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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez -
unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 74b. annexe
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 74b. annexe)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
AMBERT LIVRADOIS FOREZ
MARCHES
PUBLICS
AVENANT
AU
MARCHE
: AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
ACCOMPAGNE
SA
RESTAURATIONCOLLECTIVE
VERS
UN
SYSTEME
ALIMENTAIRE
DURABLE
—
LOT
N°4
A
- Identification
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l’entité
adjudicatrice
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
AMBERT
LIVRADOIS
FOREZ
15
AVENUE
DU
11
NOVEMBRE
63
600
AMBERT
B-
Identification
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre. MELT
53
rue
de
l'université
69007
LYON
C - Objet
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
“
Objet
de
la
convention
: Ambert
Livradois
Forez
accompagne
sa
restauration
collective
vers
un
système
alimentaire
durable
—
Lot
n°4
“Date
de la notification
du
marché
public : 28 mars
2022
“Délai
d'exécution
du marché
public ou de l’accord-cadre
: fin 2023.
“Référence
du
marché
: 2022-STE-01
"_
Montantinitial
du
marché
public :
-_
Taux
dela
TVA:20%
-
Montant
HT:
17
090
€
-
Montant
TTC:
20
508€
D
- Objet
de
l’avenant.
“Modifications
introduites
par le présent avenant
:
-
Réalisation
du
clip vidéo
:
0.5 journée
de
tournage
complémentaire
-
Conversion
du
film
au
format
DCP
(pour
cinéma)
“
Incidence
financière
de
l’avenant
:
L’avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
de
la
convention
:
CI
NON
H
ou
AVENANT
N°1
PAPA EN 0 |
Page:
1
/3
AR
Prefecture
063-200070761-20230920-2023_AFEAD_74-AR Reçu le
22/09/2023 at
Lante
al
eoitets3t
LVIUT
ICO
IL
UC,
TOAVCTICIL
ETC
-_
Taux
de
la
TVA:20%
-
Montant
HT:700€
-
Montant
TTC:
840
€
-
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 4,1
%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
-
Taux
dela
TVA:20%
-
Montant
HT
:17
790
€
-
Montant
TTC:
21
348€
E
- Signature
du
titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Lieu
et
date
de
signature
Signature
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
judicateur
(ou
de
l’entité
adjudicatrice).
A:
,
16...
Signature
EXE10
—
Avenant
ETES
a}
AR
Prefecture
063-200070761-20230920-2023_AFEAD_74-AR Reçu le
22/09/2023 Ho
OL)
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
«
Reçue
à titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
ÊEn
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception :
(Coller dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par le titulaire
du
marché
public
ou
de
l’accord-cadre.)
BI
En
cas
de
notification
par
voie
électronique :
(Indiquer la date
et l'heure
d'accusé
de
réception
de
la présente
notification
parle
titulaire du marché
public
ou
de
l’'accord-cadre.)
EXE10
—
Avenant
AR
Prefecture
063-200070761-20230920-2023_AFEAD_74-AR Reçu le
22/09/2023 AR
Prefecture
063-200070761-20230920-2023_AFEAD_74-AR Reçu le
22/09/2023