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Ordre du Jour - blois cm 20240930 odj
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Blois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20240930 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Travail et emploi,
Service des Assemblées
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
30 SEPTEMBRE 2024
18 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du 24 juin 2024
N° Thématique Rapporteur
001
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Installation d'un nouveau conseiller municipal suite à la démission de Yann BOURSEGUIN et remplacement dans les commissions municipales Marc GRICOURT
002 Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal
Marc GRICOURT
003 Commission Locale d'Évaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Modification des représentants de la commune de Blois
Marc GRICOURT
004 Écoles Collèges et Lycées - Désignation des représentants de la Ville de Blois aux conseils d'écoles et d'administration
Marc GRICOURT
005
INTERCOMMUNALITÉ
Rapport de la commission locale chargée de l'évaluation du coût des charges transférées du 28 juin 2024, produit à l'occasion de la restitution aux communes des aires multi-sports d'intérêt communautaire.
Marc GRICOURT
006
FINANCES
Secteur Saint Vincent Gare Médicis - Diminution de l'Autorisation de Programme
Jérôme BOUJOT
007
URBANISME
Concession d'aménagement Saint-Vincent-Gare-Médicis - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023-2024 et de l'avenant n° 28 - Passation d'une convention d'avance de trésorerie au bénéfice de la SEM
Jérôme BOUJOT
008
FINANCES
Square Valin de la Vaissière - Augmentation de l'Autorisation de Programme Jérôme BOUJOT
009
AMÉNAGEMENT
Square Valin de la Vaissière - Convention de transfert partiel de maîtrise d'ouvrage avec la SPL Stationeo - Avenant n° 2
Jérôme BOUJOT
010
FINANCES
Mise en lumière du patrimoine - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Jérôme BOUJOT
011 Réaménagement du mail Pierre Sudreau et de la promenade Pierre Mendès France - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Jérôme BOUJOT
012 Restauration de l'église Saint Nicolas - Augmentation de l'Autorisation de Programme
Jérôme BOUJOT
013 Requalification des espaces publics de la rue du Bourg Neuf - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Ozgur ESKI
014 Plan cyclable et modes alternatifs - Mise à jour de l'échéancier des Crédits Ozgur ESKI
Conseil municipal de Blois du 30 septembre 2024 – Ordre du jour p. 1/4 de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
015 Nouveau programme de réaménagement des cours d'écoles - Mise à jour de l'échéancier des Crédits de Paiement (CP) sur les Autorisations de Programme (AP)
Benjamin VÉTELÉ
016 Bâtiment des Archives rue de l'Usine à gaz - Création d'une Autorisation de Programme
Jérôme BOUJOT
017 Reconversion de l'ancien bâtiment commercial situé place Lorjou - Création d'une Autorisation de Programme
Jérôme BOUJOT
018 Construction d'une salle de spectacle destinée à l'activité Scène Nationale - Création d'une Autorisation de Programme (AP)
Fabienne QUINET
019
CULTURE
Construction d'une Salle de Spectacle destinée à l'activité de la Scène Nationale de Blois - Marché global de performance en procédure avec négociation - Désignation du jury afférent à l'opération, adoption du règlement pour le fonctionnement dudit jury et détermination du montant de la prime prévisionnelle pour les participants
Fabienne QUINET
020
FINANCES
Budget principal - Exercice 2024 - Budget supplémentaire Sébastien BRETON 021 Budget annexe Château Magie - Exercice 2024 - Budget supplémentaire Fabienne QUINET 022 Budget annexe Stationnement payant - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
Ozgur ESKI
023 Budget annexe du Chauffage urbain - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
Yann LAFFONT
024 Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
Jérôme BOUJOT
025 Budget annexe Lotissement communal du Clos de la Maçonnerie - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
Jérôme BOUJOT
026 Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
Jérôme BOUJOT
027 Reversement partiel de l'excédent de fonctionnement du budget annexe Château Magie vers le budget principal
Sébastien BRETON
028 Reversement partiel de l'excédent de fonctionnement du budget annexe Stationnement payant vers le budget principal
Sébastien BRETON
029 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par la SA régionale HLM Loir-et-Cher Logement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Remise en état de 159 logements situés sur plusieurs adresses, à Blois.
Danièle ROYER-
BIGACHE
030 Garantie par la Ville de Blois d'un emprunt souscrit par l'O.P.H. de Loir-et- Cher « Terres de Loire Habitat » auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 112 logements situés du 24 au 34 rue Christophe Colomb, à Blois.
Danièle ROYER-
BIGACHE
031 Instauration d'une redevance d'occupation privative du domaine public pour les véhicules d'autopartage
Ozgur ESKI
032 Affranchissement du courrier du Syndicat Intercommunal de l'Agglomération Blésoise (SIAB), du Pays des Châteaux et de la SPL Restauration du Blaisois - Passation d'une convention
Sébastien BRETON
033
PERSONNEL TERRITORIAL
Mutualisation des services entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys - Mise à jour des flux financiers 2023 et conventionnement 2024
Corinne GARCIA
034 Création d'un emploi d'Animateur.rice Jeunesse Mourad SALAH- BRAHIM
035 Création d'un emploi d'Animateur.rice socio-linguistique Christelle BERENGER
036 Création d'un emploi de Directeur.rice de la Fondation du Doute Fabienne QUINET 037 Création d'un emploi de Directeur.rice de la Petite Enfance Céline MOREAU 038 Mise à disposition du café Fluxus et de la partie restauration de l'école Victor Hugo au profit de l'Association Centre Européen de Promotion de l'Histoire
Fabienne QUINET
039 Convention de participation des garanties d'assurance complémentaire du risque « prévoyance »
Sébastien BRETON
040 Charte d'engagement en faveur du covoiturage des agents Ozgur ESKI
Conseil municipal de Blois du 30 septembre 2024 – Ordre du jour p. 2/4 041 Programme Objectif Employeur Pro-Vélo Ozgur ESKI
042
PARC AUTOMOBILE
Réforme et ventes de véhicules Ozgur ESKI
043
MARCHÉS PUBLICS
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois, la Communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys, le Centre intercommunal d'action sociale du Blaisois, la Régie du Jeu de Paume et la Caisse des Écoles pour l'acquisition et la maintenance d'un nouveau Système d'Information des Ressources Humaines (SIRH)
Rachid MERESS
044 Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la ville de Blois, la communauté d'agglomération de Blois-Agglopolys et le centre intercommunal d'action sociale du Blaisois pour les formations aux risques professionnels et autorisation de signer la convention et les marchés
Sébastien BRETON
045
POLITIQUE DE LA VILLE
Espace Quinière Rosa Parks - Adhésion à l'Union Française des Oeuvres Laïques d'Éducation Physique (UFOLEP)
Christelle
BERENGER
046
POLICE MUNICIPALE
Unité cynophile - Convention pour l'hébergement d'un chien de patrouille de police municipale - Abrogation de la délibération n° B-D2022-203
Frédéric ORAIN
047
HABITAT
Campagne de ravalement des façades 2020-2025 - Attribution de subventions
Jérôme BOUJOT
048
FONCIER
Cession de l'ancien local de la Police Municipale de Blois sis 51b rue de la Garenne
Jérôme BOUJOT
049
DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
Travaux d'aménagement de la rue du Bourg Neuf - Indemnisation des commerçants et artisans
Paul GILLET
050
FONCIER
Versement d'une indemnité au mandataire judiciaire en charge de la liquidation de l'exploitation de Monsieur Ary REGENT
Jérôme BOUJOT
051
STATIONNEMENT PAYANT
Convention de répartition du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois au titre de l'année 2023
Ozgur ESKI
052
TRAVAUX
Route de Château-Renault - Transfert dans le domaine public communal - Autorisation du Maire à signer la convention entre le département de Loir- et-Cher et la Ville de Blois
Ozgur ESKI
053
URBANISME
Concession d'aménagement Saint Vincent-Gare-Médicis - Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement de céder une emprise foncière du secteur Médicis-Brisebarre à la Société Linkcity
Jérôme BOUJOT
054 Concession d'aménagement Reconversion de l'ancien hôpital psychiatrique Bois Vienne - Autorisation donnée à la SEM 3 Vals Aménagement de céder une emprise foncière, en vue de la construction d'un programme de 14 logements locatifs sociaux pour le compte du bailleur social Terres De Loire Habitat
Jérôme BOUJOT
055 Suppression de la ZAC « Caserne Maurice de Saxe » Jérôme BOUJOT
056
ENVIRONNEMENT
Participation de la Ville de Blois à la création de la Société Publique Locale de l'Agence Régionale Énergie Climat Centre-Val de Loire
Jérôme BOUJOT
057 Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Blois, Agglopolys et Loir et Cher Logement pour l'implantation et l'utilisation d'un enclos pour gérer les encombrants en apport volontaire. Phase expérimentale.
David LEGRAND
058 Signature d'une convention tripartite entre la Ville de Blois, Agglopolys et 3F Centre val de Loire pour l'implantation et l'utilisation d'un enclos pour gérer les encombrants en apport volontaire. Phase expérimentale.
David LEGRAND
059
VOIRIE COMMUNALE
Quartier Centre - Déclassement partiel du domaine public - Parking Pétré Ozgur ESKI 060 Quartier Vienne - Dénomination du chemin rural n° 88 Ozgur ESKI
Conseil municipal de Blois du 30 septembre 2024 – Ordre du jour p. 3/4 061
POLITIQUE DE LA VILLE
Programmation complémentaire numéro 2 de l'appel à projets du contrat de ville 2024
Mourad SALAH-
BRAHIM
062
EDUCATION JEUNESSE
Fonds d'aide aux jeunes en difficultés - Participation de la Ville de Blois au titre de l'année 2024
Mourad SALAH-
BRAHIM
063 Convention relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans les écoles Benjamin VÉTELÉ
064
PETITE ENFANCE
Modification des modalités de facturation des crèches et modification du règlement de fonctionnement
Céline MOREAU
065 Convention de partenariat entre la Ville de Blois, l'Association ADAPEI 41 - Les Papillons Blancs et L'Empreinte des Émotions pour des interventions de médiation par l'animal pour les enfants du Jardin d'enfants spécialisé (JES) et du Multi-Acccueil Tom Pouce
Céline MOREAU
066
CULTURE
Abrogation de la délibération n° B-D2020-029 du 10 février 2020 visant l'interdiction des cirques avec animaux sauvages
Fabienne QUINET
067 Convention de partenariat avec l'association La Ben Compagnie Cédric MARMUSE 068 Convention de partenariat avec le Lycée Ampère de Vendôme et le Lycée Paul Gauguin d'Orléans dans le cadre de la formation professionnelle des métiers de la sécurité et des métiers des services
José ABRUNHOSA
069 Rencontres de Blois du 20 au 25 octobre 2024 - Participation de la Ville de Blois - Convention de partenariat
Fabienne QUINET
070
SPORTS
Modification de la grille tarifaire pour les activités sportives : ajout d'un tarif "Hors Blois"
Joël PATIN
071 Subvention de fonctionnement au club BLOIS AGGLOPOLYS CANOE KAYAK
Joël PATIN
072 Subvention de fonctionnement au club GV SPORT SANTÉ DU BLAISOIS Joël PATIN 073 Subvention d'équipement à Blois Judo pour la réhabilitation du dojo au Complexe des provinces
Joël PATIN
Conseil municipal de Blois du 30 septembre 2024 – Ordre du jour p. 4/4