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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (unknown - 2025 12 163 Projet de Division Parcelle CE 229p Projet SALENGRO)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Assurance, Formation,
clim
lr
HS
Zone inaccessible
LOT 1
Superficie apparente non
garantie = 5423 m²
LOT 2
Superficie apparente non garantie = 927 m²
LOT 3
Superficie apparente non
garantie = 841 m²
LOT 6
Emprise foncière
restante
Superficie apparente non garantie = 2728 m²
LOT 4
Superficie apparente non
garantie = 183 m²
LOT 5
Superficie apparente non
garantie = 1248 m²
LOT 7
Emprise à acquérir Superficie apparente non garantie = 1248 m²
Terrain
Validé
Bureau
Fichier :
Echelle : 1/
Fichier : indice
A
date
Etablissement du projet de division
modification
Terrain
Bureau
Validé
28/05/24
PARCELLES CADASTREES
PROJET DE DIVISION - PC32
300
TERR
DESS
VALID
LV
A.FUZERE
SECTION CE N°195, 214, 215,
Ce plan n'a pas pour objectif de délimiter les propriétés ou de représenter les limites juridiquement définies, autres que les limites objet de l'opération, seul un bornage amiable ou judiciaire peut le permettre. Seule la position de la limite objet de l'opération est garantie, les superficies mentionnées sont d'ordre fiscale donc non garanties. Les éléments topographiques mentionnés représentent l'état des lieux à la date du relevé.
AE 39
Mur de soutènement Mur
Bâti Talus
Application cadastrale (fiscale) Numéro de parcelle cadastrale
LEGENDE :
Clôture
Borne OGE existante
Fossé
Mur + clôture
Bâti léger
nouvelle Borne OGE
Marque Peinture
Clou d'arpentage
Eléments Topographiques:
non reconnue contradictoirement - non garantie Limite certaine ayant fait l'objet d'un bornage Limite de fait avec le Domaine Public ou Alignement Individuel - validé(e) par la Personne Publique compétente Limite Foncière proposée - OBJET DE L'OPÉRATION Division
Mur mitoyen
Arbre
Végétation
Mur privatif
REFERENCES DES FICHIERS UTILISES : PC02-a Plan de masse détaillé transmis par la société EKINOV le 20/07/2021
134, Rue de Font Caude 34 080 - MONTPELLIER
04.67.061.061 - montpellier@dgema.fr
Le géomètre-expert
GARANT D'UN CADRE DE VIE DURABLE
M. FUZERE Adrien (06071)
229p, 248, 287, 288, 289 et 290
NOTA : Les surfaces indiquées ne sont données qu'à titre indicatif. Elles ne sont pas garenties. Elles pourront être garanties uniquement après bornage contradictoire avec les parcelles riveraines et délimitation de la propriété de la personne publique au droit de l'Avenue Roger Salengro.
B
Mise à jour du projet de division
22/07/25
LV
A.FUZERE
ECHELLE : 1/300 0
9m
30m
- Format d'impression A3 Couleur -
3m
15m
6m
12m
18m
21m
24m
27m