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Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2017
COMPTE ADMINISTRATIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
CA 2017
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du compte administratif
II. Présentation générale du compte administratif
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du compte administratif - Dépenses
B2 - Balance générale du compte administratif - Recettes
III. Vote du compte administratif
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N X
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement
X
A7.2.1 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement X
A7.2.2 - Etat des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement X
A7.3.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Fonctionnement X
A7.3.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées X
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties X
A10.3 - Opérations liées aux cessions X
A10.4 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X
A11 - Etat des travaux en régie X
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
Page 1 Budget communal - Le Teil
CA 2017
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1.1 - Etat du personnel X
C1.2 - Actions de formation des élus X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
C3.6 - Identification des flux croisés X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
CA 2017
COMPTE
ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2017
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 8 673
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 191
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 932,21 964,00
Produits des impositions directes/population 2 423,30 506,00
Recettes réelles de fonctionnement/population 3 1 085,96 1 145,00
Dépenses d'équipement brut/population 4 206,50 249,00
Encours de dette/population 5 792,65 900,00
DGF/population 6 183,39 185,00
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,5446 0,5490
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 0,9296 0,9170
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,1901 0,2180
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 0,7299 0,7900
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus
respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
CA 2017
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont :
- semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
POUR MEMOIRE
Page 4 Budget communal - Le Teil
CA 2017
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
VUE D'ENSEMBLE A1
II
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L'EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement
Section d'investissement
8 566 614,11 9 577 036,15
1 929 238,59 1 975 814,44
A
B
G
H
+
REPORTS
DE L'EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
Report en section
d'investissement (001)
=
C I
D J 1 134 649,96
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D = G+H+I+J
TOTAL CUMULE
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section d'investissement
TOTAL des restes à réaliser
à reporter en N+1 = E+F
F
= K+L
K
L
11 677 078,51 11 506 274,74
274 519,83 662 606,32
274 519,83 662 606,32
+
=
RESULTAT
CUMULE Section d'investissement
= A+C+E
= B+D+F
= A+B+C+D+E+F
= G+I+K
= H+J+L
= G+H+I+J+K+L
3 384 984,23 2 591 844,91
8 566 614,11 9 577 036,15
11 951 598,34 12 168 881,06
E Section de fonctionnement
Section de fonctionnement
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap.
/ Art.
Libellé Dépenses engagées
non mandatées
Titres restant
à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E K
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT F L 274 519,83 662 606,32
024 Produits des cessions d'immobilisations 184 008,00
13 Subventions d'investissement reçues 478 598,32
20 Immobilisations incorporelles 35 185,80
21 Immobilisations corporelles 239 334,03
Page 5
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2017
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Mandats
émis
Charges
rattachées
011 Charges à caractère général 2 482 112,00 2 175 770,21 206 801,65 99 540,14
012 Charges de personnel et frais assimilé 4 423 500,00 4 396 894,79 6 938,24 19 666,97
014 Atténuations de produits 219 668,00 218 969,00 699,00
65 Autres charges de gestion courante 960 379,00 930 866,54 1 500,00 28 012,46
Total des dépenses de gestion courante 8 085 659,00 7 722 500,54 215 239,89 0,00 147 918,57
66 Charges financières 267 253,35 194 790,99 42 244,01 30 218,35
67 Charges exceptionnelles 19 500,00 -598,47 7 729,00 12 369,47
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 132 100,00 132 100,00 (1)
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 8 504 512,35 7 916 693,06 265 212,90 0,00 322 606,39
023 Virement à la section d'investissement ( 496 297,79 (2)
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 459 383,18 384 708,15 74 675,03 (2)
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct (2)
Total des dépenses d'ordre de fonct. 955 680,97 384 708,15 0,00 0,00 74 675,03
TOTAL 9 460 193,32 8 301 401,21 265 212,90 0,00 397 281,42
0,00
Pour information
D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits
ouverts
(BP + DM +
RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Restes à réaliser
au 31/12
Titres
émis
Produits
rattachés
013 Atténuations de charges 115 000,00 154 006,52 -39 006,52
70 Produits des services, domaine et vent 506 500,00 292 762,67 208 092,99 5 644,34
73 Impôts et taxes 5 540 280,32 5 594 413,44 -54 133,12
74 Dotations, subventions et participations 2 082 218,00 2 182 428,28 -100 210,28
75 Autres produits de gestion courante 1 000 000,00 960 010,12 39 989,88
Total des recettes de gestion courante 9 243 998,32 9 183 621,03 208 092,99 0,00 -147 715,70
76 Produits financiers 9,38 -9,38
77 Produits exceptionnels 7 000,00 26 833,90 -19 833,90
78 Reprises provisions semi-budgétaires 5 000,00 5 000,00 (1)
Total des recettes réelles de fonct. 9 255 998,32 9 210 464,31 208 092,99 0,00 -162 558,98
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 204 195,00 158 478,85 45 716,15 (2)
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2) (2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 204 195,00 158 478,85 0,00 0,00 45 716,15
TOTAL 9 460 193,32 9 368 943,16 208 092,99 0,00 -116 842,83
0,00
Pour information
R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
(3)
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Budget communal - Le Teil
CA 2017
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Mandats
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 68 000,00 27 290,40 35 185,80 5 523,80
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 1 197 051,13 949 065,04 239 334,03 8 652,06
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 165 189,14 58 941,13 106 248,01
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 1 430 240,27 1 035 296,57 274 519,83 120 423,87
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 673 471,89 670 963,02 2 508,87
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 673 471,89 670 963,02 0,00 2 508,87
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des dépenses réelles d'invest. 2 103 712,16 1 706 259,59 274 519,83 122 932,74
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 204 195,00 158 478,85 45 716,15
041 Opérations patrimoniales 165 382,00 111 076,00 54 306,00
Total des dépenses d'ordre d'invest. 369 577,00 269 554,85 0,00 100 022,15
TOTAL 2 473 289,16 1 975 814,44 274 519,83 222 954,89
1 134 649,96
Pour information
D 001
Solde d'exécution négatif reporté de N-1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Titres
émis
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits
annulés
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 678 390,41 199 792,09 478 598,32
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165)
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 678 390,41 199 792,09 478 598,32 0,00
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 287 000,00 158 150,01 128 849,99
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 674 467,56 674 467,56
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières 174 551,18 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisations 254 367,00 184 008,00
Total des recettes financières 1 390 385,74 832 617,57 184 008,00 303 401,17
45... Total des opé. pour le compte de tiers 418 100,00 401 044,78 17 055,22
Total des recettes réelles d'invest. 2 486 876,15 1 433 454,44 662 606,32 320 456,39
021 Virement de la section de fonctionnement 496 297,79
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 459 383,18 384 708,15 74 675,03
041 Opérations patrimoniales 165 382,00 111 076,00 54 306,00
Total des recettes d'ordre d'invest. 1 121 062,97 495 784,15 0,00 128 981,03
TOTAL 3 607 939,12 1 929 238,59 662 606,32 449 437,42
0,00
Pour information
R 001
Solde d'exécution positif reporté de N-1
Page 7 Budget communal - Le Teil
CA 2017
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 2 382 571,86 2 382 571,86 Charges à caractère général 011
4 403 833,03 4 403 833,03 Charges de personnel et frais assimilés 012
218 969,00 218 969,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60 (3)
932 366,54 932 366,54 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656 (4)
372 279,18 237 035,00 135 244,18 Charges financières 66
40 099,62 7 130,53 32 969,09 Charges exceptionnelles 67
216 494,88 216 494,88 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71 (3)
8 566 614,11 8 181 905,96 384 708,15 Dépenses de fonctionnement - Total
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 0,00
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) Dotations, fonds divers et reserves 10
44 375,34 44 375,34 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (5)
670 963,02 670 963,02 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
Total des opérations d'équipement
17 267,89 17 267,89 Différences sur réalisations d'immobilisations 19 (5)
32 672,40 27 290,40 5 382,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
Subventions d'équipement versées 204
1 075 900,66 949 065,04 126 835,62 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
134 635,13 58 941,13 75 694,00 Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (5)
Provisions pour dépréciation 39 (5)
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (5)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (5)
Stocks 3...
1 975 814,44 1 706 259,59 269 554,85 Dépenses d'investissement - Total
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 1 134 649,96
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants. (5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
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CA 2017
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
BALANCE GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 154 006,52 154 006,52 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60 (3)
500 855,66 500 855,66 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
96 835,62 96 835,62 Travaux en régie 72
5 594 413,44 5 594 413,44 Impôts et taxes 73
2 182 428,28 2 182 428,28 Dotations, subventions et participations 74
960 010,12 960 010,12 Autres produits de gestion courante 75
9,38 9,38 Produits financiers 76
88 477,13 26 833,90 61 643,23 Produits exceptionnels 77
Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
9 577 036,15 9 418 557,30 158 478,85 Recettes de fonctionnement - Total
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 0,00
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
(2)
(2)
(1)
(2) 158 150,01 158 150,01 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
674 467,56 674 467,56 Excédents de fonctionnement capitalisés 1068
229 792,09 199 792,09 30 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15 (4)
135 244,18 135 244,18 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18 (8)
10 701,20 10 701,20 Différences sur réalisations d'immobilisations 19
81 076,00 81 076,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20 (6)
Subventions d'équipement versées 204
22 267,89 22 267,89 Immobilisations corporelles 21 (6)
Immobilisations reçues en affectation 22 (6) (9)
Immobilisations en cours 23 (6)
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
192 356,86 192 356,86 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29 (4)
Provisions pour dépréciation 39 (4)
401 044,78 401 044,78 Opérations pour compte de tiers 45...
24 138,02 24 138,02 Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49 (4)
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59 (4)
Stocks 3...
1 929 238,59 1 433 454,44 495 784,15 Recettes d'investissement - Total
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 0,00
Page 9 Budget communal - Le Teil
CA 2017
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués
sur un exercice antérieur.
Page 10 Budget communal - Le Teil
CA 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
011 Charges à caractère général 2 482 112,00 2 175 770,21 206 801,65 99 540,14
60224 Fournitures administratives 53,30 -53,30
60226 Vêtements de travail 12 000,00 2 581,32 9 418,68
6042 Achats prest.de serv.(autres que terra 155 190,00 138 206,98 20 000,00 -3 016,98
60611 Eau et assainissement 30 000,00 40 239,68 2 040,00 -12 279,68
60612 Energie - Electricité 290 917,00 276 570,53 72 165,64 -57 819,17
60622 Carburants 40 000,00 35 035,61 3 000,00 1 964,39
60623 Alimentations 8 450,00 -261,06 261,06 8 450,00
60628 Autres fournitures non stockées 6 550,00 1 190,63 716,11 4 643,26
60631 Fournitures d'entretien 30 000,00 28 908,67 1 091,33
60632 Fournitures de petit équipement 105 800,00 50 649,51 2 219,73 52 930,76
60633 Fournitures de voirie 110 000,00 104 320,99 5 935,68 -256,67
60636 Vêtements de travail 6 613,51 276,84 -6 890,35
6064 Fournitures administratives 5 000,00 4 911,23 214,60 -125,83
6067 Fournitures scolaires 14 360,00 12 276,51 2 083,49
611 Contrats de prestations de services 37 610,00 37 658,12 -48,12
6122 Crédit-bail mobilier 21 380,00 1 981,32 8 342,17 11 056,51
6132 Locations immobilières 752 600,00 722 153,47 597,44 29 849,09
6135 Locations mobilières 58 090,74 2 386,01 -60 476,75
61351 Locations mobilières 34 000,00 287,76 475,00 33 237,24
61521 Terrains 11 000,00 8 392,91 2 607,09
615221 Bâtiments publics 43 000,00 19 265,44 5 445,12 18 289,44
615228 Autres bâtiments 25 000,00 4 161,07 461,52 20 377,41
615231 Voiries 40 000,00 11 970,00 28 030,00
615232 Réseaux 65 000,00 42 745,89 9 463,00 12 791,11
61524 Bois et forêts 19 726,00 20 489,70 -763,70
61551 Matériel roulant 30 000,00 33 354,08 533,24 -3 887,32
61558 Autres biens mobiliers 12 000,00 18 184,03 1 040,88 -7 224,91
6156 Maintenance 58 433,00 66 453,78 2 987,70 -11 008,48
6161 Multirisques 43 100,00 47 797,91 -4 697,91
6168 Autres 3 500,00 94,20 3 405,80
617 Etudes et recherches 1 600,00 1 053,00 547,00
6182 Documentation générale et technique 5 000,00 7 464,29 -2 464,29
6184 Versements à des organismes de form 8 000,00 9 962,82 2 116,00 -4 078,82
6188 Autres frais divers 120 000,00 97 135,39 14 894,85 7 969,76
6225 Indemnités au comptable et aux régis 2 200,00 1 814,49 385,51
6226 Honoraires 15 000,00 21 939,59 -6 939,59
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 1 000,00
6228 Divers 1 000,00 4 249,42 2 803,80 -6 053,22
6231 Annonces et insertions 2 000,00 568,60 1 431,40
6232 Fêtes et cérémonies 89 016,00 65 993,80 11 575,29 11 446,91
6236 Catalogues et imprimés 7 500,00 7 000,45 499,55
6237 Publications 900,00 1 080,98 -180,98
6238 Divers 9 000,00 4 412,52 100,00 4 487,48
6248 Divers 18 000,00 10 509,38 7 490,62
6256 Missions 8 000,00 4 077,02 3 922,98
6261 Frais d'affranchissement 13 000,00 13 751,21 795,38 -1 546,59
6262 Frais de télécommunications 56 000,00 51 086,07 3 216,00 1 697,93
627 Services bancaires et assimilés 1 200,00 1 745,44 -545,44
6281 Concours divers (cotisations...) 4 000,00 3 838,99 161,01
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois c 32 300,00 14 599,90 17 700,10
62878 A d'autres organismes 32 470,00 32 643,62 -173,62
6288 Autres services extérieurs 4 376,18 94,97 -4 471,15
63512 Taxes foncières 50 000,00 51 161,00 -1 161,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 1 183,32 -1 183,32
Page 11 Budget communal - Le Teil
CA 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 310,00 2 388,52 -2 078,52
012 Charges de personnel et frais assim 4 423 500,00 4 396 894,79 6 938,24 19 666,97
6216 Personnel affecté par le GFP de ratta 24 500,00 3 962,24 20 537,76
6218 Autres personnel extérieur 7 000,00 3 496,80 3 503,20
6332 Cotisations versées au FNAL 13 166,00 13 355,28 -189,28
6336 Cotisations au centre national et CNFP 40 005,00 51 581,53 -11 576,53
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur 7 900,00 8 146,72 -246,72
64111 Rémunération principale 2 235 604,00 2 212 167,83 23 436,17
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité d 71 303,00 65 107,37 6 195,63
64118 Autres indemnités 329 535,00 333 001,10 -3 466,10
64131 Rémunération 116 320,00 193 454,49 -77 134,49
64138 Autres indemnités 33 400,00 39 407,16 -6 007,16
64162 Emplois d'avenir 49 300,00 7 549,56 41 750,44
64168 Autres emplois d'insertion 124 150,00 124 735,52 -585,52
6417 Rémunérations des apprentis 33 756,00 36 424,70 -2 668,70
6451 Cotisations à l'URSSAF 471 602,00 456 072,50 15 529,50
6453 Cotisations aux caisses de retraite 716 103,00 723 166,74 -7 063,74
6454 Cotisations aux ASSEDIC 27 830,00 23 060,65 4 769,35
6455 Cotisations pour assurance du personne 34 100,00 33 410,51 689,49
6458 Cotisations aux organismes sociaux 48 525,00 44 134,24 4 390,76
6474 Versements aux autres oeuvres socia 28 300,00 26 389,95 1 910,05
6475 Médecine du travail, pharmacie 11 101,00 2 232,14 2 976,00 5 892,86
014 Atténuations de produits 219 668,00 218 969,00 699,00
739117 Dégrèvement de taxe hab. sur les loge 7 089,00 6 390,00 699,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm e 212 579,00 212 579,00
65 Autres charges de gestion courante 960 379,00 930 866,54 1 500,00 28 012,46
6531 Indemnités 103 100,00 104 556,60 -1 456,60
6532 Frais de mission 3 000,00 412,45 2 587,55
6533 Cotisations de retraite 6 580,00 6 665,35 -85,35
6534 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 432,73 -7 432,73
6535 Formation 2 540,00 2 800,00 -260,00
6536 Frais de représentation du maire 90,00 95,00 -5,00
6541 Créances admises en non-valeur 15 000,00 7 836,40 7 163,60
6542 Créances éteintes 1 414,28 -1 414,28
6553 Service d'incendie 250 000,00 250 072,00 -72,00
65541 Contrib. Fonds compens. charges terr 29 643,21 -29 643,21
65548 Autres contributions 103 810,00 84 635,11 19 174,89
6555 Contributions au CNFPT (personnel pr 45 000,00 48 227,29 -3 227,29
6556 Indemnités de logement aux institute 1 500,00 1 500,00
6558 Autres contributions obligatoires 107 500,00 105 904,91 1 500,00 95,09
657351 GFP de rattachement 5 000,00 2 742,00 2 258,00
657361 Caisse des écoles 10 600,00 10 600,00
657362 CCAS 54 000,00 38 500,00 15 500,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de d 250 959,00 220 967,59 29 991,41
657481 Subvention spa 17 267,00 -17 267,00
658 Charges diverses de la gestion couran 1 700,00 1 694,62 5,38
656 Frais de fonctionnement des groupe
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
8 085 659,00 7 722 500,54 215 239,89 0,00 147 918,57
66 Charges financières (b) 267 253,35 194 790,99 42 244,01 30 218,35
66111 Intérêts réglés à l'échéance 268 937,87 240 670,62 28 267,25
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 45 416,96 42 244,01 3 172,95
Page 12 Budget communal - Le Teil
CA 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Mandats
émis
Charges
rattachées
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
ICNE de l'exercice N-1 -47 101,48 -45 879,63 -1 221,85
67 Charges exceptionnelles (c) 19 500,00 -598,47 7 729,00 12 369,47
6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marc 500,00 500,00
6712 Amendes fiscales et pénales 40,52 -40,52
673 Titres annulés (sur excercices antérieur 6 200,00 2 912,27 3 287,73
6745 Subventions aux personnes de droit pr 2 800,00 -7 321,00 7 729,00 2 392,00
678 Autres charges exceptionnelles 10 000,00 3 769,74 6 230,26
68 Dotations provisions semi-budgétair 132 100,00 132 100,00
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges ex 132 100,00 132 100,00
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
8 504 512,35 7 916 693,06 265 212,90 0,00 322 606,39
023 Virement à la section d'investissemen 496 297,79
042 Opérations d’ordre de transfert entr 459 383,18 384 708,15 74 675,03 (4,5,6)
6688 Autres 135 244,18 135 244,18
675 Valeurs comptables des immobilisatio 22 267,89 -22 267,89
6761 Diff. sur réalisations (positives) transf. e 10 701,20 -10 701,20
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & 300 000,00 192 356,86 107 643,14
6862 Dot.aux amort.charges financières à r 24 139,00 24 138,02 0,98
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT
DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
955 680,97 384 708,15 0,00 0,00 74 675,03
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (7)
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 955 680,97 384 708,15 0,00 0,00 74 675,03
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
9 460 193,32 8 301 401,21 265 212,90 0,00 397 281,42
0,00 Pour information D 002 Déficit
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
42 244,01
-45 879,63
-3 635,62
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(2)
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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CA 2017
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
013 Atténuations de charges 115 000,00 154 006,52 -39 006,52
6419 Remboursements sur rémunérations d 100 000,00 140 292,40 -40 292,40
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et P 15 000,00 13 714,12 1 285,88
70 Produits des services, domaine et v 506 500,00 292 762,67 208 092,99 5 644,34
70311 Concession dans les cimetières (prod 12 000,00 8 375,00 3 625,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public 28 000,00 34 321,24 -6 321,24
7062 Redevances & droits des serv. à cara 7 800,00 682,15 7 117,85
70632 A caractère de loisirs 2 298,00 -2 298,00
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire& 185 000,00 146 005,29 10 199,19 28 795,52
70688 Autres prestations de service 700,00 445,50 254,50
70846 au GFP de rattachement 93 265,05 -93 265,05
70872 par les budgets annexes et les régies m 90 000,00 89 949,03 50,97
70873 par les CCAS 500,00 626,83 -126,83
70874 par les Caisses des Ecoles 28 000,00 39 489,42 -11 489,42
70875 par les communes membres du GFP 94 000,00 94 000,00
70876 par le GFP de rattachement 3 000,00 11 558,82 -8 558,82
70878 par d'autres redevables 54 500,00 48 736,42 14 679,72 -8 916,14
7088 Autres prod.d'activ.annexes(abon.&vent 3 000,00 224,00 2 776,00
73 Impôts et taxes 5 540 280,32 5 594 413,44 -54 133,12
73111 Taxes foncières et d'habitation 3 683 971,00 3 671 536,00 12 435,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 6 169,00 -6 169,00
73211 Attribution de compensation 1 268 667,00 1 268 667,00
73221 FNGIR 103 317,00 103 317,00
73223 Fds de péréquation des ress com et in 100 306,00 100 306,00
7323 Revers. du prélèv de l'Etat sur le produ 103 317,00 -103 317,00
7336 Droits de place 25 000,00 18 145,96 6 854,04
7337 Droits de stationnement 1 300,00 3 710,50 -2 410,50
7343 Taxe sur les pylônes électriques 103 500,00 106 513,00 -3 013,00
7351 Taxe sur la consommation finale d'éle 117 219,32 117 219,32
7355 Taxe sur l'énergie hydraulique 3 000,00 7 088,75 -4 088,75
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 000,00 779,19 220,81
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe p 130 000,00 185 249,72 -55 249,72
7388 Autres taxes diverses 3 000,00 5 712,00 -2 712,00
74 Dotations, subventions et participat 2 082 218,00 2 182 428,28 -100 210,28
7411 Dotation forfaitaire 1 004 618,00 1 004 618,00
74121 Dotation de solidarité rurale 275 136,00 275 136,00
74127 Dotation nationale de péréquation 310 805,00 310 805,00
744 FCTVA 6 339,00 -6 339,00
7461 D.G.D. 110,00 11 379,00 -11 269,00
74718 Autres 150 200,00 212 963,49 -62 763,49
7473 Départements 24 000,00 28 030,50 -4 030,50
74748 Autres communes 1 000,00 1 000,00
7478 Autres organismes 70 000,00 56 824,29 13 175,71
7482 Compes.perte taxe ad.aux droits mut. 346,00 -346,00
748313 Dotation de compensation de la réform 54 325,00 54 325,00
748314 Dotation unique compensations spécif 4 000,00 1 252,00 2 748,00
74832 Attribution du Fonds départemental de t 20 000,00 57 024,00 -37 024,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations ta 18 073,00 16 825,00 1 248,00
74835 Etat-Compens.au titre exonérations ta 141 421,00 141 421,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 8 530,00 5 030,00 3 500,00
7488 Autres attributions et participations 110,00 -110,00
75 Autres produits de gestion courante 1 000 000,00 960 010,12 39 989,88
752 Revenus des immeubles 1 000 000,00 960 010,12 39 989,88
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CA 2017
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Crédits employés (ou restant à employer) Crédits
annulés Titres
émis
Produits
rattachés
Restes à
réaliser au 31/12
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
9 243 998,32 9 183 621,03 208 092,99 0,00 -147 715,70
76 Produits financiers (b) 9,38 -9,38
7688 Autres 9,38 -9,38
77 Produits exceptionnels (c) 7 000,00 26 833,90 -19 833,90
7711 Dédits et pénalités perçues 4 660,80 -4 660,80
7714 Recouvrement sur créances admises e 36,39 -36,39
7718 Autres produits exceptionnels sur op. d 4 000,00 3 968,82 31,18
773 Mandats annulés ou atteints déchéanc 1 000,00 2 423,85 -1 423,85
775 Produits des cessions d'immobilisation 15 701,20 -15 701,20
7788 Produits exceptionnels divers 2 000,00 42,84 1 957,16
78 Reprises provisions semi-budgétaire 5 000,00 5 000,00 (2)
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges ex 5 000,00 5 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
9 255 998,32 9 210 464,31 208 092,99 0,00 -162 558,98
042 Opérations d’ordre de transfert entr 204 195,00 158 478,85 45 716,15 (3, 4, 5) 722 Immobilisations corporelles
100 000,00 96 835,62 3 164,38
7761 Diff.sur réalisations (positives) transférée 17 267,89 -17 267,89
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cp 104 195,00 44 375,34 59 819,66
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la (6)
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 204 195,00 158 478,85 0,00 0,00 45 716,15
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
9 460 193,32 9 368 943,16 208 092,99 0,00 -116 842,83
0,00 Pour information R 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040. (4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
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Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors 68 000,00 27 290,40 35 185,80 5 523,80
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 30 000,00 24 660,00 5 340,00
2031 Frais d'études 38 000,00 2 630,40 29 845,80 5 523,80
204 Subventions d'équipement versées (
21 Immobilisations corporelles (hors o 1 197 051,13 949 065,04 239 334,03 8 652,06
2111 Terrains nus 9 117,86 7 649,81 12,00 1 456,05
2112 Terrains de voirie 13 324,20 42 518,00 -55 842,20
2115 Terrains bâtis 30 000,00 37 979,00 -7 979,00
2118 Autres terrains 8 134,00 8 782,35 1 000,00 -1 648,35
2128 Autres agencements et aménagement 2 154,99 -2 154,99
21312 Bâtiments scolaires 6 132,00 -6 132,00
21318 Autres bâtiments publics 361 000,00 318 457,97 66 604,03 -24 062,00
2151 Réseaux de voirie 110 000,00 199 640,46 -89 640,46
21531 Réseaux d'adduction d'eau 952,80 -952,80
21533 Réseaux câblés 16 727,09 16 727,09
21538 Autres réseaux 6 997,50 15 400,13 3 883,55 -12 286,18
21571 Matériel roulant 18 873,00 18 873,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 11 203,50 29 986,50 -18 783,00
2158 Autres install., matériel et outillage tec 583 993,88 260 967,72 116 430,61 206 595,55
2182 Matériel de transport 1 508,70 1 508,70
2183 Matériel de bureau et matériel informa 19 000,00 14 061,72 8 885,84 -3 947,56
2188 Autres immobilisations corporelles 20 495,60 15 339,60 5 156,00
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours (hors op 165 189,14 58 941,13 106 248,01
2313 Constructions 132 689,14 42 543,65 90 145,49
2315 Installation, matériel et outillage techniq 32 500,00 16 397,48 16 102,52
Total des dépenses d'équipement 1 430 240,27 1 035 296,57 274 519,83 120 423,87
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçu
16 Emprunts et dettes assimilés 673 471,89 670 963,02 2 508,87
1641 Emprunts en euros 661 369,23 658 861,31 2 507,92
1678 Autres emprunts et dettes 12 102,66 12 102,66
168758 Autres groupements 12 101,71 -12 101,71
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 673 471,89 670 963,02 0,00 2 508,87
Total des dépenses d'opérations pour
compte de tiers
0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 2 103 712,16 1 706 259,59 274 519,83 122 932,74
040 Opération d'ordre transfert entre se 204 195,00 158 478,85 45 716,15
Reprise sur autofinancement antér 104 195,00 44 375,34 59 819,66
13911 Etat et établissements nationaux 15 541,00 11 355,28 4 185,72
13912 Régions 500,00 -500,00
13913 Départements 46 766,00 11 914,85 34 851,15
139141 Communes membres du GFP 830,00 414,67 415,33
139148 Autres communes 38 816,00 14 097,50 24 718,50
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Mandats
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
13916 Autres établissements publics locaux 67,00 4 827,52 -4 760,52
13936 Participations pour voirie et réseaux 2 175,00 1 265,52 909,48
Charges transférées 100 000,00 114 103,51 -14 103,51
192 Plus ou moins-values sur cessions d' 17 267,89 -17 267,89
2135 Instal.géné.,agencements,aménagem 28 189,51 -28 189,51
2152 Installations de voirie 68 646,11 -68 646,11
2313 Constructions 50 000,00 50 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniq 50 000,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales 165 382,00 111 076,00 54 306,00 (7)
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 5 382,00 5 382,00
2111 Terrains nus 30 000,00 30 000,00
2313 Constructions 15 486,76 -15 486,76
2315 Installation, matériel et outillage techniq 130 000,00 60 207,24 69 792,76
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 369 577,00 269 554,85 0,00 100 022,15
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
2 473 289,16 1 975 814,44 274 519,83 222 954,89
1 134 649,96 Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçu 678 390,41 199 792,09 478 598,32
1311 Etat et établissements nationaux 405 191,41 89 796,54 386 611,22 -71 216,35
1312 Régions 71 999,00 22 900,00 49 099,00
1313 Départements 94 200,00 60 000,00 34 200,00
1316 Autres établissements publics locaux 27 000,00 68 928,00 31 987,10 -73 915,10
1318 Autres 80 000,00 80 000,00
1336 Participations pour voirie et réseaux 18 167,55 -18 167,55
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 1
20 Immobilisations incorporelles (sf 2
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectat
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 678 390,41 199 792,09 478 598,32 0,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 961 467,56 832 617,57 128 849,99
10222 FCTVA 150 000,00 63 557,00 86 443,00
10223 TLE 963,00 -963,00
10226 Taxe d'aménagement 137 000,00 93 630,01 43 369,99
1068 Excédents de fonctionnement capita 674 467,56 674 467,56
138 Autres subv. d'inv. non transférabl
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA,
26 Participations et créances ratt. à de
27 Autres immobilisations financières 174 551,18 174 551,18
276341 Communes membres du GFP 174 551,18 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisa 254 367,00 184 008,00
Total des recettes financières 1 390 385,74 832 617,57 184 008,00 303 401,17
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulemen 418 100,00 401 044,78 17 055,22 (2)
Total des recettes d'opérations pour
compte de tiers
418 100,00 401 044,78 0,00 17 055,22
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 486 876,15 1 433 454,44 662 606,32 320 456,39
021 Virement de la section de fonctionn 496 297,79
040 Opérations d'ordre de transfert ent 459 383,18 384 708,15 74 675,03 (3, 4)
1641 Emprunts en euros 135 244,18 135 244,18
192 Plus ou moins-values sur cessions d' 10 701,20 -10 701,20
2111 Terrains nus 22 267,89 -22 267,89
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisatio 2 000,00 902,76 1 097,24
28031 Frais d'études 10 000,00 24 477,37 -14 477,37
28041582 Bâtiments et installations 4 613,79 -4 613,79
2804182 Bâtiments et installations 18 000,00 30 788,86 -12 788,86
28051 Concessions et droits similaires 12 000,00 22 298,64 -10 298,64
28121 Plantations d'arbres et arbustes 5 000,00 824,89 4 175,11
28128 Autres agencements et aménagement 5 000,00 4 267,08 732,92
281311 Hôtel de ville 8 000,00 8 000,00
281312 Bâtiments scolaires 5 000,00 5 000,00
281318 Autres bâtiments publics 25 000,00 25 000,00
28135 Install.géné.,agencement,aménageme 6 000,00 6 000,00
Page 18 CA 2017
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Restes à
réaliser
au 31/12
Crédits annulés Titres
émis
Libellé (1) Chap. /
Art. (1)
28138 Autres constructions 9 000,00 9 000,00
28151 Réseaux de voirie 15 000,00 9 781,52 5 218,48
28152 Installations de voirie 10 000,00 2 403,43 7 596,57
281534 Réseaux d'électrification 3 000,00 3 000,00
281538 Autres réseaux 20 000,00 19 063,12 936,88
281571 Matériel roulant 25 000,00 22 499,75 2 500,25
281578 Autre matériel et outillage de voirie 10 000,00 1 932,37 8 067,63
28158 Autres install., matériel et outillage tec 3 000,00 7 847,20 -4 847,20
281738 Autres constructions 67,64 -67,64
28182 Matériel de transport 8 000,00 7 517,20 482,80
28183 Matériel de bureau et informatique 2 000,00 6 437,81 -4 437,81
28184 Mobilier 9 000,00 5 643,36 3 356,64
28188 Autres immobilisations corporelles 90 000,00 20 990,07 69 009,93
4817 Pénalités de renégociation de la dette 24 139,00 24 138,02 0,98
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT
DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
955 680,97 384 708,15 0,00 74 675,03
041 Opérations patrimoniales 165 382,00 111 076,00 54 306,00 (5)
1338 Autres 30 000,00 30 000,00
2031 Frais d'études 135 382,00 81 076,00 54 306,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 121 062,97 495 784,15 0,00 128 981,03
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
3 607 939,12 1 929 238,59 662 606,32 449 437,42
0,00 Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, RI 040 = DF 042. (4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041.
Page 19 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 99 733,46 6 173 329,84 54 620,90 79 647,49 -34 534,93 A B
20 Immobilisations incorporelles 8 024,00 1 800,00 1 176,00 142 176,79 11 000,00
2031 Frais d'études 8 024,00 1 800,00 1 176,00 140 492,22 11 000,00
Autres (205,2051) 1 684,57
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -42 558,93 77 847,49 53 444,90 2 187 006,48 88 733,46
2111 Terrains nus 1 456,05 7 649,81 12,00 400 193,73 9 117,86
2112 Terrains de voirie -46 744,00 4 226,00 42 518,00 18 645,91
2115 Terrains bâtis -7 979,00 37 979,00 252 594,98 30 000,00
2118 Autres terrains -1 000,00 8 134,00 1 000,00 8 134,00 8 134,00
21538 Autres réseaux -4 519,08 4 519,08 11 749,26
2158 Autres install., matériel et outillage techni 22 050,00 8 886,00 2 280,00 30 936,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 028,90 1 028,90 112 937,47
2188 Autres immobilisations corporelles -4 794,00 15 339,60 217 531,92 10 545,60
Autres (2113,2121,2128,21311,21318,213 1 162 939,21
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 3 842 713,25 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238) 3 842 713,25
Autres (165) 0,00 1 433,32 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 766 973,55 0,00 28 117,55 -28 117,55 C D
13 Subventions d'investissement reçues -28 117,55 28 117,55 0,00 166 973,55 0,00
1311 Etat et établissements nationaux -9 950,00 9 950,00 9 950,00
1336 Participations pour voirie et réseaux -18 167,55 18 167,55 18 167,55
Autres (1321,1323) 138 856,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 600 000,00 0,00
Autres (1641) 600 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-51 529,94 -5 406 356,29 C-A D-B
Page 20 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 21 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 001
LIBELLE : Hôtel de ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 100 757,00 0,00 628,87 -628,87 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 25 135,26 0,00
Autres (205) 25 135,26
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -628,87 628,87 0,00 75 621,74 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -628,87 628,87 10 725,75
Autres (2128,21311,21738) 64 895,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-628,87 -100 757,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 22 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 59 265,70 183 738,73 0,00 50 659,70 8 606,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 8 606,00 50 659,70 0,00 82 682,49 59 265,70
21571 Matériel roulant 18 873,00 18 873,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie -18 783,00 29 986,50 42 903,91 11 203,50
2158 Autres install., matériel et outillage techni -234,00 19 164,50 19 164,50 18 930,50
2182 Matériel de transport 1 508,70 11 873,20 1 508,70
2188 Autres immobilisations corporelles 8 750,00 6 469,28 8 750,00
Autres (2183) 2 271,60
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 101 056,24 0,00
Autres (2313,23131,2315) 101 056,24
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-50 659,70 -183 738,73 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 23 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 003
LIBELLE : PEJ Lucie Aubrac
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 109 231,20 0,00 670,25 -670,25 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -670,25 670,25 0,00 13 216,30 0,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -670,25 670,25 670,25
Autres (21318,2188) 12 546,05
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 96 014,90 0,00
Autres (2313,2315) 96 014,90
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00
Autres (1311) 40 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-670,25 -69 231,20 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 019
LIBELLE : Temple
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 265 000,00 232 461,48 66 604,03 223 969,32 -25 573,35 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -25 573,35 223 969,32 66 604,03 223 969,32 265 000,00
21318 Autres bâtiments publics -25 573,35 223 969,32 66 604,03 223 969,32 265 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 8 492,16 0,00
Autres (2313,2315) 8 492,16
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 100 000,00 18 103,45 102 000,00 18 103,45 -20 103,45 C D
13 Subventions d'investissement reçues -20 103,45 18 103,45 102 000,00 18 103,45 100 000,00
1311 Etat et établissements nationaux -10 103,45 18 103,45 42 000,00 18 103,45 50 000,00
1313 Départements -10 000,00 60 000,00 50 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-205 865,87 -214 358,03 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 25 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 50 000,00 500 347,08 0,00 0,00 50 000,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 29 859,16 0,00
Autres (2031) 29 859,16
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 0,00 87 930,50 50 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 50 000,00 50 000,00
Autres (2135,21538) 87 930,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 382 557,42 0,00
Autres (2313,2315) 382 557,42
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 25 000,00 71 600,00 0,00 0,00 25 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 25 000,00 0,00 0,00 71 600,00 25 000,00
1312 Régions 12 500,00 12 500,00
1313 Départements 12 500,00 12 500,00
Autres (1321,1323) 71 600,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -428 747,08 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 26 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 025
LIBELLE : Centre social
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 97 320,00 122 940,32 0,00 94 488,65 2 831,35 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 831,35 94 488,65 0,00 97 095,93 97 320,00
21318 Autres bâtiments publics 1 511,35 94 488,65 97 095,93 96 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 1 320,00 1 320,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 25 844,39 0,00
Autres (2313,2315) 25 844,39
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 92 000,00 6 750,00 0,00 0,00 92 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 92 000,00 0,00 0,00 6 750,00 92 000,00
1316 Autres établissements publics locaux 12 000,00 12 000,00
1318 Autres 80 000,00 80 000,00
Autres (1322) 6 750,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-94 488,65 -116 190,32 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 27 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 001
LIBELLE : Stade Emile Deidier
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 1 200,00 322 229,63 0,00 0,00 1 200,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 200,00 0,00 0,00 76 406,95 1 200,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 200,00 9 961,90 1 200,00
Autres (21318,2135,21578,2158,2184) 66 445,05
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 245 822,68 0,00
Autres (2313) 245 822,68
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 20 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
Autres (1316) 20 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 -302 229,63 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 002
LIBELLE : Stade Paul Guillermont
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 74 481,65 0,00 830,40 -830,40 A B
20 Immobilisations incorporelles -830,40 830,40 0,00 830,40 0,00
2031 Frais d'études -830,40 830,40 830,40
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 73 651,25 0,00
Autres (2313) 73 651,25
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 14 983,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 14 983,00 0,00
Autres (1323) 14 983,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-830,40 -59 498,65 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 29 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 006
LIBELLE : Chemin du dépot /PUP
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 108 875,34 0,00 0,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 1 136,20 0,00
Autres (2031) 1 136,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 5 949,07 0,00
Autres (21538) 5 949,07
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 101 790,07 0,00
Autres (2315) 101 790,07
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 30 064,00 0,00 30 064,00 -30 064,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -30 064,00 30 064,00 0,00 30 064,00 0,00
1316 Autres établissements publics locaux -30 064,00 30 064,00 30 064,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
30 064,00 -78 811,34 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 30 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 024
LIBELLE : Parking cinéma Le Regain
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 252 750,38 0,00 0,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 278,38 0,00
Autres (21578) 2 278,38
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 250 472,00 0,00
Autres (2315) 250 472,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 20 057,00 0,00 20 057,00 -20 057,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -20 057,00 20 057,00 0,00 20 057,00 0,00
1316 Autres établissements publics locaux -20 057,00 20 057,00 20 057,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
20 057,00 -232 693,38 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 31 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 32 500,00 71 734,14 0,00 16 397,48 16 102,52 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 16 102,52 16 397,48 0,00 71 734,14 32 500,00
2315 Installation, matériel et outillage technique 16 102,52 16 397,48 0,00 71 734,14 32 500,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 31 700,00 0,00 0,00 0,00 31 700,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 31 700,00 0,00 0,00 0,00 31 700,00
1313 Départements 31 700,00 31 700,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-16 397,48 -71 734,14 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 32 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 030
LIBELLE : Ecoquartier croix rouge
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 16 727,09 50 417,61 0,00 16 727,09 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 16 727,09 0,00 50 417,61 16 727,09
21533 Réseaux câblés 16 727,09 16 727,09 16 727,09
Autres (21538) 33 690,52
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-16 727,09 -50 417,61 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 33 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 032
LIBELLE : Intempéries 15 novembre 2014
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 318 338,52 416 146,02 107 544,61 188 408,77 22 385,14 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 385,14 188 408,77 107 544,61 372 276,33 318 338,52
2112 Terrains de voirie -9 098,20 9 098,20 9 098,20
2151 Réseaux de voirie -91 276,55 91 276,55 91 874,15
2158 Autres install., matériel et outillage techni 122 759,89 88 034,02 107 544,61 268 105,98 318 338,52
Autres (2138) 3 198,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 43 869,69 0,00
Autres (2315) 43 869,69
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 191 941,41 108 562,40 156 135,22 12 969,09 22 837,10 C D
13 Subventions d'investissement reçues 22 837,10 12 969,09 156 135,22 108 562,40 191 941,41
1311 Etat et établissements nationaux 25 337,10 10 469,09 156 135,22 106 062,40 191 941,41
1312 Régions -2 500,00 2 500,00 2 500,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-175 439,68 -307 583,62 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 034
LIBELLE : Avenue de l'europe
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 110 000,00 107 661,91 0,00 107 661,91 2 338,09 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 338,09 107 661,91 0,00 107 661,91 110 000,00
2151 Réseaux de voirie 2 338,09 107 661,91 107 661,91 110 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00
Autres (1316) 45 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-107 661,91 -62 661,91 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 036
LIBELLE : Bvd Pasteur entree de ville
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 2 154,99 0,00 2 154,99 -2 154,99 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -2 154,99 2 154,99 0,00 2 154,99 0,00
2128 Autres agencements et aménagements d -2 154,99 2 154,99 2 154,99
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-2 154,99 -2 154,99 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 36 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 12 003
LIBELLE : Salle Mélas
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 182 060,76 0,00 384,05 -384,05 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 41 373,43 0,00
Autres (2135,2184) 41 373,43
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours -384,05 384,05 0,00 140 687,33 0,00
2313 Constructions -384,05 384,05 0,00 138 383,33 0,00
Autres (2315) 2 304,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 31 500,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 31 500,00 0,00
Autres (1311) 31 500,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-384,05 -150 560,76 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 37 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 14 001
LIBELLE : Zone Nord
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 319 624,75 0,00 648,35 -648,35 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 17 581,20 0,00
Autres (2031) 17 581,20
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -648,35 648,35 0,00 2 349,12 0,00
2118 Autres terrains -648,35 648,35 648,35
Autres (21538) 1 700,77
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 299 694,43 0,00
Autres (2315) 299 694,43
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-648,35 -319 624,75 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 38 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 17 010
LIBELLE : Captage Charonsac
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 0,00 952,80 0,00 952,80 -952,80 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -952,80 952,80 0,00 952,80 0,00
21531 Réseaux d'adduction d'eau -952,80 952,80 952,80
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-952,80 -952,80 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 39 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 132 689,14 46 899,75 0,00 42 159,60 90 529,54 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 90 529,54 42 159,60 0,00 46 899,75 132 689,14
2313 Constructions 90 529,54 42 159,60 0,00 46 899,75 132 689,14
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 152 000,00 0,00 114 000,00 0,00 38 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 38 000,00 0,00 114 000,00 0,00 152 000,00
1311 Etat et établissements nationaux 38 000,00 114 000,00 152 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-42 159,60 -46 899,75 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 40 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 10 000,00 261 684,10 0,00 6 132,00 3 868,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 868,00 6 132,00 0,00 34 338,03 10 000,00
21312 Bâtiments scolaires -6 132,00 6 132,00 11 248,49
2158 Autres install., matériel et outillage techni 10 000,00 10 000,00
Autres (2184,2188) 23 089,54
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 227 346,07 0,00
Autres (2313) 227 346,07
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 5 250,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 5 250,00 0,00
Autres (1323) 5 250,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-6 132,00 -256 434,10 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 013
LIBELLE : Ordinateurs écoles
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 19 000,00 12 762,60 7 856,94 12 762,60 -1 619,54 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -1 619,54 12 762,60 7 856,94 12 762,60 19 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatiqu -1 619,54 12 762,60 7 856,94 12 762,60 19 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 18 000,00 0,00 18 000,00 -18 000,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -18 000,00 18 000,00 0,00 18 000,00 0,00
1312 Régions -18 000,00 18 000,00 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
5 237,40 5 237,40 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
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III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 004
LIBELLE : Eclairage Public
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 6 997,50 256 347,97 3 883,55 6 997,50 -3 883,55 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -3 883,55 6 997,50 3 883,55 256 347,97 6 997,50
21538 Autres réseaux -3 883,55 6 997,50 3 883,55 256 347,97 6 997,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 15 000,00 85 059,00 31 987,10 18 807,00 -35 794,10 C D
13 Subventions d'investissement reçues -35 794,10 18 807,00 31 987,10 85 059,00 15 000,00
1316 Autres établissements publics locaux -35 794,10 18 807,00 31 987,10 48 484,00 15 000,00
Autres (1326) 36 575,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
11 809,50 -171 288,97 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 43 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 005
LIBELLE : PLU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 30 000,00 45 066,70 5 340,00 24 660,00 0,00 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 24 660,00 5 340,00 45 066,70 30 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 24 660,00 5 340,00 28 561,90 30 000,00
Autres (2031) 16 504,80
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-24 660,00 -45 066,70 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 44 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 007
LIBELLE : PPRI/Classement digue
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 154 468,86 256 230,79 0,00 154 471,20 -2,34 A B
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 79 565,69 0,00
Autres (2031) 79 565,69
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles -2,34 154 471,20 0,00 175 155,60 154 468,86
2151 Réseaux de voirie -702,00 702,00 702,00
2158 Autres install., matériel et outillage techni 699,66 153 769,20 174 453,60 154 468,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 1 509,50 0,00
Autres (2313,2315) 1 509,50
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 59 499,00 100 864,00 60 726,00 53 674,00 -54 901,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -54 901,00 53 674,00 60 726,00 100 864,00 59 499,00
1311 Etat et établissements nationaux -112 000,00 51 274,00 60 726,00 57 522,40
1312 Régions 57 099,00 2 400,00 36 279,30 59 499,00
Autres (1321) 7 062,30
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
-100 797,20 -155 366,79 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 45 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
CA 2017
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 027
LIBELLE : ANRU
POUR INFORMATION
Chap.
/
Art.
Libellé
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Mandats
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire
DEPENSES 27 000,00 0,00 28 669,80 0,00 -1 669,80 A B
20 Immobilisations incorporelles -1 669,80 0,00 28 669,80 0,00 27 000,00
2031 Frais d'études -1 669,80 28 669,80 27 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR
N-1)
Eléments afférents à l'exercice
Titres
émis
Crédits
annulés
Restes à
réaliser
au
31/12
Cumul des
réalisations
Pour mémoire RECETTES (répartition)
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 11 250,00 0,00 13 750,00 0,00 -2 500,00 C D
13 Subventions d'investissement reçues -2 500,00 0,00 13 750,00 0,00 11 250,00
1311 Etat et établissements nationaux -2 500,00 13 750,00 11 250,00
16 Emprunts et dettes assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement
Recettes - Dépenses
Pour l'exercice En cumulé
0,00 0,00 C-A D-B
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information. (3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Page 46 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ............ 637 482,81 6 476 336,10 257 362,34 576 382,34 ............
Réalisations ........ ............ ............ 637 482,81 6 476 336,10 257 362,34 576 382,34 ............
011 Charges à caractère général ........ ................ ............ 1 524,00 1 438 768,40 7 290,34 442 242,28 ................
012 Charges de personnel et frais assi ........ ................................ .................... 13 710,70 4 388 138,96 314,80 ..............
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 218 969,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 424 861,21 250 072,00 132 798,22 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ 237 035,00 ............
67 Charges exceptionnelles ................ ................................ ................ 504,96 5 598,53 1 027,04 ....................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 384 708,15 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ........ ................................ ............ 7 833 612,08 1 334 369,21 365 957,07 ........
Réalisations ........ ................................ ............ 7 833 612,08 1 334 369,21 365 957,07 ........
013 Atténuations de charges .............. ................................ ................................ 125 146,01 28 860,51 ............
70 Produits des services, domaine et v ............ ................................ ............ 72 315,51 250 873,58 151 126,57 ..............
73 Impôts et taxes ............ ................................ ................................ 5 341 892,62 252 520,82 ........
74 Dotations, subventions et particip ............ ................................ ............ 1 275 894,00 681 140,29 208 863,49 ........
75 Autres produits de gestion courant ............ ................................ ................................ 859 874,51 100 135,61 ............
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ 9,38 ........................
77 Produits exceptionnels .............. ................................ ................ 1,20 20 838,40 5 967,01 ........................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 158 478,85 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 96 835,62 ..............
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ...... .......... .......... 7 196 129,27 -5 141 966,89 -257 362,34 -210 425,27 ........
Page 47 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ................................ 117 127,53 137 909,92 41 891,64 ............
Réalisations ............ .............. ................................ 117 127,53 137 909,92 41 891,64 ............
011 Charges à caractère général ............ ................ ................................ 29 323,85 137 909,92 3 391,64 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ 1 668,57 ................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ .............. ................................ 86 135,11 38 500,00 ..............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. .................... ................................ 906,15 41 732,00 432,35 ....................
Réalisations .............. .................... ................................ 906,15 41 732,00 432,35 ....................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v .............. .................... ................................ 906,15 25 201,50 432,35 ....................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et particip .............. ................................ ................................ 16 530,50 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ ............ ................................ -116 221,38 -96 177,92 -41 459,29 ..........
Page 48 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ ................................ ........ 6 281,57 315 839,86 8 566 614,11 ................
Réalisations ............ ................................ ........ 6 281,57 315 839,86 8 566 614,11 ................
011 Charges à caractère général ............ ................................ ........ 6 281,57 315 839,86 2 382 571,86 ................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 4 403 833,03 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 218 969,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ............ 932 366,54 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 237 035,00 ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................ 7 130,53 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 384 708,15 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ...................... ................................ ........ 27,29 9 577 036,15 ................................
Réalisations ...................... ................................ ........ 27,29 9 577 036,15 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ............ 154 006,52 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 500 855,66 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 5 594 413,44 ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ........ 2 182 428,28 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ............ 960 010,12 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ........................ 9,38 ................................
77 Produits exceptionnels ...................... ................................ .............. 27,29 26 833,90 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 158 478,85 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ .............. 96 835,62 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ................................ ........ -6 281,57 -315 812,57 1 010 422,04 ..............
Page 49 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................ .............. 2 027 684,12 679 573,94 4 794,00 40 994,19 ........
Réalisations ............ ................ .............. 2 027 684,12 536 840,21 4 794,00 32 638,25 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ ................................ 27 290,40 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................ .............. 433 266,10 4 794,00 18 894,60 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. ................................ .............. 28 800,00 13 743,65 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ................................ 658 861,31 12 101,71 ............
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 158 478,85 ............
041 Opérations patrimoniales .............. ................................ ................................ 75 694,00 35 382,00 ..............
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 134 649,96 ........
Autres dépenses ................................ ................................ ................................ 17 267,89 ..............
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ................ 142 733,73 8 355,94 ................................
RECETTES ............ ................................ ............ 1 478 171,72 888 729,10 132 000,00 ........
Réalisations ............ ................................ .............. 1 294 163,72 524 130,78 18 000,00 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ .............. 1 144,00 91 292,00 18 000,00 ................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ 832 617,57 ............
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 384 708,15 ............
041 Opérations patrimoniales .............. ................................ ................................ 75 694,00 31 794,00 ..............
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ............ ................................ ................................ 34 839,22 401 044,78 ..............
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ............ 184 008,00 364 598,32 114 000,00 ............
SOLDE ............ .............. .............. -549 512,40 209 155,16 -4 794,00 91 005,81 ..........
Page 50 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ................................ ................................ ................................ 20 268,00 ..............
Réalisations ................................ ................................ ................................ 20 268,00 ..............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ 20 268,00 ..............
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................ -20 268,00 ............
Page 51 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ........ 611 669,98 3 384 984,23 ................................
Réalisations ............ ................................ ........ 488 239,82 3 110 464,40 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 27 290,40 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ............ 471 842,34 949 065,04 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. ................................ .............. 16 397,48 58 941,13 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ............ 670 963,02 ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 158 478,85 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ............ 111 076,00 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 134 649,96 ................................
Autres dépenses ................................ ................................ .............. 17 267,89 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ ................................ ............ 123 430,16 274 519,83 ................................
RECETTES .............. ................................ ........ 92 944,09 2 591 844,91 ................................
Réalisations .............. ................................ ........ 92 944,09 1 929 238,59 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ ............ 89 356,09 199 792,09 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ............ 832 617,57 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 384 708,15 ................................
041 Opérations patrimoniales ................ ................................ ............ 3 588,00 111 076,00 ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 435 884,00 ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 662 606,32 ................................
SOLDE .......... ................................ .......... -518 725,89 -793 139,32 ................................
Page 52 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ............ ........ 6 475 904,97 637 482,81
Réalisations ................................ ............ ........ 6 475 904,97 637 482,81
011 Charges à caractère général ................................ ................ ........ 1 438 337,27 1 524,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ .............. ........ 4 388 138,96 13 710,70
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 218 969,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ............ 424 861,21
66 Charges financières ................................ ............ ................................ 237 035,00
67 Charges exceptionnelles ................................ .................... ................ 5 598,53 504,96
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 384 708,15
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ........ 1 334 369,21 7 833 612,08
Réalisations ................................ ........ ........ 1 334 369,21 7 833 612,08
013 Atténuations de charges ................................ ............ .............. 28 860,51 125 146,01
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .............. ............ 250 873,58 72 315,51
73 Impôts et taxes ................................ ........ ............ 252 520,82 5 341 892,62
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ............ 681 140,29 1 275 894,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ............ ............ 100 135,61 859 874,51
76 Produits financiers ................................ ........................ ................................ 9,38
77 Produits exceptionnels ................................ ........................ .............. 20 838,40 1,20
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 158 478,85
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ .............. ................................ 96 835,62
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ...... -5 141 535,76 7 196 129,27
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES .................... 347,14 ........ ................................ 6 223 014,52
Réalisations .................... 347,14 ........ ................................ 6 223 014,52
011 Charges à caractère général .................... 347,14 ........ ................................ 1 377 443,51
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ................................ 4 388 138,96
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 218 969,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 232 864,52
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................ ................................ 5 598,53
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ................................ 1 327 223,68
Réalisations ................................ ........ ................................ 1 327 223,68
013 Atténuations de charges ................................ .............. ................................ 23 198,49
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 249 540,07
73 Impôts et taxes ................................ ............ ................................ 252 520,82
Page 53 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ............ ................................ 681 140,29
75 Autres produits de gestion courante ................................ .............. ................................ 99 985,61
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ .............. ................................ 20 838,40
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .................. -347,14 ...... ................................ -4 895 790,84
Page 54 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 7 113 387,78
................................ ........ 7 113 387,78
................................ ........ 1 439 861,27
................................ ........ 4 401 849,66
................................ ............ 218 969,00
................................ ............ 424 861,21
................................ ............ 237 035,00
................................ ................ 6 103,49
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 384 708,15
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 9 167 981,29
................................ ........ 9 167 981,29
................................ ............ 154 006,52
................................ ............ 323 189,09
................................ ........ 5 594 413,44
................................ ........ 1 957 034,29
................................ ............ 960 010,12
................................ ........................ 9,38
................................ .............. 20 839,60
................................ ................................
................................ ............ 158 478,85
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 96 835,62
................................ ................................
................................ ........ 2 054 593,51
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ .............. .................... ................................ ................................ 24 581,12 ............ 227 681,69 280,50
................................ .............. .................... ................................ ................................ 24 581,12 ............ 227 681,69 280,50
................................ .............. .................... ................................ ................................ 24 581,12 .............. 35 685,00 280,50
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 191 996,69
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................ 1 483,51
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................ 1 483,51
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................ 1 333,51
Page 55 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ .................... 150,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ .................. ................................ ................................ -24 581,12 .......... -226 198,18 -280,50
Page 56 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 257 362,34 ............ ................................ 257 362,34
Réalisations ............ 257 362,34 ............ ................................ 257 362,34
011 Charges à caractère général ................ 7 290,34 ................ ................................ 7 290,34
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 250 072,00 ............ ................................ 250 072,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -257 362,34 .......... ................................ -257 362,34
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................ 4 779,80 ................................ ................................
Réalisations ................ 4 779,80 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 4 779,80 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 57 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -4 779,80 ................................ ................................
Page 58 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 252 311,20
............ ................................ 252 311,20
................ ................................ 2 239,20
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 250 072,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 59 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -252 311,20
Page 60 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES .................... 196,37 ............ ............ 216 316,22 122 997,00
Réalisations .................... 196,37 ............ ............ 216 316,22 122 997,00
011 Charges à caractère général .................... 196,37 .............. ............ 125 930,50 80 269,70
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ .................... ................................ 314,80
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. .............. 90 385,72 42 412,50
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ .............. ................................ 65 220,00
Réalisations ................................ .............. ................................ 65 220,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ .............. ................................ 65 220,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .................. -196,37 ............ .......... -216 316,22 -57 777,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ .............. ............ 146 371,58 69 670,47
Réalisations ................................ .............. ............ 146 371,58 69 670,47
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 68 513,86 57 142,47
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. .............. 77 857,72 12 528,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 61 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ .......... -146 371,58 -69 670,47
Page 62 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ ............ 236 872,75 576 382,34
................................ ................................ ............ ............ 236 872,75 576 382,34
................................ ................................ ............ ............ 235 845,71 442 242,28
................................ ................................ .................... ................................ 314,80
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 132 798,22
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................ 1 027,04 1 027,04
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 300 737,07 365 957,07
................................ ................................ ............ ............ 300 737,07 365 957,07
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 151 126,57 151 126,57
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 143 643,49 208 863,49
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................ 5 967,01 5 967,01
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .......... .............. 63 864,32 -210 425,27
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ .............. ................................ ................................ 184 407,88 52 464,87 ................................
............ .............. ................................ ................................ 184 407,88 52 464,87 ................................
............ .............. ................................ ................................ 183 380,84 52 464,87 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 027,04 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ 283 390,07 ................................
............ ................................ ................................ ................................ 283 390,07 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ 133 779,57 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 63 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ ................................ ................................ ................................ 143 643,49 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ................................ ................................ ................................ 5 967,01 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ............ ................................ ................................ 98 982,19 -52 464,87 ................................
Page 64 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................ 1 054,99 .................... .............. 87 484,28 285,02
Réalisations ................ 1 054,99 .................... .............. 87 484,28 285,02
011 Charges à caractère général ................ 1 054,99 .................... ................ 1 349,17 285,02
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ .............. 86 135,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 682,15 ................................ ................................
Réalisations .................... 682,15 ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses .................... 682,15 ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .................. -372,84 .................. ............ -87 484,28 -285,02
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ .............. .................... 433,20 86 255,11
Réalisations ................................ .............. .................... 433,20 86 255,11
011 Charges à caractère général ................................ .................... .................... 433,20 120,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. ................................ 86 135,11
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 65 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ .................. -433,20 -86 255,11
Page 66 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. ............ 28 303,24 117 127,53
.............. ............ 28 303,24 117 127,53
.............. .............. 26 634,67 29 323,85
................ ................ 1 668,57 1 668,57
................................ ................................
................................ .............. 86 135,11
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.................... .................... 224,00 906,15
.................... .................... 224,00 906,15
................................ ................................
.................... .................... 224,00 906,15
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ .......... -28 079,24 -116 221,38
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
.................... ...................... ................................ ................ 795,97 53,10 ................................ 1 001,89
.................... ...................... ................................ ................ 795,97 53,10 ................................ 1 001,89
.................... ...................... ................................ ................ 795,97 53,10 ................................ 1 001,89
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 682,15 ................................
................................ .................... ................................ ................................ 682,15 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 682,15 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 67 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................. .................... ................................ .............. -795,97 629,05 ................................ -1 001,89
Page 68 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................ 7 258,10 ................ ............ 126 765,87 3 705,95
Réalisations ................ 7 258,10 ................ ............ 126 765,87 3 705,95
011 Charges à caractère général ................ 7 258,10 ................ ............ 126 765,87 3 705,95
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................ 2 298,00 .............. .............. 16 530,50 22 903,50
Réalisations ................ 2 298,00 .............. .............. 16 530,50 22 903,50
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................ 2 298,00 .............. ................................ 22 903,50
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ .............. 16 530,50
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -4 960,10 .............. .......... -110 235,37 19 197,55
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 32 138,16 73 051,63
Réalisations ................................ .............. .............. 32 138,16 73 051,63
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 32 138,16 73 051,63
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 69 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -32 138,16 -73 051,63
Page 70 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
............ 137 729,92
............ 137 729,92
............ 137 729,92
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 41 732,00
.............. 41 732,00
................................
.............. 25 201,50
................................
.............. 16 530,50
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ -95 997,92
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................ ................................ ...................... ................................ 3 429,97 .................... 317,99 14,09
................ ................................ ...................... ................................ 3 429,97 .................... 317,99 14,09
................ ................................ ...................... ................................ 3 429,97 .................... 317,99 14,09
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 16 530,50 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 16 530,50 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 71 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
.............. ................................ ................................ ................................ 16 530,50 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ .................... ................................ 13 100,53 .................. -317,99 -14,09
Page 72 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 41 891,64 ................ .............. 39 633,19 2 258,45
Réalisations .............. 41 891,64 ................ .............. 39 633,19 2 258,45
011 Charges à caractère général ................ 3 391,64 ................ ................ 1 133,19 2 258,45
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 38 500,00 ................................ .............. 38 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 432,35 .................... ................................ 432,35
Réalisations .................... 432,35 .................... ................................ 432,35
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses .................... 432,35 .................... ................................ 432,35
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -41 459,29 .............. ............ -39 633,19 -1 826,10
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................ 2 258,45 ................................ ................................
Réalisations ................ 2 258,45 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 2 258,45 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 432,35 ................................ ................................
Réalisations .................... 432,35 ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses .................... 432,35 ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 73 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -1 826,10 ................................ ................................
Page 74 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ...................... ................................ ................................ 39 583,26 49,93 ................................
.............. ...................... ................................ ................................ 39 583,26 49,93 ................................
................ ...................... ................................ ................................ 1 083,26 49,93 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 38 500,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 75 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ .................... ................................ ................................ -39 583,26 -49,93 ................................
Page 76 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 77 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 78 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................ 6 281,57
Réalisations ................................ ................................ ................ 6 281,57
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................ 6 281,57
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -6 281,57
Page 79 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................ 6 281,57
................................ ................ 6 281,57
................................ ................ 6 281,57
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. -6 281,57
Page 80 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................................ ............ ............ 132 559,11 183 280,75
Réalisations ................................ ............ ............ 132 559,11 183 280,75
011 Charges à caractère général ................................ ............ ............ 132 559,11 183 280,75
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ...................... ................................ 27,29
Réalisations ................................ ...................... ................................ 27,29
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ...................... ................................ 27,29
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... .......... -132 559,11 -183 253,46
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 59 209,40
Réalisations ................................ ................................ .............. 59 209,40
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .............. 59 209,40
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ...................... 27,29
Réalisations ................................ ................................ ...................... 27,29
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
Page 81 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ...................... 27,29
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -59 182,11
Page 82 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 315 839,86
............ 315 839,86
............ 315 839,86
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
...................... 27,29
...................... 27,29
................................
................................
................................
................................
................................
................................
...................... 27,29
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -315 812,57
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ............ .................... 123 928,86 ................................ 142,49
................................ ............ .................... 123 928,86 ................................ 142,49
................................ ............ .................... 123 928,86 ................................ 142,49
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 83 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .......... .................. -123 928,86 ................................ -142,49
Page 84 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations .............. 68 174,47 .................... .................... 283,20 212,78
011 Charges à caractère général .............. 68 174,47 .................... .................... 283,20 212,78
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................ ................................ ................................ ................................ 59 069,44 4 166,24 ................................
.............. ................ ................................ ................................ ................................ 59 069,44 4 166,24 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 86 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 87 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 88 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ............ 679 573,94 2 027 684,12
Réalisations ................................ ........ ............ 536 840,21 2 027 684,12
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 27 290,40
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 433 266,10
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ .............. 28 800,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ .............. 12 101,71 658 861,31
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 158 478,85
041 Opérations patrimoniales ................................ .............. .............. 35 382,00 75 694,00
001 Résultat reporté ................................ ........ ................................ 1 134 649,96
Autres dépenses ................................ .............. ................................ 17 267,89
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ............ 142 733,73
RECETTES ................................ ........ ............ 888 729,10 1 478 171,72
Réalisations ................................ ........ ............ 524 130,78 1 294 163,72
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................ .............. 91 292,00 1 144,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ............ ................................ 832 617,57
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 384 708,15
041 Opérations patrimoniales ................................ .............. .............. 31 794,00 75 694,00
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ............ ............ 401 044,78 227 196,08
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ............ 364 598,32 184 008,00
SOLDE ................................ .......... ............ 209 155,16 -549 512,40
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ............ ................................ 679 573,94
Réalisations ................................ ............ ................................ 536 840,21
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ .............. ................................ 27 290,40
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ................................ 433 266,10
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ .............. ................................ 28 800,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 89 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 12 101,71
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ .............. ................................ 35 382,00
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres dépenses ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 142 733,73
RECETTES ................................ ............ ................................ 888 729,10
Réalisations ................................ ............ ................................ 524 130,78
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ................................ 91 292,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ .............. ................................ 31 794,00
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ............ ................................ 401 044,78
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 364 598,32
SOLDE ................................ ............ ................................ 209 155,16
Page 90 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 2 707 258,06
................................ ........ 2 564 524,33
................................ ................................
................................ .............. 27 290,40
................................ ................................
................................ ............ 433 266,10
................................ ................................
................................ .............. 28 800,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 670 963,02
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 158 478,85
................................ ............ 111 076,00
................................ ........ 1 134 649,96
................................ .............. 17 267,89
................................ ............ 142 733,73
................................ ........ 2 366 900,82
................................ ........ 1 818 294,50
................................ ................................
................................ .............. 92 436,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 832 617,57
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 384 708,15
................................ ............ 107 488,00
................................ ................................
................................ ............ 628 240,86
................................ ............ 548 606,32
................................ .......... -340 357,24
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 91 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 92 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ................ 4 794,00 ................ ................................ 4 794,00
Réalisations ................ 4 794,00 ................ ................................ 4 794,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ 4 794,00 ................ ................................ 4 794,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -4 794,00 .............. ................................ -4 794,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................ 4 794,00 ................................ ................................
Réalisations ................ 4 794,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ 4 794,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 93 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -4 794,00 ................................ ................................
Page 94 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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Page 95 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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Page 96 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ .............. .............. 21 610,14 19 000,00
Réalisations ................................ .............. .............. 19 491,60 12 762,60
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................ 6 132,00 12 762,60
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ .............. 13 359,60
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................ ................ 2 118,54 6 237,40
RECETTES ................................ ............ ................................ 132 000,00
Réalisations ................................ .............. ................................ 18 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ................................ 18 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ............ ................................ 114 000,00
SOLDE ................................ ............ ............ -21 610,14 113 000,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ................................ ................ 6 631,00
Réalisations ................................ ................................ ................ 6 132,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 6 132,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 97 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ .................... 499,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -6 631,00
Page 98 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ .............. .................... 384,05 40 994,19
................................ ................................ .............. .................... 384,05 32 638,25
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 18 894,60
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. .................... 384,05 13 743,65
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................................ 8 355,94
................................ ................................ ............ ................................ 132 000,00
................................ ................................ .............. ................................ 18 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 18 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 114 000,00
................................ ................................ .............. .................. -384,05 91 005,81
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
.................... ................................ ................................ ................................ 384,05 ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 384,05 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 384,05 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 99 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................. ................................ ................................ ................................ -384,05 ................................
Page 100 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES .............. 20 268,00 ................................ ................................
Réalisations .............. 20 268,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. 20 268,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -20 268,00 ................................ ................................
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 101 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ .............. 20 268,00
................................ .............. 20 268,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 20 268,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ -20 268,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 20 268,00
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 20 268,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 20 268,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 103 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ -20 268,00
Page 104 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 105 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 107 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 108 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 109 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 110 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 111 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 112 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 113 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
Page 114 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 115 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 116 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ............ 160 951,20 .............. ............ 430 108,14 20 610,64
Réalisations ............ 160 951,20 .............. ............ 310 561,53 16 727,09
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 160 951,20 .............. ............ 294 164,05 16 727,09
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ .............. 16 397,48
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................ ............ 119 546,61 3 883,55
RECETTES .............. 51 274,00 ................................ .............. 41 670,09
Réalisations .............. 51 274,00 ................................ .............. 41 670,09
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) .............. 51 274,00 ................................ .............. 38 082,09
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................ 3 588,00
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -109 677,20 ............ .......... -388 438,05 -20 610,64
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
Page 117 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 118 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 611 669,98
............ 488 239,82
................................
................................
................................
............ 471 842,34
................................
.............. 16 397,48
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 123 430,16
.............. 92 944,09
.............. 92 944,09
................................
.............. 89 356,09
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................ 3 588,00
................................
................................
.......... -518 725,89
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................ .............. 3 883,55 ................................ 16 727,09
................................ ................................ .............. ................................ 16 727,09
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 16 727,09
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 119 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ 3 883,55 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ............ -3 883,55 ................................ -16 727,09
Page 120 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ............ 301 409,04 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 285 011,56 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. 16 397,48 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ............ 107 546,61 ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations .............. 20 419,09 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) .............. 20 419,09 ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 121 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ............ 9 152,49 .................... 702,00 160 249,20
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ............ 9 152,49 .................... 702,00 160 249,20
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 12 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ .............. 21 251,00 ................................ 51 274,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ .............. 17 663,00 ................................ 51 274,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................ ................................ ................................ ................................ 3 588,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 122 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Réalisations ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser au 31/12 ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 123 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 124 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2017
Encours restant
dû au
31/12/2017
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2017
Montant des remboursements 2017
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
400 000,00 51931 - Lignes de trésorerie 400 000,00 1 785,01 400 000,00 400 000,00
9616426080 19/10/2016 400 000,00 646,67 400 000,00
400 000,00 9617426066 28/09/2017 1 138,34 400 000,00
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
400 000,00 519 - Crédits de trésorerie (total) 400 000,00 1 785,01 400 000,00 400 000,00
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 125 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 13 419 035,57
1641 Emprunts en euros 13 419 035,57
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20024-0173583/001 01/04/2002 762 245,09 C EURIBOR 4,45 EUR T P A-1 N 4,45
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20025-0200241/001 01/01/2003 602 450,00 C EURIBOR 4,40 EUR T P A-1 N 4,40
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20031-0173583/002 23/05/2001 01/04/2005 137 812,54 F EURIBOR 4,32 EUR A P A-1 N 4,32
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/04/2007 438 755,39 C EURIBOR 4,02 EUR T P A-1 N 4,02
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/09/2007 205 986,67 C EURIBOR 4,41 EUR T P A-1 N 4,41
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20043-0226189/001 01/07/2005 300 000,00 F 4,76 EUR A P A-1 N 4,76
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/2005 300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20045-0226189/003 01/04/2005 300 000,00 C EURIBOR 2,42 EUR T P A-1 N 2,42
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20051-0238718/001 01/11/2005 300 000,00 F 3,72 EUR T P A-1 N 3,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/2006 300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20053-0238718/003 01/03/2006 350 000,00 F 3,89 EUR T P A-1 N 3,89
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/2006 300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
Page 126 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/2007 300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071-0249444/003 01/09/2007 300 000,00 F 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/2007 200 000,00 C EURIBOR 4,15 EUR T P A-1 N 4,15
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/2007 400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/2008 400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/2008 300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/2009 2 841 714,63 F EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/2009 700 000,00 C 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/2009 500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/2009 01/04/2010 600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/2010 01/12/2013 845 000,00 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/2012 25/03/2013 600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/2013 535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/2014 25/01/2015 600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E
Page 127 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 13 419 035,57
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 128 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 658 861,31 240 670,62 41 362,41 7 229 640,99
1641 Emprunts en euros 658 861,31 240 670,62 41 362,41 7 229 640,99
20024-0173583/001 17 288,06 162,94 3,77 0,00 C EURIBOR N
20025-0200241/001 53 594,12 0,02 0,00 C EURIBOR N
20031-0173583/002 13 866,20 599,02 4,32 0,00 F EURIBOR N
20041-0214234/003 14 787,21 304 153,24 0,02 14,99 C EURIBOR N
20042-0200241/002 13 414,87 91 866,46 0,00 0,00 C EURIBOR N
20043-0226189/001 24 733,07 3 702,66 1 255,67 53 053,92 4,76 1,99 F N
20044-0226189/002 7 973,26 12 192,01 5 852,41 222 499,48 5,29 16,99 F N
20045-0226189/003 22 316,75 52 233,44 0,01 1,99 C EURIBOR N
20051-0238718/001 23 111,59 3 075,10 415,50 68 152,45 3,72 2,83 F N
20052-0238718/002 11 119,73 7 621,21 592,27 190 970,47 3,85 12,99 F N
20053-0238718/003 26 863,96 4 045,35 273,01 87 122,28 3,89 2,99 F N
20061-0249444/001 7 553,38 11 194,15 2 712,04 232 415,79 4,72 18,74 F N
Page 129 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20062-0249444/002 22 065,23 4 956,79 1 082,17 104 721,05 4,18 3,99 F N
20071-0249444/003 21 896,29 5 419,70 388,48 111 118,58 4,34 4,66 F N
20072-0249444/004 14 548,03 73 416,59 0,00 4,58 C EURIBOR N
20073-0261232/001 26 666,68 126 666,53 0,03 4,83 C EURIBOR N
20081-0261232/002 28 697,12 8 784,81 1 974,57 165 538,41 4,72 4,99 F N
20082-0261232/003 21 503,43 6 456,14 462,51 123 739,37 4,64 4,99 F N
20084-261003/0277315 126 618,73 96 131,77 22 997,88 1 899 850,66 4,79 10,99 F EURIBOR N
20086-0275916/001 22 005,65 539 914,43 0,00 15,99 C N
20091-00000242857 354 925,40 4,31 16,94 F N
20092-0282450/001 40 000,00 2 012,53 455,12 290 000,00 0,65 6,99 C EURIBOR N
20093-353857(2) 27 180,43 29 679,23 2 301,27 698 473,04 4,09 17,00 F N
20111/A191105W 30 000,00 4 103,77 53,81 450 000,00 0,92 15,00 C EONIA N
20121/A19120AC 18 553,91 21 057,57 281,26 454 054,81 4,46 16,48 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 22 503,61 19 475,87 264,44 534 754,59 3,56 17,00 F EURIBOR N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
Page 130 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 31/12/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 31/12/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 658 861,31 240 670,62 41 362,41 7 229 640,99
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs
catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 131 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2017
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
17(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 96 131,77 1 20,00 27,64 20084-261003/0277315 1 899 850,66
TOTAL (B) 2 841 714,63 1 899 850,66 96 131,77 27,64
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 1 899 850,66 96 131,77 27,64
Page 132 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
31/12/2017
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
au
31/12/20
17(9)
Intérêts
payés au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts
perçus au
cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture
éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone
euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l''année.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/2017 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 133 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
23
73,66
5 314 135,56
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
26,34
1 899 850,66
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2017 après opérations de couverture éventuelles.
Page 134 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
31/12/2017
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
Page 135 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Année
Année de
mobilisation et profil
d'amortissement
de l'emprunt
A2.6 - REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN
Organisme prêteur
ou chef de file
Profil
(5)
Capital
réaménagé
Capital restant
dû au
31/12/2017
Date
du
refinan-
cement
Emprunts (2)
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Total des dépenses au c/166
Refinancement de dette (3)
NEANT
Total des recettes au c/166
Refinancement de dette (4)
NEANT
(1) Les opérations de refinancement de dette consistent en un remboursement d'un emprunt auprès d'un établissement de crédit suivi de la souscription d'un nouvel emprunt. Pour cette raison, les dépenses et les recettes du c/166 sont équilibrées.
(3) Il s'agit de retracer les caractéristiques avant réaménagement des emprunts ayant fait l'objet d'un remboursement anticipé avec refinancement.
(4) Il s'agit de retracer les caractéristiques après réaménagement des emprunts de refinancement.
(5) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
(2) Pour les emprunts de refinancement, indiquer le nouveau numéro de contrat suivi, entre parenthèses, de la référence de l'emprunt quitté.
Page 136 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REMBOURSEMENT ANTICIPE D'UN EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT
IV
A2.6
Périodicité
des rembour-
sements
(6)
ICNE de
l'exercice
Annuité de l'exercice
Intérêts
(13) Capital
EMPRUNT AVEC REFINANCEMENT (1)
Niveau de taux
(9)
Index
(8)
Durée
résiduelle
Coût de sortie (10)
Type
(11)
Montant
(12)
Caractéristiques du taux
Type de taux
(7)
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X autre.
(7) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de réference et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Indiquer le type d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(9) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau du taux constaté à la date du refinancement.
(10) Il s'agit de retracer les caractéristiques de l'indemnité de remboursement anticipé due relative à l'emprunt quitté.
(11) Il s'agit des intérêts dûs au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer A pour autofinancement, C pour capitalisation, T pour intégration dans le taux du nouvel emprunt, D pour allongement de durée.
(12) Indiquer le coût de sortie uniquement en cas d'autofinancement et de capitalisation.
Page 137 CA 2017
Budget communal - Le Teil
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N
IV
A2.7
A2.7 - EMPRUNTS RENEGOCIES AU COURS DE L'ANNEE N (1)
Organisme
prêteur
Capital Intérêts
ICNE de
l'exercice
Capital restant
dû au
31/12/2017
Profil
d'amort. et
périodicité
de rembt (6)
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié
Contrat
initial
Contrat
renégocié (5)
Nominal Taux (2)
Contrat initial Contrat renégocié
Type
taux (3)
Index
(4)
Taux
act.
Date
de
sous-
cription
du
contrat
initial
Date
de
rené-
gocia-
tion
Durée
résiduelle en
années
Cont.
ini-
tial
Cont.
rené-
gocié Type taux (3) Index (4) Taux act.
N° du contrat
d'emprunt
Annuité payée dans
l'exercice (s'il y a lieu)
Néant
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL
(3) Indiquer : F : fixe ; V : variable simple ; C complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer la nature de l'index retenu (exemple : EURIBOR 3 mois).
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour le profil d'amortissement indiquer : C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres.
(2) Taux à la date de renégociation.
(5) Nominal à la date de renégociation.
(6) Faire figurer 2 lettres : - Pour la périodicité de remboursement indiquer A : annuelle ; T : trimestrielle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; X : autre.
(1) Inscrire les emprunts renégociés au cours de l'exercice N.
Page 138 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.8
A2.9
A2.8 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
31/12/2017 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
Néant
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.9 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 139 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
Page 140 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
31/12/2017
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
31/12/2017
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
NEANT
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 141 Budget communal - Le Teil
CA 2017
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A+B
116 297,66 I 56 477,05
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 12 102,66 12 101,71
Autres emprunts et dettes 1678 12 102,66
Autres groupements 168758 12 101,71
Dépenses et transferts à déduire des ressources
propres (B)
104 195,00 44 375,34
Etat et établissements nationaux 13911 15 541,00 11 355,28
Régions 13912 500,00
Départements 13913 46 766,00 11 914,85
Communes membres du GFP 139141 830,00 414,67
Autres communes 139148 38 816,00 14 097,50
Autres établissements publics locaux 13916 67,00 4 827,52
Participations pour voirie et réseaux 13936 2 175,00 1 265,52
1 465 646,84 1 134 649,96 274 519,83 56 477,05
Op. de l'exercice
I
Solde d'exécution
D001 de l'exercice
précédent (N-1)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Restes à réaliser
en dépenses
au 31/12
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
Page 142 Budget communal - Le Teil
CA 2017
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l'exercice (BP + BS + DM + RAR
N-1)
Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 536 354,97 III 374 644,89
Ressources propres externes de l'année (a) 461 551,18 158 150,01
FCTVA 10222 150 000,00 63 557,00
TLE 10223 963,00
Taxe d'aménagement 10226 137 000,00 93 630,01
Communes membres du GFP 276341 174 551,18
Ressources propres internes (b)(2) 1 074 803,79 216 494,88
Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2802 2 000,00 902,76
Frais d'études 28031 10 000,00 24 477,37
Bâtiments et installations 2804158 4 613,79
Bâtiments et installations 2804182 18 000,00 30 788,86
Concessions et droits similaires 28051 12 000,00 22 298,64
Plantations d'arbres et arbustes 28121 5 000,00 824,89
Autres agencements et aménagements de 28128 5 000,00 4 267,08
Hôtel de ville 281311 8 000,00
Bâtiments scolaires 281312 5 000,00
Autres bâtiments publics 281318 25 000,00
Install.géné.,agencement,aménagements d 28135 6 000,00
Autres constructions 28138 9 000,00
Réseaux de voirie 28151 15 000,00 9 781,52
Installations de voirie 28152 10 000,00 2 403,43
Réseaux d'électrification 281534 3 000,00
Autres réseaux 281538 20 000,00 19 063,12
Matériel roulant 281571 25 000,00 22 499,75
Autre matériel et outillage de voirie 281578 10 000,00 1 932,37
Autres install., matériel et outillage techni 28158 3 000,00 7 847,20
Autres constructions 281738 67,64
Matériel de transport 28182 8 000,00 7 517,20
Matériel de bureau et informatique 28183 2 000,00 6 437,81
Mobilier 28184 9 000,00 5 643,36
Autres immobilisations corporelles 28188 90 000,00 20 990,07
Pénalités de renégociation de la dette 4817 24 139,00 24 138,02
Produits des cessions d'immobilisations 024 254 367,00
Virement de la section de fonctionnement 021 496 297,79
Total
ressources
propres
disponibles
Opérations de
l'exercice
III
Solde d'exécution
R001 de l'exercice
précédent
TOTAL
IV
374 644,89 662 606,32 1 711 718,77
Affectation
R1068 de l'exercice
674 467,56
Restes à réaliser
en recettes
au 31/12
Page 143 Budget communal - Le Teil
CA 2017
1 465 646,84
1 711 718,77
246 071,93
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires. (3) Indiquer le signe algébrique.
Page 144 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Article Libellé Montant
NEANT
Page 145 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.2
SECTION D'INVESTISSEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES - MANDATS EMIS
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Article Libellé Montant
NEANT
Page 146 CA 2017
Budget communal - Le Teil
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.1 ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT - Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
(1)
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES - MANDATS EMIS
Articles (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
68 Dotations aux provisions (3) 0,00
014 Atténuations de charges 0,00
0,00 Total des dépenses réelles
042 Opérations d'ordre entre sections 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section 0,00
0,00 Total des dépenses d'ordre
Total général 0,00
(1) Compléter par le nom du service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
Page 147 A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Articles (2) Libellé (2) Montant
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
0,00 Total des recettes réelles
042 Opérations d'ordre entre sections 0,00
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section 0,00
0,00 Total des recettes d'ordre
Total général 0,00
(1) Compléter par le nom du service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
(3) Si la commune ou l'établissement a opté pour les provisions semi-budgétaires.
Page 148 IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.2 ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D'INVESTISSEMENT
(Article R. 2313-3 du CGCT - Services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
(1)
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES - MANDATS EMIS
Articles (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
0,00 Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
0,00 Total des dépenses d'ordre
Total général 0,00
(1) Compléter par le nom du service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 149 A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES - TITRES EMIS
Articles (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (hors opérations) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
0,00 Total des recettes réelles
040 Opérations ordre transfert entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
0,00 Total des recettes d'ordre
Total général 0,00
(1) Compléter par le nom du service.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service.
Page 150 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires (3)
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires (3)
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) Si la commune ou l’établissement applique les provisions semi-budgétaires.
Page 151 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.3.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.3.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES (1)
Montant Article (2) Libellé (2)
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
(1) Dépenses et recettes, directes et indirectes, afférentes à l'exercice de la compétence visée à l’article L. 2313-1 du CGCT. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
Page 152 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL 410 346,34 24 138,02 24 138,02 -410 346,34
2016 22/03/1999 410 346,34 240 24 138,02 Penalités de renégociati 24 138,02 -410 346,34
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 153 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Cumul des
réalisations
avant
l'exercice
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Sur l'exercice
Réalisations Restes à
réaliser
Intitulé de l'op. : Eboulement montée du chateau 2014-Gentes
Op. à
annuler
Cumul des
réalisations
au
31/12/2017
N° de l'op. : 115031 Date de délibération : ..../..../........
DEPENSES 401 044,78 401 044,78
NEANT
Annulations sur dépenses (c) (6) 5 024,40 5 024,40
Dépenses nettes (a - c) 396 020,38 396 020,38
RECETTES 418 100,00 401 044,78 17 055,22 401 044,78
NEANT
Annulations sur recettes (d) (3)
Recettes nettes (b - d) 418 100,00 401 044,78 17 055,22 401 044,78
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(3) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(4) Indiquer le chapitre.
Page 154 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
A10.1 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
2 Tondeuses autoportées wolf moteur briggs 10 700,00 8
Acquisition ensemble immo. 9 rue montant au chatea 7 979,00
Acquisition Parcelle BL 7 30 751,95
Acquisition parcelle BL 7 /5 rue de l'espérance
Acquisition Parcelle de terre CD202 la sablère 4 226,00
Acquisition parcelle terrain CL145 Le pont nord / 648,35
Cases double faces pour cimetières 10 545,60 10
Chariot electrique/ Service festivités 10 434,00 10
Clio/CTM 1 508,70 10
Deversoir de crue 702,00 30
Deversoir de crue 153 769,20 30
Division parcelle BC 250 pour acquisition terrain 780,00
Division parcelle BC 250 pour acquisition terrain 5
Enrochement du Frayol 71 947,68 30
Etude de danger & diagnostic de sureté de la digue 2 640,00
Etude de danger et daignostic surete digue du rhon 23 903,38 796,78 30
Etude de danger et daignostic surete digue du rhon 7 564,32
Etude de danger et daignostic surete digue du rhon 5 042,88
Etude de danger et diagnostic sureté digue rhone 21 056,66 701,89 30
Extension des réseaux rue ambroise croizat 3 883,55 30
Extension réseaux chemin des peyrouses 4 519,08 30
Fournitures et pose d'un marquage police municpale 4 794,00 10
Immeuble bati 45 rue kleber (BD936+BD937) 30 000,00
levé topo abords stade de mélas 830,40
Maitrise ouvrage temporaire (MOT)/ Telecom/ 16 727,09 30
Matériel informatique Ecoles 12 762,60 5
MO RN 102 Contournement nord teil 16 397,48 30
MO/Aménagement SF mélas/cantine 384,05 20
Modification du PLU / Lot n°1 - 24 660,00 30
modification n°2 PLU / Situation 2 2 392,00 179,40 10
Modification PLU/Phase 1 et 2 2 990,00 299,00 10
Nouveau groupe scolaire 42 159,60 20
Parcelle BM 176 59 av europe Unie 191,00
Parcelle de terrain /R.Alphonse Daudet 265,00
Parcelle de terrain BC 149 laparel 8 134,00
Parcelle en nature de jardin BC 146 2 154,99
Parcelles BM 11-13-170-172-173 ile du moulin 5 926,86
PC Lenovo M700 + Ecran LED 628,87 1
Refection de chaussee avenue Europe 107 661,91 30
Réhabilitation ancien temple 223 969,32 20
Relevé et division parcelle BK 456/ prévision amgm 1 800,00
Relevé topo parcelles ruisseau charonsac 952,80 1
Remise état armoires de commande /EP 6 997,50 30
Renovation centre social 94 488,65 20
Renovation classe ecole centre 6 132,00 20
saleuse Arvel NH058 503,50 1
Serveur NAS 1 baie 299,03 1
Serveur Nas Synology / 2 baies avec disques durs 371,22 1
Tables,bancs,barrières,chaises 8 730,50 10
Terrain voirie bordure Frayol 8 833,20
Tracteur diesel LS MITRON 18 783,00 8
Travaux de renouvellement des réseaux 91 276,55 30
Page 155 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.1
A10.2
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
Travaux suite intemperies 2014 16 086,34 30
Acquisitions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Divers
TOTAL GENERAL 1 130 885,81
A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Acquisition immeuble non bati "ile du moulin" 19 600,00 11 492,23 5 7 840,00 -9 017,23 2 475,00
Acquisition parcelles Zone le pont nord 1 743,30 1 743,30 -1 488,30 255,00
Tondeuse Amazone 30 704,12 5 30 704,12 10 700,00 10 700,00
Tracteur Massey ferguson Type 3085 26 658,76 4 26 658,76 1,20 1,20
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Mise à la réforme
Destruction
Divers
Tondeuse Amazone 30 704,12 5 30 704,12 1,00 1,00
TOTAL GENERAL 109 410,30 196,67
Page 156 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3 - OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
A10.3
Crédits ouverts
(BP + DM) Pour mémoire
254 367,00 Produits des cessions d'immobilisations chapitre 024
15 701,20
Produit des cessions
Produits des cessions d'immobilisations
Valeurs comptables des immobilisations cédées
compte 775
compte 675 22 267,89
Réalisations
Page 157 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A10.4
A10.5
VARIATION DU PATRIMOINE (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - ENTREES
VARIATION DU PATRIMOINE (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - SORTIES
A10.4 - ETAT DES ENTREES D'IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition Désignation du bien Valeur d'acquisition (coût historique) Cumul des amortissements Durée de l'amortissement
Acquisitions à titre onéreux
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Divers
TOTAL GENERAL
A10.5 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie Désignation
du bien
Valeur
d'acquisition
(coût
historique)
Durée de
l'amort.
Cumul des
amort.
antérieurs
Valeur nette
comptable
au jour de la
cession
Prix de
cession
Plus ou
moins
values
Cessions à titre onéreux
Cessions à titre gratuit
Mise à disposition
Affectation
Mises en concession ou affermage
Mise à la réforme
Destruction
Divers
TOTAL GENERAL
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CA 2017
IV IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
A11 ETAT DES TRAVAUX EN REGIES (1)
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Chap.
/
Dépenses
Mandats émis
Recettes
Titres émis
Art. (2)
Libellé
(2)
011 Charges à caractère général 22 523,28
60632 Fournitures de petit équipement 12 522,25
60633 Fournitures de voirie 9 008,91
6135 Locations mobilières 810,21
61551 Matériel roulant 181,91
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
72 Travaux en régie 96 835,62
722 Immobilisations corporelles 96 835,62
TOTAL GENERAL 22 523,28 96 835,62 I
SECTION D'INVESTISSEMENT
Chap.
/
Art. (2)
Libellé
(2)
Montant
(3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 96 835,62
2315 Installation, matériel et outillage techniques 96 835,62
45... Opé. c/ de tiers 0,00
TOTAL GENERAL 96 835,62
RATIO
Montant
Recettes 72 (I)
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement
9 418 557,30
1,03
96 835,62
%
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de personnel, ...) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale. (2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement. (3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040.
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CA 2017
IV - ANNEXES IV
EMPLOI DES CREDITS COMMUNAUTAIRES
DANS LE CADRE DE LA SUBVENTION GLOBALE
FONDS EUROPEENS RECUS ET REVERSES PAR LA COLLECTIVITE GESTIONNAIRE
A12
Libellé du fonds européen géré :
I - AU TITRE DES MESURES GEREES SOUS FORME DE SUBVENTIONS GLOBALES
RECETTES (fonds versés par l'Etat à la collectivité gestionnaire)
Objet Montant Article (1)
NEANT
TOTAL
DEPENSES (aides communautaires versées directement aux bénéficiaires) En cas de recouvrement de sommes indues, les faire apparaître en dépenses négatives
Titre de
la mesure
Bénéficiaires
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire *)
Libellé de
l'opération
Article
(1)
Montant
Total des aides versées par la collectivité gestionnaire
Bénéficiaires Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Titre de
la mesure
DEPENSES JUSTIFIEES PAR LES BENEFICIAIRES (2)
(nom de l'entreprise,
de l'association,
de la collectivité
gestionnaire **)
II - AU TITRE DE L'ASSISTANCE TECHNIQUE (***)
Mesure Article
(1)
Montant Montant Date
d'acquittement
de la facture
Emetteurs
(3)
Libellé de
l'opération
Montant des recettes Dépenses d'assistance technique justifiées par l'organisme intermédiaire (2)
TOTAL TOTAL
(1) A détailler conformément au plan de compte.
(2) Les informations seront extraites de PRESAGE.
(3) Les justificatifs aux dépenses peuvent provenir de plusieurs émetteurs pour la même opération.
(*) La collectivité gestionnaire (commune ou EPCI) peut être bénéficiaire des fonds lorsqu'elle est maître d'ouvrage.
(**) Hors dépenses d'assistance technique.
(***) Dans ce cas, la collectivité gestionnaire est bénéficiaire des fonds.
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CA 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 31/12/2017
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 10 412 419,16 3 090 157,28
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 10 671,43
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R C.I.L - VIVA (Comité Interprof.Logeme 27 440,82 4 351,31
6 Logements Impasse Résistance "C 2005 P A.L.V.R CILAR (Comité Interprofes.Logement 27 500,00 3 385,20
Logement T4 - 74 Rue Kléber
2005 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 20 000,00 4 388,32
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 592 900,14 32 835,64
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 6 423,23
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 22 912,57
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 10 356,48
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 53 520,37
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 463 339,34
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 131 781,97
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 114 633,53
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 20 951,03
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 708 310,00 212 493,00
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 336 114,00 100 834,20
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 127 154,00 338 146,20
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 626 036,00 187 810,80
Pret Caution Solidarité 2002 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 10 671,43
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 422 123,04
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00 20 215,70
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 20 474,41
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 10 843,02
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 651 833,99
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 155 216,21
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 78 664,29
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 22 623,43
Totaux des autres emprunts 200 000,00 32 976,08
Page 161 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00 32 976,08
Totaux généraux 10 612 419,16 3 123 133,36
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 162 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
56 796,64 64 529,99
Mensuelle F 6,05 F 6,05 A-1 1,35 179,23
3 Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 51,45 1 462,93
3 Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 42,20 1 537,84
3 Mensuelle F 4,16 F 4,16 A-1 218,30 1 576,27
13 Annuelle F 4,80 F 4,80 A-1 1 671,69 1 991,33
43 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 117,45 101,82
43 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 428,78 264,50
33 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 58,27 237,88
33 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 1 008,10 971,59
37 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 8 738,37 9 004,75
47 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 471,42 1 808,13
37 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 231,05 2 609,36
47 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 223,69 352,92
41 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A A-1 0,00
51 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A A-1 0,00
41 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A A-1 0,00
51 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A A-1 0,00
Mensuelle F 6,05 F 6,05 A-1 2,16 214,68
17 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 12 795,27 18 515,96
5 Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 829,43 3 820,13
5 Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 833,35 3 872,44
6 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 603,67 1 693,37
36 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 18 884,80 10 790,45
46 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 471,89 1 692,31
36 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 643,93 1 527,54
46 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 470,02 304,56
1 236,99 7 253,48
Page 163 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
5 Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 1 236,99 7 253,48
71 783,47 58 033,63
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 164 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
134 708,93
932 542,52
1 067 251,45
9 418 557,30
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
11,33 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 165 CA 2017
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2018 2019 2020 2021
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 Epareuse 29 820,00 CHN Industrial 60 5 303,16 5 303,16 5 303,16 5 303,16 1 028,04 22 240,68
2017 illuminatons 16 684,34 blachère illuminations 2 8 342,17 8 342,17
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 31/12/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
31/12/2017
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Page 166 CA 2017
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Total
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 31/12/2017" correspond au montant résiduel de la garantie au 31/12/2017. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
31/12/2017
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 167 Budget communal - Le Teil
CA 2017
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Montant du fond de concours ou
de la subvention (numéraire)
Personnes de droit privé 238 234,59
Associations, entreprises, personnes physiques et autres 238 234,59
250,00 ACCA LE TEIL Asso Chasse Mr GAILLAND Christophe
13 269,69 ALVR
500,00 AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE
250,00 ASTROTEIL Mr ROCHETTE Alain
1 650,00 BATTERIE FANFARE TEILLOISE
350,00 Cadets Jeunes Sapeurs Pompiers Association
2 000,00 CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR
250,00 CANTOTEIL CHORALE
2 000,00 CERCLE CULTUREL DU SOU DES ECOLES LAIQUES
260,00 Collectif The 4 L BOYS
250,00 COMITE DE QUARTIER BAS FRAYOL
250,00 COMITE DE QUARTIER HAUT FRAYOL
250,00 COMITE DE QUARTIER ROURY
2 000,00 COMITE DES FETES DU TEIL Mr VANTOURS Félicien
250,00 COMITE QUARTIER CROIX ROUGE
250,00 COMITE QUARTIER MELAS
867,30 COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Mme ROCHETTE Liz
100 292,00 DIVERS
27 103,60 Ecoles diverses Projets ecoles
500,00 F.C.P.E. CES LE TEIL Mme SENAC Yolaine
200,00 Famille des peupliers
100,00 JARDINOT LE JARDIN DU CHEMINO
100,00 JARDINS OUVRIERS DE L'ILE RIGAUD
160,00 LA BREME TEILLOISE
500,00 LES PIECES MONTEES ECOLE DE THEATRE
3 500,00 MEDIACOM
2 000,00 OMS Office Municipal du sport Mr GANIVET
4 300,00 PERSONNEL COMMUNAL AMICALE
250,00 PREVENTION ROUTIERE (LA) COMITE DEPART. DE L'
2 150,00 PROTECTION CIVILE ASSOC DEPARTEMENTALE
20 000,00 REBOND
3 000,00 SAPEURS POMPIERS AMICALE
27 995,00 Sou des Ecoles Laïques Le Teil
17 267,00 SPA REFUGE LES AMANDIERS
550,00 TEMPS LIBRE Mme POUZACHE Simone
500,00 TEQUILA SHOW (asso)
salle des fêtes PAul Avon 3
journées
TONALITEIL Mr MICHEL THOMAS
1 650,00 TONALITEIL ORCHESTRE D'HARMONIE
320,00 UNION COMMERCIALE TEILLOISE
900,00 UNION LOCALE DES ASSOC DE COMBATTANT ULAC - F
Personnes de droit public 38 500,00
Etat
NEANT
Régions
NEANT
Départements
NEANT
Communes
NEANT
Page 168 Budget communal - Le Teil
CA 2017
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
(article L. 2313-1 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B1.7
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Montant du fond de concours ou
de la subvention (numéraire)
Etablissements public (EPCI, EPA, EPIC,...) 38 500,00
38 500,00 CCAS
Autres
NEANT
Indéterminé
NEANT
TOTAL GENERAL 276 734,59
Page 169 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2017) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2017)
Révision
de l'exercice
2017
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2017 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2018)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2017
AP 13.5 84 465,11 154 468,86 238 933,97 27 568,35 154 468,86 154 471,20
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2017) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2017)
Révision
de l'exercice
2017
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2017 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2018)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Crédits de
paiement
réalisés durant
l'exercice 2017
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2017 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2017 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2017 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2017 :
Page 170 Budget communal - Le Teil
CA 2017
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
ADMINISTRATIVE 21,00 3,00 22,00 25,00 3,00 24,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF 5,00 3,00 6,00 7,00 1,00 8,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE C 7,00 7,00 7,00 7,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME C 4,00 4,00 4,00 4,00
A ATTACHE PRINCIPAL 1,00 1,00 1,00 1,00
A ATTACHE TERRITORIAL 1,00 1,00 3,00 2,00 1,00
B REDACTEUR 2,00 2,00 2,00 2,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00 1,00 1,00
TECHNIQUE 69,00 1,00 70,00 71,00 1,00 70,00
C ADJOINT TECHNIQUE 17,00 1,00 18,00 19,00 1,00 18,00
C ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CL. 16,00 16,00 16,00 16,00
C ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2EME CL. 23,00 23,00 23,00 23,00
C AGENT DE MAITRISE 4,00 4,00 4,00 4,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 4,00 4,00 4,00 4,00
A INGENIEUR PRINCIPAL 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 2,00 2,00 2,00 2,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 2,00 2,00 2,00 2,00
SOCIAL 2,00 2,00 2,00 2,00
C AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1ERE CL. DE 2,00 2,00 2,00 2,00
SPORTIF 4,00 4,00 4,00 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00 1,00 1,00
B EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S PRINCIPAL 1E 3,00 3,00 3,00 3,00
ANIMATION 8,00 2,00 8,00 17,00 9,00 10,00
C ADJOINT D'ANIMATION 4,00 2,00 5,00 13,00 8,00 6,00
C ADJOINT D'ANIMATION 2EME CL. (AV. JANV. 201 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CL. 2,00 2,00 2,00 2,00
C ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CL. 1,00 1,00 1,00 1,00
CULTUREL 2,00 2,00 2,00 2,00
Page 171 Budget communal - Le Teil
CA 2017
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C ADJOINT DU PATRIMOINE 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME C 1,00 1,00 1,00 1,00
POLICE MUNICIPALE 1,00 1,00 1,00 1,00
C BRIGADIER CHEF PRINCIPAL 1,00 1,00 1,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL 107,00 6,00 109,00 122,00 13,00 113,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
Page 172 Budget communal - Le Teil
CA 2017
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.1 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
31/12/2017
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6) 761,48
ADJOINT ADMINISTRATIF C ADM 761,48 347
ADJOINT D' ANIMATION ANIM A
ADJOINT D'ANIMATION ANIM A
ADJOINT D'ANIMATION C ANIM A / Autres CUI -
ADJOINT D'ANIMATION 2EME CL. (AV. JANV. 201 C ANIM CDD 347
Agents occupant un emploi non permanent (7) 5 740,37
ADJOINT D'ANIMATION C ANIM CUI -
ADJOINT D'ANIMATION C ANIM CDD 347
ADJOINT TECHNIQUE C TECH CDD 347
ADJOINT TECHNIQUE TECH A CUI
ADJOINT TECHNIQUE 2EME CL. (AV. JANV. 201 C TECH CDD 340
AGENT ENTRETIEN TECH A CUI
APPRENTI TECH A CDD
APPRENTI JEUN A CDD
APPRENTI SCOL A CDD
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 2 764,75 CDD 712
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 2 975,62 CDD 772
TOTAL GENERAL 6 501,85
Page 173 Budget communal - Le Teil
CA 2017
C1.1 ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...),
3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes
3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose
à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés)
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à
durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Page 174 Budget communal - Le Teil
CA 2017
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1.2
C1.2 - ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2017 (1)
ELUS BENEFICIAIRES
DES ACTIONS DE FORMATION
ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR
LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
MM TOLFO Pascale (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR NOEL Bernard (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM CURTIUS-LANDRAUD Patricia (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR JOUVE Michel (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM DURAND Josiane (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR FAISSE Michel (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM GUILLOT Catherine (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM GALAMIEN Nathalie (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR MICHEL Jean-Paul (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR PEVERELLI Olivier (Maire) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR DELHOMME Romain (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR MICHELON Eric (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM GARREAUD Sonia (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MR GRIFFE Gérard (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
MM SEGUENI Nadia (Adjoint) séminaire de reflexion et formation action citoyen
(1) Articles L. 2123-12 et L. 2123-14-1 du CGCT.
Page 175 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
NEANT
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Page 176 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SDEA Participation 418,80
SMBE Participation 29 224,41
SMEDMA / / participation 7 755,12
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS Action sociale
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement 21070319500
201
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
Page 177 Budget communal - Le Teil
CA 2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 607 939,12 3 110 464,40 274 519,83 222 954,89
RECETTES 3 607 939,12 1 929 238,59 662 606,32 1 016 094,21
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 9 460 193,32 8 566 614,11 893 579,21
RECETTES 9 460 193,32 9 577 036,15 -116 842,83
(1) Y compris les rattachements
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 834 540,00 1 666 068,07 51 286,12 117 185,81
RECETTES 1 834 540,00 472 999,04 579 492,40 782 048,56
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 689 218,08 166 308,91 522 909,17
RECETTES 689 218,08 804 080,06 -114 861,98
(1) Y compris les rattachements
Budget Eau - Le Teil
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 1 942 679,12 651 538,76 381 777,76 909 362,60
RECETTES 1 942 679,12 1 239 493,09 98 500,00 604 686,03
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 640 379,36 194 320,67 446 058,69
RECETTES 640 379,36 658 161,87 -17 782,51
(1) Y compris les rattachements
Budget lotissement
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
DEPENSES 174 551,18 174 551,18
RECETTES 174 551,18 174 551,18
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 418 787,18 257 490,00 161 297,18
RECETTES 464 706,31 487 114,96 -22 408,65
(1) Y compris les rattachements
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Réalisations -
mandats ou titres
(1)
Restes à réaliser
au 31/12
Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Page 178 Budget communal - Le Teil
CA 2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
DEPENSES 7 559 709,42 5 602 622,41 707 583,71 1 249 503,30
RECETTES 7 559 709,42 3 816 281,90 1 340 598,72 2 402 828,80
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 208 577,94 9 184 733,69 2 023 844,25
RECETTES 11 254 497,07 11 526 393,04 -271 895,97
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 18 768 287,36 14 787 356,10 707 583,71 3 273 347,55
TOTAL GENERAL DES RECETTES 18 814 206,49 15 342 674,94 1 340 598,72 2 130 932,83
(1) Y compris les rattachements
Page 179 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IDENTIFICATION DES FLUX CROISES (1)
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C3.6
1 - FLUX RECIPROQUES ENTRE LE GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET LES COMMUNES (cf. liste des opérations en annexe de la M. 14)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
2 - PRESENTATION CONSOLIDEE DU GROUPEMENT A FISCALITE PROPRE ET DES COMMUNES (après la neutralisation des flux réciproques)
SECTION Crédits ouverts (BP + DM dont RAR N-1) Réalisations - mandats ou titres Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
TOTAL GENERAL
DES DEPENSES
TOTAL GENERAL
DES RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Cet état doit être rempli uniquement par les groupements à fiscalité propre.
Page 180 Budget communal - Le Teil
CA 2017
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2016
Variation
des taux
/
2016
(%)
Variation
des
produits
/
2016 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % % Taxe d'habitation 9 037 000,000 0,000 17,960 0,000 1 623 045,000 0,000
% % % % TFPB 7 831 000,000 0,000 25,970 0,000 2 033 710,000 0,000
% % % % TFPNB 39 800,000 0,000 68,300 0,000 27 183,000 0,000
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 16 907 800,000 0,000 3 683 938,000 0,000
Page 181 Note de Présentation Compte Administratif 2017
Budget Primitif 2018
LA VILLE DE LE TEIL
1 Sommaire
I. Le contexte local
II. Compte Administratif 2017 et Budget Primitif 2018
2 I. Le contexte local
3 La situation économique et sociale de la Ville de Le Teil
Avant d’aborder les évolutions structurelles des dépenses et des recettes du budget communal, il est intéressant de mettre en exergue certaines données issues de l’INSEE ou de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) sur la démographie, les dynamiques sociales, et le marché de l’immobilier.
Le recensement de la population se déroule actuellement pour se terminer le 17 février. Les résultats officiels de cette opération seront connus en décembre. Ainsi les chiffres publiés au 1er janvier 2019 donneront des précisions sur l’évolution des typologies des ménages et des logements depuis le recensement de 2013. L’actualisation des données permettra d’orienter les politiques publiques locales.
4
1990 1999 2006 2013 2018
Population Totale 8 074 8 295 8 187 8 272 8 747
Densité moyenne (hab/km²) 303,65 311,96 307,90 311,09 328,96
Sources : Insee, RP1968 à 1999 dénombrements, RP2006 et RP2011 exploitations principales.
Ménages Année 2014
Le Teil EPCI ARC Ardèche
Population des ménages 8 224
Nombre de ménages 3 727
Taille moyenne des ménages 2,2 2,33 2,2
Composition des ménages : Année 2014
une personne seule 36% 31% 34%
un couple bi-actif 17% 26% 24%
un couple mono-actif 15% 13% 12%
un couple de 2 inactifs 20% 19% 20%
une famille monoparentale 10% 9% 8%
cohabitation 2% 2% 2%
Revenus des ménages :
revenu fiscal de référence moyen (en €) 19 869 22 890 22 560
Part des ménages non imposés 65,00% 57,10% 58,60%
Sources : INSEE, DGFIP Le monde économique et de l’entreprenariat continue de croitre sur le territoire communal.
L’année 2018 verra l’ouverture d’Intermarché et des commerces sur la zone de la Rotonde et de l’établissement Peugeot.
Le chantier de la déviation nord de la RN 102 a débuté par la démolition des maisons, et la 1ère tranche de travaux de 13 millions d’euros va commencer au deuxième trimestre 2018.
La convention opérationnelle de l’ANRU sera signée d’ici fin juin au plus tard, et les premiers travaux de rénovation urbaine commenceront dans la foulée. Pour rappel, le montant total des investissements publics et privés s’élève à 14 millions d’euros sur la période 2018-2023.
C’est toute l’économie locale (commerçants et artisans) qui ont et vont encore aussi bénéficier directement de ces chantiers par la présence d’une main d’œuvre consommatrice.
5 Au niveau du logement, le constat est le même à savoir une évolution à la hausse :
A titre indicatif, le volume de transactions immobilières ayant fait l’objet d’une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) a été de 15 003 329,33 € en 2017 contre 12 825 110,11 € en 2016.
6
Prix du foncier et de l'immobilier
Entre 2011 et 2015 Le Teil EPCI ARC Ardèche
Prix moyen unitaire €/m² €/m² €/m²
Appartement 71 503 1 092 1 129 1 367
Maison 159 766 1 670 1 716 1 758
Terrain à bâtir - particulier 62 186 74 77 60
Terrain à bâtir - promoteur 325 109 57 34 42
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Moyenne
P C 45 27 43 40 35 41 69 57 50 56 40 37 29 36 29 51 20 29 40,8
Nombre de logements
neufs (maison individuelle
ou immeuble collectif)
21 12 9 19 14 14 42 37 31 21 108 30 44 69 27 35 29 15 32,1
PD 2 2 1 4 1 0 4 6 0 0 0 0 0 0 1 0 0 0 1,2
C U 22 28 32 18 21 31 20 24 21 42 44 39 48 21 43 61 80 102 38,7
DP 72 81 59 75 86 82 58 86 73 86 85 72 65 67 108 62 117 88 79,0
PA 0 0 0 1 3 8 2 1 0 1 2 1 1 3 0 0 1 1 1,4
DIA 89 87 83 126 115 109 87 79 69 93 115 119 108 105 128 123 117 133 104,7
TOTAL 251 237 227 283 275 285 282 290 244 299 394 298 295 301 336 332 364 368 293,7
Une belle dynamique foncière II. Compte Administratif 2017
et Budget Primitif 2018
1 / Recettes de Fonctionnement
2 / Dépenses de Fonctionnement
3 / Dette
4 / Dépenses et Recettes d’Investissement
5 / Budgets Annexes – Consolidation
6 / Ratios de structures
7 1/ Recettes de fonctionnement
a) Fiscalité
b) Concours et Dotations de l’Etat
c) Autres recettes
d) Communauté de Communes
8 La population de Le Teil demeure une population modeste avec un revenu par habitant et par ménage fiscal inférieur d’environ 8,54 % par rapport à la moyenne du département.
La faiblesse des revenus des ménages a un impact direct sur les bases et les produits fiscaux.
Pour les foyers fiscaux non assujettis à l’impôt sur le revenu et donc au versement d’impôts locaux (taxe d’habitation) du fait de décisions prises par le gouvernement, l’Etat alloue des compensations aux Communes afin de ne pas les pénaliser.
a) Fiscalité
9
Taxes Bases nettes imposées au profit de la commune
En milliers d'Euros En euros par habitant Moyenne de la strate
Taxe d'habitation (y compris THLV) 8 910 1 037 1 331
Taxe foncière sur les propriétés bâties 7 385 859 1 239
Taxe foncière sur les propriétés non bâties 39 5 15
Les taux et les produits de la fiscalité directe locale
Produits des impôts locaux En euros par habitant Moyenne de la strate
Taxe d'habitation (y compris THLV) 1 199 140 199
Taxe foncière sur les propriétés bâties 1 918 223 261
Taxe foncière sur les propriétés non bâties 27 3 8
Source : DGFIP - CA et Compte de Gestion 2016
La réforme de la Taxe d’Habitation entre 2018 et 2020 va modifier la perception de ces allocations compensatrices du fait qu’à terme 89% des foyers Teillois seront dégrevés contre 22,76% en 2017.
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Allocations compensatrices perçues 148 629 146 146 140 071 142 081 121 485 141 421 164 711 10
En 2017, les bases prévisionnelles communiquées par la DGFIP ayant servi pour le calcul des produits des impôts locaux ont été légèrement surestimée pour la taxe d’habitation et sous estimée pour la taxe foncière.
Pour rappel les recettes fiscales de Le Teil ne peuvent atteindre un niveau comparable aux villes de la même strate qu'à la condition de taux plus élevés compte-tenu de la faiblesse des bases d'imposition. Pour comprendre cette situation, il convient d'observer le potentiel financier (PF) qui est égal au produit que la ville percevrait si elle appliquait comme taux d'imposition les taux moyens nationaux. Il s'agit du potentiel financier lié aux impôts perçus par la commune (la part ex-taxe professionnelle est ici exclue), majoré de la DGF.
Malgré la restructuration fiscale et la hausse du taux de la taxe d’habitation en 2017 de 13,46% à 17,96%, la ville de le Teil a un potentiel financier qui reste inferieur à la moyenne nationale des communes de même strate démographique (- 34,43% en 2017).
Bases prévisionnelles Bases effectives
TH 9 037 000 € 8 913 865 €
TFB 7 831 000 € 7 851 456 €
Produits prévisionnels attendus Produits perçus
TH 1 623 045 € 1 600 930 €
TFB 2 033 711 € 2 039 023€
Potentiel Financier
(TH,TFPB, TFPNB) + DGF 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
PF/hab. Ville de Le Teil 645 670 685 724 720 722 723 726 699
PF/hab. strate 952 988 997 1 054 1 076 1 086 1 067 1 075 1 066
Différence -32,25% -32,19% -31,29% -31,31% -33,09% -33,52% -32,24% -32,47% -34,43% 11
Pour 2018, il est décidé de ne pas toucher aux taux d’imposition des trois taxes communales, à savoir :
- Taxe d’habitation (TH) : 17,96 %
- Taxe Foncière sur le Bâti (TFB) : 25,97%
- Taxe Foncière sur le Non Bâti (TFNB) : 68,38%
Les bases prévisionnelles transmises par les services de l’Etat pour 2018 sont en légère hausse :
Bases prévisionnelles
TH 9 080 000 €
TFB 7 993 000 €
TFNB 38 600 €
Les produits attendus pour 2018 s’élèvent aux montants suivants :
Produits prévisionnels attendus
TH 1 630 768 €
TFB 2 075 782 €
TFNB 26 395 €
Soit une hausse de produits prévisionnels attendus de 90 000 €. b) Concours et Dotations de l’Etat
La faiblesse des ressources de la ville n’est pas compensée par les dotations versées par l'Etat. Malgré les dotations dites de péréquation (DSR et DNP), la dotation globale de fonctionnement de Le Teil est tout juste supérieure à la moyenne des villes de la même strate, malgré une évolution de 0,06 % en 2017.
12
DGF = Forfaitaire+DSR+DNP 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
DGF/hab. Ville de Le Teil 223 208 211 211 226 218 203 185 182
DGF/hab. strate 204 204 204 203 203 196 175 157 DND
Différence 9,31% 1,96% 3,43% 3,94% 11,33% 11,22% 16,00% 17,83% DND
Enfin, la loi de Finances 2018 maintient le renforcement de la péréquation horizontale (réforme annoncée en 2011 puis mise en œuvre depuis 2012). Ainsi, le Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) reste élevé à 1 milliard d'euros (comme en 2017).
La fusion des 2 EPCI avec la naissance d’Ardèche Rhône Coiron pose la difficulté du changement des bases de calcul du FPIC sur le nouveau territoire. En 2017, la ville de le Teil a été contributrice à hauteur de 212 579 euros et a bénéficié du fonds de garantie de sortie d’un montant de 100 306 euros, soit une dépense supplémentaire de 112 273 euros.
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
DGF 1 441 660 1 433 114 1 430 045 1 429 095 1 436 593 1 438 706 1 376 416 1 221 315 1 076 245 1 004 618
DSR 319 224 205 570 88 408 102 745 117 931 135 740 145 359 183 274 215 736 275 136
DNP 216 450 229 590 231 777 241 025 231 987 258 230 280 709 290 876 297 561 310 805
FPIC 68 746 95 212 120 778 151 399 -112 273
Total 1 977 334 1 868 274 1 750 230 1 772 865 1 786 511 1 901 422 1 897 696 1 816 243 1 740 941 1 478 286 13
Prospective 2018 -2022
Comme pour le FPIC, les modes de calcul de certaines dotations de l’Etat prennent en compte la richesse du territoire au niveau communautaire. Ainsi, en réalisant une prospective financière sur les dotations avec le cabinet Finance Active, il s’avère que les effets combinés de la fusion des EPCI et de la loi de Finance 2017, la Dotation de Solidarité Rurale sera amputée de la part cible et la Dotation Nationale de Péréquation ne sera plus versée.
2017 2018 2019 2020 2021 2022
Variable
totale
2017/2022
Dotation de
solidarité rurale 275 136 122 169 118 523 115 736 119 959 124 110 -54,89% Part bourg centre 0 0 0 0 0 0
Part péréquation 126 002 122 169 118 523 115 736 119 959 124 110 -1,50% Part cible 149 134 0 0 0 0 0 -100,00%
2017 2018 2019 2020 2021 2022
Variable
totale
2017/2022
Dotation
nationale de
péréquation
310 805 116 156 0 0 0 0 -100,00%
part principale 0 116 156 0 0 0 0 0
part majoration 0 0 0 0 0 0 0
Concernant le FPIC, 2018 sera une parenthèse « enchantée » puisque contrairement à 2017, la ville va bénéficier du fonds de garantie à hauteur de 63 775 euros mais ne sera pas contributrice. Le classement de la ville de le Teil dans le calcul de la DSR a pour effet de basculer la contribution prévue de 243 000 euros à la charge de l’EPCI ARC. Cet effet de la loi semble agir uniquement sur 2018, puisque à partir de 2019, la ville de le Teil redeviendra contributrice du FPIC.
2017 2018 2019 2020 2021 2022
FPIC -112 273 63 775 -198 646 -223 865 -249 099 -252 027
Attribution 0 0 0 0 0 0
Prélèvements 212 579 0 243 288 246 186 249 099 252 027 c) Autres Recettes
A côté de la fiscalité, des dotations et des concours de l’Etat, d’autres recettes viennent alimenter les caisses communales. Même si elles représentent moins de 40% des recettes totales de fonctionnement, elles n’en demeurent pas moins dynamiques et indispensables à l’équilibre du budget.
Parmi les plus importantes :
L’évolution des revenus nets des immeubles est en baisse en 2017 du fait de la fin du bail avec le Conseil Départemental 07 sur les locaux de l’Espace Aden qui prenait en compte l’amortissement des travaux faits par la commune à leur arrivée. Le nouveau bail est de moindre loyer pour une surface et une valeur identiques.
La hausse de 2,23 % des recettes en 2017 reflète le maintien des services facturés.
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AUTRES IMPOTS ET TAXES 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Droits de Mutation 103 267 € 162 518 € 147 630 € 163 219 € 150 938 € 174 733 € 168 159 € 120 249 € 185 249 € 150 000 €
Taxe sur l'électricité 99 091 € 96 371 € 102 176 € 137 930 € 109 371 € 133 944 € 108 345 € 103 592 € 106 513 € 107 000 €
Taxe sur les Pylônes Electriques 78 292 € 83 881 € 88 021 € 92 046 € 95 427 € 98 647 € 101 309 € 53 609 € 117 219 € 118 000 €
REVENUS DES IMMEUBLES 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
464 119 € 489 815 € 478 786 € 425 279 € 339 800 € 302 319 € 302 433 € 315 843 € 289 751 € 290 000 €
REVENUS DES REGIES ET DES
SERVICES 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
(cimetière, cantine, RODP,
locations de salles, mise à
disposition de personnels sur
les budgets annexes et à la
CCRH, etc....)
302 946 € 304 428 € 420 964 € 462 657 € 558 481 € 459 833 € 427 148 € 494 146 € 505 611 € 439 000 € d) La Communauté de Communes
Pour rappel, la Communauté de Communes, EPCI à fiscalité propre, perçoit depuis sa création l’ensemble des impôts économiques (ex Taxe Professionnelle), et reverse aux communes membres la différence entre la recette globale et les charges correspondant aux compétences transférées, dénommée Attribution de Compensation.
Les transferts les plus importants ont été l’Office de Tourisme en 2010 et le service Jeunesse, la Médiathèque et le Cinéma Regain en 2012, d’où une baisse significative de l’attribution de compensation à partir de cet exercice.
En complément de ce reversement, l’EPCI peut décider également de verser, chaque année, une Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) en fonction d’une évolution positive de ses produits fiscaux perçus.
Du fait de la signature du Contrat de Ville 2015-2020, l’EPCI est tenu d'instituer, au profit des communes concernées par les dispositifs prévus dans ce contrat de ville, une dotation de solidarité communautaire, dont le montant est au moins égal à 50 % de la différence entre les produits des impositions mentionnées au I et aux 1 et 2 du I bis de l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts au titre de l'année du versement de la dotation et le produit de ces mêmes impositions constaté l'année précédente. Cet article renvoie à la variation annuelle des produits fiscaux suivants : CFE, CVAE, IFER et TFNB.
Un pacte fiscal et financier a été conclu entre l’EPCI et ses communes membres dans lequel sont déterminés l’ensemble des éléments financiers pris en charge par la communauté de communes notamment pour prendre en compte l’évolution des attributions de compensation, les fonds de concours, les efforts de mutualisation des recettes et des charges à l’occasion de transferts de compétences............
15
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Attribution de
Compensation
1 501 565 € 1 468 425 € 1 450 536 € 831 738 € 605 130 € 690 000 € 660 607 € 1 003 445 € 1 268 667 € 1 223 667 €
Dotation de Solidarité
Communautaire 50 000 € 47 043 € 47 035 € 39 688 € 33 357 € 26 156 € 19 326 € 126 655 € 0 € 0 € 2/ Dépenses de fonctionnement
Conformément aux rapports définitifs de la Chambre Régionale des Comptes de novembre 2009 et de 2016, la ville de Le Teil, par la contribution de tous (efforts de gestion au sein des services communaux, choix assumés par l'équipe municipale et la participation des citoyens) continue de maitriser toutes les dépenses et de chercher des recettes supplémentaires.
Tout en poursuivant les efforts de rigueur dans la gestion communale et en maintenant un service public de qualité, les dépenses de fonctionnement proposées au budget primitif 2018 sont stables par rapport au budget primitif 2017.
Le niveau des dépenses courantes sera maintenu, voire diminué dans la mesure du possible et compte tenu de la renégociation de contrats de maintenance et de la mise en place de groupement de commandes avec l’EPCI Ardèche Rhône Coiron. L'augmentation des recettes courantes sera limitée à un niveau maximum de 1 %.
En matière de dépenses de personnel, il s'agit de diminuer l’impact financier de la masse salariale malgré le fait d’un GVT (glissement vieillesse technicité)limité et des modifications sur les taux des cotisations décidées par le gouvernement. La réintégration de la journée de carence devrait participer à la diminution des charges de personnel.
Les efforts de gestion ainsi poursuivis (charges à caractère général et masse salariale) impactent également l'évolution du reversement des budgets annexes (Eau et Assainissement) qui sera donc limitée à 1 %.
Le travail de mutualisation engagé avec l’EPCI Rhône-Helvie, depuis plusieurs années, suspendu en 2017, en raison de la fusion et de la naissance d’Ardèche-Rhône-Coiron sera relancé cette année dans la perspective des transferts de compétences et des départs en retraite futurs.
16 Les résultats 2017 laissent apparaitre un rebond sensible des dépenses et des recettes de fonctionnement qui se solde par une hausse de l’excédent de fonctionnement de euros par rapport à 2016.
Il est rappelé que sur l’exercice 2014, les opérations d’ordre liées à la moins value sur la cession de l’ex gendarmerie avaient « pollué » les résultats définitifs pour avoir une vision comparative claire.
L’Excédent Brut de Fonctionnement (EBF) est la différence entre produits courants et charges courantes, dont on retire le résultat financier (essentiellement les charges financières, c’est à dire les intérêts des emprunts). Il permet de vérifier la capacité de la commune à générer un excédent de fonctionnement, avant prise en compte de l’incidence de sa dette.
La Capacité d'Autofinancement (CAF) brute est égale aux produits réels de fonctionnement (encaissables) - les charges réelles de fonctionnement (décaissables).
La CAF nette est égale à la CAF brute amputée du remboursement en capital de la dette.
17
CA 2010 CA 2011 CA 2012 CA 2013 CA 2014 CA 2015 CA 2016 CA 2017
Total des recettes de fonctionnement 8 784 567 € 8 148 250 € 8 388 164 € 9 132 225 € 10 715 203 € 8 669 437 € 8 935 420 € 9 577 036 €
Total des dépenses de fonctionnement 8 491 747 € 7 646 259 € 7 593 067 € 8 825 853 € 10 722 403 € 7 997 384 € 8 260 952 € 8 566 614 €
Solde exercice fonctionnement 292 820 501 991 795 097 306 372 -7 200 € 672 053 € 674 468€ 1 010 422 €
Excédent reporté de fonctionnement 371 564 5 558 7 550 233 737 8 121 € -7 199 € 0 € 0 €
Solde cumulé de fonctionnement 664 384 507 549 802 647 540 109 921 € 664 854 € 674 468 € 1 010 422 €
En millier d'euros 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017
Excédent Brut de fonctionnement 1 012 1 568 3 542 809 591 1 155 1 166 1 247
CAF Brute 711 1 057 3 159 528 231 857 827 1 236
CAF Nette -296 87 1 528 -355 -570 61 -38 565
a) Dépenses de Personnel
b)Subventions
c) Autres dépenses de fonctionnement Au DOB 2017, il était prévu au titre des charges de Personnel la somme de 4 400 000 euros. L’atterrissage a été très légèrement supérieur que les prévisions puisque le réalisé 2017 est de 4 427 190 euros, soit un delta de + 27 190 euros (4 427 079 euros en 2016). De cette somme de charges brutes, il faut enlever les recettes perçues lors de mises à disposition, de remboursement des assurances et de la sécurité sociale pour maladies ou accidents, des reversements de l’Etat pour les emplois aidés (CUI, Emploi d’Avenir, Adulte Relais, Apprentis) ainsi que le reversement des budgets annexes qui se montent à 337 220 euros pour 2017.
Ainsi, les dépenses nettes de personnel en 2017 se sont élevées à 4 089 970 € (4 427 190 € - 337 220 €).
Pour l’année 2018, il est prévu de rester sur un budget brut prévisionnel en deçà de 4 400 000 euros, hors frais liés aux agents recenseurs.
Structure et Evolution des effectifs :
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Situation au 31 décembre
2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Agents Titulaires 128 121 123 113 115 115 113 112 106 103
Agents Contractuels Permanents 3 2 2 2 1 1 1 2 2 2
Agents Contractuels Non Permanents 1 10 9 9 15 12 9 8 16 14
Contrats Aidés (CAE-CUI-AE) 9 6 5 3 18 19 18 12 6 1
Apprentis 2 1 3 3 2 0 2 3 4 2
Service Civique 1 1
Total 143 140 142 130 151 147 143 137 135 123
a) Dépenses de Personnel
Charges de personnel/hab 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Ville de Le Teil 481 490 481 463 511 508 494 493 503 506
Moyenne strate 477 486 493 504 513 532 532 525 DND DND
Différence Le Teil/moyenne 0,84% 0,82% -2,43% -8,13% -0,39% -4,51% -7,14% -6,10% DND DND 19
L’augmentation des subventions en 2017 est due à une hausse de l’enveloppe de la Politique de la Ville et aux projets des écoles maternelles et élémentaires.
Au titre des départs en retraite ou des radiations des cadres pour 2018, le tableau théorique des effectifs sera diminué de 3 agents titulaires, soit 3 ETP, qui seront remplacés partiellement ou par mouvement interne.
Pour les années suivantes, en 2019 seuls 2 agents titulaires seront concernés et en 2020 également 2 agents.
Enfin, au titre de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), une analyse est en cours d’élaboration pour anticiper, sur 10 ans, les métiers qu’il sera nécessaire de maintenir, de mutualiser ou de supprimer en fonction des évolutions des services à rendre à la population.
Sur ce dernier point, une difficulté demeure, à savoir de connaitre les dates départs en retraite des agents, car ils sont nombreux à devoir prolonger leur activité professionnelle pour pouvoir bénéficier d’une pension suffisante ou à taux plein. Le personnel féminin est particulièrement touché par ce problème en raison d’une carrière professionnelle irrégulière. Les perspectives font état du départ de près de 30% du personnel sur les années 2023-2024.
Enfin la GPEC devra s’élaborer impérativement dans le cadre d’un schéma de mutualisation avec Ardèche Rhône Coiron.
b) Subventions
Subventions/hab 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Ville de Le Teil 49 58 60 37 36 50 23 26 32 33
Moyenne strate 71 72 72 73 73 74 70 68 DND DND
Différence Le Teil/moyenne -30,99% -19,44% -16,67% -49,32% -50,68% -32,43% -67,14% -61,76% DND DND Le travail sur la compression des dépenses continue grâce à un contrôle de gestion de plus en plus performant, mais également grâce à la renégociation de contrats et la mutualisation avec l’EPCI sur des groupements de commandes.
La fluctuation du prix de l’énergie (électricité, gaz et carburant) joue également un rôle important sur les dépenses de fonctionnement. C’est pourquoi, il est engagé des procédures de réduction des consommations (notes aux utilisateurs, appareillages thermostatiques, rendement des chaudières, extinction de l’éclairage public, etc....).
Il est rappelé que les charges financières correspondent aux dépenses liées aux intérêts versés aux banques. C’est une dépense de fonctionnement (frais bancaires) à la différence du remboursement du capital qui est une dépense d’investissement.
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c) Autres dépenses de fonctionnement
Charges Générales/hab 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Ville de Le Teil 232 221 203 199 297 279 258 270 - 190* 271 -195* 309 – 232*
Moyenne strate 241 243 249 255 264 258 221 244 DND DND
Différence Le Teil/moyenne -3,73% -9,05% -18,47% -21,96% 12,50% 8,14% 16,74% 10,70% - 22,13%* DND DND
NB : Il est à noter qu'à partir de l’année 2013, ce chapitre subi une augmentation « artificielle » du fait de l’encaissement et du décaissement du loyer de la nouvelle gendarmerie d’un montant de 676 000 €.
Charges Financières/hab 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018
Ville de Le Teil 61 57 58 65 33 44 36 36 27 30
Moyenne strate 36 33 34 34 34 34 56 52 DND DND
Différence Le Teil/moyenne 69,44% 72,73% 70,59% 91,18% -2,94% 29,41% -35,71% -30,77% DND DND 21
3 / Dette
Au 31 décembre 2017, la dette de la ville de Le Teil s'élevait à 7,21 millions d’euros (hors dette des budgets annexes Eau et Assainissement). L'encours total, après intégration des dettes des budgets de l'eau et l'assainissement s'élevait à 12,66 millions d'euros.
Au 31 décembre 2018, la dette de la ville de Le Teil devrait s'élever à 6,61 millions d'euros. Rappelons, hors dette eau et assainissement, qu'elle a baissé de 4,73 millions d’euros depuis 2007. Ainsi, la dette de la ville de Le Teil a baissé de 41,69 % depuis le 31 décembre 2007.
Pour couvrir les investissements futurs (détails ci-après), il sera nécessaire de recourir à un emprunt à hauteur de 2 millions sur 35 ans au minimum, 500 000 euros en 2018, et 1 500 000 euros en 2019. L’évolution de la dette sera la suivante : 22
Annuités de la dette
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Annuités 932 560 845 035 866 450 880 269 825 154 776 980 755 728
Evolution n-1 (en %) -6,62 % -9,39 % 2,53 % 1,59 % -6,26 % -5,84 % -2,74 %
Capital en euro 674 523 597 271 626 916 617 139 582 760 554 450 551 013
Intérêts en euro 258 037 247 764 239 534 263 130 242 394 222 530 204 714
L'annuité de la dette (capital + intérêts) s'échelonne et se ventile comme suit :
Le graphique ci-dessous permet de lire directement l'évolution du remboursement du capital et des intérêts de la dette sur toute la période. L'échelle de droite enregistre la variation de l'annuité de la dette par habitant. 23
Ratio de désendettement
Le ratio de désendettement détermine le nombre d'années nécessaires à la collectivité pour éteindre totalement sa dette par mobilisation et affectation en totalité de son épargne brute annuelle. Il se calcule selon la règle suivante : encours de dette au 31 décembre de l'année budgétaire en cours / épargne brute de l'année en cours.
La capacité de désendettement pour la collectivité évolue comme suit :
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Ratio 8,9 ans 8,5 ans 9,6 ans 10 ans 9,2 ans 8,4 ans 7,3 ans 4 / Dépenses et Recettes d’Investissement
L’atterrissage 2017 de la section d’investissement (avec restes à réaliser et report déficit 2016) est meilleur que l’année 2016.
Pour rappel, les recettes d’investissement récurrentes sont la Taxe d’Aménagement, le FCTVA et l’autofinancement par un prélèvement de la section de fonctionnement.
La Taxe d’Aménagement est assujettie au volume d’autorisations d’urbanisme délivrées les années N-2 et N-1.
Le Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée est le remboursement forfaitaire (16,40%) par l’Etat de la TVA payée sur des investissements réalisés en année N-1.
Pour 2018, il est maintenu l’élargissement de l’assiette au titre du FCTVA des travaux d’entretien de voirie et sur les bâtiments publics communaux.
Enfin, la principale ressource vient de l’excédent de fonctionnement affecté (transféré) à la section d’investissement.
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CA 2010 CA 2011 CA 2012 CA 2013 CA 2014 CA 2015 CA 2016 CA 2017
Total des recettes d'investissement 2 939 602 € 3 382 165 € 1 354 476 € 3 716 245 € 4 274 011 € 781 508 € 1 770 290 € 1 929 238 €
Total des dépenses d'investissement 2 695 560 € 2 772 843 € 1 864 951 € 2 910 908 € 4 462 608 € 2 162 564 € 2 904 940 € 3 110 463 €
Solde exercice investissement -773 295 € -156 726 € -667 201 € -1 186 599 € -188 597 € -1 381 056 € -1 134 650€ - 1 181 225 €
Solde restes à réaliser 28 654 € 41 310 € 352 660 € 822 283 € 355 746 € 493 426 € 171 992€ 388 087 €
Solde cumulé d'investissement -744 641 € -115 416 € -314 541 € -364 316 € 167 149 € -887 630 € -962 658 € - 793 138 € 25
INVESTISSEMENTS 2018
Principaux Projets et Travaux
Assainissement
Collectif
Bassin d'orages Grange Mathon 350 000 €
Réseau Séparatif - rue Jean Vernet 263 000 €
Eau Potable
Renouvellement Conduites Eau Potable - rue Jean Vernet 238 000 €
Station de captage Charonsac 47 000 €
Construction d'un réservoir d'Eau Potable - la Sablière 616 000 €
Commune
Révision du Plan Local d'Urbanisme 35 000 €
ANRU 465 000 €
Déplacement CTM 91 530 €
Eclairage Public - Changement de luminaires 43 000 €
Nouveau Groupe Scolaire - Maitrise d'œuvre et études 160 000 €
Bâtiments et équipements scolaires 46 000 €
Accessibilité Bâtiments Publics 27 000 €
Voiries diverses 86 000 € 26
5 / Budgets annexes - Consolidation
A côté du budget principal de la commune, deux budgets annexes y sont rattachés, bien qu’indépendants financièrement : le budget de l’Eau Potable et le budget de l’Assainissement Collectif. Le budget principal est le garant financier des budgets annexes.
Ces deux budgets doivent s’équilibrer seuls, grâce aux redevances versées par les usagers sur les factures d’eau et d’assainissement.
Compte Administratif 2017
Fonctionnement Investissement Total Total Solde
Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Budget Principal de la Commune 8 566 614 € 9 577 036 € 3 384 984 € 2 591 844 € 11 951 598 € 12 168 880 € 217 282 €
Budget de l'Eau Potable 194 320 € 658 161 € 1 033 316 € 1 337 993 € 1 227 636 € 1 996 154 € 768 518 €
Budget de l'Assainissement Collectif 166 308 € 804 080 € 1 717 354 € 1 052 491 € 1 883 662 € 1 856 571 € -27 091 €
Totaux 8 927 242 € 11 039 277 € 6 135 654 € 4 982 328 € 15 062 896 € 16 021 605 € 958 709 €
Budget Primitif 2018
Fonctionnement Investissement
Dépenses Recettes Dépenses Recettes
Budget Principal de la Commune 9 048 153 € 9 048 153 € 3 418 082 € 3 418 082 €
Budget de l'Eau Potable 801 841 € 801 841 € 1 178 185 € 1 178 185 €
Budget de l'Assainissement Collectif 524 370 € 524 370 € 2 297 026 € 2 297 026 €
Totaux 10 374 364 € 10 374 364 € 6 893 293 € 6 893 293 € 27
6 / LES RATIOS
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Ratio 1 995 932 915 921 922 924 913
Ratio 2 429 432 435 438 441 444 447
Ratio 3 1 103 1 038 1 012 1 007 1 008 1 010 1 013
Ratio 4 91 138 415 243 125 143 51
Ratio 5 839 828 930 858 790 726 722
Ratio 6 185 145 129 126 125 123 123
Ratio 7 51,44 % 54,95 % 55,93 % 55,56 % 55,5 % 55,44 % 56,05 %
Ratio 9 97,34 % 96,41 % 97,64 % 98,61 % 98,19 % 97,85 % 96,55 %
Ratio 10 8,23 % 13,29 % 41 % 24,12 % 12,4 % 14,15 % 5,06 %
Ratio 11 76,09 % 79,74 % 91,84 % 85,17 % 78,34 % 71,86 % 65,32 %
Ratio 1= Dépenses réelles de fonctionnement / population
Ratio 2= Produit des impositions directes / population
Ratio 3= Recettes réelles de fonctionnement / population
Ratio 4= Dépenses d'équipement brut / population
Ratio 5= Encours de la dette / population
Ratio 6= Dotation globale de fonctionnement / population
Ratio 7= Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement
Ratio 9= Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement Ratio 10= Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement Ratio 11= Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement