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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2018
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 28 juin 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Famille,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le jeudi 28 juin 2018 à 20H30
Ordre du jour
Affiché le : jeudi 21 juin 2018
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 24 mai 2018.
Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1. Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2019. 2. Convention de services partagés de la commune de La Queue-en-Brie au bénéfice de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir pour l’entretien/nettoiement des voies et parcs de stationnement d’intérêt territorial. 3. Convention transitoire de services partagés de la commune de La Queue-en-Brie au bénéfice de l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir - compétence « aménagement de l’espace ». 4. Adoption de la ville de La Queue-en-Brie à la charte de gouvernance relative à l’exercice de la compétence aménagement de l’espace avec l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir. 5. Convention constitutive de groupement de commandes entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir des communes membres et le Syndicat mixte de traitement des ordures ménagères du Val-de-Marne (S.M.I.T.D.U.V.M.).
6. Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire (MPO) dans la fonction publique territoriale mise en œuvre par le CIG Petite Couronne.
7. Signature d’un contrat d’accompagnement à la protection des données personnelles avec INFOCOM 94.
II – COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
8. Adoption de la ville de La Queue-en-Brie à la charte de coopération avec le GPSEA relative à l’exercice des compétences en matière de culture et de sport.
9. Fixation des tarifs des participants au repas des associations 2018.
10. Versement d’une subvention à l’association Cantharinas pour l’année 2018. 11. à 14. Règlements intérieurs municipaux de l’atelier d’art, de l’école de musique, de l’école de danse (classique et moderne Jazz) et de la danse de salon.
III – COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
15. Avis du conseil municipal relatif au retrait de la commune de Roissy-en-Brie du SIRESCO (Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).
16. Fixation des participations pour la tenue d’un stand à la foire aux jouets du samedi 17 novembre 2018 de la ville de La Queue-en-Brie.
17. Fixation des participations pour la tenue d’un stand à la foire à la puériculture du samedi 10 novembre 2018 de la ville de La Queue-en-Brie.
18. à 20. Règlements intérieurs municipaux de la restauration scolaire, du transport scolaire, et de l’étude surveillée. 21. Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative de l’école élémentaire Lamartine au titre de l’année 2018 pour aider au financement de deux classes de découverte.
IV – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
22. Convention de fonctionnement de la brigade équestre de l’Arc boisé pour le 1er semestre 2018. 23. Mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE) sur le territoire de la commune.
V – COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
24. Rapport d’activité de la Maison de justice et du droit de Champigny-sur-Marne pour l’année 2017.
VI – MOTION
25. Motion en faveur du maintien de la dotation d’intercommunalité pour les établissements publics territoriaux.
Le Maire,