Déliberation - D2023 80 Evolution tarifs DSP pompes funebres

Documents similaires

Déliberation - D2024 88 Evolution tarifs DSP pompes funebres

Déliberation - D2023 61 Rapport annuel delegataire 2022 DSP pompe

Déliberation - D2025 49 Deliberation DSP pompes funebres

Déliberation - D2024 65 Avenant DSP pompes funebres

Déliberation - D2023 10 Evolution tarifs Pole Funeraire Public

Déliberation - D2024 64 Rapport annuel mandataire exercice 2023 D

Déliberation - D2024 63 Rapport annuel delegataire exercice 2023

Déliberation - D2025 72 Deliberation Rapport annuel delegation ex

Déliberation - D2023 78 Evolution regime indemnitaire particulier

Déliberation - 2025 96 Adoption des tarifs de la societe publique

Déliberation - D2023 80 Evolution tarifs DSP pompes funebres Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Tassin-la-Demi-Lune. Lien du pdf (Déliberation - D2023 80 Evolution tarifs DSP pompes funebres)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, XlelD

TASSIN LA DEMI-LUNE

N°2023-80

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

DE TASSIN LA DEMI-LUNE

Séance du Mercredi 13 décembre 2023

L'an deux mil vingt-trois, le treize du mois de décembre à dix-neuf heures se sont réunis en salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville de Tassin la Demi-Lune, les membres du Conseil municipal de la Ville de Tassin la Demi-Lune, sous la présidence de M. Pascal CHARMOT, Maire de Tassin la Demi-Lune.

Date de la convocation : le 07 décembre 2023

Nombre de conseillers en exercice : 35

Nombre de votants : 35

Nombre de conseillers présent(s) :

ACQUAVIVA Caroline, BERGERET Pierre, BLANCHIN Jacques, BOULAY Christine,

BOURGOGNON Henri, BOUVIER Ghislaine, CADILLAT Michel, CHARMOT Pascal, CHARPENTIER Marie-Catherine, CHARRIER Isabelle, DE UFFREDI Sabrina, DU VERGER Laurence, ESSAYAN Martine, FAYOT Michel, GANDON Francis, GARRIGOU Christine, GAUTIER Éric, FERRAND Benoît, HACHANI Yohann, HUSSON Serge, JELEFF Michèle, JOLY Franck-Alain, KALITA Matthieu, MONTOYA Marc-Antoine, PARENTHOEN Yannick, PECHARD Katia, PICHON Laetitia, RANC Julien, RIO Jean-Baptiste, SCHUTZ Claire. Formant la majorité en exercice.

Nombre de conseillers absent(s) avec pouvoir : 5 (CONTREL Nathalie donne pouvoir à MONTOYA Marc-Antoine ; CUZIN Sandrine donne pouvoir à KALITA Matthieu : JANNIN Pierrick donne pouvoir à ACQUAVIVA Caroline ; JOURDAN Milouda donne pouvoir à PARENTHOEN Yannick ; MARGERI Marielle donne pouvoir à JOLY Franck-Alain).

Nombre de conseillers absent(s) sans pouvoir : O

Le secrétariat a été assuré par : Christine GARRIGOU

Objet: Evolution des tarifs du Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon dans le cadre de la délégation de service public du service extérieur des pompes funèbres

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1524-5 et R.1524- 3 et suivants ;

Vu la délibération n°2019-37 du 22 mai 2019 par laquelle le Conseil Municipal a décidé d'attribuer à la société publique locale « Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon », la délégation de service public correspondante et autorisé Monsieur le-Maire à-signer-toutes-les pièces nécessaires à la conclusion du contrat correspondant ;

République Française — Département du Rhône

Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Demi-Lune — Hôtel de ville Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEDEX

Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023Vu la délibération n°2021-103 du 15 décembre 2021 approuvant l'augmentation tarifaire pour la S.P.L Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon à compter du 1°’ janvier 2022 ;

Vu la délibération n°2023-10 du 1° février 2023 approuvant l'évolution tarifaire pour la S.P.L Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon à compter du 1°’ janvier 2023 ;

Considérant que la Ville a conclu le 4 juillet 2019 une délégation de service public concernant la gestion du service de pompes funèbres avec la Société Publique Locale (S.P.L) Pôle Funéraire Public — Métropole de Lyon pour une durée de cinq ans ;

Considérant que la S.P.L souhaite de nouveau modifier sa grille tarifaire à compter du 1° janvier 2024 :

Considérant que le Conseil d'Administration de la S.P.L s’est réuni en octobre 2023 pour adopter la nouvelle grille tarifaire qui est annexée au présent rapport et prévoit essentiellement une augmentation de 3% de l’ensemble des tarifs

Compte-tenu des observations ;

Le Conseil Municipal :

1) APPROUVE les tarifs du Pôle Funéraire Public annexés à la présente délibération auxquels il est appliqué les taux de taxe sur la valeur ajoutée en vigueur à compter du 1°' janvier 2024 ;

2) CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération

Après en avoir délibéré : à l’unanimité

Fait et délibéré en séance le : 13 décembre 2023

Certifie exécutoire par : 2 0 DEC. 2073 - Transmission en préfecture du Rhône le : 2 0 DEC. 2023 - Mise en ligne sur le site Internet de la Commune de Tassin la Demi-Lune le :

Pascal CHARMOT

Maire a ee sin la Demi-L SSIN ZE

€

1 »

“Christine GARRIGOU “Secrétaire de Séance

La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut-également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.

République Française — Département du Rhône

Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Demi-Lune — Hôtel de ville Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEDEX

Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/20233%

CODE DIVALTO

HT TTC

FAMILLES OU MANDATAIRES

1DO Frais de dossier organisation obsèques 50,00 € 60,00 €

1DF Démarches et formalités 220,83 € 265,00 €

1DS Démarches et formalités pour arrivée ou départ 143,33 € 172,00 €

DÉMARCHES APRÈS DÉCÈS

1DEM Formule « Initiale » 76,67 € 92,00 €

1DEM Formule « Essentielle » 171,67 € 206,00 €

1DEM Formule « Tranquillité » 282,50 € 339,00 €

CONTRATS OBSÈQUES

1EV Enregistrement des volontés offert offert

1TM Toilette mortuaire 125,00 € 150,00 €

1SC Soins de thanatopraxie (conservation) 383,33 € 460,00 €

1SRP Retrait de prothèse avec pile, sans réalisation de soins de thanatopraxie 164,17 € 197,00 €

CHAMBRE FUNÉRAIRE DE LYON

1FUIT Intervention d'un agent funéraire en dehors des heures d'ouverture 66,67 € 80,00 €

1FULL Location du laboratoire - chambre funéraire publique 85,83 € 103,00 €

1FUCS Journée en chambre funéraire en case réfrigérée 57,50 € 69,00 €

1FUSTR Journée en chambre funéraire en salon temporaire - Présentation sur RDV (2h/jour consécutives maximum, pendant les horaires d'ouverture) 78,33 € 94,00 €

1FUSP Journée en chambre funéraire en salon permanent 88,33 € 106,00 €

1FU4SP Forfait 4 jours en chambre funéraire en salon permanent 335,00 € 402,00 €

1FU6SP Forfait 6 jours en chambre funéraire en salon permanent 453,33 € 544,00 €

1FUSPJS Journée supplémentaire au forfait 6 jours en salon permanent 68,33 € 82,00 €

1FUDV Journée en chambre funéraire - dépôt de cercueil vide 51,67 € 62,00 €

1FUDFSV Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé sans visite 50,00 € 60,00 €

1FUDFVC Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé avec visite (1 visite par jour maximum) 60,00 € 72,00 €

1FUDFP Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé en salon permanent 69,17 € 83,00 €

1FUFVC Forfait veillée 24 heures jour et nuit - en salle de cérémonie avec laboratoire (complémentaire au séjour en chambre funéraire) 448,33 € 538,00 €

CHAMBRE FUNÉRAIRE DE VILLEURBANNE

1FUIT Intervention d'un agent funéraire en dehors des heures d'ouverture 66,67 € 80,00 €

1FULLV Location du laboratoire - chambre funéraire publique 85,83 € 103,00 €

1FUCSV Journée en chambre funéraire en case réfrigérée 45,83 € 55,00 €

1FUSTRV Journée en chambre funéraire en salon temporaire - Présentation sur RDV (2h/jour consécutives maximum, pendant les horaires d'ouverture) 75,00 € 90,00 €

Majoration de la livraison de table réfrigérée de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés

1 - PRÉPARATION ET ORGANISATION DES OBSÈQUES

DOSSIER DÉMARCHES

Majoration de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés

Majoration de 100% pour transports à l'étranger

Toute journée entamée est due

SOINS SOMATIQUES

Majoration de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés, thanatoplastie

CHAMBRE FUNÉRAIRE

Réduction 75% enfants - 18 ans sur les journées en chambre funéraire

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 1 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

1FUSPV Journée en chambre funéraire en salon permanent 88,33 € 106,00 €

1FU4SPV Forfait 4 jours en chambre funéraire en salon permanent 322,50 € 387,00 €

1FU6SPV Forfait 6 jours en chambre funéraire en salon permanent 350,00 € 420,00 €

1FUSPJSV Journée supplémentaire au forfait 6 jours en salon permanent 68,33 € 82,00 €

1FUDVV Journée en chambre funéraire - dépôt de cercueil vide 51,67 € 62,00 €

1FUDFSVV Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé sans visite 50,00 € 60,00 €

1FUDFVCV Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé avec visite (1 visite par jour maximum) 60,00 € 72,00 €

1FUDFPV Journée en chambre funéraire - dépôt de corps en cercueil fermé en salon permanent 69,17 € 83,00 €

1FUFVCV Forfait veillée 24 heures jour et nuit - en salle de cérémonie avec laboratoire (complémentaire au séjour en chambre funéraire) 360,00 € 432,00 €

CHAMBRE FUNÉRAIRE DE CORBAS

1FUIT Intervention d'un agent funéraire en dehors des heures d'ouverture 66,67 € 80,00 €

1FULLC Location du laboratoire - chambre funéraire publique 85,83 € 103,00 €

1FUCSC Journée en chambre funéraire en case réfrigérée 57,50 € 69,00 €

1FU6CSC Forfait 6 jours- Case réfrigérée 335,00 € 402,00 €

1FU4SPC Forfait 4 jours- Salon permanent 300,83 € 361,00 €

1FU6SPC Forfait 6 jours- Salon permanent 425,00 € 510,00 €

1FUSPC Journée en chambre funéraire en salon permanent sous réserve de disponibilité 88,33 € 106,00 €

1FUDVC Journée en chambre funéraire- dépôt de cercueil vide 51,67 € 62,00 €

1FUDFSVC Journée en chambre funéraire- dépôt de corps en cercueil fermé sans visite 50,00 € 60,00 €

1FUDFVCC Journée en chambre funéraire- dépôt de corps en cercueil fermé avec visite (1 visite par jour maximum) 60,00 € 72,00 €

1FUDFPC Journée en chambre funéraire- dépôt de corps en cercueil fermé en salon permanent 69,17 € 83,00 €

1FUAR Appareil réfrigérant comprenant transport et manutention - par jour 44,17 € 53,00 €

1FUARM Appareil réfrigérant majoré comprenant transport et manutention - par jour 55,00 € 66,00 €

2TSC Transport avant mise en bière (forfait 15 km du lieu de décès au lieu de séjour) 203,64 € 224,00 €

Transport avant mise en bière (supérieur à 15 km du lieu de décès au lieu de séjour)

2TSCP Prise en charge (dont véhicule) 260,91 € 287,00 €

2TSCK Prix du kilomètre aller / retour (frais d'autoroute en plus) 1,19 € 1,31 €

2AUTO Frais d'autoroute sur devis sur devis

2TSCA Agent funéraire supplémentaire pour transport avant mise en bière 95,00 € 114,00 €

CERCUEILS

3 - CERCUEIL ET ACCESSOIRES, FOURNITURES FUNÉRAIRES

CERCUEILS ÉQUIPÉS ADULTES *

Majoration de 25% pour les modèles hors cotes (Social, Népal, Chartreuse)

Majoration de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés (hors réquisition judiciaire)

2 - TRANSPORT DU DÉFUNT AVANT MISE EN BIÈRE

DIVERS

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 2 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

3SOCIAL Cercueil Social, bois blanc épaisseur 22mm, équipé d'une cuvette étanche, de 4 poignées en bois, Forme Parisien, finition brute, 10 vis 600,83 € 721,00 €

3PILAT1

Cercueil Pilat, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4

poignées en métal zamak. Forme Parisien, finition vernie, 10 tirefonds bois

730,00 € 876,00 €

3TIBET1 Cercueil Tibet, pin 22 mm, équipé d'une cuvette étanche, de 4 poignées en plastique. Forme Lyonnais, finition teintée, 10 vis 815,83 € 979,00 €

3CEVENNES1

Cercueil Cevennes, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Parisien, finition vernie, 10 tirefonds métal

1 073,33 € 1 288,00 €

3NEPAL Cercueil Népal, pin 22 mm, équipé d'une cuvette étanche, de 4 poignées en bois. Forme Parisien, finition vernie, 10 tirefonds bois 1 235,83 € 1 483,00 €

3MDOR

Cercueil Mont D'Or, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Lyonnais, finition vernie, 6 tirefonds métal

1 339,17 € 1 607,00 €

3HIMALAYA Cercueil Himalaya, pin 22 mm, équipé d'une cuvette étanche, de 4 poignées en bois. Forme Tombeau, finition vernie, 10 tirefonds bois 1 339,17 € 1 607,00 €

3ARAVIS1

Cercueil Aravis, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4

poignées en métal zamak. Forme Tombeau, finition vernie, 10

tirefonds métal

1 441,67 € 1 730,00 €

3CHARTREUSE

Cercueil Chartreuse, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Parisien, finition vernie, 10 tirefonds métal

1 545,00 € 1 854,00 €

3AITONE

Cercueil Aïtone, chataignier 27 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Tombeau, finition teintée et vernie mate, 8 vis et cache vis métal

1 802,50 € 2 163,00 €

3MBLANC1

Cercueil Mont Blanc, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Tombeau, finition cérusée blanche, 10 tirefonds métal

1 802,50 € 2 163,00 €

3BELLEDONE

Cercueil Belledone, noyer 30 mm, équipé d'une cuvette étanche,de 4 poignées en métal zamak. Forme Tombeau, finition vernie mate, 10 vis et cache vis métal

2 575,00 € 3 090,00 €

3EDEN1 Cercueil Éden, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche et de 4 poignées en bois. Forme Parisien, finition vernie, 4 tirefonds en bois 231,67 € 278,00 €

3EDENB Cercueil Éden Blanc, chêne 22 mm, équipé d'une cuvette étanche et de 4 poignées en bois. Forme Parisien, finition laqiée blanche, 4 tirefonds en bois 257,50 € 309,00 €

3ENFSV

Cercueil enfant né sans vie, bois blanc 22 mm, équipé d'une cuvette étanche et de 4 poignées en bois. Finition laquée blanche, 4 tirefonds en bois

103,33 € 124,00 €

3ZINCA Cercueil en zinc 335,00 € 402,00 €

3ZINCH Cercueil en zinc avec hublot 364,17 € 437,00 €

3ZINCE Cercueil en zinc enfant 267,50 € 321,00 €

3PLA1 Plaque en plastique, dorée, 14x10, avec inscriptions * offert offert

3PLA2 Plaque en plastique, argentée, 14x10, avec inscriptions * offert offert

3PLA4 Plaque en laiton massif, avec inscriptions * 51,67 € 62,00 €

3PLA10 Plaque en plastique, dorée, 14x10, avec inscriptions pour sépulture 13,75 € 16,50 €

3PLA11 Plaque en plastique, argentée, 14x10, avec inscriptions pour sépulture 13,75 € 16,50 €

3HOUS Housse biodégradable * 57,50 € 69,00 €

3HOUSE Housse pour transport 65,00 € 78,00 €

3HOUSH Housse hermétique certifiée crémation et transports internationaux 217,50 € 261,00 €

HOUSSES

PLAQUES GRAVÉES

CERCUEILS ÉQUIPÉS ENFANTS *

CERCUEILS HERMÉTIQUES

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 3 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

3CAPSOCIAL Capiton social, taffetas sans ouate avec dentelle, blanc 73,33 € 88,00 €

3CAPECL Capiton Eclat, satin uni, sans volant, parme 180,00 € 216,00 €

3CAPARA Capiton Arabesque, satin broché, volant froncé, blanc ou champagne 216,67 € 260,00 €

3CAPEQU Capiton Equilibre, polycoton uni écru, cache-bord, écru/ivoire 236,67 € 284,00 €

3CAPNAT Capiton Le Naturel bio, coton motif floral, cache-bord, ouate végétale, ivoire 247,50 € 297,00 €

3CAPHAR Capiton Harmonie, polycoton écru finition revers satin de couleur, volant double, bleu paon ou marine ou grenat ou taupe 257,50 € 309,00 €

3CAPAUT Capiton L'Authentique bio, lin naturel et coton, finition surpiquée,ouate végétale, volant doncé, naturel 278,33 € 334,00 €

3CAPELE Capiton Elégance, satin en deux teintes, volant double froncé, beige/taupe ou gris/blanc 309,17 € 371,00 €

3CAPHOM Capiton Hommage, polycoton jacquard moderne, revers uni écru, volant double, beige ou gris 340,00 € 408,00 €

3CAPENFANT Capiton enfant, satin avec dentelle, blanc 46,67 € 56,00 €

3U30 Tube dispersion 61,67 € 74,00 €

3U31 Tube bambou 77,50 € 93,00 €

3U32 Urne biodégradable 134,17 € 161,00 €

3U33 Urne alu blanche 92,50 € 111,00 €

3U34 Urne alu bordeau 92,50 € 111,00 €

3U35 Urne alu arbre de vie 185,00 € 222,00 €

3U35 Urne granit du Tarn 314,17 € 377,00 €

3U35 Urne granit noire 314,17 € 377,00 €

3U35 Urne granit Himalaya 314,17 € 377,00 €

3U36 Urne résine grise 175,00 € 210,00 €

3U37 Urne résine bleue 195,83 € 235,00 €

3U38 Urne résine blanche plume 205,83 € 247,00 €

3U39 Urne résine verte arbre de vie 221,67 € 266,00 €

3U40 Urne résine noire liseré bleu 226,67 € 272,00 €

3U41 Urne Ronce de noyer 226,67 € 272,00 €

3U42 Urne Galuchat 267,50 € 321,00 €

3U43 Urne Bangor 247,50 € 297,00 €

3U44 Urne Lys noir 257,50 € 309,00 €

3U45 Urne Colombe 77,50 € 93,00 €

3U46 Urne Granit personnalisé 314,17 € 377,00 €

3UMO Gravure motif 58,75 € 70,50 €

3UTL Gravure texte lettre <3cm 6,17 € 7,40 €

3COEUR Cœur en terre 9,17 € 11,00 €

3COEURC Coffret cœur en porcelaine 30,00 € 36,00 €

EMBLÈMES CIVILS

3ROS5 Rose dorée 46,67 € 56,00 €

3ROS6 Rose noire 50,00 € 60,00 €

3ROS7 Rose safran 45,00 € 54,00 €

3EPI1 Épi de blé 59,17 € 71,00 €

3ROS8 Rose crémation 25,83 € 31,00 €

3ROS4 Rose double bois (cerisier) 45,00 € 54,00 €

3COL Colombe en bois (chêne) 45,00 € 54,00 €

3OURS Ourson en bois (cerisier) 25,00 € 30,00 €

3ARBRE Arbre de vie en bois (chêne) 45,00 € 54,00 €

EMBLÈMES CIVILS ET RELIGIEUX

URNES *

CAPITON ENFANT

CAPITONS ADULTES

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 4 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

3COEURB Cœur en bois (cerisier) 20,83 € 25,00 €

EMBLÈMES RELIGIEUX

3CRO20 Croix fine laiton massif avec Christ 68,33 € 82,00 €

3CRO21 Croix fine laiton massif sans Christ 51,67 € 62,00 €

3CRO22 Croix fine laiton massif noire sans Christ 55,00 € 66,00 €

3CRO23 Croix laiton massif sans Christ 70,00 € 84,00 €

3CRO24 Croix laiton massif avec rose 77,50 € 93,00 €

3CRO25 Croix bois 30,00 € 36,00 €

3CRO26 Croix Huguenote 59,17 € 71,00 €

3CRO27 Croix Orthodoxe laiton massif 61,67 € 74,00 €

3CRO28 Croix Arménienne dorée 59,17 € 71,00 €

3ET03 Etoile David argentée 31,67 € 38,00 €

3ET04 Etoile David dorée 31,67 € 38,00 €

3CRS2 Croissant vieux laiton 31,67 € 38,00 €

3CRO29 Croix plastique dorée avec Christ - réservée réalisation CO 25,83 € 31,00 €

3CRO30 Croix plastique dorée sans Christ - réservée réalisation CO 25,83 € 31,00 €

3FA11 Cône 34,17 € 41,00 €

3FA12 Coupe petit modèle 20,83 € 25,00 €

3FA13 Coupe grand modèle 30,00 € 36,00 €

3FA14 Coupe osier 45,00 € 54,00 €

3FA15 Jardinière petit modèle 38,33 € 46,00 €

3FA16 Jardinière grand modèle 49,17 € 59,00 €

3FA17 Panier en osier 54,17 € 65,00 €

3FA18 Pot de fleurs 64,17 € 77,00 €

3FA19 Coussin 116,67 € 140,00 €

3FA20 Cœur incliné 137,50 € 165,00 €

3FA21 Raquette petit modèle 107,50 € 129,00 €

3FA22 Raquette grand modèle 165,83 € 199,00 €

3FA23 Composition 1 79,17 € 95,00 €

3FA24 Composition 2 96,67 € 116,00 €

3FA25 Composition grand modèle 137,50 € 165,00 €

3GAL1 Galet petit format 153,33 € 184,00 €

3GAL2 Galet petit format personnalisé 220,83 € 265,00 €

3GAL3 Galet moyen format 198,33 € 238,00 €

3GAL4 Galet moyen format personnalisé 258,33 € 310,00 €

3GAL5 Autre galet personnalisé sur devis sur devis

3PM1 Plaque en marbre 13*18 - rectangle chant brut - sur pied 15,00 € 18,00 €

3PM2 Plaque en marbre 15*21 - rectangle livre - sur pied 46,67 € 56,00 €

3PM3 Plaque en marbre 30*20 - rectangle chant poli - décor sablé - sur pied 69,17 € 83,00 €

3PM4 Plaque en marbre 24*28 - losange chants éclatés - sur pied 65,00 € 78,00 €

3PM5 Plaque en marbre 35*26 - granit labrador sablé - sur pied 139,17 € 167,00 €

3PM6 Plaque en marbre 30*20 - vague granit et altuglas - décor colombe - sur socle 166,67 € 200,00 €

3PM7 Plaque en marbre 41*41 - rond sablé chants polis - décor arbre - sur socle 185,00 € 222,00 €

3PM8 Plaque en marbre 31*21 - deux cœurs sablage blanc - sur pied 120,00 € 144,00 €

3PM9 Plaque en altuglas 25*18 - badge rose rouge sur livre - sur socle granit 102,50 € 123,00 €

3PM10 Plaque en altuglas 25*18 - badge cœurs rouges - sur socle granit 102,50 € 123,00 €

3PM11 Plaque en altuglas 30*18 - rectangle gerberas violettes - sur socle granit 120,00 € 144,00 €

3PM12 Plaque en altuglas 30*18 - rectangle rose orange gouttes d'eau - sur socle granit 120,00 € 144,00 €

3PM13 Plaque en altuglas 30*18 - rectangle 2cv - sur socle granit 120,00 € 144,00 €

PLAQUES SOUVENIRS

FLEURS ARTIFICIELLES

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 5 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

3PM14 Plaque en altuglas 30*20 - fusion deux ronds bleu - décor colombe et arbre - sur socle granit 135,00 € 162,00 €

3PM15 Plaque en altuglas 25*25 - pochoir arbre vert sous altu noir - sur socle granit 139,17 € 167,00 €

3PM16 Plaque en altuglas 25*25 - arbre altu transparent - sur socle granit 106,67 € 128,00 €

3PMINTER Inter 4,67 € 5,60 €

3PM17 Plaque personnalisée sur devis sur devis

3PM18 Médaillon sur devis sur devis

Cartes de remerciements - papier Iridescent (50 exemplaires) 154,17 € 185,00 €

Cartes de remerciements - papier Iridescent (100 exemplaires) 170,83 € 205,00 €

Cartes de remerciements - papier Naturel (50 exemplaires) 119,17 € 143,00 €

Cartes de remerciements - papier Naturel (100 exemplaires) 136,67 € 164,00 €

Cartes de remerciements - papier Offset (50 exemplaires) 110,83 € 133,00 €

Cartes de remerciements - papier Offset (100 exemplaires) 129,17 € 155,00 €

Cartes de remerciements - papier Texturé (50 exemplaires) 129,17 € 155,00 €

Cartes de remerciements - papier Texturé (100 exemplaires) 145,00 € 174,00 €

3RS Registre à signatures (avec table) 55,83 € 67,00 €

3BD Boîte à dons 35,83 € 43,00 €

3RU Ruban pour fleurs artificielles 7,33 € 8,80 €

3RELP Reliquaire 0.60 m avec plaque d'identification 95,00 € 114,00 €

3RELM Reliquaire 1.00 m avec plaque d'identification 144,17 € 173,00 €

3RELG Reliquaire 1.60 m avec plaque d'identification 255,83 € 307,00 €

3PLA1 ou 3PLA2 Plaque identification sépulture, plastique 15,00 € 18,00 €

3PRT/3PRM Piquet repère de tombe - pin - avec plaque d'identification 72,50 € 87,00 €

3CRT Croix repère de tombe - pin - avec plaque d'identification 85,83 € 103,00 €

4MB Prestation de mise en bière au convoi 115,00 € 138,00 €

4MBA Prestation de mise en bière anticipée chambres funéraires du PFP 115,00 € 138,00 €

4MIBV Prestation de mise en bière - véhicule de déplacement 257,27 € 283,00 €

4MIBA Agent funéraire pour mise en bière anticipée 66,67 € 80,00 €

4MIBH Fermeture du cercueil hermétique 38,33 € 46,00 €

5P1 Agent funéraire au départ 48,33 € 58,00 €

5PCF Prise en charge (dont véhicule) - forfait 15 km du lieu de départ au lieu de dépôt 291,82 € 321,00 €

5PC Prise en charge (dont véhicule) (supérieur à 15 km du lieu de départ au lieu de dépôt) 363,64 € 400,00 €

5K Prix du kilomètre aller / retour (frais d'autoroute en sus) 1,19 € 1,31 €

5AUTO Frais d'autoroute sur devis sur devis

5D Frais de nuité - agent funéraire 109,17 € 131,00 €

3CMNAT

3CMIRI

DIVERS

5 - TRANSPORT DU DÉFUNT APRÈS MISE EN BIÈRE

Majoration de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés

DÉPART DE CORPS

TRANSPORT APRÈS MISE EN BIÈRE

3CMTEX

3CMOFF

CARTES DE REMERCIEMENTS

FOURNITURES FOSSOYAGE

4 - MISE EN BIÈRE ET FERMETURE DE CERCUEIL

Majoration de 25% de 18H00 à 8H00, dimanches et fériés

MISE EN BIÈRE ANTICIPÉE

FERMETURE DE CERCUEIL HERMÉTIQUE

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 6 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

5ENFSV Transport au cimetière de la Guillotière - enfant né sans vie 199,09 € 219,00 €

5TMIBA Transport après mise en bière anticipée vers lieu de dépôt 144,55 € 159,00 €

5U Forfait transport d'urne - forfait 15 km du lieu de départ au lieu de dépôt 130,00 € 156,00 €

5UK Prix du kilomètre aller / retour (frais d'autoroute en sus) si > 15km 1,19 € 1,31 €

6AC Agent funéraire pour convoi funéraire local ou cérémonie 134,17 € 161,00 €

6VC Véhicule funéraire avec chauffeur 505,45 € 556,00 €

6CS Corbillard supplémentaire au convoi 179,09 € 197,00 €

6CC Chef de convoi 154,17 € 185,00 €

6MCC Maître de cérémonie civile 192,50 € 231,00 €

6F5 Forfait 3h convoi complexe : corbillard avec chauffeur porteur, 3 porteurs, 1 chef de convoi 1 066,00 €

6F4 Forfait 3h convoi classique: corbillard avec chauffeur porteur, 2 porteurs, 1 chef de convoi 1 003,00 €

6F2 Forfait convoi simple: corbillard avec chauffeur porteur, 1 porteur 559,00 €

6DPC Déplacement pour préparation cérémonie civile (hors agence Berthelot) 44,17 € 53,00 €

6VD Véhicule de déplacement 179,09 € 197,00 €

6AAD Agent funéraire à l'arrivée direct au cimetière ou au crématorium 95,00 € 114,00 €

6VDC Véhicule de déplacement direct au cimetière ou au crématorium 135,45 € 149,00 €

8LCGS Location grande salle de cérémonie - crématorium (1 heure maximum) 124,17 € 149,00 €

8LCPS Location petite salle de cérémonie - crématorium (1 heure maximum) 57,50 € 69,00 €

1FULSC Location salle de cérémonie - chambre funéraire (1 heure maximum) 95,00 € 114,00 €

1FULSRC location salle de recueillement Corbas (1 heure maximum) 57,50 € 69,00 €

1FULCO Location salle de convivialité chambre funéraire de Lyon (2h) 79,17 € 95,00 €

7CT15 Creusement - 1.50 m * 640,83 € 769,00 €

7CTG Creusement - terrain général * 309,17 € 371,00 €

7C2 Creusement - 2.00 m * 692,50 € 831,00 €

7C25 Creusement - 2.50 m * 745,00 € 894,00 €

7P Pose d'amarrages (nouvelle concession ou emplacement) 155,00 € 186,00 €

7OFE Ouverture et fermeture enfeu 110,00 € 132,00 €

7CU Creusement - urne 123,33 € 148,00 €

7INH Inhumation - terre * 143,33 € 172,00 €

7INH Inhumation - caveau * 158,33 € 190,00 €

7INH Inhumation caveau provisoire * 140,83 € 169,00 €

7RC Réunion de corps - 1 corps 110,00 € 132,00 €

7RDC Réduction de corps - 1 corps 110,00 € 132,00 €

7DC Déplacement de cercueil dans une même sépulture 110,00 € 132,00 €

7INH Inhumation d'urne - pleine terre (hors creusement) 48,33 € 58,00 €

7INH Inhumation d'urne - caveau 48,33 € 58,00 €

7INH Inhumation d'urne - columbarium (ouverture et fermeture comprises) 75,83 € 91,00 €

7INH Inhumation d'urne - rosier 48,33 € 58,00 €

7 - INHUMATION

Réduction 50% enfants - 12 ans

TRANSPORT D'URNE

SALLE DE CÉRÉMONIE

Majoration de 50% hors local ou supérieur à 3 heures

6 - CONVOI LOCAL ET CÉRÉMONIE FUNÉRAIRE

CONVOI FUNÉRAIRE LOCAL

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 7 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023CODE DIVALTO

8CA Crémation * 605,83 € 727,00 €

8CE Crémation enfant de moins de 2 ans (cœur en terre offert) * 86,67 € 104,00 €

8ENFSV Crémation enfant né sans vie 86,67 € 104,00 €

8E Crémation après exhumation (cercueil) 624,17 € 749,00 €

8ER Crémation après exhumation (reliquaire) 461,67 € 554,00 €

8PAP Crémation pièces anatomiques (reliquaire 0.80 m maximum) 195,00 € 234,00 €

8PAM Crémation pièces anatomiques (reliquaire 0.8 m à 1.20 m maximum) 241,67 € 290,00 €

8PAG Crémation pièces anatomiques (reliquaire supérieur à 1.20 m) 395,00 € 474,00 €

8DP Dépôt de cercueil - par jour et sans visite 66,67 € 80,00 €

8DI Dispersion des cendres avec recueillement 46,67 € 56,00 €

8CU Conservation d'urne (1 an maximum) - 1er mois gratuit - €

8CU5 Conservation d'urne les 5 mois suivants - par mois 29,17 € 35,00 €

8CU7 Conservation d'urne à partir du 7ème mois - par mois 57,50 € 69,00 €

8CR Recueillement 46,67 € 56,00 €

8CR Recueillement et inhumation d'urne 46,67 € 56,00 €

8P1 Agent funéraire à l'arrivée au crématorium 46,67 € 56,00 €

7EXH Exhumation - concession terre avec creusement * 590,83 € 709,00 €

7EXH Exhumation supplémentaire par corps - concession terre 74,17 € 89,00 €

7EXH Exhumation - caveau 263,33 € 316,00 €

7EXH Exhumation supplémentaire par corps - caveau 74,17 € 89,00 €

7EXH Exhumation caveau provisoire 90,83 € 109,00 €

7EXH Exhumation d'urne - pleine terre avec creusement 48,33 € 58,00 €

7EXH Exhumation d'urne - caveau 48,33 € 58,00 €

7EXH Exhumation d'urne - columbarium / monument cinéraire (ouverture et fermeture comprises) 40,83 € 49,00 €

7EXHTC Transport après exhumation dans un même cimetière 48,33 € 58,00 €

7EXHTCC Transport après exhumation d'un cimetière à un autre dans la même commune 95,00 € 114,00 €

7EXHTV Transport après exhumation - véhicule 95,00 € 114,00 €

7EXHTK Prix du kilomètre aller / retour (frais d'autoroute en sus) 1,09 € 1,31 €

7PFOSS Agent funéraire pour travaux de fossoyage - 2 heures 109,17 € 131,00 €

Réduction 50% enfants - 12 ans ou exhumation terrain général terre

9 - EXHUMATION

Majoration de 50% pour exhumation d'un corps inhumé depuis moins de 5 ans

Réunions de corps incluses dans l'opération d'exhumation

8 - CRÉMATION

PRESTATIONS AU CRÉMATORIUM DE LYON

Réduction 50% enfants - 12 ans

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 * éléments obligatoires 8 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023| TTC ARRONDI TTC CODE DIVALTO COURANT 7EXHR Reprise administrative en terrain général 646,00 € 7EXHR Reprise administrative en concession terre 1 054,00 € 7EXHR Reprise administrative en caveau 866,00 €

8RR Crémation de reliquaire suite à reprise administrative 288,00 €

7EXHR Reprise à la journée (40 carré des Anges ou 4 enfeux ou 7 jardins cinéraires 2 713,00 €

Reprise à la 1/2 journée (20 carré des Anges ou 2 enfeux ou 4 jardins cinéraires 1 493,00 €

Reprise au carré des Anges - unité 82,00 €

Reprise en enfeu - unité 815,00 €

Reprise au jardin cinéraire - unité 465,00 €

Reprise de cavurne - unité 272,00 €

Reprise de columbarium - unité 163,00 €

7EXHR Prix du kilomètre (cimetière distant de plus de 20 km du siège du PFP) 1,31 €

7EXHR Coût horaire de main d'œuvre 82,50 €

7EXHR Location de matériels spécifiques devis location

TARIFS ACTIONNAIRES * 2024

* 17 communes actionnaires du Pôle Funéraire Public : Brignais, Bron, Corbas, Ecully, Dardilly, Feyzin, Grigny,

La Mulatière, Lyon, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux la Pape, Saint Fons, Saint Genis Laval, Saint Genis les

Ollières, Tassin la Demi-Lune, Villeurbanne.

1 - REPRISES ADMINISTRATIVES

Ne comprend pas l'apport de terre supplémentaire

Comprend la fourniture de reliquaires, la crémation ou le dépôt à l'ossuaire

PÔLE FUNÉRAIRE PUBLIC - MÉTROPOLE DE LYON | TARIFS TTC 2024 ACTIONNAIRES 9 / 9

Accusé de réception en préfecture

069-216902445-20231220-D2023-80-DE

Date de réception préfecture : 20/12/2023