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Conseil Municipal - conseil municipal 29 juin 2021
Document publié le Mardi 29 juin 2021 par la commune de Saint-Ambroix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 29 juin 2021)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
juin
2021
Le
conseil
municipal
convoqué
le
22,
s’est
réuni
en
mairie
le
29
juin
2021
à
20
h
30,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
du
Maire,
Johann
Trumeau.
Sont
présents:
Olivier
Mathet,
Charles
Bablin,
Anthony
Aliagas,
Julien
Raimbault,
Stéphanie
Baudat,
Christophe
Fontaine,
Franck
Navet,
Hervé
Mijoin,
Audrey
Martinat.
Absent
:Christophe
Laloeuf
Secrétaire
de
séance
:Audrey
Martinat.
1 - Procès-verbal
de
la dernière
séance :
Le
compte
rendu
de
la
précédente
réunion
est
lu et
approuvé
à l'unanimité.
Il —
Présentation
rapport
Eau
et
Assainissement
2020 :
Monsieur
Chambonnet
directeur
de
l’agence
Véolia
de
St-Amand
Montrond
présente
le
Rapport
2020
sur
le
service
de
l’eau
et
sur
le service
assainissement.
Le
conseil
Municipal
prend
acte.
1
—
Informations
diverses :
Le
Maire
expose
plusieurs
informations
:
Nids
de
poule
: Tous
les
trous
ont
été
rebouchés.
Si
toutefois
d’autres
nids
de
poule
étaient
signalés,
il
reste
un
peu
d’enrobé
sur
les
8
tonnes
qui
avaient
été
commandées.
Tracteur-tondeuse :
Livraison
d'ici
une
quinzaine
de
jours.
Devis:
L'entreprise
SETEC
a
été
retenue
pour
la
réfection
de
l’enrobé
pour
la
réfection
de
la
voirie
de
Berthenon,
La
Grande
Charrue,
Les
Avignons,
Harpé,
Les
Chasserats
(84
013,50
€HT),
la
CCPI
a
été
consultée
pour
la
réfection
de
la cour
de
l’école
(11
681,93
€HT).
Enfouissement
rue
de
la
Vallée
: Les
travaux
sont
terminés,
la
réunion
de
fin
de
chantier
a
eu
lieu.
Il
va
convenir
de
lancer
une
2°"
tranche
pour
le
bourg.
Numérotation
et_adressage:
Le
Maire
explique
qu'il
a
eu
rendez-vous
avec
la
poste.
Une
réunion
de
travail
est
à
prévoir;
Hervé
Mijoin,
Olivier
Mathet,
Anthony
Aliagas
et
Charles
Bablin
se
portent
volontaires. Projet
de
lotissement:
Suite
au
courrier
de
la
DRAC,
un
pré
diagnostic
de
fouilles
archéologiques
devra
être
fait.
Assurances
: Un
agent
de
Groupama
est
venu
afin
de
revoir
tous
les
contrats
de
la
commune.
Commission
des
travaux:
A
propos
de
la
réfection
des
chemins
communaux
et
de
la
réfection
du
logement
de
l’ancienne
école
de
filles,
une
Réunion
sera
prévue
le mardi
14/09/2021
à 20h30.
DETR
: Toujours
dans
l'attente
de
réponses
des
demandes
de
subventions.
Dossier
cimetière
: La
partie
informatique
est
opérationnelle.
Feu
d'artifice
: Il aura
lieu
le
13
juillet
à 23h00.
Panneau
Natura
2000
: Il a été
posé
par
les
agents
communaux
au
Trou
Ragot.
Miroir
de
Voirie :
Il est
à installer
à
la sortie
de
l'impasse
de
la Vallée.
Château
d’eau :
Il convient
maintenant
de
rechercher
des
financements.
Location
de
matériels :
Le
maire
rappel
que
la
location
de
matériels,
tables,
bancs,
vaisselle,
etc,
est
payante.
cte
n°24-2021
IV-
Avis
sur
l’enquête
publique
du
projet
éolien
«
champs
ornithogale
»
:
icte
n°25-2021
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
département
du
cher
n°2021-0443
du
28
avril
2021
prescrivant
une
enquête
publique
sur
la
demande
d’autorisation
présentée
par
la
SARL
CHAMPS
ORNITHOGALE
pour
l'exploitation
d'un
parc
de
3
éoliennes
«
St-Ambroix
Est
»,
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Saint-Ambroix
;
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
a
été
invité
à
émettre
un
avis
en
application
de
l’article
R512-20
du
Code
de
l'Environnement
;
Après
avoir
pris
connaissance
du
dossier
relatif
au
projet
éolien
en
question,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
se
prononcer
favorablement
à ce
projet.
V-
Vente
du
tracteur
1H :
À
l'unanimité,
Le
conseil
municipal
accepte
de
vendre
en
l’état
à
un
particulier
le
tracteur
International
834
datant
de
1973,
pour
un
montant
de
3000
£
tout
compris. icte
n°26-2021
icte
n°27-2021
te
n°28-2021
icte
n°29-2021
Vi-
Décision
modificative
n°1 :
Afin
de
régler
la
facture
COLORGA
du
logiciel
cimetière
dont
le
montant
a
été
prévu
au
budget
primitif
2021
Budget
principal,
mais
pas
sur
la
bonne
imputation,
il
convient
de
prendre
une
décision
modificative
:
-
10
000
€ au
2188
+
10
000
€
au
2051
À
l'unanimité.
VII
—
Hluminations
de
Noël
:
Pour
faire
suite
à celles
déjà
effectuées,
Olivier
Mathet
présente
les
devis
d’illuminations
de
Noël.
Après
discussion
l’entreprise
Lumifête
d’Issoudun
est
retenue,
la
mairie
et
le
sapin
devant
[a
salle
des
fêtes
seront
parés
d’éclairages
festifs
pour
un
montant
total
de
2 871,07
€TTC
payables
sur
deux
ans.
La
somme
a été
prévue
au
budget
primitif
2021.
VIII
-
Location
logement
T1
du
presbytère :
Après
un
désistement,
le
logement
du
rez-de-chaussée
du
presbytère
est
à
louer.
Quelques
travaux
sont
à
faire,
notamment
le
changement
des
fenêtres
ouest.
Par
ailleurs
il
faut
fixer
le
montant
du
loyer.
Après
discussion,
le
conseil
Municipal
décide
de
fixer
le
montant
mensuel
à
260,00
£
et
15,00
€
de
charges.
A
l'unanimité.
IX —
Changement
de
menuiseries :
Charles
Bablin
présente
les
devis
pour
la
rénovation
des
menuiseries
au
presbytère
et
à
l'arrière
de
la
mairie. Après
comparaison
et
discussion,
l’entreprise
ABP
d’issoudun
est
retenue,
à
l'unanimité,
pour
un
montant
de
10
866,50
€
TTC.
La
somme
a
été
prévue
au
budget
primitif
2021.
X-—
Tarif
du
repas
cantine :
En
accord
avec
la
commune
de
Civray,
le
tarif
du
repas
du
restaurant
scolaire
passera
de
2,80
euros
à
2,90
euros
à
compter
du
01/09/2021.
Le
restaurant
scolaire
étant
une
compétence
CCPI,
une
délibération
communautaire
sera
prise
en
ce
sens.
XI—
Questions
Diverses :
-
Olivier
Mathet
explique
qu’un
enfant
handicapé
sera
scolarisé
à
St-Ambroix
dès
septembre.
Il
est
donc
nécessaire,
pour
l’accueillir,
de
construire
une
rampe
d'accès
à
l’école.
-
Charles
Bablin
signale
que
le
faisceau
électrique
du
tracteur
tondeuse
a
fondu.
Il
est
nécessaire
de
faire
une
déclaration
à
l’assurance
et
demander
des
devis.
-
Julien
Raimbault
souhaite
qu’un
courrier
d'appel
à
la
prudence
soit
fait
aux
pailleux.
-
Stéphanie
Baudat
rappelle
sa
demande
de
mise
en
sécurité
routière
dans
le
bourg.
-
Christophe
Fontaine
attire
l'attention
sur
l’espace
déchets
verts :
les
tas
sont
déversés
n'importe
où
et
ne
sont
pas
triés.
-
Christophe
Fontaine
réitère
sa
demande
d’achat
d’une
petite
benne
pour
le service
technique.
-_
Christophe
Fontaine
demande
qu'un
rappel
soit
fait
concernant
le
stationnement
dans
le
bas
du
bourg,
surtout
en
la
période
de
moisson.
-
Franck
Navet
signale
que
des
habitants
des
Marats
sont
inondés,
à
chaque
forte
pluie,
par
les
eaux
de
ruissellement
de
la
route
ainsi
que
par
l'écoulement
du
toit
des
voisins.
-
Audrey
Martinat
évoque
qu'elle
a
eu
des
renseignements
par
l'association
«
les
chats
libres
de
St
Florent
».
-
Audrey
Martinat
annonce
que,
si tout
va
bien,
une
festivité
aura
lieu
le 4
septembre,
organisée
par
le
syndicat
de
chasse.
La
séance
est
levée
à
23h15