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Déliberation - delib 12 2025 2025 87 TPN subventions aux associations 2026
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - delib 12 2025 2025 87 TPN subventions aux associations 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT DE LA COMMUNE DE LIEUSAINT
DE SEINE ET MARNE
Séance du 15 décembre 2025
NOMBRE DE MEMBRES
Aféents au en ta ae L’an deux mille vingt-cinq et le quinze décembre à vingt heures, le Conseil municipal exercice | élibération Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de 33 30 DA Monsieur Michel BISSON, Maire,
Date de la convocation : 09.12.2025
Date d'affichage : 09.12.2025 | | Acte rendu exécutoire après envoi PRESENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame
en Préfecture le :
Objet de la délibération
Subventions aux associations pour l’année 2026
Rapporteur : À. Litwinski
N° 2025-87
LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Mesdames HABERT, SOUFI, Messieurs
ABDELLAOUI ILASSI Mesdames THELUS ROSINEL, BETHÜUNE, Monsieur
NDOYE, Madame ARPACL Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur LAUBERTHE pour Monsieur NIATI, Madame VESSAH
pour Madame HULIN, Monsieur VEYŸ pour Madame LENGARD, Monsieur CAMPEITS pour Madame THOBOR, Monsieur EDOM pour Monsieur FLAHAUT.
ABSENTS : Mesdames LITWINSKI, RHOUN, KOMBO-TSIMBA, BITTY
KOUAKOU, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame HULIN.
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2311-7,
CONSIDÉRANT que les élus qui sont à la fois membres du Conseil Municipal et membres de bureau de l’une des associations lieusamtaises figurant dans le tableau ci- dessous, ne prennent pas part au vote,
Après l'avis de la commission générale en date du E* décembre 2025.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE,
Article 1° : Le versement des subventions aux associations suivant les montants définis
au tableau ci-dessous :
2025-87-délib-subventions aux associations 2026.doc
Page | sur 3
Accusé de réception en préfecture
077-217702513-20251215-122025_202587-DE
Reçu le 17/12/2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025-2026
ASSOCIATIONS DIRECTION SPORTS
COLLEGE LA PYRAMIDE
COLLEGE SAINT LOUIS
FOOTBALL
LIEUSAINT GYM
LIEUSAINT PÉTANQUE
UEUSAINT
CLUB DES TEMPLIERS
GYMNIQUE LIEUSAINTAIS
A LIEUSAINT
NSE DE VIVRE
SEINE ESSONNE SENART TAEKWONDO HAPKIDO
INSTANT DU YOGA
ACADEMIE PARIS SUD
SOUHAITS 2025-2026
CHE BRIARDE
CAMPAGNARDE
AGGLOMERATION HANDBALL
BASKETBALL
N WING CHUN
STARLETTES
IS CLUB LIEUSAINT
BALL LIEUSAINT
ASSOCIATIONS CULTURELLES
CALDA VOCE
LINGUISTIQUE
DE JUMELAGE
PETITS SCRABBOUILLARDS.
ART
HAPPY VOICE
CRITIX
TRE MA
ASSOCIATIONS SOLIDARITES
DU SANG
ENSEMBLE LIEUSAINT
TION FAMILIALE DE SENART
VOISINS.
DES SENIORS
DES FETES
POUR L'ENFANCE
IES SAPEURS-POMPIERS DE MOISSY
DU CŒUR
POPULAIRE
COUTURE
VAIL ENTRAIDE
UNE ESPERANCE
ASSOCIATIONS URBANISME
UN NID
ASSOCIATIONS EDUCATION
SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE SAINT LOUIS
ui
L'ÉCOLE
SOUHAITS 2025-2026
ASSOCIATIONS PETITE ENFANCE
MAISON SOLEIL
P'TITS GAVROCHES.
TOTAL
SUBVENTIONS 2024-2025 PROPOSITIONS
SUBVENTIONS 2024-2025
SUBVENTIONS 2024-2025
SUBVENTIONS 2024-2025 PROPOSITIONS
SUBVENTIONS 2024-2025 PROPOSITIONS
SUBVENTIONS 2024-2025 PROPOSITIONS
2025-87-délib-subventions aux associations 2026.doc
Page 2 sur 3 Article 2 : Dit que la subvention de fonctionnement est versée lors du mandatement en janvier 2026,
Article 3 : Dit que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2026.
Article 4 : D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à cette délibération.
Le maire :
> Certifie, sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette délibération.
> Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa date de validité.
Le Tribunal Administratif de Melun peut être également saisi dans les deux mois par l'application internet « Télérecours citoyen » accessible sur le site www.telerecours.fr
POUR EXTRAIT CONFORME
Le secrétaire de séance
«
Michel BISSON
2025-87-délib-subventions aux associations 2026.doc
Page 3 sur 3
Accusé de réception en préfecture
077-217702513-20251215-122025_202587-DE
Reçu le 17/12/2025