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Conseil Municipal - TABLEAU DU CM
Conseil Municipal - tableau cm
Conseil Municipal - TABLEAU CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chamoux-sur-Gelon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - TABLEAU CM)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
AR CONTROLE DE LEGALITE 073-217300698-20260320-202611CM-DE
en date du 23/03/2026 ; REFERENCE ACTE 202611CM
DÉPARTEMENT
SAVOIE COMMUNE DE CHAMOUX SUR GELON Toutes les communes
ARRONDISSEMENT
CHAMBERY
EPCI à fiscalité propre :
CŒUR DE SAVOIE
TABLE (art. EL, 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)
L’ordre du tableau détennine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, tes adjoints puis les conseillers municipaux.
L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l'article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2513-8-2 du CGCT,
par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adijoints, par l’ordre de présentation sur cette liste, L'ordre du tableau des conseiilers municipaux est déterminé :
1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;
2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus :
3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.
Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l’article L. 273-11 du code électoral.
Qualité | Date de Date de la plus Qpparrages le Conseilter Ordre Fonction qe a NOM ET PRENOM naissance récente élection à candidat communautaire
m à toncifon {en chiffres)
4 Maire Mme | GUERIN Muriel 12/91/1973 20/03/2026 13 Non
2 Premier adjoint M VILLIERMET Fabrice 07/02/1986 20/03/2026 12 Non
3 Deuxième adjoint M PINOT Sarah 15/03/1981 20/03/2026 12 Non
4 | Troisième adjoint M COMTE Pierre 13/11/1960 20/03/2026 12 Titulaire
Conseiller
5 {municipal M FANTIN Philippe 24112/1964 15/03/2026 336 Suppléant
Conseillère
6 | municipale Mme | DEBRION Cécile 12/12/1971 15/03/2026 336 Non
Conseillère
1 municipale Mme | JAILLET Corinne 20/11/1972 15/03/2026 336 Non
Conseiller
8 municipal M BOUVET David 13/02/1973 15/03/2026 336 Non
Conseillère
9 municipale Mme | CARRON lrène G6/06/1975 15/03/2026 336 Non
Conseiller
10 | municipal M SENIS Sébastien 10/02/1979 45/03/2026 336 Non
Conseiller
19 | municipal M FORGET Pierre 12/12/1979 15/03/2026 336 Non
Conseillère
12 municipale Mme | PAUCHON Emilie 16/01/1987 15/03/2026 336 Non
Conseillère
13 municipale Mme | AMOUDRY Clarisse 01/08/1990 15/03/2026 336 Non
Conseiller
14 municipal M FOURNIER dit CHABERT Quentin 24/91/1995 15/03/2026 336 Non
Conseillère
15 | municipale Mme | PINOT Emelyne 04/09/2005 15/03/2026 336 Non
Cachet de la mairie :
l Préciser : maire, adjoint (indiquer le numére d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.
Certifié par le maire,
À, CHAMOUX SUR GELON, le 20 mars 2026
AR CONTROLE DE LEGALITE : 073-217300698-20260320-202611CM-DE en date du 23/03/2026 ; REFERENCE ACTE : 202611CM