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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2012
Document publié le Mercredi 27 juin 2012 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 27 juin 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Institutions publiques,
Affiché le : 20 juin 2012
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le MERCREDI 27 JUIN 2012 à 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2012. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Versement d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale au titre des journées de solidarité 2012.
2. Admission en non-valeur de titres irrécouvrables.
3. Décision Modificative n°1 à caractère budgétaire - Post BP 2012.
4. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2012/2013.
5. Avis du Conseil Municipal sur le montant de l’Indemnité Représentative de Logement des instituteurs (I.R.L.) pour 2011.
6. Adhésion au Syndicat Intercommunal FUnéraire de la REgion Parisienne (S.I.F.U.R.E.P).
II – AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, ENFANCE ET CULTURE
7. Règlement Intérieur des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de la ville – Service Enfance. 8. Fixation du prix de vente d’un DVD des galas de danse classique et moderne pour les représentations 2012.
III – JEUNESSE, SPORT, VIE ASSOCIATIVE, ANIMATIONS, PATRIMOINE,
AFFAIRES SOCIALES ET INSERTION
9. Fixation des participations des familles aux sorties payantes effectuées par le service jeunesse pour la période scolaire 2012/2013.
10. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation du Club Ados pour l’année 2012/2013.
IV – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS,
CIRCULATION ET AMENAGEMENT
11. Approbation de la révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (projet de cimetière Marin Bricka). 12. Application de la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire : modalités de consultation du public et du recueil et de la conservation de ses observations. 13. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable valant permis de démolir pour des travaux dans le cadre de l’extension du cimetière.
14. Attribution du marché à procédure adaptée MAPA n°2012/11 relatif aux « Travaux de voirie 2012 ». 15. Avenant n°1 au marché formalisé AORE 2009/06 «maintenance globale, travaux de rénovation, d’amélioration, mise aux normes des ouvrages d’éclairage public, de la signalisation tricolore et des illuminations».
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE