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Déliberation - D CN 2026 152
Déliberation - D CN 2026 317
Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune d'Annecy.
Lien du pdf (Déliberation - D CN 2026 317)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
D.CN.2026-317 1/4
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département de la Haute-Savoie
COMMUNE D'ANNECY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 12 OCTOBRE 2026
D.CN.2026-317
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LES ROMANCES DU LAC" POUR UN PROJET CULTUREL
Rapporteur : Hugo ROUX
Nombre de Conseillers en exercice : 69
Nombre de Conseillers présents et représentés : 68
Délibération réceptionnée en Préfecture le
Délibération publiée le 16 octobre 2026
______________________________
Le douze octobre deux mille vingt six, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la commune d’Annecy, dûment convoqué en séance officielle le cinq octobre deux mille vingt six, s'est réuni dans la salle Cap Périaz, sous la présidence de Antoine ARMAND, Maire.
PRÉSENTS :
ANDRÉ Annabel, ARMAND Antoine, ASLAN-UZUNER Gulcan, ASTRUZ Isabelle, BAJEUX Peggy, BATS Rémi, BERARD Carla, BEXON Alain, BOSSON Marie, BOUVARD Pascal, BRICHET Joris, CALLIES Clémence, CARRÉ Antoine, CHAPPUIS Vanessa, COMBET Julien, CORNIER Karine, DE BREDA Nathalie, de CRAYENCOUR Vincent, DE VILLA Michel, DIJEAU Isabelle, DJEBALI Saloua, DUCHÉ Adeline, DUPERTHUY Denis, DUSSOLLIER Aline, DUTOUR-LIARD Françoise, EFFNER Julien, EL BARKAOUI Khadija, ELOY Servane, FARMER Chantale, FONTANA BUENAFUENTE Loris, GOUEILLÉ Chloé, GRANGER Anthony, GRARD Séverine, HUON Brieuc, KLILIB Sarah, LHUILLIER Myriam, LONDICHE Lucas, LUNEAU Philippe, MANI Vincent, MODURIER Aurélien, MOINE Frédéric, MOREAU Patrice, MUGNIER Magali, MULATIER-GACHET Alexandre, PACORET Catherine, PERNICI Céline, PETIT Christian, PUTHOD Dominique, RAHIM Gina, RICHEFORT Alexandre, RICQUE Gaëtan, ROIT- LEVÊQUE Guillaume, ROUBIAN Alain, ROUX Hugo, SOYEZ Laure, STOJIC Raphaël, TARDY Lionel, TOUATI Rébecca, TOWNLEY BAZAILLE Laure, VAZQUEZ Kévin.D.CN.2026-317 2/4
ONT DONNÉ PROCURATION :
ALLARD Catherine (pouvoir à MULATIER-GACHET Alexandre), BASSAN Pascal (pouvoir à MUGNIER Magali), BAUDET Philippe (pouvoir à DIJEAU Isabelle), BOUVARD Thomas (pouvoir à CALLIES Clémence), GONZO-MASSOL Valérie (pouvoir à EFFNER Julien), RIOTTON Véronique (pouvoir à TOWNLEY BAZAILLE Laure), SCIABBARRASI Pascal (pouvoir à FARMER Chantale), STEFANUTTI Arnaud (pouvoir à ASLAN-UZUNER Gulcan).
ABSENT(E)(S) EXCUSÉ(E)(S) :
BROUILLARD Sabrina.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Lucas LONDICHED.CN.2026-317 3/4
D.CN.2026-317
OBJET : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LES ROMANCES DU LAC" POUR UN PROJET CULTUREL
Rapporteur : Hugo ROUX
L’association « Les Romances du Lac », créée le 18 juillet 2025, dont le siège se situe à Alby sur Chéran, propose la 1ère édition d’un salon du livre de la romance en Haute-Savoie les 24 et 25 octobre 2026. Pendant deux jours, le salon réunit les lecteurs, les auteurs, les éditeurs et les professionnels du livre autour de la lecture et de la découverte d’œuvres. Pour sa première édition, le salon réunit pendant deux jours, sur le territoire de la commune d’Annecy, à la salle Le Météore, auteurs, maisons d’édition et exposants autour de trois genres littéraires : la new romance, la romantasy, qui associe romance et imaginaire, et la dark romance, aux récits plus sombres et psychologiques.
Budget global du projet : 9 000 €.
L’association sollicite de la Ville une subvention de 1 500 €.
Il est proposé de verser une subvention de 500 € pour soutenir l’association « Les Romances du Lac » pour l’organisation de ce salon du livre sur la Commune.
Cette demande de subvention a été instruite conformément au règlement d’attribution des subventions aux associations voté lors du Conseil municipal du 18 décembre 2023 modifié par la délibération n° D.CN 2026-176 du 29 juin 2026.
L’association a signé le contrat d'engagement républicain, institué par la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021. Elle s'engage ainsi, en sa qualité de structure sollicitant des subventions publiques, à respecter les principes du pacte républicain.
Les subventions seront versées une fois que l’association aura transmis à la Ville les justificatifs des dépenses acquittées pour la réalisation du projet subventionné. Un bilan financier précisant l’ensemble des dépenses réalisées sera également fourni. Sur la base de ces documents, la subvention sera versée dans la limite du montant voté et dans la limite des dépenses effectivement réalisées. Ces documents devront être fournis avant le 30 novembre 2026.
Vu l’avis de la commission Vie locale et Citoyenneté du 28 septembre 2026 ;
Il est donc proposé au Conseil municipal de bien vouloir :
- ATTRIBUER une subvention de 500 € à l’association culturelle « Les Romances du Lac » pour l’organisation d’un salon du livre de la romance à Annecy, les 24 et 25 octobre 2026 ;
- AUTORISER Monsieur le Maire à verser cette subvention.
La dépense correspondante sera prélevée sur les crédits inscrits au budget 2026.
La délibération est adoptée à l’UNANIMITÉ
Pour : 68 voix
Contre : 0 voixD.CN.2026-317 4/4
Abstention : 0 voix
Le Secrétaire de séance Pour extrait conforme
#signature2# #signature1#
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La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire de la commune d‘Annecy dans le délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal administratif de Grenoble par voie postale (2 place Verdun, BP 1135, 38022 Grenoble cedex) ou par voie électronique (Télérecours citoyens, www.telerecours.fr) dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de sa date de publication, ou à compter de la réponse de la commune d'Annecy, si un recours gracieux a été préalablement déposé.