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Arrêté - 042ACT Carnaval PTITS PATAPONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 042ACT Carnaval PTITS PATAPONS)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY
Arrêté temporaire n°2023-042ACT
Portant réglementation de la circulation
DIVERSES RUES DU CENTRE VILLE
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de la route et notamment l'article R. 411-8
Vu l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription
Considérant que l'organisation d'un carnaval par l'Association Les P'tits Patapons rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 28/02/2023
ARRÊTE
Article 1
Le 28/02/2023, pendant certaines phases, la circulation peut être interrompue de 10 h à 12 h 30 par périodes n'excédant pas
15 minutes pour le passage du défilé:
Rue des Jardins, Rue du Prieuré, Rue du Bourg Aux Moines, Rue de l'Hôtel de Ville, Rue de la Mairie, Rue de l'Aire Buron, Passage de l'Eglise, Place de l'Eglise, Rue de la Monnaie, Rue de la Bâtonnerie, Place de la Mairie, Place de l'Aire Buron, Rue de l'Hôtel de ville en traversée, Rue du Bourg Aux Moines, Rue du Prieuré, Rue des Jardins.
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services de la Collectivité.
Article 3
Monsieur Franck ROY (COMMUNE D AIZENAY), Le Directeur Général des Services et La Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'éxécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 14/02/2023
Franck RO
Le Ma'
DIFFUSION:
• LES P'TITS PATAPONS
• COMMUNE D AIZENAY
• La Responsable de la Police Municipale
• Services Techniques
d'Aizenay
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément ara dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer; pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.