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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 17 juin 2016
Document publié le Vendredi 17 juin 2016 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 17 juin 2016)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le vendredi 17 juin 2016 à 20H30
ORDRE DU JOUR
Affiché le : vendredi 10 juin 2016
LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE-EN-BRIE
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 12 mai 2016. • Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I – COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
1 - Décision Modificative n°1 à caractère budgétaire post BP 2016.
2 - Tarification pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2017. 3 et 4 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au Fond Interministériel de Prévention de la Délinquance (F.I.P.D.) et à la Région Ile de France dans le cadre de la création d’une vidéoprotection et de l’équipement de la police municipale sur le territoire de La Queue-en-Brie. 5 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016 dans le cadre de la première phase des travaux de mise en place de la vidéoprotection. 6 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2016 pour l’acquisition d’un véhicule pour le service des sports.
7 - Versement d’une subvention à l’Association Municipale des Agents Communaux (AMAC). 8 – Modification de l’article 2 de la délibération n°11 du conseil municipal du 12 mai 2016.
II – COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET ECOLOGIE URBAINE
9 - Constat de désaffectation d’un volume immobilier « Chemin des Marmousets ». 10 - Déclassement d’un volume immobilier « Chemin des Marmousets ».
11 - Cession d’un volume immobilier « Chemin des Marmousets ».
12 - Création d’un périmètre d’intervention « La Pierre Lais » du SAF94 sur la parcelle cadastrée AO n°36.
III – COMMISSION POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE URBAINE, TRANSPORTS, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
13 et 14 - Adoption de la charte déontologique et du règlement intérieur du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
15 - Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil des gens du voyage.
IV – RAPPORTS
16 - Rapport d’activité INFOCOM 94 – Syndicat Mixte du Secteur Central du Val de Marne - année 2015. 17 -Rapport de l’Agence Régionale de Santé Ile de France (ARS) sur la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine distribuée sur la commune de La Queue-en-Brie au cours de l’année 2015. 18 -Rapport d’activité de la Maison de justice et du droit de Champigny-sur-Marne pour l’année 2015.
V – METROPOLE DU GRAND PARIS
19 - Désignation des représentants au sein de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) de la métropole du Grand Paris.