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Déliberation - 1726133101 08 07
Document publié le Mercredi 7 août 2024 par la commune de Prunet.
Lien du pdf (Déliberation - 1726133101 08 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Industrie,
L’an deux mil vingt-quatre, le 07 août à 19h30, le Conseil Municipal de la Commune, s’est réuni en
session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur David ERNEST, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 14
Membres présents :
ASTIER Elisabeth, BAC Jean-Jacques, BOMBAL Philippe, BORIE Jean-Philippe, BRUEL Nicole,
ERNEST David, FERNANDEZ Aurélie, LACASSAGNE Thierry, LAROUSSINIE Claude,
LAROUSSINIE Marie-Ange, LAROUSSINIE Michel, LIMOUSIN Frédéric, PAUPERT Jérémie,
VALET Pierre-Vincent.
Membres absents : DEFILIQUIER SOUBRIER Nadine (excusée).
Points à l’ordre du jour :
Travaux de réhabilitation de la salle multi-activités : marché public - lots 5 et 9 ; Eclairage Public
suite travaux aux Rouquets et questions diverses.
Secrétaire de séance :
Monsieur Pierre-Vincent VALET est désigné secrétaire de séance.
Délibérations votées par le Conseil Municipal
Travaux de réhabilitation de la salle multi-activités : Marché public
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commission d’Appels d’Offres (CAO)
réunie le 17 juillet n’a pas fait de proposition d’attribution pour les lots 5 : Menuiseries intérieures
bois et 9 : Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation, dans l’attente d’informations
complémentaires demandées.
Elle s’est donc réunie à nouveau le 02 août afin d’étudier les offres et complément d’informations
reçus et rendre son avis. Monsieur le Maire propose à l’assemblée de retenir les offres les mieux
disantes sur proposition de la CAO et de confier les marchés de travaux suivants :
- Lot 5 : VERGNE MENUISERIE (15130 ARPAJON-SUR-CERE) pour : 43 468,00 € HT.
- Lot 9 : NTC (15000 AURILLAC) pour : 88 589,48 € HT.
Accord du Conseil Municipal.
Réunion du Conseil Municipal
du 07 août 2024
-
PROCES-VERBAL DE SÉANCE Eclairage public suite à travaux aux Rouquets
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le coût définitif des travaux d’éclairage public
aux Rouquets s’élève à 26 168,03 € HT, soit une augmentation de 480 € en raison de l’installation
d’un candélabre supplémentaire. Le fonds de concours définitif de la commune (50%) s’élève
donc à 13 084,01 euros HT.
Accord du Conseil Municipal.
Questions diverses
France Ruralités Revitalisation
Monsieur le Maire indique que la commune est désormais classée en zone France Ruralités Revalorisation. A ce titre, chaque commune classée a la possibilité d’exonérer de Taxe Foncière les créations d’entreprise. Il indique que pour les entreprises crées entre le 01/07 et le 31/12/2024, il convient de délibérer avant le 18/09. Il demande donc à l’assemblée de réfléchir sur son souhait de délibérer ou non à ce sujet lors de la prochaine séance.
Divers
- Déménagement de la salle polyvalente avant travaux : à organiser et demander aux associations de vider leurs casiers.
- Rencontre avec certains riverains de la salle polyvalente concernant les bruits liés à l’utilisation de la salle et du city stade.
Tour de table
- Problème des chiens errants à Trémoulines.
- Haie autour du PAV de la Joyeuse
- Demande d’un candélabre d’éclairage public au Bousquet
Le Maire : Le secrétaire de séance :
David ERNEST Pierre-Vincent VALET