Ordre du Jour - C23 08 2 AFFICHAGE 04 12 2023

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Ordre du Jour - C23 08 2 AFFICHAGE 04 12 2023 Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Nieulle-sur-Seudre. Lien du pdf (Ordre du Jour - C23 08 2 AFFICHAGE 04 12 2023)Thèmes du document : Ruralité, Loisirs, Institutions publiques, 4 Place de la Mairie

17600 Nieulle-sur-Seudre

Tél. : 05 46 85 12 04

e-mail : secretariat@nieullesurseudre.fr

C O N V O C A T I O N DU

CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal en séance ordinaire qui aura lieu à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, le :

Lundi 04 Décembre 2023

à 19 h 30

ORDRE DU JOUR :

1. AMÉNAGEMENT DE LA RUE DE LA CORDERIE

 Maintien de la demande de subvention auprès de l'État au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux pour l'exercice 2024

2. AMÉNAGEMENT DE LA BIBLIOTHÈQUE

 Présentation du projet définitif et du coût prévisionnel de la dépense

 Réalisation d'un bilan énergétique du bâtiment

 Demande de subvention auprès de l'État au titre de la Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux et du Fonds Vert – exercice 2024

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre de la politique des équipements culturels – exercice 2024

3. URBANISME

 Signature d'une convention de servitude avec la SCI La Saline au regard de la parcelle cadastrée section C n° 1507

4. PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

 Présentation du plan actualisé

5. LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES

 Modification des tarifs de location au 1er janvier 2024 (location petite salle) et des modalités de location

6. ACCUEIL DES ENFANTS PAR LE CENTRE DE LOISIRS "LES PETITS GAMINS" DURANT LES VACANCES D'ÉTÉ 2024

 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux scolaires avec le Centre Intercommunal d'Actions Sociale" du bassin de Marennes

7. QUESTIONS DIVERSES

 Demande d'emplacement sur le domaine public pour la venue d'un food-truck

 Modalités d'organisation et de financement du spectacle de Noël pour les enfants

8. TOUR DE TABLE

Nieulle-sur-Seudre, le 28 novembre 2023.

Le Maire,

François SERVENT.