Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée
unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 28nov2022 site agglo
Document publié le Lundi 28 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ CC 28nov2022 site agglo)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 28 novembre 2022 1/3
Assemblées le 22/11/2022
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GÉNÉRALE
Organe délibérant :
1. Installation du nouveau Conseiller communautaire de la Communauté d’Agglomération Hérault
Méditerranée (commune de Aumes)
2. Election d’un membre du Bureau communautaire
Remise de la Charte de l’Elu local par le Président
Représentativité :
3. Election des représentants de la CAHM au sein des syndicats mixtes : 1 membre titulaire au SICTOM de
Pézenas-Agde ; 1 membre titulaire au ScOT du Biterrois ; 1 membre suppléant au Syndicat de l’Aéroport
Béziers Cap d’Agde – Hérault Occitanie ; 2 membres titulaire et suppléant au Syndicat Mixte de Filière
Viande de l’Hérault ; 1 membre suppléant au Syndicat Hérault Energies
4. Désignation d’un membre titulaire au sein de l’association départementale des communes forestières du
département de l’Hérault
5. Désignation de deux membres de la Commission d’Appel d’Offres, d’un suppléant de la Commission de
concession de service public et d’un titulaire de la Commission thématique « administration générale,
finances et modernisation »
DIRECTION GÉNÉRALE
6. Rapport d’Activités 2021 retraçant l’activité de la CAHM
Politiques contractuelles :
7. Rapport 2022 sur la situation de la CAHM en matière de développement durable, préalablement au Rapport
d’Orientation Budgétaire 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
RESSOURCES HUMAINES
8. Rapport 2021 sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes au sein de la CAHM, préalablement au
Rapport d’Orientations Budgétaires 2023
FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL
9. Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
10. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier de la CAHM
11. Fixation des durées d'amortissement des budgets : instruction budgétaire et comptable
Foncier :
12. PAEHM « La Crouzette » : régularisation de vente d’un délaissé de 329 m2 à HEXIS Constructions Modulaires
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 28 NOVEMBRE 2022 2022 À 18 HEURES
À CAUX
(Salle du Peuple) Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 28 novembre 2022 2/3
RESSOURCES HUMAINES
13. Création de poste d’un ou d’une Chef(fe) de projet Opération Revitalisation du Territoire Secteur Florensac
Montagnac Pézenas : autorisation d’avoir éventuellement recours au recrutement d’un agent contractuel
PROJETS DU TERRITOIRE
STRATÉGIE TERRITORIALE
Transports :
14. Convention n°6 de financement des études et des procédures complémentaires à engager préalablement au
lancement de l’Avant-Projet Détaillé de la phase 1 du projet de Ligne Nouvelle Montpellier Perpignan
15. Convention n°6 de financement des acquisitions foncières du projet de Ligne Nouvelle Montpellier-
Perpignan
ENVIRONNEMENT & LITTORAL
Ingénierie Aquatique et Risques Naturels :
16. Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence relative à la mission 1 du L211-7 du Code de
l’Environnement : prolongation de la convention de délégation de l’item 1 « GEMAPI » auprès de l’EPTB
fleuve Hérault
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Habitat :
17. Avenant n° 1 de fin de gestion à la convention de délégation des aides à la pierre 2022-2027
18. Modification du règlement des aides à l’Habitat privé – Financement ravalement obligatoire de la Promenade
d’Agde
19. Avenant n°1 à la convention opérationnelle « quartier Namérique AU2 » avec l’EPF d’Occitanie, la commune
de Bessan et la CAHM
20. Avenant n°1 à la convention opérationnelle « Quartier Namérique AU5 » avec l’EPF d’Occitanie, la commune
de Bessan et la CAHM
21. Avenant n°2 à la convention d’habilitation et de partenariat d’un organisme public pour la réalisation de
diagnostics vérifiant les critères de décence du logement entre la Caisse d’Allocation Familiales de l’Hérault
et la CAHM
Politique de la Ville :
22. Approbation de la convention valant Opération de Revitalisation du Territoire Multisites (ORT) de la CAHM
23. Approbation des avenants aux conventions locales d’utilisation de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
(TFPB) pour le quartier prioritaire de la ville d'Agde
ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
Développement économique :
24. Autorisation d’ouverture des commerces de détail alimentaire et non alimentaire et les concessions automobiles sur la commune de Pézenas : avis du Conseil Communautaire sur les dérogations au repos dominical pour l’année 2023 Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 28 novembre 2022 3/3
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Organe délibérant :
25. Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation :
compte rendu au Conseil Communautaire
26. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel de la Communauté d’Agglomération Hérault
Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
27. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire