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Déliberation - Sens DES Votes 2 CMs 5 octobre 2023
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - Sens DES Votes 2 CMs 5 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Jeunesse,
Le 6 octobre 2023
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023 17H25
NUMÉRO TITRE DESIGNATION SENS DU VOTE
20231005DEL1 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Approbation de la convocation en
urgence du Conseil Municipal
ADOPTÉ
20231005DEL2 VOIRIE
CIRCULATION
Avis relatif au projet ajusté
d'amplification de la Zone à Faibles
Émissions (Z.F.E.) de la Métropole de
Lyon
ADOPTÉ
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 OCTOBRE 2023 17H30
20231005DEL3 COMMUNICATION Rendu compte des décisions prises en application de la délibération du
Conseil Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
PREND ACTE
20231005DEL4 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal - Conseils d'école
de Bron
ADOPTÉ
20231005DEL5 GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Rapport d'activité de la Commission
Consultative des Services Publics
Locaux-Année 2022
PREND ACTE
20231005DEL6 ADMINISTRATION
GENERALE
Avenant n° 1 à la convention
partenariale relative à la mise en place
du Guichet Numérique Métropolitain
ADOPTÉ
20231005DEL7 FINANCES Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 et du
règlement budgétaire et financier
ADOPTÉ
20231005DEL8 FINANCES Décision modificative n° 2 au budget principal de la Ville 2023
ADOPTÉ
20231005DEL9 FINANCES Admissions en non valeur et créances éteintes 2023
ADOPTÉ
20231005DEL10 FINANCES Décision Modificative n° 1 au budget annexe du cinéma Les Alizés pour
l'année 2023
ADOPTÉ
20231005DEL11 CULTURE Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public pour la
gestion du cinéma LES ALIZÉS
ADOPTÉ 20231005DEL12 MARCHES
FORAINS
Extension du périmètre du marché du
mercredi après-midi
ADOPTÉ
20231005DEL13 COMMERCE Ouverture dominicale des commerces en 2024
ADOPTÉ
20231005DEL14 VIE ASSOCIATIVE Centre Social et Culturel Gérard Philipe (CSCGP) - Approbation de
l'avenant à la convention d’objectifs
2023 et attribution d'une subvention
d’équipement
ADOPTÉ
20231005DEL15 VIE ASSOCIATIVE Le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Rhône
Arc Alpin Interdépartemental (CIDFF
Rhône Arc Alpin) - Attribution d'une
subvention complémentaire pour
l'année 2023 et approbation de
l'avenant n°1 à la convention
d’objectifs
ADOPTÉ
20231005DEL16 INSERTION Convention de partenariat entre la ville de Bron et la MMIE
ADOPTÉ
20231005DEL17 POLITIQUE DE LA
VILLE
Convention de participation financière
de la Métropole aux frais d’ingénierie
liés à la refonte des Conventions
locales d’application (CLA) du Contrat
de Ville Métropolitain (CVM)
ADOPTÉ
20231005DEL18 AFFAIRES CIVILES Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon - Rapport annuel des mandataires
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PREND ACTE
20231005DEL19 AFFAIRES CIVILES Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon – Rapport annuel du délégataire
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EDUCATIVE
Attribution des subventions "Sorties
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Mandat spécial pour un déplacement à
Auschwitz-Birkenau le 29 novembre
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