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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 048
Document publié le Mardi 28 juin 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2022 048)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2022-048
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 28 juin 2022
L’an deux mil vingt-deux le vingt-huit du mois de juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de SAINT-LOUP-LAMAIRÉ, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
22 présents + 2 pouvoirs (24 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER,
Frédérique DAMBRINE, Gaëtan GARREAU, Dominique GUILBOT, Mattieu MANCEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette ROCHER
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Monique NOLOT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Micheline
REAU
2 pouvoirs :
Jacky JOZEAU a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Fabrice DURAND a donné pouvoir à Daniel ROBERT
Excusés : Fabrice DURAND, Jacky JOZEAU, Gérard GIRET
Absents : Jérôme GLORIAU, Alain JEZEQUEL
Françoise RICHARD a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 22 juin
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
LEPICERIE
Vu les statuts de la SCIC Lépicerie,
Considérant que la Communauté de Communes a été tirée au sort pour siéger pendant 1 an au Comité HOLA de la SCIC,
Après délibération, par 16 voix sur 24 membres présents ou représentés, le Conseil Communautaire nomme Mattieu MANCEAU comme représentant à Lepicerie pour un an, conformément aux statuts de la SCIC.
A Airvault, le 28 juin 2022
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20220712-7-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 12-07-2022
Publication le : 12-07-2022