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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Livinhac-le-Haut.
Lien du pdf (Déliberation - 200324liste des deliberations conseil municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
æ Liste des délibérations soumises au Conseil Municipal du 20 mars 2024 L’an deux-mille-vingt-quatre, le 20 mars à 18 H 15, le Conseil Municipal de la Commune de LIVINHAC-LE- HAUT, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur JOFFRE Roland, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15 15 Présents : ALVERNHE Sonia, CABEZON Christine, GREMAUX Pierre, JOFFRE Roland, JUPIN Jean- Michel, PUECH Céline, REMES Laurent, ROLS Jean-Michel, ROY Benjamin, RUBIRA Elisabeth, SOARES Rose-Marie, SOUBIROUX Vincent, VIGUIE Dominique, VILLIEZ Eric, WENZEK Laurence 0 Excusé : Secrétaire de séance : Mme VIGUIÉ Dominique Date de convocation : 13 mars 2024 Date d’affichage : 21 mars 2024 01-2024 Instauration de la prime du pouvoir d’achat Approuvée 02-2024 Approbation de la convention avec la SAFER Approuvée 03-2024 Convention de partenariat 2024 Commune-Francas Approuvée 04-2024 Modification simplifiée N°1 du PLUIh Approuvée MAIRIE -— Place du 14 Juin - 12300 LIVINHAC LE HAUT Tél : 05 65 63 33 84 Fax : 05 65 63 31 39 Email : mairie.livinhac-le-haut@wanadoo.fr