Ordre du Jour - C24 01 2 AFFICHAGE 12 02 2024

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Ordre du Jour - C24 01 2 AFFICHAGE 12 02 2024 Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Nieulle-sur-Seudre. Lien du pdf (Ordre du Jour - C24 01 2 AFFICHAGE 12 02 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, 4 Place de la Mairie

17600 Nieulle-sur-Seudre

Tél. : 05 46 85 12 04

e-mail : secretariat@nieullesurseudre.fr

C O N V O C A T I O N DU

CONSEIL MUNICIPAL

Madame, Monsieur,

Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal en séance ordinaire qui aura lieu à la Mairie, Salle du Conseil Municipal, le :

Lundi 12 Février 2024

à 19 h 30

ORDRE DU JOUR :

1. FINANCES COMMUNALES

 Présentation des orientations budgétaires 2024

 Vote de la contribution des communes de résidence aux frais de scolarité pour l'année civile 2024  Attribution de subvention du Collège André Albert de Saujon pour l'organisation d'un séjour à Paris en juin 2024  Demande de remboursement des dépenses d'électricité par l'entreprise Seudre Construction

2. AMÉNAGEMENT DU TEMPLE EN BIBLIOTHÈQUE

 Présentation des esquisses

3. ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARIE-LOUISE NEAUD

 Réfection de la toiture : demande de subvention du Conseil Départemental au titre du fonds d'aide aux grosses réparations des locaux scolaire du 1er degré

4. REPAS DES AINÉS

 Modalités d'organisation

5. URBANISME

 Avis du conseil municipal sur la demande de reprise d'une servitude d'assainissement traversant la propriété d'un administré

6. PERSONNEL COMMUNAL

 Assurance des risques statutaires du personnel : mise en concurrence du contrat groupe arrivant à échéance et garantissant la collectivité

7. ANIMAUX ERRANTS OU EN DIVAGATION

 Renouvellement de la Convention de Fourrière conclue avec la SPA de Saintes pour l'année 2024

8. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU BASSIN DE MARENNES

 Renouvellement de la Convention de mise en place d'un service d'instruction mutualisé des actes et autorisations du droit des sols pour l'année 2024

9. AFFAIRES GÉNÉRALES

 Communication des décisions prises par M. le Maire en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la délégation d'attribution du Conseil Municipal du 25/05/202010. QUESTIONS DIVERSES

 Positionnement du conseil sur le tir d'un feu d'artifice le 14 juillet 2024

 Présentation d Histologe, plateforme en ligne permettant de signaler et de résoudre des problèmes de logement

11. TOUR DE TABLE

Nieulle-sur-Seudre, le 06 Février 2024.

Le Maire,

François SERVENT.