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Déliberation - Liste DES Deliberations 15 01 2024
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 15 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Enseignement supérieur, Eau et assainissement,
Date de convocation : 09/01/2024 Date d’affichage : 16/01/2024
N° de
Délibération Sujet Résultat du vote
Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 04/12/2023
2024 – 001 Contrat de vérification des aires de jeux - devis APPROUVÉE
2024 – 002 Diagnostic énergétique des bâtiments - devis APPROUVÉE
2024 – 003 Acceptation d’un don de 3 500 € APPROUVÉE
2024 – 004 Autorisation de lancement de consultation maitrise d’œuvre ancien presbytère APPROUVÉE
2024 – 005 Location licence IV de la commune APPROUVÉE
2024 – 006 Révision des loyers au 01/04/2024 APPROUVÉE
2024 – 007 Bibliothèque – désherbage des collections APPROUVÉE
2024 – 008 Autorisation d’évacuation des eaux traitées – convention d’occupation du domaine public APPROUVÉE
2024 – 009 SMD3 – Convention d’échange de données informatisées APPROUVÉE
2024 - 010 Petites Citées de Caractères – désignation des représentants APPROUVÉE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JANVIER 2024 - 18h30