unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 78b. annexe SDC Vélo

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unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 78b. annexe SDC Vélo Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ambert Livradois Forez - 78b. annexe SDC Vélo)Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Justice et droit, AVENANT N°1 2022-CSV-203 Page : 1 / 5

COMMANDE PUBLIQUE

AVENANT N°1 AU MARCHÉ PUBLIC

A - Identification du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AMBERT LIVRADOIS FOREZ

15 AVENUE DU 11 NOVEMBRE

63600 AMBERT

SIRET : 20007076100016

B - Identification du co-contractant

● Le mandataire (candidat groupé) :

M. BAGLIOTTO Pierre, agissant en qualité de dirigeant de L’Echappée.

• Forme du groupement :

Solidaire du groupement conjoint

• Nom commercial et dénomination sociale :

L’Echappée (Numéro de SIRET : 889 968 863 00015 Code APE : 7490B)

• Adresse :

2 rue Cadets de la France Libre - 69003 LYON

Courriel / téléphone :

pierre.bagliotto@hotmail.fr / 0687975246

AR Prefecture

063-200070761-20231004-2023_CSVA_78-AR

Reçu le 11/10/2023Avenant Page : 2 / 5

C - Objet du marché public

 Objet du marché public :

Construction d’un Schéma directeur cyclable intercommunal Ambert Livradois Forez

 Référence :

2022-CSV-203

 Date de signature :

08/06/2022

 Durée du marché :

1 an

 Montant initial du marché :

 Tranche ferme :

 Montant HT : 35 800,00 € ;

 Taux de la TVA : 20 % ;

 Montant TTC : 42 160,00 €.

 Tranche optionnelle :

 Montant HT : 4 000,00 € ;

 Taux de la TVA : 20 % ;

 Montant TTC : 4 800.

AR Prefecture

063-200070761-20231004-2023_CSVA_78-AR

Reçu le 11/10/2023Avenant Page : 3 / 5

D - Objet de l’avenant.

 Modifications introduites par le présent avenant :

Réalisation d’une étude pré-opérationnelle de la zone artisanale de la Masse à Ambert par « L’Echappée ». Celle-ci est réalisée en remplacement des prestations de Mme Dorothée Duffaud.

Prolongation de la durée d’exécution jusqu’au 31/10/2023.

 Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant de la convention :

NON OUI

Incidence financière HT TTC

L’échappée 3000€ 3600€

Dorothée Duffaud -3000€ -3600€

Incidence financière 0€ 0€

Montant de l’avenant :

 Taux de la TVA : 20 %

 Montant HT : 0€

 Montant TTC : 0€

 % d’écart introduit par l’avenant : 0%

Nouveau montant du marché public :

 Montant HT : 35 800 €

 Taux de la TVA : 20 %

 Montant TTC : 42 160 €

AR Prefecture

063-200070761-20231004-2023_CSVA_78-AR

Reçu le 11/10/2023Avenant Page : 4 / 5

E - Signature du bénéficiaire du marché

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.

F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

A : …………………… , le …………………

Signature

AR Prefecture

063-200070761-20231004-2023_CSVA_78-AR

Reçu le 11/10/2023Avenant Page : 5 / 5

G - Notification de l’avenant au locataire

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

AR Prefecture

063-200070761-20231004-2023_CSVA_78-AR

Reçu le 11/10/2023