Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil muncipal du 17 juin 2011

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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil muncipal du 17 juin 2011 Document publié le Vendredi 17 juin 2011 par la commune de Queue-en-Brie. Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil muncipal du 17 juin 2011)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Institutions publiques, Affiché le : 9 juin 2011

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville

Le VENDREDI 17 JUIN 2011 à 19 H 30

• Démission de Mme Hélène MARTINEZ, Conseillère Municipale et installation de Mme Claude TANGUY, Conseillère Municipale

ELECTION DES SUPPLEANTS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

• Approbation du compte rendu modifié du Conseil Municipal du 25 mars 2011. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE 1. Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) – Année 2010 2. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (F.S.R.I.F) – Année 2010.

3. Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2011. 4. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2011/2012.

5. Fixation des tarifs pour le séjour en Grèce organisé par le service animation en direction des séniors du 10 au 17 septembre 2011.

6. Garantie de deux prêts contractés par Antin Résidences en vue de financer les travaux de réhabilitation de 198 logements de la Résidence l’Ermitage sise 1 à 9, rue Pierre de Coubertin et 2 à 8 avenue du Maréchal Mortier - 94510 La Queue en Brie.

7. Indexation du taux horaire des animateurs sportifs en fonction du point d’indice de la fonction publique. 8. Accueil du siège de la délégation départementale du Val de Marne du Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.) à la Mairie de La Queue en Brie.

II – AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE

9. Versement d’une subvention affectée à l’association «ES’KERGO » dans le cadre du Pédibus. 10. Versement d’une subvention affectée à l’association «Les Jardins des Bordes» dans le cadre de la foire bio organisée à la M.P.T. H. ROUART le dimanche 3 juillet 2011.

11. Participation de la commune aux frais de scolarité d’élèves résidant à La Queue en Brie et fréquentant une Classe pour l’Inclusion Scolaire (CLIS) dans les communes de Sucy-en-Brie, Chennevières-sur-Marne, Créteil, Fontenay- sous-Bois, Champigny–sur-Marne.

III – JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE, AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION 12. Fixation des participations des familles aux sorties payantes effectuées par le service jeunesse pour la période scolaire 2011/2012.

13. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation du Club Ados pour l’année 2011/2012.

IV – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT 14. Acquisition de deux terrains issus de la division de la parcelle cadastrée AR 131 sise Rue Renard/ rue Jean Jaurès (Vendeurs : Monsieur et Madame DE SOUSA).

15. Déclassement du domaine public communal d’un terrain sis 34, allée des Clématites (lot E). 16. Vente d’un terrain issu de la division de la parcelle cadastrée AD n°783 sise 34, allée des Clématites / Acquéreur : Monsieur et Madame LIAUTARD

17. Acquisition d’un terrain issu de la division de la parcelle cadastrée AD 527 sise 48, allée des Clématites / Vendeur : M. et Mme LIAUTARD

18. Acquisition d’un terrain issu de la division de la parcelle cadastrée AD 741 sise Allée des Clématites / Vendeur : Association Syndicale Libre «Le Bois des Friches».

19. Délibération spécifique relative à la répartition et au paiement de la participation pour voirie et réseaux : Chemin des Marmousets.

20. Modification de la délibération n°20 du 25 mars 2011 relative au secteur d’aménagement du Champ Garni : modification du périmètre prévisionnel.

21. Saisine du Syndicat d’Action Foncière du Val de Marne en vue de l’acquisition de la parcelle AO n°8 sise 4, chemin de la Marbrerie à La Queue en Brie - 94510.

22. Signature d’un avenant n°2 avec le Cabinet ROUSSE, Maître d’œuvre pour l’aménagement des Voiries Réseaux Divers (VRD) de l’école élémentaire Pauline Kergomard.

Le Maire,

Jean-Jacques DARVES

LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE

REPUBLIQUE FRANCAISE

VILLE DE

LA QUEUE EN BRIE