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Procès Verbal - pv du 8 avril 2024
Procès Verbal - PV cm 8 avril 2024
Procès Verbal - pv du cm du 23 avril 2024
Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Vanosc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du cm du 23 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS
— VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23 AVRIL
2024
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice :
14
sé
teà20h
Présents :
11
éance
ouverte
à
eures
Votants
:
14
Le
vingt-trois
avril
deux-mille-vingt-quatre
à 20
h
00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Vanosc
se
sont
réunis
à
la
mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
M.
Dominique
MAZINGARBE
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
MAZINGARBE
Dominique,
Maire
préside
la séance.
Étaient
présents
: Mesdames
Véronique
BERLAND),
et Irène
PAIN.
Messieurs
Bruno
FANGET,
Daniel
FRERE,
Marc
GAY,
Jean-Pierre
LAFONT,
Fernand
LEPIN,
Fabrice
MANDON,
Bernard
PERRIER,
et
Fabien
VIALLETTE
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
le
conseil
étant
composé
de
11
membres.
Absents
: DESGLENE
Jérôme
pouvoir
à LAFONT
Jean-Pierre
SOUBEYRAT-MONTAGNE
Karine
pouvoir
à MANDON
Fabrice
VINCENT
Gilbert
pouvoir
à MAZINGARBE
Dominique
Monsieur
Fabrice
MANDON
a été
élu
secrétaire
de
séance
Approbation
du
dernier
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
:
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité,
le compte
rendu
du
8 avril
2024.
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention:
0
Monsieur
VINCENT
Gilbert,
ouvre
la séance.
DELIBERATION
N°2024-33:
PRIX
DE
VENTE
D’UNE
PORTION
DE
PARCELLE
A
MONSIEUR
JACQUES
PISSENEM
Cette
délibération
complète
la
délibération
du
13
février
2024
validant
la
vente
d’une
portion
de
parcelle
de
512
m°
à Monsieur
Jacques
PISSENEM.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
%
Approuve
le prix
de
vente
à
15
€
le
m°
d’une
portion
de
512
m?
pour
un
montant
total
de
7
680
€
issue
de
la
parcelle
N°1545
Section
B
à
Monsieur
Jacques
PISSENEM,
située
dans
la
zone
artisanale
au
lieu
dit
«
1,
Impasse
des
Cars
»
pour
la création
d’un
atelier.
%
Les
frais
de
bornage
seront
à la charge
de
l’acheteur.
%
Charge
Monsieur
le Maire
des
formalités
nécessaires.
Voté
à
12
voix
pour
et 2
abstentions
DELIBERATION
N°2024-34
: SUBVENTION
ASSOCIATIONS
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d’allouer
une
subvention
d’un
montant
de
500
€
dans
le cadre
des
estivales
aux
associations
suivantes
:
Ritmofiesta
+
La
Vanaude
+
Le
Monteillet
Café
*
Les
Conscrits
2026-2027
Voté
à
l’unanimité DELIBERATION
N°2024-35:
DENEIGEMENT:
DEMANDE
D'AIDE
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
Monsieur
le
Maire
dresse
le
bilan
du
coût
du
déneigement
des
voies
communales
pour
l’hiver
2023-2024 :
o
Achat
de
produit
: 2 033,88
€ TTC
o
Travaux
en
régie
: 3
241,40
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
sollicite
l’aide
la
plus
large
possible
auprès
de
Monsieur
le Président
du
Conseil
Départemental.
Voté
à
l’unanimité
RAS La
séance
est
levée
à
22
h
30
Prochain
Conseil
Municipal
:mardi
21
mai
2024
à 20
h
00
en
mairie
MAZINGARBE
Dominique
MANDON
Fabrice
Maire
rh
4ème
Adjoint
Lu