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Ordre du Jour - blois cm 20250331 odj
Ordre du Jour - blois cm 20260622 odj
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blois.
Lien du pdf (Ordre du Jour - blois cm 20260622 odj)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Logement,
Service des Assemblées
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
22 JUIN 2026
18 h 00
Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès verbal du 19 mai 2026
N° Thématique Rapporteur
001
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Marc GRICOURT
002 Centre Européen de Promotion de l'Histoire - Désignation de représentants Marc GRICOURT 003 Association bd BOUM - Désignation de représentants Marc GRICOURT 004 Centre Départemental de l'Enfance et de la Famille de Loir et Cher (CDEF 41) - Désignation d'un représentant
Marc GRICOURT
005 Commission communale des impôts directs (CCID) - Désignation des 32 contribuables blésois en vue de la constitution de la CCID
Marc GRICOURT
006 Chambre régionale des comptes - Bilan des actions menées un an après le rapport d'observations définitives sur la gestion du Château royal
Benjamin VÉTELÉ
007
FINANCES
Règlement budgétaire et financier (RBF) Benjamin VÉTELÉ 008 Budget principal et budgets annexes - Exercice 2025 - Compte Financier Unique (CFU)
Benjamin VÉTELÉ
009 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
010 Budget annexe Château Magie - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
011 Budget annexe Stationnement payant - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
012 Budget annexe du Chauffage urbain - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
013 Budget annexe Lotissement communal Alain Gerbault - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
014 Budget annexe Lotissement communal Montesquieu - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
Benjamin VÉTELÉ
015 Budget principal - Exercice 2026 - Décision modificative n° 2 Benjamin VÉTELÉ 016 Délibération cadre pour la facturation annuelle du coût des services support aux budgets annexes
Benjamin VÉTELÉ
017 Tarifs 2026 - 2027 Benjamin VÉTELÉ 018 Régie de recettes et d'avances pour le service jeunesse de la Direction jeunesse et vie étudiante de la Ville de Blois - Régularisation d'un déficit résultant d'un vol
Benjamin VÉTELÉ
019
PERSONNEL TERRITORIAL
Fixation du tableau des emplois au 1er juillet 2026 Mourad SALAH- BRAHIM
Conseil municipal de Blois du 22 juin 2026 – Ordre du jour p. 1/3 020 Recrutement d'apprenti(e)s - Rentrée 2026/2027 Mourad SALAH- BRAHIM
021 Astreintes de la Direction de la sécurité et de la Prévention Mourad SALAH- BRAHIM
022
DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2027.
Claire MOLLIÈRE
023
FINANCEMENTS EXTÉRIEURS
Démarche de mécénat de la Ville de Blois - Mise en place d'une opération de financement solidaire au Château royal de Blois et à la Maison de la Magie lors des Journées européennes du patrimoine 2026.
Melanie ROBERT
024
MARCHÉS PUBLICS
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Blois et la Communauté d'agglomération de Blois - Agglopolys pour mettre en oeuvre la modernisation d'outils de communication numérique des 2 institutions, dont la refonte de leurs principaux sites web, et autorisation de signer la convention et les marchés
Yann LAFFONT
025
FONCIER
Quartier Centre - Rue Florimond Robertet - Régularisation foncière consécutive à un bornage contradictoire : intégration d'une emprise non cadastrée au profit du propriétaire de la parcelle DI 116
Benjamin VÉTELÉ
026 Quartier Nord - Rue du Maréchal de Tourville - Régularisation foncière - Déclassement d'une emprise communale au profit d'un particulier au droit des parcelles EV 177 et 208
Benjamin VÉTELÉ
027 Acquisition de la parcelle cadastrée CD n° 81, située à Blois au lieu-dit « Saint-Georges »
Benjamin VÉTELÉ
028 Cession de l'immeuble situé au 3 quai Abbé Grégoire par la Ville de Blois, acquis à l'issue d'une procédure d'abandon manifeste
Benjamin VÉTELÉ
029
URBANISME
Concession d'aménagement "Projet de reconversion de l'ancien Hôpital Psychiatrique en Blois Vienne" - Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l'exercice réalisations 2025 - prévisions 2026 - Approbation de l'avenant n°10
Benjamin VÉTELÉ
030 Concession d'aménagement Saint-Vincent, Gare, Médicis - Approbation du Compte Rendu à la Collectivité 2025-2026, de l'avenant n°30 à la Convention Publique d'Aménagement et de l'avenant n°2 à la convention d'avance de trésorerie
Benjamin VÉTELÉ
031
ÉNERGIE
Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Blois entre la ville de Blois et GRDF
Yann LAFFONT
032 Motion relative à la compétence "distribution d'électricité" Yann LAFFONT
033
ENVIRONNEMENT
Avis relatif à la demande de régularisation de l'unité de méthanisation METHA BLOIS NORD installée sur la commune de Fossé.
Yann LAFFONT
034
INFRASTRUCTURES
Aménagement du pont Mitterrand et sécurisation de la liaison cyclable Nicolas ORGELET
035
VOIRIE COMMUNALE
Quartier Nord - Avenue de France et rue Edouard Branly - Constitution d'une servitude pour le passage d'une ligne moyenne tension au profit d'ENEDIS sur des parcelles appartenant à la Ville de Blois
Redouane
ZAARAOUI
036 Quartier Centre - Changement de dénomination de l'impasse Thiolat en « Impasse du clos de la butte » et apposition d'une plaque commémorative Redouane
ZAARAOUI
037
POLITIQUE DE LA VILLE
Dotation Politique de la Ville (DPV) 2026 Guillaume SAVEUSE
038
VIE ASSOCIATIVE
Association Intercommunale pour l'Éducation et l'Insertion (AIEI) - Exonération de charges locatives 2025
Malik BOUFATAH
039 Subventions complémentaires de fonctionnement à l'association de Conseils et de Ressources Illettrisme et Analphabétisme (CRIA41) et l'association Parenthèse
Malik BOUFATAH
Conseil municipal de Blois du 22 juin 2026 – Ordre du jour p. 2/3 040
SOLIDARITÉ
Règlements de fonctionnement des espaces Mirabeau et Rosa-Parks Anais SAILLAU
041
EDUCATION
Participation communale aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements d'enseignement privés du premier degré sous contrat d'association - Approbation des conventions de financement des écoles privées
Cédric MARMUSE
042 Classes à horaires aménagés musique (CHAM) - Participation financière d'Agglopolys aux frais de restauration des enfants résidant hors Blois Cédric MARMUSE
043
PETITE ENFANCE
Mise à jour du règlement de fonctionnement des crèches Julie EYMARD
044
CULTURE
Attribution d'une subvention à l'association K-Mélodie Melanie ROBERT
045
SPORTS
Mise à disposition d'éducateurs sportifs et agents aux associations sportives - Compensation de la prise en charge par les associations pour le 1er semestre 2026 - Modalités pour la saison 2026/2027
Céline MOREAU
046 Aide à l'encadrement des classes à horaires aménagés de janvier à juin 2026
Simon BLIN
047 Subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Bushido Ken Blésois
Céline MOREAU
048 Utilisation des installations sportives par les collèges et les lycées de Blois - Encaissement des recettes - Année 2026
Simon BLIN
049
TOURISME
Subvention d'équipement à l'association Observatoire Loire pour la construction d'un nouveau bateau
Marc GRICOURT
Conseil municipal de Blois du 22 juin 2026 – Ordre du jour p. 3/3