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Déliberation - Liste des deliberations du 23 fevrier 2024
Document publié le Vendredi 23 février 2024 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23 fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Justice et droit,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
CONSEIL
MUNICIPAL
du
23
FEVRIER
2024
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
: 16
février
2024
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
13
Pouvoirs
2
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-trois,
à vingt-heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
— salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressé
par
le 1%
adjoint
pour
le Maire
empêché,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la présidence
de
Monsieur
Vincent
GELAS,
!*
adjoint
Présents
: V
Gelas
- F
Imbert
— C
Beguet
— N
Feltrin
- B
Doucet-Bon
— P
Brunel
- JM
Gimaret
— C
Feltrin
- B
Sainclair
— F
Serrurier
- B
Monel
- $S
Tricaud
- M
Chaube
Excusés
: T Michal
(pouvoir
à V
Gelas)
- L
Wynarczyk
(pouvoir
à F
Imbert)
Absent
:
Quorum
: 13/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément
à l’article
L 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
Monsieur
Jean-Marc
GIMARET
est
désigné
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L 2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
doit
être
affichée
et publiée
sur
le site
Internet
de
la commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2024/02/01
— Approbation
du
compte
administratif
2023
de
la commune
—
Approuvé
à lPunanimité,
Délibération
n°
2024/02/02
— Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
» —
Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2024/02/03
— Approbation
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
de
la
commune
— Approuvé
à l’unanimité.
Délibération
n°
2024/02/04
— Approbation
du
compte
de
gestion
de
l’exercice
2023
du
budget
annexe
« Locaux
commerciaux
» —
Approuvé
à l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 1°
mars
2024 Délibération
n°
2024/02/05
- Convention
relative
à la
médecine
professionnelle
et préventive
dans
la
fonction
publique
territoriale
avec
PRESTA
Ain
Beaujolais
—
Acté
à l’unanimité.
Délibération
n°
2024/02/06
— Convention
de
partenariat
avec
le Groupement
de
Défense
Sanitaire
de
l’Ain
Liste
affichée
et publiée
le 1°
mars
2024