Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS 4
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - DELIBERATIONS 4
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 4
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 5
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 3
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 4
Déliberation - DELIBERATIONS 1
Déliberation - Liste DES Deliberations 4
Document publié le Dimanche 5 mars 2023 par la commune de Piolenc.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Travail et emploi,
République Française Nombre de Membres Département Afférents au Conseil Municipal : 29 de VAUCLUSE
LISTE DES DÉLIBÉRATION S
CONSEIL MUNICIPAL DU 1 5 MARS 2023
-Délibération n°11 : Approbation du procès-verbal de la séance du 18 janvier 2023. Adoptée à la majorité
Contre : 5
-Délibération n°12 : Rapport des orientations budgétaires 2023.
Le conseil municipal prend acte
-Délibération n°13 : Désaffectation et déclassement du domaine public communal. Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°14 : Cession des parcelles cadastrées section AB n°DNC1, DNC2, DNC3, DNC4 et DNC5 sise chemin des Chasseurs.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°15 : Substitution de la société OXYNERGIE SAS par la société OXY 1905 SAS.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°16 : Dérogation au repos dominical Loi MACRON du 6 août 2015. Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°17 : Modalités de fonctionnement du Compte Épargne Temps Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°18 : Adoption du règlement intérieur.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°19 : Création d’emplois non permanents.
Adoptée à l’unanimité
-Délibération n°20 : Modification du tableau des effectifs – création et suppressions d’emplois permanents.
Adoptée à l’unanimité