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Document publié le Mercredi 6 janvier 2016 par la commune de Moulins-la-Marche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu janvier 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
1
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
de
MOULINS LA MARCHE
Date du Conseil Municipal : 6 janvier 2016
Les Membres du Conseil Municipal se sont réunis à la Mairie à 20H00 sous la Présidence de M. Fabrice GLORIA Maire
Etaient présents : GLORIA Fabrice, CASTEL Guillaume, MICHEL Benoît, VITRY Sandrine, BOURDON Thierry, JANVIER Alain, CHENIN-HAUVILLE Anne, DE LA HITTE Edouard, PRUNIER Patrick, PREVOST Eric, BOURCET Benoît, HAYERE Michelle, LECHAT Anne-Sophie,
Etait excusé : FARDOIT Jean
Etait absent : VASSEUR Dominique
Secrétaire de séance : HAYERE Michelle
ORDRE DU JOUR
Présentation de la semaine fédérale de cyclotourisme 2017
Du 30 juillet au 6 août 2017, se déroulera la Semaine Fédérale du Cyclotourisme à Mortagne-au Perche. Cette manifestation rayonne autour de la commune « pôle ». 150 communes seront traversées par les cyclotouristes. Il s’agit là d’un enjeu touristique important : l’objectif de participation est de 12 000 participants à vélo. Plusieurs circuits sont définis sur toute la semaine, avec des variantes de distance et des possibilités de circuits VTT et de circuits pédestres.
Notre commune a été retenue pour être une « commune étape » le jeudi 3 août 2017. Un grand pique-nique sera organisé sur l’hippodrome Jean Gabin. Des animations pourront donc être organisées sur cette journée afin de promouvoir notre commune, notre terroir et notre brioche par exemple. Comme tous les participants ne roulent pas tous les jours, il est tout de même prévu recevoir environ 8 000 personnes sur notre commune.
Le comité d’organisation nous a demandé de réfléchir à ces animations et à une décoration de notre commune autour du thème du vélo.
En termes de chiffres, cette manifestation c’est un budget de 1.6 millions d’euros. Les retombées économiques sont de l’ordre de 5 à 6 millions d’euros. C’est aussi 2 500 bénévoles mobilisés, c’est 35 ha de parking pour les camping-cars.
Régularisation des propriétés de l’AFR
Une délibération du conseil municipal de Moulins-la-Marche en date du 26 juin 1997 acceptait le transfert des biens appartenant à l’Association Foncière de Remembrement ainsi que l’actif et le passif qui en découlait. Cependant, cette délibération n’a pas été suivie d’effet. Il convient donc de régulariser cette situation concernant les parcelles : ZB 11, ZB 25, ZB 34, ZB 41, ZD 13, ZE 6, ZE 9, ZE 32, ZE 34, ZE 42, ZI 4, ZK 4, ZK 80, ZK 81, ZK 82, ZL 6, ZL 56, ZL 57, ZM 12, ZM 15, ZM 29, ZN 23 qui sont toujours répertoriées comme étant propriétés de l’AFR. Ces parcelles correspondent à ces chemins, des fossés d’assainissement et des ruisseaux. La surface totale de l’ensemble de ces parcelles est de 3ha98a70ca2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’accepter l’établissement hypothécaire normalisé et autorise M. le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier.
Débat d’orientation budgétaire
Il convient, en vue de préparer le budget communal 2016, de réfléchir aux orientations budgétaires qui seront suivies pour l’année 2016.
M. le Maire rappelle que le début des travaux du lotissement ainsi que ceux de la station d’épuration vont débuter en mars.
Concernant le budget principal de la commune, on peut déjà annoncer que les éléments chiffrés de 2015 sont en excédent en fonctionnement ainsi qu’en investissement. Ceci génère donc un peut de souplesse dans les finances communales. M. le Maire demande aux conseillers municipaux présents les projets qu’ils aimeraient voir commencer ou aboutir en 2016.
L’aménagement de la placette face au salon de coiffure, à l’angle de la rue du point du jour et de la grande rue est un point qui a déjà été abordé lors de précédentes réunions de conseil municipal. Il convient de réfléchir sur l’aménagement de cette place. Un groupe de travail va se pencher sur ce point.
La création d’un parking derrière le crédit mutuel est aussi un sujet vu précédemment. Ce terrain supporte un bâtiment propriété de la Communauté de communes. La CDC a validé la création de ce parking mais le bâtiment doit être démonté. Personne ne s’étant manifesté pour démonter et récupérer ce bâtiment, il serait envisagé que la commune procède elle- même à cette démolition afin que ce parking, très utile en cœur de bourg, puisse enfin voir le jour. La rénovation de la salle des fêtes est un dossier déjà en cours. L’accessibilité et les sanitaires ont été terminés en 2015. La commission travaux pourrait réfléchir à l’isolation thermique (faux-plafond) et à la mise en place d’un rideau permettant de séparer la salle.
Le théâtre est utilisé tous les mois par le cinéma et occasionnellement pour le théâtre ou autres représentations ou réunions. De la laine de verre a déjà été posée dans le grenier afin d’isoler la salle. Ceci n’est pas suffisant. Le froid provient de la scène et refroidi rapidement la salle. En effet, lors des diffusions de films, l’écran étant situé derrière le rideau, ce dernier reste ouvert et le froid pénètre. Dans un premier temps, il pourrait être envisagé de changer l’écran et de la placer devant le rideau. De fait, l’écran actuel étant ancien et lourd, il n’est techniquement pas possible de le placer devant le rideau.
M. Janvier propose d’isoler l’espace de la scène ainsi que le pignon du théâtre. M. Michel indique qu’un devis va être fait pour le côté du théâtre tout en respectant le cachet actuel. M. Castel approuve ces travaux. Maintenant que l’aire de camping-cars est créée et en service, il est nécessaire d’améliorer les abords.
Mme Hauville s’interroge sur les besoins des services techniques en matériel pour les espaces verts. M. le Maire lui indique que l’acquisition d’une balayeuse a été faite en 2015 mais sera réglée en 2016 pour 1 500 euros HT.
Mme Hayère demande si la proposition de prix pour l’acquisition du terrain servant pour la rampe d’accès aux personnes à mobilité réduite du secrétariat a été acceptée par la propriétaire.
M. le Maire répond que l’offre a bien été acceptée. Le géomètre est venu pour procéder aux relevés. Mais au vu des éléments liés à la propriété de la cour cadastrée AC 242, M. Thibault n’est pas le seul propriétaire. Contact va être pris avec les autres propriétaires de la cour car leurs signatures sont nécessaires à la rédaction de l’acte pour l’acquisition par la commune.
M. le Maire relate aussi le nettoyage des pneus par Recyvalor sur le site de la Briquetterie qui est intervenu avant Noël. Cependant, il reste tous les déchets qui sont stockés sous le bâtiment et le bâtiment lui-même qui pourrait être démonté. Ces évacuations auront un coût pour la commune mais le but est de créer un site propre à proximité de la nouvelle station d’épuration.
M. le Maire expose aussi une demande de la Fête des Potiers par rapport à l’accès à la butte. En effet, l’accès en très pente, et en cas de mauvais temps, les véhicules peinent à monter. Il a été suggéré de créer deux bandes de roulement en béton désactivé.
Eurofeu, qui s’occupe de la maintenance des extincteurs et des systèmes de sécurité, nous a fait parvenir un devis pour le remplacement des trappes de désenfumage de la salle des fêtes et du théâtre. Le devis approche les 6 000 euros. Lors d’un précédent conseil municipal, il avait été abordé le projet de nettoyage du site de la Gazinière. En effet, il convient de clore cette parcelle afin de la maintenir propre.
Lors de l’élaboration du budget 2015, il avait était décidé pour des raisons de restriction budgétaire de ne pas procéder au goudronnage d’un chemin communal. Il est décidé de retenir le chemin de Ronxou pour 2016. La vie paroissiale persiste à Moulins-la-Marche, entre autre grâce au fait que l’église est chauffée. Malheureusement, la chaudière est vétuste. L’électricité de l’église est elle aussi très vétuste. Le coffret de sécurité des cloches est aussi à remplacer.3
Mme Lechat indique être allée à une cérémonie religieuse dans une église où les lustres étant chauffant. Le système de diffusion de la chaleur et rapide et efficace.
Le presbytère est maintenant habité par le Père Lenoir. Cependant, les huisseries de cette bâtisse sont en très mauvais état. Il serait souhaitable d’envisager le remplacement des portes et fenêtres de la façade du presbytère. Le projet de la station essence est en cours de finalisation.
Divers
M. le Maire informe les membres du conseil municipal que la commune est maintenant référencée comme lieu d’accueil pour les sans domiciles fixes au niveau du 115. Le local se trouve dans le garage du presbytère, il s’agit d’une pièce avec un lit, un lavabo, un toilette, une table et une armoire.
M. le Maire relate brièvement les difficultés liées au projet de création du nouveau cinéma de L’Aigle. Des complications en lien avec la ville de L’Aigle.
Questions diverses
Mme Hauville fait part de la venue de la ludothèque à la bibliothèque le mercredi 20 janvier. La ludothèque est un système itinérant. Le responsable apporte toutes sortes de jeux, anciens, récents, en bois, des jeux de société, pour petits et grands. La ludothèque est intervenue dans différentes communes de la CDC et est une réussite.
Mme Hauville s’interroge sur une information liée au fait que le Conseil Départemental ne financerait plus les classes « découverte ».
M. le Maire n’est pas au fait de cette information et propose de se rapprocher de Mme Klymko, conseillère départementale du secteur.
Prochaine séance le 24 février 2016.
Levée de séance à 22h30.