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Procès Verbal - OJ sans rapporteur
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thann.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ sans rapporteur)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
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Conseil Municipal du 5 octobre 2024
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
POINT n° 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 juin 2024
POINT n° 2 Affaires sports, loisirs et vie associative
2a- Attribution de subventions à l’OSL pour les animations hiver et été 2024 et au club des Archers de la Thur pour la location de la salle de sport du Collège Rémy Faesch
Présentation du rapport d’activité 2023 de Territoire d’Energie Alsace
POINT n° 3 Centre Communal d’Action Sociale
Présentation du rapport d’activité 2023 du CCAS
POINT n° 4 Affaires générales
4a- Modification de la délibération portant délégation de pouvoir au Maire Présentation du rapport d’activité 2023 du Pays Thur Doller
Présentation des nouvelles modalités de suivi du Radon
POINT n° 5 Affaires intercommunales
Présentation du rapport annuel de la CCTC sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l’assainissement
POINT n° 6 Affaires financières
6a- Admissions en non-valeur
POINT n° 7 Affaires de personnel
7a- Mise à jour du tableau des effectifs
POINT n° 8 Affaires techniques et d’urbanisme
8a- Attribution d’une subvention exceptionnelle pour les travaux de toiture de la Maison Penchée située 9 rue de la Halle
8b- Approbation de la modification de la délibération n° 5c du 19 juin 2024 portant sur l’acquisition d’une parcelle de terrain en vue de finaliser l’élargissement de la rue de la Carrière 8c- Attribution de deux subventions dans le cadre de la politique de soutien à l’opération de ravalement des façades
8d- Approbation de l’avenant n° 3 avec CITIVIA SPL pour prolonger le traité de concession d’aménagement de la ZAC du Blosen
8e- Attribution des marchés pour le nettoyage des bâtiments communaux 2
POINT n° 9 Affaires éducation, enfance et jeunesse
9a- Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Socioculturel du Pays de Thann et signature de l’avenant n° 3 à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs et de Financement
POINT n° 10 Affaires culturelles, cultuelles et devoir de mémoire 10a- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour le Rayonnement des Orgues de la Collégiale
POINT n° 11 Affaires forestières, environnementales, commerce, Petites Villes de Demain, OPAH- RU et démocratie participative
11a- Approbation de l’adhésion à divers dispositifs liés à la thématique des déchets Présentation du rapport d’activité 2023 de Rivières de Haute-Alsace
POINT N° 12 Décisions du Maire
POINT n° 13 Communications
Lettres de remerciements