Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM 09122025
Procès Verbal - PV du 23 juin 2022
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM du 27 mai
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM du 29 mars
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM du 29 septembre
Procès Verbal - OJ sans rapporteur
Procès Verbal - OJ sans rapporteur
Procès Verbal - OJ sans rapporteur 2
Déliberation - Deliberations CM du 23 juin 2025
Arrêté - AMT 139 2025 Ouverture des Commerces le 21 juin
Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM du 23 juin
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Thann.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ sans rapporteur CM du 23 juin)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, PME, commerce et artisanat,
1
Conseil Municipal du 23 juin 2025
Ordre du jour
Désignation du secrétaire de séance
Présentation du bilan du Centre Communal d’Action Sociale 2024
POINT n° 1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mai 2025
POINT n° 2 Affaires générales
2a- Approbation de la convention relative au Programme Judiciaire de protection des victimes d’extrémisme violent et de Prévention des Dérives Radicales (PJPDR) 2b- Approbation du contrat d’adhésion et de la convention cadre immobilier avec la société Agorastore
POINT n° 3 Affaires patrimoniales
3a- Attribution d’une subvention à la société d’histoire Les Amis de Thann pour la restauration de panneaux peints dits « des Bangards »
POINT n° 4 Affaires financières
4a- Demande d’un Fonds de concours 2025
POINT n° 5 Affaires techniques et d’urbanisme
5a- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la restauration des vitraux du chœur de la Collégiale Saint-Thiébaut
5b- Approbation d’un groupement de commandes avec la CCTC pour la réalisation de travaux sur les réseaux d’eau potable et d’eau pluviale, et le renouvellement de poteaux de défense incendie – avenue Pasteur
5c- Acquisition par la Ville d'une maison située dans le quartier des remparts Ouest, 10 rue des Engagés Volontaires appartenant à Messieurs Jean-Noël et Christian KIBLER 5d- Approbation d’une convention avec l’EPF Alsace pour la réalisation de travaux de démolition d’avancées bâties dans le cadre de l’aménagement du secteur rue des Remparts/rue des Engagés Volontaires
5e- Approbation de la vente d’une parcelle de terrain communal – rue du Commando de Cluny 5f- Acquisition de parcelles de terrains appartenant aux Consorts HOLBEIN dans le cadre d’une régularisation de l’assiette de voirie au droit de la propriété 17 rue du Coteau 5g- Attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de soutien à l’opération de ravalement des façades
POINT n° 6 Affaires éducation, enfance et jeunesse
6a- Attribution de subventions dans le cadre du Défi KM 2025 2
POINT n° 7 Affaires sports, loisirs et vie associative
7a- Attribution de subventions aux associations œuvrant autour des Sapeurs-Pompiers 7b- Attribution de subventions à diverses associations sportives et de loisirs
POINT n° 8 Affaires culturelles, cultuelles et devoir de mémoire 8a- Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles à diverses associations culturelles et cultuelles
8b- Attribution de subventions de fonctionnement et exceptionnelles à diverses associations patriotiques
POINT n° 9 Affaires forestières, environnementales, commerce, Petites Villes de Demain, OPAH- RU et démocratie participative
9a- Attribution de subventions à diverses associations environnementales 9b- Attribution d’une subvention à l’association Les Enseignes du Pays de Thann 9c- Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie Alsace Eurométropole dans le cadre du label « Commerçant d’Alsace 2025 »
POINT n° 10 Décisions du Maire
POINT n° 11 Communications
Lettre de remerciements