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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 12dec2022 site agglo 1
Document publié le Lundi 12 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 12dec2022 site agglo 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Ordre du Jour - Conseil Communautaire du lundi 12 décembre 2022 1/2
Assemblées le 06/12/2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL
1. Provisions : régime de droit commun, constitution et reprise des provisions pour risques et charges sur le
Budget principal 2023
2. Adoption des Budgets Primitifs 2023 du Budget principal et des Budgets annexes de la CAHM
3. Attributions de compensation définitives 2022 et attributions de compensation prévisionnelles 2023
4. Taxes et produits irrécouvrables : approbation des états de non-valeur sur les Budgets Annexes « Eau » et
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RESSOURCES HUMAINES
5. Approbation de la convention 2023-2025 médecine professionnelle préventive dans la fonction publique
territoriale avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de l’Hérault – CDG 34
DIRECTION GÉNÉRALE
Politiques contractuelles
6. Convention de partenariat avec la Société Voltalis pour le développement d’un dispositif, à destination des
particuliers, visant une baisse de la consommation électrique et contribuant à la transition énergétique du
territoire
Centres aquatiques communautaires
7. Tarifs centres aquatiques communautaires : espace aquatique de l'Archipel, espace balnéothérapie de
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PROJETS DE TERRITOIRE
STRATÉGIE DU TERRITOIRE
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8. Avis sur le projet du Schéma de Cohérence Territoriale du Biterrois arrêté en date du 25 octobre 2022
ENVIRONNEMENT ET LITTORAL
Ingénierie aquatique et risques
9. Une dynamique pour réduire le transfert des macrodéchets plastiques du bassin versant de l’Hérault à la mer Méditerranée : approbation de la démarche et demande de financement auprès de la région Occitanie
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 12 DÉCEMBRE 2022 À 18 HEURES
À SAINT-THIBÉRY
(Salle des Fêtes) Ordre du Jour - Conseil Communautaire du lundi 12 décembre 2022 2/2
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Politique de la Ville
10. Acquisition suite à l'exercice du droit de délaissement - immeubles cadastrés section LE n°0150, 0188 et 0189
- Ilot BRESCOU - SCI TRAIFORT
11. Adoption de la modification apportée au règlement d’attribution des aides communautaires à la production
de logements locatifs sociaux et hébergement sur le territoire de la CAHM : suppression de la liste des
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ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Parc d’activités
12. PAEHM « ZAC La Capucière » / Héliopôle à Bessan : cession du lot n° 8 d'une superficie de 2 131 m²,
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SERVICES DE PROXIMITÉS
EAU, ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL
14. Adoption des schémas directeurs eau potable, assainissement des eaux usées et pluviales, arrêt des zonages et
lancement de l’enquête publique
15. Alimentation en Eau Potable (AEP) et Eaux Usées (EU) : tarifs 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Organe délibérant
16. Délégation du Conseil Communautaire au Président de la Communauté d’Agglomération Hérault
Méditerranée
17. Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation :
compte rendu au Conseil Communautaire
18. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel de la Communauté d’Agglomération Hérault
Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
19. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire
QUESTION DIVERSE
PROJETS DU TERRITOIRE
ENVIRONNEMENT & LITTORAL
- Biodiversité-Espaces naturels
20. Candidature de la CAHM en tant que structure animatrice des sites Natura 2000 ZPS FR91110034 et ZSC
FR9101412 « Étang du Bagnas »