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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil muncipal du 30 septembre 2011
Document publié le Vendredi 30 septembre 2011 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil muncipal du 30 septembre 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Affiché le : 23 septembre 2011
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2011 à 20H30
• Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 17 juin 2011 • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I –FINANCES, PERSONNEL, INFORMATIQUE, ADMINISTRATION GENERALE ET SECURITE PUBLIQUE
1. Avis de la ville de La Queue en Brie sur la transformation de la société d’économie mixte Haut-Val-de-Marne Développement en société publique locale d’aménagement (SPLA) et désignation d’un représentant au sein du Conseil d’Administration.
2. Décision Modificative n°1 post BP 2011.
3. Création de deux postes de rédacteur chef et de d’un poste d’attaché principal. 4. Modification de la composition des Commissions Municipales suite aux démissions de Conseillers Municipaux. 5. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale 2010 de la SADEV 94 (CRACL) pour la zone d’aménagement concerté « La Pompe – Avenir »
6. Garantie de deux prêts contractés par Antin Résidences en vue de financer les travaux de réhabilitation de 198 logements de la Résidence l’Ermitage sise 1 à 9, rue Pierre de Coubertin et 2 à 8 avenue du Maréchal Mortier – 94510 La Queue en Brie.
7. Avis du Conseil Municipal de La Queue en Brie relatif au mode de répartition du financement des travaux de voirie du chemin communal des quatre Chênes.
8. Fixation d’une taxe communale sur l’électricité.
9. Fixation du taux de la taxe d’aménagement communale.
10. Cession à titre onéreux de la balayeuse Schmidt de type Swingo.
11. Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association « Solidarité bébé ». 12. Fixation d’un tarif pour une sortie au cirque d’hiver Bouglione au Bourget « la perle du Bengale » le samedi 26 novembre 2011.
13. Fixation d’un tarif pour une sortie à l’Opéra National de Paris au Palais Garnier pour assister aux démonstrations de l’Ecole de danse le dimanche 11 décembre 2011.
IV – TRAVAUX, URBANISME, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORTS, CIRCULATION ET AMENAGEMENT
14. Avenant n° 1 au lot 2 Voiries Réseaux Divers (VRD) du Marché à Procédure Adaptée MAPA 2011/01 « Création de vestiaires au stade Léo Lagrange » attribué à la société TERAF.
15. Avenant n° 1 au marché formalisé AOOE 2008/02 « Marché de chauffage avec ECS et gros entretien » attribué à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES COFELY.
16. Avenant n°1 au lot n°7 « faux plafonds menuiseries extérieures » du Marché à Procédure Adaptée MAPA 2011/01 « Création de vestiaires au stade Léo Lagrange » attribué à la société MV bâtiment. 17. Changement d’affectation de l’allée « Alexis Carrel » et nouvelle dénomination en allée « Françoise Barré-Sinoussi ».
V - RAPPORTS D’ACTIVITES
18. Présentation du rapport d’activité du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de l’Ouest Briard (SMAEP) année 2010.
19. Présentation du rapport d’activité 2010 de la Maison de Justice et du Droit de Champigny sur Marne. 20. Présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour la REStauration COllective (SIRESC) année 2010.
VI - DIVERS
21. Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan stratégique régional de santé (PSRS) de l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile de France.
22. Vœu présenté par la majorité municipale « Agir ensemble pour La Queue en Brie » relatif à la défense du droit à la formation professionnelle dans la Fonction Publique Territoriale.
Le Maire,
Jean-Jacques DARVES
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE