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Procès Verbal - PV CM 23 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23 02 2024)
Thèmes du document : Transports, Santé, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
Réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Procès-Verbal
de
la
séance
du
23
février
2024
Date
de
la convocation
: 16
février
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
13
Pouvoir
2
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-trois
février
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
—
salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le 1%
adjoint
pour
le Maire
empêché,
conformément
aux
articles
L
2121-10
et
2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
1%
adjoint
Présents
: V
Gelas
- F
Imbert
— C
Beguet
- N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
- IM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
—
F
Serrurier
- B
Monel
—
S
Tricaud
- M
Chaube
Excusés
: T Michal
(pouvoir
à V
Gelas)
- L
Wynarczyk
(pouvoir
à F
Imbert)
Absent
:
Quorum
: 13/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Jean-Marc
GIMARET
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Ordre
du
jour
de
séance
-_ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
26
janvier
2024.
-.
Décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations.
- Intervention
de
Monsieur
Paul
FERRÉ,
Président
du
SMIDOM,
sur
les
colonnes
à ordures
ménagères.
-_ Examen
et approbation
des
comptes
administratifs
2023
de
la commune
et du
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
»
- Présentation
et approbation
des
comptes
de
gestion
de
Pexercice
2023
établis
par
le comptable
public
pour
la
commune
et
le
budget
annexe
«
Locaux
commerciaux
»
- Convention
relative
à la
médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale
avec
l’association
PRESTA
Aïn
Beaujolais
-_ Convention
de
partenariat
avec
le Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
FAin.
-_
Compte-rendu
des
commissions
communales.
-
Compte-rendu
des
réunions
de
la
communauté
de
communes
et
des
syndicats
intercommunaux.
- Questions
diverses.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
1/11
Avant
de
passer
aux
points
à l’ordre
du
jour,
Vincent
GELAS
indique
que
Thierry
MICHAL,
Maire
a eu
une
chimio
ce
jour.
Il est
précisé
que
l'intervention
de
M.
FERRÉ
est
décalée
dans
l’attente
de
son
arrivée.
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
janvier
2024
Le
procès-verbal
du
26
janvier
n’appelle
aucune
observation
et
est
approuvé
à l’unanimité.
- Décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
Conformément
à
l’article
L
2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
doit
rendre
compte
des
décisions
prises
par
lui
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
conseil
municipal.
Elles
sont
présentées
par
le
1%
adjoint.
Il n’a
été
pris
aucune
décision
dans
le cadre
de
la délégation
pour
exercer
au
nom
de
la Commune
le
droit
de
préemption
urbain
depuis
le
conseil
municipal
du
26
janvier
2024.
Concernant
sa
délégation
pour
prendre
toute
décision
relative
à la
préparation,
la passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
d’un
montant
inférieur
à
15
000
€
HT,
il
a retenu
=
en
vue
des
travaux
d'installation
d’une
douche
dans
le
commerce
épicerie/bar/restaurant
:
*
EURL
Franck
NICOLE
de
Montceaux
(Ain)
pour
la
fourniture
et
pose
d’une
cabine
de
douche
avec
un
montant
de
1 409,17
€
HT
(1
691
€
TTC)
*
ED
SERVICES
de
Francheleins
(Ain)
pour
Le
raccordement
au
réseau
d’assainissement,
avec
un
montant
de
340
€
HT
(408
€
TTC).
Ces
travaux
sont
terminés.
D’autres
sont
commandés
et
des
mises
au
point
sont
à effectuer.
Une
arrivée
d’eau
contre
le mur
intérieur
dans
la salle
du
restaurant
a été
constatée,
Cette
dernière
peut
provenir
du
toit
de
l’ancienne
poste
ou
de
la
présence
d’une
cuvette
derrière
l'autocommutateur
d'Orange
et
que
l’eau
stagnante
remonte
dans
le
mur.
Si
cela
provient
du
toit,
l'appartement
situé
au-dessus
devrait
également
avoir
des
traces
d'humidité,
Il
sera
demandé
au
locataire
si c’est
le cas.
Le
mur
est
en
pisé,
mais
doublé
avec
des
carreaux
de
plâtre.
Une
solution
est
à trouver
avant
que
les
repreneurs
réalisent
la
peinture
et
prennent
possession
des
locaux.
Il
est
rencontré
le
même
souci
à la
sacristie
de
l’église.
- Examen
et approbation
des
comptes
administratifs
2023
de
là commune
et du
budget
annexe
«
Locaux
commerciaux
»
Le
compte
administratif
est,
en
quelque
sorte,
Le compte
de
résultat
de
l’exercice.
Il correspond
à la
gestion
par
l’exécutif
(Le
Maire)
du
budget
prévisionnel
et des
décisions
modificatives
apportées
fout
au
long
de
l’année.
I
constate
donc
la
réalisation
des
prévisions
et
il
est
le
relevé
exhaustif
des
opérations
financières,
des
recettes
et
dépenses
effectuées
pendant
l'exercice
comptable.
En
application
de
l’article
L
2121-14
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
doit
élire
un
président
de
séance,
autre
que
le Maire,
pour
le débat
sur
le compte
administratif,
Le
Maire
peut
assister
à la
discussion
et
apporter
des
précisions,
mais
doit
se
retirer
au
moment
du
vote.
Monsieur
le Maire
étant
absent,
Monsieur
Vincent
GELAS,
1
adjoint,
continuera
à assurer
la
présidence
de
la
séance.
Les
documents,
contenant
respectivement
le
compte
administratif
de
la
commune
et
celui
du
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
», avec
les
parties
principales,
ont
été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avant
la
réunion.
La
commission
des
Finances
a pris
connaissance
de
ces
documents
lors
de
sa
réunion
du
13
février
2024. 26/02/2024
- Conscit
municipal
du 23
février
2024
2/11 a.- Pour la commune Nathalie FELTRIN,
responsable
de
la commission
des
Finances
présente
par
chapitre
les
dépenses
et
recettes
des
deux
sections.
Il est
précisé
que
les
charges
rattachées
correspondent
à des
dépenses
réalisées
en
2023,
mais
dont
le
règlement
va
intervenir
sur
l'exercice
2024,
avec
neutralisation
sur
cet
exercice.
A quoi
correspond
l'opération
aménagement
et revitalisation
du
cœur
de
village.
Il s’agit
du
projet
au
centre
village
avec
pour
l'instant
que
de
l’assistance
à maîtrise
d'ouvrage
et de
la maîtrise
d'œuvre. Au
niveau
des
recettes
d'investissement,
les
restes
à réaliser
concernent
principalement
les
subventions. L’exécution
du
budget
2023
donne
les
résultats
suivants
:
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
REALISATION
DE
Section
de
fonctionnement
896
663,16
1056
641,25
159
978,09
L'EXERCICE
(mandats
Lu
.
:
Section
d'investissement
311
079,66
384
137,70
73
058,04
et
titres)
Report
en
section
de
310
858,88
REPORTS
DE
fonctionnement
'
L'EXERCICE
2022
j
Report
en
section
34
033,85
d'investissement | TOTAL
(réalisations
+
reports)
1241
776,67
1751
637,83
509
861,16
Section
de
fonctionnement
RESTES
À
REALISER
À |
Section
d'investissement
199
115,98
147
510,47
REPORTER
EN
2024
x
réalicer
à
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
199
115,98
147
510,47
-51
605,51
reporter
en
2024
Section
de
fonctionnement
896
663,16
1367
500,13
470
836,97)
RESULTAT
CUMULE
|
Section
d'investissement
544
229,49
531
648,17
-12
581,32
TOTAL
CUMULE
1
440
892,65
1
899
148,30
458
255,65
b.-
Pour
le
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
»
L'étude
du
document
n’appelle
pas
de
remarque.
DEPENSES
RECETTES
SOLDE
REALISATION
DE
Section
de
fonctionnement
2
946,08
16
049,16
13
103,08
L'EXERCICE
(mandats
.
.
.
:
Section
d'investissement
9
712,13
9
623,85
-88,28
ettitres)
Report
en
section
de
16
664,84
REPORTS
DE
fonctionnement
L'EXERCICE
2022
ï
Report
en
section
9
275,00
d'investissement
[roraL
{réalisations
+
reports)
|
21
933,21
42
337,85
20
404,64
26/02/2024
- Conseil
municipal
du
23
février
2024
3/11
Section
de
fonctionnement
RESTES
A
REALISER
A |
Section
d'investissement
938,00
887,15
REPORTER
EN
2024
À réalicer
à
TOTAL
des
restes
à
réaliser
à
938,00
887,15
250,85
reporter
en
2024
Section
de
fonctionnement
2
946,08
32
714,00
29
767,92
RESULTAT
CUMULE
| Section
d'investissement
19
925,13
40
511,00
-9
414,13
TOTAL
CUMULE
22
871,21
43
225,00
20
353,79
Les
résultats
des
deux
comptes
administratifs
sont
excédentaires.
Après
vote
à mains
levées,
à l'unanimité,
le
conseil
municipal
:
-_
approuve
le
compte
administratif
2023
de
la
commune
tel
que
présenté
-
approuve
le
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
«
Locaux
commerciaux
»
tel
que
présenté.
Les
comptes
administratifs
sont
disponibles
et
consultables
dans
leur
totalité
en
Mairie.
- Présentation
et approbation
des
comptes
de
gestion
de
l'exercice
2023
établis
par
le
comptable
public
pour
la
commune
et
le
budget
annexe
«
Locaux
commerciaux
»
La
comptabilité
publique
étant
basée
sur
le principe
de
la séparation
des
fonctions
entre
Pordonnateur
(l'exécutif
local)
et le
comptable
(le
trésorier),
il existe
:
- une
comptabilité
de
l'exécutif
local
(Le
Maire),
dite
comptabilité
administrative,
d’où
est
issue
en
fin
d’exercice
le
compte
administratif
venant
d’être
vu,
- une
comptabilité
du
comptable
de
la commune,
d’où
est
issue
en
fin
d’exercice
le compte
de
gestion. Le
compte
de
gestion
est
un
document
de
synthèse
qui
rassemble
tous
les
comptes
mouvementés
au
cours
de
l'exercice
: il
est
en
quelque
sorte
le
bilan
de
la
commune.
I
se
compose
de
trois
parties
:
- a
situation
patrimoniale
avec
le
bilan,
- l'exécution
budgétaire
(qui
peut
être
mise
en
parallèle
avec
le
compte
administratif),
- la
comptabilité
des
deniers
et
valeurs
avec
la
balance
réglementaire
des
comptes
du
grand
livre.
Dans
tous
les
cas,
la partie
exécution
budgétaire
du
compte
de
gestion
doit
correspondre
au
compte
administratif
de
la collectivité,
et
les
résultats
de
l’exercice
et
ceux
cumulés,
sur
les
deux
comptes,
doivent
être
scrupuleusement
identiques.
La
partie
exécution
budgétaire
du
compte
de
gestion
de
la commune
et du
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
»
a été
transmise
aux
conseillers
avec
la
convocation.
Ces
comptes
de
gestion,
tout
comme
les
comptes
administratifs,
sont
disponibles
et consultables
dans
leur
totalité
en
Mairie.
Il
est
présenté
les
résultats
apparaissant
aux
comptes
de
gestion
pour
chaque
section.
Aucune
question
n’étant
posée,
il
est
proposé
de
passer
au
vote.
Après
vote
à mains
levées,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
- approuve
le compte
de
gestion
de
l'exercice
2023
pour
la commune,
établi
par
le comptable
public,
-
approuve
le
compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
pour
le
budget
annexe
«
Locaux
commerciaux
»,
établi
par
le
comptable
public.
- Entervention
de
Monsieur
Paul
FERRÉ,
Président
du
SMIDOM,
sur
les
colonnes
à
ordures
ménagères
Monsieur
Paul
FERRÉ,
Président
du
SMIDOM
étant
arrivé,
il lui
est
donné
la
parole
concernant
les
colonnes
d’ordures
ménagères.
Ïl remercie
de
l’accueillir
à ce
conseil
municipal
et rappelle
qu’il
était
déjà
venu
rencontrer
les
élus
lorsque
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
a
été
rattachée
au
SMIDOM.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
4/11 Il explique
l'intérêt
de
passer
en
apport
volontaire
pour
les
ordures
ménagères.
C’est
une
tendance
pour
les
communes
désirant
baisser
Les
coûts
des
ordures
ménagères.
La
mise
en
place
de
colonnes
d’ordures
ménagères
conduit
à la
suppression
de
la
collecte
en
porte
à porte.
Les
points
positifs
sont
*
pour
les
habitants
: plus
de
calendrier
de
collecte,
apport
en
fonction
de
la
production
des
ordures
ménagères,
baisse
de
la
facturation
minimum
*
pour
la
collectivité
: un
seul
passage
de
camion
par
semaine,
moins
de
circulation
sur
les
voiries
et disparition
des
containers
individuels
dans
le centre
du
village
*
pour
le
SMIDOM
: amélioration
de
la
productivité
de
la
collecte
car
plus
qu’un
chauffeur
et
permet
de
contenir
l’augmentation
du
coût.
Naturellement,
le
changement
de
système
connait
des
objections
:
- déplacement
jusqu’au
point
d’apport
volontaire,
mais
on
y
va
pour
les
autres
déchets
(papiers,
emballages,
verres)
- solidarité
pour
les
personnes
âgées
ou
à mobilité
réduite,
car
pas
de
système
spécifique
- gros
producteurs
- bacs
convention
dans
certain
cas
et
donc
solution
à trouver.
L'apport
volontaire
d’ordures
ménagères
a
commencé
à
être
expérimenté
à
Montmerle-sur-Saône
en
2018
et
commence
à se
développer
sur
d’autres
communes.
Les
biodéchets
représentent
40%
des
ordures
ménagères
et
donc
leur
interdiction
dans
les
ordures
ménagères
depuis
début
2024
induit
une
diminution
de
la
quantité.
Les
tarifs
sont
différents
en
point
d’apport
volontaire
ordures
ménagères,
avec
une
réduction
du
coût
de
l’abonnement
minimum
annuel
de
dépôts
facturables.
Le
choix
des
emplacements
doit
se
porter
en
premier
lieu,
plutôt
à proximité
des
points
de
collecte
sélective. La
communication
est
très
importante
avant
la
mise
en
place
des
colonnes,
avec
la
possibilité
d’une
réunion
publique.
Le
SMIDOM
reprend
les
bacs
des
particuliers
pour
une
valeur
d’environ
20
€
Que
fait-on
des
sacs
poubelles
de
40
ou
50
el
si
plus
de
bac
chez
soi
?
Il
faut
prévoir
un
lieu
de
stockage
intermédiaire
au
niveau
de
son
habitation.
Il
y
a une
légère
économie
en
passant
au
système
des
colonnes.
Le
problème
est
que
les
personnes
doivent
prendre
leur
véhicule
pour
se
rendre
aux
colonnes.
C'est
exact
et
cela
demande
donc
un
changement
de
comportement.
Beaucoup
de
personnes
ont
acquis
de
nouveaux
bacs
avec
puces,
il
y
a
moins
de
deux
ans
et
ces
derniers
ne
seront
plus
utiles.
Le
point
d’apport
volontaire
d’ordures
ménagères
amène
à faire
plus
attention
aux
déchets
mis
dans
les
sacs
et
donc
améliore
le
tri.
Les
colonnes
son
fournies
par
le
SMIDOM
et
pour
les
aériennes
la
commune
doit
réaliser
une
dalle
pour
leur
dépôt.
Il
est
possible
de
les
enterrer
mais
alors
le
coût
du
génie
civil
est
à
la
charge
de
la
commune. Au
vu
de
la
production
d’ordures
ménagères
sur
Messimy-sur-Saône
en
2023
et
de
la
capacité
des
colonnes,
il
faudrait
prévoir
8
colonnes
sur
le
territoire
communal.
Il
y
a
trois
points
d'apport
volontaire
sur
la
commune
et
il
pourrait
être
l’occasion
d’en
remettre
avec
les
colonnes
d’ordures
ménagères.
Si
la
commune
avance
sur
le
projet,
il
faudra
donc
réfléchir
à
cet
aspect.
Le
SMIDOM
essaye
d'améliorer
la
productivité
pour
éviter
d'augmenter
trop
les
tarifs.
Y-a-til
beaucoup
de
dépôts
sauvages
vers
les
colonnes
d’ordures
ménagères
? Au
vu
des
nombreux
apports
d’ordures
ménagères
dans
les
emballages,
le
risque
n’est
pas
plus
grand
qu’actuellement.
Les
colonnes
n’ont
pas
besoin
d’une
alimentation
électrique,
elles
sont
équipées
d’une
batterie
dont
les
piles
sont
remplacées
régulièrement
par
le
SMIDOM.
Pour
déposer
leur
sac
dans
la
colonne,
les
personnes
disposent
d’un
badge.
Comment
les
communes
peuvent
déposer
les
ordures
ménagères
produites
par
leur
service
?
Cela
est
vu
selon
les
situations.
Qu’en
est-il
pour
les
campings
? il
est
possible
de
mettre
un
point
de
collecte
à proximité.
Il
convient
de
voir
en
priorité
les
règles
générales,
puis
après
les
cas
particuliers.
Plusieurs
communes
réfléchissent
au
passage
en
colonne
d’ordures
ménagères,
mais
cela
n’est
pas
toujours
évident.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du
23
février
2024
5/11
Le
système
actuel
de
collecte
des
ordures
ménagères
fonctionne
bien
sur
a commune.
Oui,
mais
il
coûte
et
n’est
pas
favorable
à l’environnement.
L'évolution
envisagée
est
intéressante
pour
tout
le
monde.
Il est
précisé
qu'avec
le badge,
la personne
peut
ouvrir
n’importe
quelle
colonne
d’ordures
ménagères
sur
l’ensemble
des
communes
équipées.
Qu'est-il
entendu
par
secteur
pilote
? C’est
la possibilité
d’ouvrir
qu’une
partie
du
territoire,
mais
comme
pour
Messimy-sur-Saône,
il convient
plutôt
que
les
colonnes
concernent
l’ensemble
du
territoire
et
éviter
ainsi
que
le
camion
passe
à certains
endroits
et
apporte
de
la
confusion.
Il est
remercié
pour
les
messages
adressés
la veille
de
la collecte
afin
d’avertir
les
personnes
à sortir
leur
bac.
Il a
été
souhaité
que
M.
FERRÉ
vienne
présenter
les
colonnes
d’ordures
ménagères
le plus
clairement
possible.
Une
réflexion
doit
être
maintenant
réalisée
par
la commune,
via
la commission
Environnement,
et voir
si cette
dernière
aboutira
à la
mise
en
place
de
colonnes
sur
le territoire
communal. Il est
remercié
M.
FERRÉ
pour
la présentation
et l'échange
sur
le sujet
des
colonnes
d’ordures
ménagères. - Convention
relative
à la
médecine
professionnelle
et préventive
dans
la fonction
publique
territoriale
avec
l'association
PRESTA
Aïn
Beaujolais
La
commune
est
adhérente
depuis
de
nombreuses
années
au
service
de
santé
au
travail
de
l’Ain,
devenu
depuis
le 1°
janvier
2022
« PRESTA
Ain
Beaujolais
», à
la suite
de
la fusion
du
Service
de
Santé
au
Travail
de
l’Ain
et
le
Service
de
Santé
au
Travail
Villefranche
Beaujolais.
PRESTA
Ain
Beaujolais
a transmis
une
convention
pour
lui
confier
les
missions
du
service
de
médecine
de
prévention
pour
les
agents
de
la
commune.
La
convention
a été
adressée
avec
la
convocation.
Elle
ne
présente
pas
de
particularité.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
approuve
la
convention
relative
à
la
médecine
professionnelle
et
préventive
dans
la
fonction
publique
territoriale
avec
PRESTA
Ain
Beaujolais.
-_
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
le
4Ÿ"®
adjoint
à signer
ladite
convention.
- Convention
de
partenariat
avec
le Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
PAin
Lors
du
bureau
communautaire
du
13
février,
il
a été
porté
à connaissance
des
maires
du
territoire
le
compte-rendu
du
COPIL
de
lutte
contre
le
frelon
asiatique
avec
une
demande
de
financement
en
hausse
pour
les
EPCI,
s’élevant
pour
la
CCVSC
(55
nids
détruits
en
2023)
à
9 255
€
ou
à
5
680
€
sous
réserve
de
la
réalisation
d’un
piégeage
de
printemps
par
les
communes,
au
lieu
des
2
689
€
payés
en
202.
Douze
communes
du
territoire,
dont
Messimy-sur-Saône,
sont
concernées
par
le
piégeage
de
printemps. Le
bureau
communautaire
a
donné
un
avis
favorable
pour
la
proposition
de
participation
à
5 680
€,
avec
donc
un
engagement
des
communes
dans
l’action
de
piégeage
préventif.
Concernant
la
commune,
2
nids
ont
été
détruits
tardivement
après
le
1%
octobre
2023.
L'intervention
doit
se
faire
dans
le
secteur
de
ces
nids.
D’autre
part,
la
commune
doit
s’engager
auprès
du
Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
l’Ain
en
signant
une
convention
et
en
respectant
le
protocole.
Les
pièges
sont
fournis
gratuitement
à
la
commune
conventionnant
avec
le
Groupement
de
Défense
Sanitaire.
La
convention
de
partenariat
2024
et
le
protocole
de
piégeage
de
printemps
ont
été
adressés
aux
conseillers
municipaux.
Ce
sujet
a
été
évoqué
en
commission
communautaire
environnement.
Pour
les
communes
ne
voulant
pas
conventionner.,
elles
devront
détruire
les
nids
avec
un
coût
estimé
pour
l'instant
à
150
€.
Douze
communes
du
territoire
communautaire
sont
concernées,
car
trois
n’ont
pas
eu
de
nid
repéré
ou
déclaré.
Le
piégeage
sera
mis
sur
les
sites
communiqués
via
des
coordonnées
GPS.
Une
telle
installation
permet
de
réduire
de
30%
les
nids
de
frelons
asiatiques.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
6/11
Il faut
conventionner.
Pour
les
deux
nids
précités
sur
la
commune,
il
est
mentionné
sur
le
document
transmis
uniquement
les
coordonnées
GPS.
Il
est
proposé
de
désigner
Christian
BEGUET
comme
élu
référent.
Après
vote
à mains
levées,
à l’unanimité,
le
conseil
municipal
:
-
approuve
fa
convention
de
partenariat
2024
à passer
avec
le
Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
Ain
concernant
le
piégeage
des
nids
de
frelons
asiatiques,
=
nomme
M.
Christian
BEGUET,
comme
élu
en
qualité
de
référent
Frelon
Asiatique,
-_
autorise
le
1%
adjoint
à signer
ladite
convention.
- Compte-rendu
des
commissions
communales
a).-
Commission
Sécurité
/ Transports
scolaires
/ Affaire
militaire
du
23
janvier
2024
Il
est
donné
la
parole
à Christian
BEGUET,
38m
adjoint,
responsable
de
la
commission
Il
a
été
discuté
de
l’appel
à
projet
sécurité
routière
2024
ayant
pour
but
d’identifier
les
actions
permettant
de
mettre
en
œuvre
les
orientations
du
Document
général
d’orientations
(DGO)
afin
d'atteindre
les
objectifs
fixés.
Ce
DGO
détermine
quatre
enjeux
prioritaires,
avec
dans
chacun
des
domaines,
des
modalités
d’action
portant
sur
communication
/
prévention
/
sensibilisation
/
contrôles
et
sanctions.
Des
critères
de
sélection
des
projets
sont
définis.
Cet
appel
ne
concerne
pas
les
projets
liés
à
l’installation
de
matériels
tels
radars
de
type
pédagogique,
panneaux
de
signalisation
et
autres
aménagements
de
voirie.
Ce
dossier
n’ayant
pas
de
date
limite,
il
pourrait
être
revenu
dessus
au
cours
de
l’année.
La
commission
n’a
pas
donné
une
suite
favorable
au
projet
de
mise
en
place
d’une
caméra
verbalisation
route
d’Ars.
Ce
positionnement
est
lié
à
plusieurs
aspects,
dont
le
problème
d’alimentation
et
de
récupération
des
données.
Il
a
été
évoqué
le
chiffrage
pour
la
mise
en
place
de
plots
en
vue
de
matérialiser
le
cheminement
piétonnier
au
niveau
du
chemin
des
Sources.
Un
regret
a été
exprimé
sur
la
non
reprise
de
la
pente
du
ralentisseur,
au
croisement
route
de
Saint-
Trivier
/ route
de
Lurcy,
dans
le
sens
montant.
b).-
Commission
Urbanisme
des
29
janvier
et 12
février
2024
Au
cours
de
ces
deux
réunions,
il a
été
examiné
un
permis
de
construire
et cinq
déclarations
préalables. Il
n’est
pas
fait
de
commentaire
particulier.
c).-
Commission
Personnel
communal
du
06
février
2024
Il
est
donné
la
parole
à Nathalie
FELTRIN,
4e
adjoint,
responsable
de
la
commission
La
commission
a rediscuté
de
la
protection
sociale
complémentaire
suite
aux
orientations
émises
à
l'issue
de
la
réunion
du
05
décembre
2023.
Au
vu
des
différents
éléments
de
réponse,
la
commission
propose
:
-
de
maintenir
la
labellisation
pour
la
complémentaire
santé
avec
une
participation
mensuelle
de
30€,
-
d'attendre
le
mois
de
septembre
2024
pour
prendre
une
position
définitive
quant
à
la
garantie
prévoyance,
-_
d'étudier
la
mise
en
place
d’une
participation
au
titre
de
la
prévoyance
à
partir
de
juillet
2024,
après
avis
du
comité
social
territorial.
IE
à
été
donné
un
accord
pour
reconduire
le
renfort
estival
pour
le
service
technique
de
mai
à
septembre
et
la
personne
l’ayant
réalisé
en
2023
est
d’accord
pour
revenir.
L'agent
technique
va
être
opéré
d’une
hanche
mi-avril
et
il
faut
donc
prévoir
son
remplacement.
Un
contact
a té
pris
avec
le
service
missions
temporaires
du
centre
de
gestion
de
l’ Aïn.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
7A1
d).-
Commission
Bâtiments
communaux
/ Voirie
/ Réseaux
du
09
février
2024
Cette
réunion,
en
présence
du
maître
d’œuvre
(M.
GOYON
d’AINTEGRA)
et
de
Passistant
à
maîtrise
d'ouvrage,
a permis
d’échanger
sur
la
première
mouture
de
l’avant-projet
d’aménagement
et
de
revitalisation
du
cœur
de
village.
Il
a été
regardé
chaque
secteur.
Il
est
envisagé
de
prévoir
des
fourreaux
en
vue
d’alimenter
en
électricité
les
garages
communaux.
Comment
les
garages
sont-ils
loués
? Ils
sont
proposés
en
priorité
aux
personnes
du
centre
village.
Il
est
précisé
qu’un
garage
sera
disponible
à partir
du
29
février
avec
une
location
mensuelle
de
65
€. Il
est
revenu
sur
le
sujet
en
indiquant
qu’il
a été
échangé
sur
différents
points
secteur
par
secteur.
L’estimation
à
la
faisabilité
était
de
770
000
€
HT
et
la
première
version
de
l’avant-projet
a un
coût
estimatif
de
883
000
€
HT.
Elle
porte
sur
un
linéaire
plus
long.
Cet
avant-projet
sera
présenté
à
l’ensemble
des
élus
en
commission
générale
afin
d’avoir
un
débat
dessus. Le
point
d’apport
volontaire
est
laissé
vers
le
cimetière
comme
actuellement.
L'aménagement
est
plus
vers
la
Halle
avec
de
nouvelles
places
de
stationnement.
Du
cheminement
sera
matérialisé.
Dans
la
mesure
du
possible
et
où
cela
peut
se
faire,
de
la
végétalisation
sera
mise
en
place.
Au
niveau
de
la
placette
devant
les
locaux
commerciaux,
il
ne
sera
pas
possible
de
planter
des
arbres
en
raison
des
nombreux
réseaux,
mais
des
bacs
pourront
être
installés.
e).-
Commission
Finances
du
13
février
2024
Il
est
donné
la
parole
à Nathalie
FELTRIN,
4%
adjoint,
responsable
de
la
commission.
Il
a été
examiné
et
échangé
sur
les
comptes
administratifs
approuvés
lors
de
cette
séance.
Il a
été
revu
la liste
des
projets
pour
2024
avec
quelque
rajout.
- Compte-rendu
des
réunions
de
la communauté
de
communes
et des
syndicats
intercommunaux Le
débat
d’orientations
budgétaires
2024
de
la communauté
de
communes
Val
de
Saône
Centre
a eu
lieu
lors
du
conseil
communautaire
du
20
février.
Lors
de
la dernière
réunion
le syndicat
de
rivières,
il a
été
présenté
le débat
d’orientations
budgétaires.
Le
vote
du
budget
est
prévu
dans
15
jours.
Concernant
le syndicat
des
eaux,
le débat
d’orientations
budgétaires
s’est
déroulé.
Au
niveau
du
SMIDOM,
le débat
d’orientations
budgétaires
s’est
tenu.
Il est
noté
une
baisse
des
ordures
ménagères
et
donc
le
tri
est
réalisé.
Il
a
été
constaté
une
hausse
de
17%
de
l’apport
de
produits
de
construction.
Un
aménagement
des
locaux
du
SMIDOM
à Saint-Didier-sur-Chalaronne
est
en
projet
afin
de
pouvoir
mieux
accueillir
les
personnes
et
les
délégués.
A
partir
du
26
février,
il
sera
possible
de
voir,
grâce
au
projet
LIXO,
le déversement
des
colonnes
des
points
d’apport
volontaire
de
la commune
et donc
de
connaître
colonne
par
colonne
les
déchets
qui
ne
devraient
pas
s’y
trouver.
La
commission
communautaire
environnement
a eu
connaissance
de
la convention
de
financement
pour
la méthanisation
sur
le territoire
au
niveau
de
l’étude
de
faisabilité.
Une
remarque
est
formulée
à ce
sujet
sur
un
financement
public
pour
un
projet
privé.
Des
ombrières
vont
être
installées
sur
les
parkings
à Montceaux
et au
gymnase
de
Saïnt-Didier-sur-Chalaronne.
Au
vu
du
coût
annoncé
(900
000
€),
il a
été
demandé
le
retour
sur
investissement,
ce
dernier
serait
de
15
à 20
ans.
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
8/11 |
Questions
et correspondances
diverses
La
société
RSE
devrait
intervenir
à partir
de
fin
mars,
pendant
un
mois,
pour
le remplacement
des
leds
sur
éclairage
public
hors
centre
village.
Le
panneau
informant
de
l’ouverture
des
commerces
pendant
les
travaux
de
mise
en
séparatif
a
été
transmis
par
la
communauté
de
communes.
Quelques
remarques
ont
été
formulées
par
ia
municipalité.
Une
fois
le projet
définitif
élaboré,
il sera
présenté
aux
commerçants
concernés
pour
avis.
Les
travaux
de
démarrage
des
travaux
de
mise
en
séparatif
risquent
d’être
reportés
d’une
semaine
pour
un
problème
d’approvisionnement
au
niveau
des
tuyaux
en
fonte.
Ils
devraient
donc
débuter
fin
mars,
après
la
fête
des
conscrits.
Franck
SERRURIER
a transmis
un
courriel
confirmant
sa
démission
de
la commission
communautaire
social
et
vie
sportive.
Il
est
demandé
si
un
autre
élu
serait
intéressé
pour
intégrer
cette
commission.
Il
est
expliqué
les
points
abordés
par
cette
commission,
ainsi
que
la
fréquence
des
réunions.
Il
serait
bien
que
la
commune
soit
représentée.
Devant
absence
de
réponse,
il
sera
communiqué
à la
communauté
de
communes
uniquement
la
démission.
Il
existe
la
possibilité
de
se
manifester
ultérieurement.
Le
jeudi
29
février
à 09
heures,
un
rendez-vous
est
fixé
en
mairie
dans
le cadre
des
plantations
des
haies,
La
bibliothèque
a prévu
une
exposition
sur
les
arbres,
et elle
a sollicité
le Club
Photo
pour
y
participer,
donc
le
club
propose
de
venir
faire
un
reportage
ce
jour-là.
La
commune
a-t-elle
été
prévenue
lorsqu'il
a été
réalisé
la préparation
? Non.
Les
travaux
ont
été
effectués
par
l'ONF.
Quand
ils
ont
appelé
pour
dire
qu’ils
allaient
passer,
il
fallait
insister
pour
qu’une
date
précise
soit
donnée.
Il devait
appeler
lors
de
leur
présence
avec
Pépareuse.
Finalement,
l'intervention
a eu
lieu
sans
être
averti.
I}
faut
demander
de
décaler
l’implantation
le
long
du
chemin
d’exploitation
aux
Ferrières
pour
que
Îles
engins
agricoles
puissent
passer.
Îl sera
revu
avec
l'ONF
lors
de
la
plantation
les
coordonnées
GPS.
Si
l’implantation
n’est
pas
correcte,
il
faut
repousser
la
plantation.
Une
plantation
n’était-elle
pas
prévue
au
niveau
du
chemin
des
Pêcheurs
? Non.
Il
avait
juste
été
demandé
que
l’épareuse
ne
passe
pas.
Cela
n’a
pas
été
le cas.
Il faudra
surtout
veiller
au
Printemps
que
rien
ne
soit
coupé.
Le
problème
n’est
pas
la
réalisation
proprement
dite
des
travaux,
mais
que
l’implantation
n’est
pas
droite
et
que
les
essences
vont
être
plantées
où
la
préparation
a été
réalisée.
Il est
rappelé
que
le nettoyage
de
printemps
aura
lieu
le samedi
09
mars
à 09
heures
30.
L'entreprise
EGTP
est
intervenue
sentier
des
Allagnes
pour
l’eau
potable
et le
chemin,
refait
il y
a peu
de
temps,
est
à nouveau
tout
abîmé.
Il est
évoqué
le chemin
de
Prénois
et son
état
dans
le cadre
des
travaux
de
fibre
optique.
Ces
travaux
ne
sont
pas
encore
terminés.
Il
y
a un
doute
sur
la
remise
en
état
du
chemin
à
leur
issue.
Les
travaux
concernent
l’alimentation
du
pylône
Free
et une
deuxième
tranchée
est
réalisée
car
il
n’y
a pas
eu
d’accord
entre
Free
et
le
SIEA.
Il est
signalé
que
des
mâchoires
de
chevreuil
sont
amenés
par
un
chien.
Cela
est
arrivée
deux
fois.
Ne
s’agit-il
pas
plutôt
de
ragondins
? Non.
Il
faudrait
en
voir
une.
Ce
n’est
pas
possible
car
le
chien
les
emporte
ailleurs
et
les
détruit.
26/02/2024
- Conseïl
municipal
du
23
février
2024
9/11 - La
réunion
ZAEnr
du
16
février
était
intéressante
et du
monde
était
présent.
Il faut
renouveler
ce
genre
de
rencontre
sur
d’autre
sujet.
Il
est
bien
d’échanger
avec
les
administrés.
- Le
fossé
le long
du
chemin
du
Liamby
se
remplit
de
terre.
Un
nouveau
curage
serait
à réaliser.
- Il
est
évoqué
le stationnement
de
véhicules
le long
de
la RD
933
et du
chemin
du
Liamby,
en
lien
avec
les
travaux
de
construction
d’une
maison.
- Au
niveau
de
l’église,
il est
souhaité
faire
un
point
sur
l'électricité
suite
à la
foudre
du
mois
de
juin.
Il
va
être
demandé
à
l’électricien
de
revenir
voir
sur
place
les
soucis
restants.
La
commune
at-elle
fait
suivre
une
facture
à
l'évêché
?
Non.
Il
a
été
réglé
les
travaux
commandés
par
la
commune
et
il
est
rappelé
que
la
partie
concernant
la
chaudière
a
été
laissée
à
la
charge
de
la
Paroisse.
-_ Une
réunion
d’information
va
avoir
lieu
le mardi
05
mars
à 20
heures
30
à la
salle
des
fêtes
de
Chaleins
à
propos
de
la
recherche
de
médecin
généraliste
sur
le
secteur.
Il
est
demandé
la
possibilité
de
parler
de
cette
recherche
dans
le
prochain
Info
Village,
avec
la
tenue
de
réunions
régulières
pour
la
dynamiser.
- À
la suite
de
l’élagage
et des
fossés
remplis,
Christian
FELTRIN
informe
qu’il
est
intervenu
dans
le
secteur
du
Prénois
pour
réaliser
le
nettoyage
s’imposant.
-_ Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le vendredi
15
mars
2024
à 20
heures.
Le
secrétaire
de
séance,
Jean-Marc
GIMARET
Procès-verbal
affiché
le
: 1 &
MARS
2074
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
10/11 ANNEXE
1
Remarques
et observations
faites
lors
de
la séance
d'approbation
du
procès-verbal
:
NEANT
26/02/2024
- Conseil
municipal
du 23
février
2024
11/11