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Déliberation - DM053 2017
Déliberation - DM034 2017
Déliberation - DM040 2017
Déliberation - DM042 2017
Document publié le Jeudi 8 juin 2017 par la commune de Boé.
Lien du pdf (Déliberation - DM042 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
RH N° 2017 - 26 - 010
CONSEIL MUNICIPAL
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SEANCE DU 10/07/2017
L'an deux mille dix-sept le lundi dix juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de Boé, convoqué, s'est réuni en session publique ordinaire, sous la présidence de M. Christian Dézalos, Maire.
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
Rapport n° 10 - Mise à jour du tableau des effectifs
Présents :
MONSIEUR DEZALOS Maire
MADAME LEBEAU, MONSIEUR PANTEIX, MONSIEUR LAFUENTE, MONSIEUR GERAUD, MONSIEUR LUNARDI, MADAME MANDEIX Adjoints
MADAME ACCARY, MONSIEUR JOSEPH Délégués
MADAME LASSORT, MADAME FORNASARI, MADAME LABADIE, MONSIEUR ORDRONNEAU, MADAME LUGUET, MONSIEUR OURABAH, MADAME TRUILHE, MADAME ROBIN, MADAME PERTHUIS, MONSIEUR SMYRACHA, MADAME FOURNIER, MONSIEUR ROUX, MONSIEUR JACQUIN, MADAME RAMOND Conseillers Municipaux
Absents excusés :
MADAME JOURNE-LHERISSON (donne pouvoir à MADAME ACCARY), MADAME FAVARD (donne pouvoir à MONSIEUR OURABAH), MONSIEUR DEL-FIORENTINO (donne pouvoir à MONSIEUR ORDRONNEAU), MADAME BONFANTI (donne pouvoir à MONSIEUR JACQUIN)
MONSIEUR KHERCHACHE (absent excusé), MONSIEUR BOUDON (absent excusé)
Nombre de membres afférents au Conseil : 029 Nombre de membres en exercice : 029 Nombre de membres présents : 023 Nombre de procurations : 04
1
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20170710-
lmc1RH17_26_010-DE
Date de télétransmission : 18/07/2017
Date de réception préfecture : 18/07/2017 Rapporteur : Madame Monique FORNASARI
I - Exposés des motifs
Afin de prendre en compte l’évolution de carrière des agents de la collectivité, il vous est proposé de créer et supprimer les postes suivants :
Motifs Services Postes supprimés Postes créés Dates
Création poste (ex
contrat avenir)
Ecoles et
loisirs -
Adjoint technique
territorial 01/08/17
Création poste
(directeur accueil
de loisirs)
Ecoles et
loisirs Emploi d’avenir
Adjoint d’animation
territorial 01/09/17
Avancement de
grade ACAS
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique ppal
de 2ème classe 01/08/17
Avancement de
grade
Ecoles et
loisirs
Adjoint technique
territorial
Adjoint technique ppal
de 2ème classe 01/08/17
Avancement de
grade
Ecoles et
loisirs
Adjoint technique
territorial TNC 20h
Adjoint technique ppal
de 2ème classe TNC
20h
01/08/17
Avancement de
grade Médiathèque
Adjoint du patrimoine
ppal de 2ème classe
Adjoint du patrimoine
ppal de 1ère classe 01/08/17
Avancement de
grade Jeunesse
Educateur des PAS
ppal de 2ème classe
Educateur des PAS
ppal de 1ère classe 01/08/17
Avancement de
grade ACAS Animateur
Animateur ppal de
2ème classe
01/08/17
Avancement de
grade
Administratio
n générale
Adjoint administratif
ppal de 2ème classe
Adjoint administratif
ppal de 1ère classe
01/08/17
Avancement de
grade
Ecoles et
loisirs
Adjoint technique ppal
de 2ème classe
Adjoint technique ppal
de 1ère classe
01/08/17
Promotion interne ACAS Adjoint technique ppal
de 1ère classe
Agent de maîtrise 01/08/17
II - Considérants et références juridiques
Vu l’avis du comité technique en date du 8 juin 2017,
Vu l’avis de la commission administration générale, personnel et urbanisme,
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du rapporteur, après en avoir délibéré,
Décide à LA MAJORITE de :
CONTRE : MONSIEUR ROUX Jérôme , MONSIEUR JACQUIN Henri mandataire de MADAME BONFANTI Brigitte , MONSIEUR JACQUIN Henri , MADAME RAMOND Chantal
2
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20170710-
lmc1RH17_26_010-DE
Date de télétransmission : 18/07/2017
Date de réception préfecture : 18/07/2017 SUPPRIMER et CREER : les postes ci-dessus présentés selon le calendrier proposé.
Au registre sont les signatures. Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Le conseil, Le secrétaire de séance,
Madame Nicole PERTHUIS
Le Maire,
M. Christian Dézalos
3
Accusé de réception en préfecture
047-214700312-20170710-
lmc1RH17_26_010-DE
Date de télétransmission : 18/07/2017
Date de réception préfecture : 18/07/2017