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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ site Agglo CC 4juillet2022
Document publié le Lundi 4 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - ODJ site Agglo CC 4juillet2022)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 04 juillet 2022 1/2
Assemblées le 28/06/2022
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Organe délibérant
1. Rapport sur les actions entreprises par la CAHM suite aux observations définitives de la Chambre Régionale
des Comptes sur la gestion de la CAHM exercices 2014 et suivants
FINANCES ET OBSERVATOIRE FISCAL
2. Budget Principal de la CAHM - Exercice 2022 : Décision Modificative n°1
3. Budget Principal de la CAHM - autorisation de programme : ajustement de l’Autorisation de Programme et
des Crédits de Paiement 2022
4. Développement des énergies renouvelables – élargissement du périmètre utilisé pour le reversement de
fiscalité aux communes (mise à jour des délibérations n°1549 du 09/02/2015 et n°3675 du 04/10/2021)
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Marchés publics
5. Travaux pour l’aménagement du parc du Château Laurens – lot1 « terrassements généraux – voirie – réseaux
humides » ; lot 2 « réseaux secs » et lot 3 « espaces verts – mobilier urbain » : choix des titulaires, autorisation
de signature des marchés et demandes de subventions après des partenaires institutionnels
6. Marché n°202217 - Réalisation d’une Mission de Maîtrise d’Œuvre pour le Pôle d’Echange Multimodal (PEM)
à Agde : choix du titulaire et autorisation de signature du marché
7. Marché n°202216 - Réalisation d'une mission de maîtrise d’œuvre pour le projet d’extension du port Fluvial
Hérault Méditerranée sur le Canal du Midi à Agde : choix du titulaire et autorisation de signature
PROJETS DU TERRITOIRE
STRATEGIE ET TERRITOIRE
8. Projet d’aménagement de « La Méditerranéenne » à Agde : bilan de la concertation préalable
9. Projets d’investissement communaux - Exercice 2022 : subvention d’équipement de la CAHM attribuée aux
projets communaux d’aménagements urbains et d’équipements publics sur les communes d’Adissan et
Portiragnes
Patrimoine
10. Dispositif d’aide à la restauration du petit patrimoine 2022 : approbation de la sélection des dossiers et du
financement des opérations sur les communes de Bessan, Castelnau de Guers, Florensac, Nizas, Pinet, Saint-
Thibéry et Vias
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée
LUNDI 04 JUILLET 2022 2022 À 18 HEURES
À AGDE
(Palais des Congrès du Cap d’Agde) Ordre du Jour : Conseil Communautaire du lundi 04 juillet 2022 2/2
ENVIRONNEMENT & LITTORAL
11. Elaboration du plan de gestion du fleuve Hérault de Causse-de-la-Selle à Agde : approbation de la convention
de coopération avec l’EPTB fleuve Hérault
12. Approbation du Programme Pluriannuel de Gestion du bassin versant de la Boyne : demande de lancement
des procédures de dépôt des dossiers réglementaires associés et demandes de subventions auprès des
partenaires
13. Mesures compensatoires dans le cadre des travaux de protection du littoral de Vias : sollicitation du Préfet
pour la mise à jour de l’arrêté de dérogation n° 2015043-0001 du 11 février 2015
HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE
Politique de la Ville
14. Approbation de la convention « Gestion Urbaine et Sociale de Proximité » pour le Quartier Prioritaire de la
ville d’Agde
ADMINISTRATION GÉNÉRALE-RESSOURCES
Représentativité
15. Établissement public local dit « Société de la Ligne Nouvelle Montpellier-Perpignan » (LNMP) : désignation
du Représentant de la CAHM
16. Mission Locale d’Insertion du Centre Hérault : Désignation du représentant de la CAHM au sein de
l’Assemblée Générale suite à la démission de Mme BASTOUL Nathalie (relations partenariales incompatibles
avec ses missions professionnelles)
17. Fonds européen pour les affaires maritimes, la Pêche et l’aquaculture (FEAMPA) : désignation d’un titulaire
et d’un suppléant supplémentaires
Organe délibérant
18. Décisions prises par le Président de la Communauté d’Agglomération Hérault Méditerranée sur délégation :
compte rendu au Conseil Communautaire
19. Délibérations prises par le Bureau communautaire décisionnel de la Communauté d’Agglomération Hérault
Méditerranée sur délégation : compte rendu au Conseil Communautaire
20. Détermination du lieu de la prochaine séance communautaire