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Conseil Municipal - Rapport dOrientations Budgetaires 2024
Déliberation - Rapport synthetique BP 2024 Ville de Thann
Arrêté - Rapport synthetique CA 2023 Ville de Thann
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM 09122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Thann.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM 09122025)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
1
Conseil Municipal du 9 décembre 2025
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
POINT n° 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 novembre 2025
POINT n° 2 Affaires intercommunales
Présentation du rapport annuel 2024 de la Communauté de Communes de Thann-Cernay sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement
POINT n° 3 Affaires générales
3a- Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Vieux-Thann pour la 1ère édition des « Promenades photographiques du Rangen »
3b- Instauration de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) pour les chantiers provisoires d’électricité
POINT n° 4 Affaires patrimoniales
4a- Approbation du plan de financement et de la phase PRO/DCE pour la restauration des vitraux du chœur de la Collégiale Saint-Thiébaut
POINT n° 5 Affaires financières
5a- Approbation de l’ouverture anticipée des crédits en investissement 5b- Modification du Règlement Budgétaire et Financier
5c- Créances irrécouvrables admises en non-valeur ou éteintes
POINT n° 6 Affaires de personnel
6a- Mise à jour du tableau des effectifs
POINT n° 7 Affaires techniques et d’urbanisme
7a- Compte-rendu à la collectivité 2024 de la ZAC Les Jardins du Blosen 7b- Compte-rendu à la collectivité 2024 de la ZAC Saint-Jacques
7c- Approbation du projet de rénovation du local des archives municipales 7d- Approbation du projet de rénovation et de sécurisation de la passerelle – rue Anatole Jacquot 7e- Attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de soutien à l'opération de ravalement des façades
POINT n° 8 Affaires éducation, enfance et jeunesse
8a- Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Socioculturel du Pays de Thann et signature de l’avenant n° 5 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement 8b- Approbation de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement 2026-2029 du Centre Socioculturel du Pays de Thann
8c- Approbation d’une convention de mise à disposition des locaux et d’espaces extérieurs par
la Ville au bénéfice du Centre Socioculturel du Pays de Thann
8d- Approbation d’une convention de mise à disposition de personnel Ville de Thann au Centre
Socioculturel du Pays de Thann 2
POINT n° 9 Affaires forestières, environnementales et démocratie participative 9a- Approbation d’une convention de mise à disposition à la Ville d’un terrain appartenant à l’Etablissement Saint-Joseph
9b- Approbation d’un projet d’aménagement des aires de jeux - avenue de Tonneins et place Leclerc
POINT n° 10 Affaires commerce, Petites Villes de Demain et OPAH-RU
10a- Approbation d’un projet de refonte du dispositif de la signalétique en centre-ville
POINT n° 11 Décisions du Maire
POINT n° 12 Communications
Lettre de remerciements