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Compte-Rendu - DELV 2024 05 05 19 CRÉATION DE L Académie DES Sports
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Mantes-la-Jolie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DELV 2024 05 05 19 CRÉATION DE L Académie DES Sports)
Thèmes du document : Sport, Consommateurs, Données personnelles,
Mantes
(à Joie
DEPARTEMENT
DES YVELINES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE MANTES-LA-JOLIE
Réunion du 29 avril 2024
__________
L’An deux mille vingt-quatre le 29 avril à 19h02
Le Conseil municipal, dûment convoqué par le Maire, le 23 avril 2024, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Raphaël COGNET, Maire.
Présents à l’ouverture de la séance : Monsieur Raphaël COGNET (absent lors des
votes des délibérations n°5-7 et 8), Madame Edwige HERVIEUX (présente à partir de la délibération n°19), Monsieur Ibrahima DIOP, Madame Jamila EL BELLAJ, Monsieur Albert PERSIL, Madame Nathalie AUJAY, Monsieur Karim BOURSALI, Monsieur Fabien CORBINAUD, Madame Nadine WADOUX, Monsieur Michaël BORDG, Madame Emmanuela DORAZ, Monsieur Olivier BARBIER, Monsieur Bernard MERY, Madame Marie-Claude BERTHELOT, Monsieur Dominique EBIOU, Monsieur Marc DOLINSKI, Madame Lila AMRI, Madame Madeleine GARNIER, Monsieur Altaaf JIVRAJ, Madame Nuriya OZADANIR, Monsieur Rachid HAÏF, Madame Graziella DEVIN, Madame Fatimata KAMARA, Monsieur Mariano LAWSON, Monsieur Armando LOPES, Monsieur Reber KUBILAY, Madame Anita AMOAH, Madame Hajare MOUSTAKIL, Madame Clara BERMANN, Monsieur Denis RICADAT- CROSNIER, Monsieur Jean-Luc SANTINI, Monsieur Amadou DAFF, Madame Carole PHILIPPE, Madame Véronique TSHIMANGA, Madame Albane FORAY-JEAMMOT
Pouvoirs donnés à : Madame Edwige HERVIEUX pouvoir à Raphaël COGNET (jusqu’à la délibération n°18), Madame Nicole KONKI pouvoir à Albert PERSIL, Monsieur Moussa KEITA pouvoir à Karim BOURSALI, Madame Irène LEBLOND pouvoir à Nuriya OZADANIR, Madame Amélie DA COSTA ROSA pouvoir à Michaël BORDG, Madame Atika MORILLON pouvoir à Jean-Luc SANTINI, Madame Christel DUBOIS pouvoir à Carole PHILIPPE.
Absents excusés : Monsieur Guillaume QUEVAREC, Madame Audrey HALLIER
Secrétaire : Mariano LAWSON.
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 43. CRÉATION DE L'ACADÉMIE DES SPORTS : ADOPTION DU RÈGLEMENT
DE FONCTIONNEMENT ET FIXATION DES TARIFS
NOTE DE SYNTHESE
(DELV-2024-05-05-19)
La Ville de Mantes-la-Jolie mène une politique sportive riche et variée, portée par ses nombreux acteurs.
Dans le cadre de sa nouvelle politique sportive et dans le souhait de participer au développement du sport pour tous et du sport-santé à Mantes-la-Jolie, la municipalité propose la création de l’Académie Des Sports dédiée à une pratique sportive sous toutes ses formes.
L'activité sportive est un enjeu important dans les politiques publiques portées par l'Etat, mais également des communes. En ce sens, il est du devoir de la Ville de Mantes-la-Jolie de proposer un service permettant de répondre efficacement aux différents maux sur le plan de la santé.
Il est rappelé quelques données sur l'inactivité sportive et la sédentarité :
Selon l’'Onap :
e 37% des enfants de 6 à 10 ans et 73% des jeunes de 11 à 17 ans n'atteignent pas les recommandations en matière d'activité physique,
e À l'échelle mondiale, la France se positionne à la 119ème place sur un classement
de 146 pays,
« Seulement 193% des garçons et 26,6% des filles de 6-17 ans passent moins de 2
heures par jour devant un écran, suivant ainsi les recommandations nationales en
vigueur,
s Les enfants et les adolescents passent en moyenne entre 3 et 4 heures par Jour devant un écran,
« 80% des adultes passent au moins 3 heures par jour devant un écran hors activité professionnelle,
+ Les adultes passent en moyenne 12 heures par jour assis les jours travaillés, et 9 heures par jour assis les jours non travaillés,
+ Chez les jeunes (6-17 ans), 50,7% des garçons et 33,3% des filles atteignent les
recommandations en matière d'activité physique,
e Chez les adultes, 70,6% des hommes et 52,7% des femmes atteignent les
recommandations en matière d'activité physique,
Selon l'Injep :
s 9% des personnes sondées déplorent le manque d'offre de proximité que cela soit en matière d'équipements ou encore de clubs,
Selon l'OMS :
+ 17 % des enfants de 6 à 17 ans sont en surpoids dont 4 % sont obèses, avec un gradient social marqué puisqu'un enfant d'ouvrier a 4 fois plus de risques d'être obèse qu'un enfant de cadre.
L'Académie Des Sports est un lieu idéal pour favoriser et découvrir de multiples activités physiques et sportives, en vue de développer toutes les qualités physiques nécessaires pour tous les publics et des besoins au quotidien. La municipalité, par l'intermédiaire de ce nouveau service, souhaite rendre accessible l’activité sportive au plus grand nombre du sportif débutant au sportif de haut niveau. Plusieurs dispositifs seront proposés :
- Des initiations sportives à chaque catégorie d'âge,
LS
- Des stages sportifs à chaque période de vacances scolaires en direction des enfants,
- Des séances de préparation physique collectives pour les associations sportives et sportifs de haut niveau.
L'ensemble des séances se dérouleront dans le Centre Sportif Haby Niaré.
Cette Académie va débuter par une phase expérimentale en mai et juin 2024, puis se poursuivra à la rentrée de septembre 2024.
Aussi, il est proposé aux membres du Conseil municipal de bien vouloir créer cette Académie Des Sports, d'adopter son règlement de fonctionnement et d'en fixer ses tarifs.
DELIBERATION
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2121-29,
Vu le Code du sport,
Considérant que dans le cadre de sa nouvelle politique sportive et dans le souhaït de participer au développement du sport pour tous et du sport-santé à Mantes-la-Jolie, la municipalité propose la création de l'Académie Des Sports dédiée à une pratique sportive sous toutes ses formes,
Considérant l'importance d’une pratique sportive dans le quotidien de tous,
Considérant que l’activité sportive santé est un enjeu crucial pour la santé,
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu les explications qui précèdent et en avoir délibéré, Adopté à l'UNANIMITÉ
DECIDE :
- de créer une Académie Des Sports,
- d'adopter le règlement de l’Académie Des Sports,
- d'adopter les tarifs des activités de l’Académie Des Sports, indiqués dans le règlement y afférent,
- de préciser que les recettes seront versées au budget,
- d'autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ledit règlement,
- de donner pouvoirs à Monsieur le Maire pour exécuter la présente délibération.
D 2 MAI 2024
Raphaël COGNET Mantes
Ca ie
REGLEMENT DE L’ACADEMIE DES SPORTS
Dans le cadre de sa nouvelle politique sportive et dans le souhaït de participer au développement du sport pour tous à Mantes-la-Jolie, la direction des sports a créé l’ADS! dédiée à la pratique sportive sous toutes ses formes pour les publics allant de 3 ans aux séniors.
L’ADS est un lieu idéal pour favoriser et découvrir de multiples familles d'activité sportive, en vue de développer toutes les qualités physiques nécessaires selon la catégorie d'âge et des besoins au quotidien. L'objectif de ce service est de rendre accessible la pratique physique et sportive au plus grand nombre. De ce fait, l’'ADS peut être la solution. Elle offrira une continuité des séances sportives organisées dans le milieu scolaire et servira de passerelle avec la pratique en association. Elle s'articule autour de plusieurs axes sportifs que la ville souhaïte apporter à ses habitants :
- Apprendre et socialiser les publics de 3 ans aux séniors par la pratique d'activités physiques et sportives,
- Permettre aux jeunes publics de se construire sur le plan psychomoteur, - Intégrer le sport comme outil d'éducation et de citoyenneté,
- Favoriser la pratique sportive au plus grand nombre,
- Découvrir de nouvelles disciplines sportives.
Plusieurs dispositifs sont proposés (voir annexe) :
- Desinitiations sportives à chaque catégorie d'âge,
- Des stages sportifs à chaque période de vacances scolaires en direction des enfants,
- Des séances de préparation physique collectives pour les associations sportives et sportifs de haut niveau.
L'ensemble des séances se dérouleront dans le Centre Sportif Haby Niaré (CSHND), qui dispose des espaces et du matériel adaptés aux activités de l’ ADS.
Article 1 : Objectifs
- Familiariser les jeunes publics à la pratique du sport :
- Mettre en place des activités ludiques, basées sur de l'initiation et de la découverte,
- Développer les habiletés motrices et les capacités physiologiques de l'enfant,
1 Académie Des Sports
2 Centre Sportif Haby Niaré - Accompagner les jeunes publics dans la découverte de soi, de leur image et de
leur potentiel,
- Développer chez les enfants l’ensemble des savoirs,
- Transmettre le goût de l'effort et le plaisir de pratiquer une activité physique et sportive,
- Renforcer la solidarité et le respect des individus,
- __ Développer la préparation physique chez les athlètes en compétition,
- Lutter contre la sédentarité.
Article 2 : Modalités d'inscription aux activités de l’ADS
Pour pouvoir participer aux activités de l’ADS, une fiche sanitaire, comportant tous les renseignements médicaux ainsi que les coordonnées, devra être dûment remplie afin que les services municipaux puissent avoir toutes les informations nécessaires de chaque adhérent. Doivent être signalé toute particularité concernant l’état de santé (allergies, asthme, etc.). Cette formalité administrative permettra également aux éducateurs de mettre en place un contrôle de présence à chaque activité.
Les inscriptions se font :
- Pour les adultes : au CSHN (Centre Commercial Mantes 2, 78200 Mantes-la-Jolie) les lundi, mercredi, jeudi et vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h30, dans la limite des places disponibles.
- Pour les jeunes publics (séances et stages) : à l'hôtel de ville de Mantes-la-Jolie 31 rue Léon Gambetta, 78200 Mantes-la-Jolie du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30, dans la limite des places disponibles.
Seuls les dossiers complets seront retenus. Ils doivent comporter :
- Pour les adultes :
O
O
O
O
O
La fiche d'inscription,
La photocopie de la carte d'identité,
Une attestation d'assurance responsabilité civile,
La photocopie de la carte vitale,
Un certificat médical apte à la pratique sportive,
- Pour les jeunes publics :
O
O
O
O
O
La fiche d'inscription,
La photocopie de la carte d'identité de l’enfant (ou livret de famille),
Une attestation d’assurance responsabilité civile pour les activités extrascolaires,
La photocopie de la carte vitale des parents,
Un certificat médical apte à la pratique sportive,
Aucune réservation ni aucune inscription ne sont acceptées par téléphone ou par courrier. Tous les documents joints au dossier d'inscription sont valables pour toutes les formules que propose l’ADS selon la catégorie d'âge. Si une inscription est souhaitée à une seconde année consécutive, il appartient aux adhérents d'effectuer une mise à jour des informations de la fiche sanitaire, d'apporter une nouvelle attestation d'assurance responsabilité civile ainsi qu’un nouveau certificat médical.
Pour les stages sportifs: il ne sera plus possible de désinscrire un enfant 15 jours avant le début de chaque stage, sous peine de facturation de la semaine complète du stage.
Informations complémentaires :
Les inscriptions :
o Sont limitées au nombre de places dans chacune des formules proposées,
o Sont closes lorsque l'effectif fixé est atteint,
o Débuteront au forum des associations. Elles pourront se poursuivre en cours d'année sans dégressivité du montant,
- Toute inscription est définitive et ne pourra faire l’objet d'aucun remboursement,
- La validation de toute inscription se fera uniquement sur dossier complet, - Les dossiers d'inscription sont valables pour chaque stage de l’année scolaire en cours,
-__ L’adhésion est valable toute l’année scolaire.
Article 3 : Les activités
L'ensemble des catégories :
- Les séances sportives sont encadrées par les éducateurs sportifs de la ville, - - Les séances sportives ont lieu uniquement en période scolaire,
- Les bijoux et téléphone portable sont interdits lors des séances,
- Les adhérents doivent respecter les créneaux et ne peuvent quitter une séance en COUT.
La préparation des SHNS3 :
- Les SHN ont la possibilité de se préparer au CSHN uniquement sur demande, - Chaque sportif de haut niveau devra être accompagné d’un encadrant diplômé,
- Les espaces seront mis à disposition à titre gratuit,
o En contrepartie, les SHN devront participer à certains événements sportifs organisés par la commune. Un accord sera conclu entre le sportif et la ville par l'intermédiaire d’une convention.
3 Sportifs de Haut Niveau Les cycles :
- Les APS# se répartissent en plusieurs cycles progressifs durant l’année scolaire,
- Chaque cycle, d’une durée variable de 5 à 7 semaines, correspond à une période scolaire de vacances à vacances.
Article 4 : Les séances
Toutes les activités physiques et sportives se dérouleront au CSHN.
Les séances sont définies selon les catégories d'âge :
Catégories | ADS ADS ADS VE ADS Parents 3 ans 4-5 ans CRETE 9-11 ans
9h-9h45 10h-10h45 11h-12h 13h45-14h45
9h-9h45 10h-10h45 11h-12h 12h15-13h15 9h-9h45 10h-10h45
QE U TE ADS ADS
11-14 ans ED PET CT
18h-19h 15h-16h 16h-17h
15-17h
NULS rune SU Us
18h-19h
Mardi 19h-20h 10h-11h
15h-16h
10h-11h
10h-11h
18h-20h30
15h-16h
20h-22h 19h-20h30
4 Activité Physique et Sportive Article 5 : Lestages sportifs
Les stages sportifs :
- À chaque vacances scolaires, l’ADS proposera un stage sportif aux enfants âgés de 6 à 11 ans,
- Les stages sportifs se dérouleront au CSHN de 8h30 à 17h en journée continue, - Un espace loisirs sera installé dans le hall du CSHN pour les temps hors activité sportive.
Les inscriptions seront ouvertes à la fin de chaque période de vacances scolaires. Le coût de chaque stage est défini par un coefficient et appliqué selon le quotient familial des familles.
Les inscriptions se feront uniquement sur toute la durée du stage, soit du lundi au vendredi. Aucune inscription à la journée ou en demi-journée n’est possible.
Organisation d’une journée de stage :
(OUEN Te Tou
PNA TO RU Etat 8h30-9h30
Activité sportive 9h30-11h30
Déjeuner au centre Mermoz (sous la Mal 15 #41)
surveillance des éducateurs
ER 12h30-14h
Activité sportive 14h-16h
Goûter 16h-16h30
Désaccueil 16h30-17h
Les enfants sont sous la responsabilité des éducateurs sportifs de 8h30 à 17h. La fermeture de l’ADS est fixée à 17h précise et aucune alternative de garderie n’est possible. En cas de retard des parents pour venir chercher l'enfant, il est indispensable de prévenir la structure d’accueil de l'enfant. Une pénalité sera due par la famille.
Avant de déposer leurs enfants, les parents doivent s'assurer qu’un éducateur est présent pour les accueillir. Ils sont sous la responsabilité des parents, hormis aux heures de la journée, étant alors sous la responsabilité des éducateurs. Après avoir déposé leurs enfants, les parents ne sont pas autorisés à rester dans la salle durant les activités sportives afin d'assurer une organisation de qualité. Les familles doivent être en possession d’une assurance responsabilité civile pour les activités extrascolaires. La ville a souscrit une assurance responsabilité civile, couvrant la responsabilité de l’ADS, des éducateurs sportifs et des participants.
Il est conseillé de fournir un sac à dos avec une bouteille d’eau ainsi qu’une casquette et protection solaire en fonction de la météo.
Il est conseillé de ne pas remettre à l'enfant des objets de valeur. Toute absence, doit-être signalée auprès de la direction des sports.
L'inscription à un stage sportif est sur la base d’un forfait hebdomadaire. De ce fait, aucune journée ne sera décomptée en cas d'absence. Seule une absence pour maladie est acceptée (sur présentation d’un justificatif).
Restauration des stages sportifs
Lors des stages sportifs, les enfants déjeuneront au centre de loisirs Mermoz où un créneau leur sera dédié. Pour les enfants souffrants d’allergies alimentaires, un Projet d'Accueil Individualisé (P.A.L.) doit être mis en place. Les familles devront prendre contact avec un médecin afin d'établir ce protocole et un panier-repas devra être fourni par la famille dans des conditions strictes d'hygiène et de sécurité. Un tarif particulier est appliqué.
Santé et Projet d'Accueil Individualisé (PAÏI)
Les familles doivent transmettre, lors de l’établissement de leur carte famille, la fiche
sanitaire de liaison dument complétée. Elles s'engagent à communiquer toute particularité sur l’état de santé et le comportement de leur enfant. Les enfants malades et contagieux ne pourront pas être accueillis. Aucun médicament ne sera donné (même avec ordonnance médicale) sauf dans le cadre d’un PAL. Seuls les documents relatifs au PAI garantissent le respect des soins apportés à l'enfant, ces documents doivent être fournis par la famille avec sa trousse d'urgence sur tous les temps d'accueil de l'enfant.
En cas de maladie déclarée sur un temps d'accueil (fièvre, vomissement etc.) les responsables légaux seront informés afin de venir chercher leur enfant dans les meilleurs délais dans la structure d'accueil.
L'accident
Les obligations de l’équipe d'encadrement lors d’un accident :
1. En cas de blessures bénignes, une trousse de secours permet d'apporter les premiers soins
2. En cas de symptôme(s) déterminé(s) dans le PAI, un encadrant devra mettre en place le protocole d'urgence défini,
3. En cas d’accident, de choc violent ou de malaise persistant, le responsable fait appel aux urgences médicales (pompiers 18, S.A.M.U. 15),
4. En cas de transfert, le transport d’un enfant dans un véhicule personnel d’un animateur est proscrit. La famille doit être prévenue, une personne est désignée pour accompagner l'enfant à l'hôpital si les effectifs d'encadrement le permettent afin de garantir la sécurité des autres enfants.
L'espace Famille permet de mettre à jour les coordonnées téléphoniques et courriels. Il est indispensable que les coordonnées soient toujours à jour et d'informer impérativement le service Enfance-Loisirs ou la structure en cas de changement. Il est rappelé également que chaque enfant doit être à jour de ses vaccins. Le PAI
Le Protocole d'Accueil Individualisé (PAI) concerne les enfants atteints de troubles de la santé tels que des pathologies chroniques (asthme, allergies etc.). Le PAI est un document écrit qui permet de préciser les adaptations à apporter à la vie de l'enfant lors des différents accueils proposés.
Le PAI est élaboré à partir des besoins thérapeutiques de l'enfant, en concertation avec, selon le cas, le médecin scolaire, la Protection Maternelle et Infantile (PM), ou le médecin et l'infirmier(ère) de la Ville.
Un kit sera transmis à l’accueil de la Mairie.
Les besoins thérapeutiques de l'enfant sont précisés dans l'ordonnance signée par le médecin qui suit l'enfant ou l'adolescent dans le cadre de sa pathologie.
Le PAI doit notamment contenir des informations concernant :
e Les régimes alimentaires à appliquer
e La fiche « conduite à tenir en cas d'urgence »
e Les demandes d'aménagements spécifiques qu'il apparait nécessaire de proposer dans le cadre de la pathologie
e Voire une fiche de liaison médicale ou un compte rendu de suivi
Les trousses d'urgence fournies par les familles doivent contenir l'ordonnance médicale et les médicaments. Il est de la responsabilité des parents ou des représentants légaux de vérifier leur date de péremption et au besoin de veiller à leur remplacement.
Tout changement de prescription médicale doit être communiqué à la direction des sports.
Il est recommandé de fournir une trousse d'urgence par structure fréquentée. En cas de renouvellement le PAI reste valide en début d’année scolaire en attendant les éléments afin d'éviter une rupture de continuité de soin.
L'assurance
Il est obligatoire de garantir l'enfant par une assurance « responsabilité civile » pour couvrir les dommages occasionnés. Il est fortement conseillé de souscrire à une assurance extra-scolaire pour les dommages subis par celui-ci, ne relevant pas de la responsabilité de la Ville.
Il est rappelé que cette dernière ne peut être mise en cause en cas de non-respect du règlement intérieur ou du projet pédagogique de la structure ni pour tout autre motif: vol, perte de vêtements ou objets de valeur. Toute dégradation du matériel dans les structures d’accueil est à la charge des parents. Les modalités d'inscription
Démarches administratives
Chaque famille mantaise bénéficie d’un tarif personnalisé calculé sur la base de son quotient familial pour l’ensemble des activités périscolaires, extrascolaires, classes découvertes et de restauration scolaire. Pour l'obtenir, les familles doivent être à jour du paiement des prestations municipales dont elles bénéficient et de la restauration scolaire.
Aussi, dès l'été, les familles peuvent faire établir ou faire mettre à jour leur carte
famille valable pour l’année scolaire à venir (pièces à fournir disponibles en ligne www.manteslajolie.fr ou en mairie).
Cette dernière devra obligatoirement être mise à jour en cours d’année si la situation familiale ou professionnelle évolue.
La délivrance de la Carte Famille et les inscriptions aux activités municipales sont réalisées :
e En guichet: en Mairie de quartier du Val-Fourré,
e En ligne : www.manteslajolie.fr - Espace Famille (pour les familles ayant déjà un identifiant et un mot de passe).
Les stages sportifs sont déclarés auprès du Service Départemental Jeunesse, Engagement et Sport (SDJES) et sont donc soumis à une réglementation en ce qui concerne la qualification des agents d'animation et le taux d'encadrement.
L'accueil pendant les vacances scolaires
Ces accueils ne sont pas sectorisés. Les familles peuvent donc inscrire leurs enfants en fonction de leur tranche d'âge dans la structure de leur choix et en fonction des places disponibles.
Période de «petites vacances »: l'inscription est possible du premier du mois précédent et au plus tard 4 jours avant le début des vacances (exemple le jeudi pour le lundi).
Période des vacances estivales :
e Pour juillet, inscriptions ouvertes au mois de mai et jusqu’à 15 jours avant le début de la période
e Pour août, inscriptions au mois de juin jusqu’à 15 jours avant le début de la période
Après cette date, l'inscription ne sera prise en compte que dans la limite des places disponibles, sous réserve du paiement d’une pénalité de retard et si les effectifs Le permettent. Les inscriptions se font uniquement sur toute la durée d’un stage sportif, soit 5 cinq jours.
Article 6 Les places
Pour chaque section, le nombre de places est limité :
Catégories ADS ADS ADS oans séans ans 9-10 ans 11-14 ans 15-17 ans
REC 16 places
Catégories ADS ADS Préparation . PNR RTS .. ner DAT
REC 20 places 16 places 12 places
Stages sportifs 6-11 ans
Article 7 La tenue sportive
Toute personne inscrite à l’ADS doit obligatoirement se vêtir d'une tenue sportive. Les adhérents doivent également apporter une paire de chaussures de sport propre lorsque les activités se déroulent en salle selon la nature de l’APSS. Si le temps le permet, certaines activités pourront avoir lieu à l'extérieur. A cet effet, une bouteille d'eau ainsi qu'une casquette notamment dans le cadre des stages sportifs pour les enfants doit être prévues.
Article 8 Le respect
Les initiations :
Les adhérents s'engagent à adopter un comportement exemplaire vis-à-vis du personnel municipal et des occupants. Ils devront également respecter toutes les consignes de chaque séance et des règles de sécurité. Tout comportement irrespectueux et violent de nature physique ou verbal pourra faire l'objet d’une exclusion temporaire ou définitive. Dans ce cas-là, aucun remboursement ne sera accordé. Les stages :
Les adultes qui encadrent les enfants (éducateurs, animateurs) ont pour mission d'assurer activement la sécurité physique, morale et psychologique des enfants. Ils participent à l'épanouissement des enfants en mettant en œuvre les orientations municipales du projet pédagogique. Le personnel municipal est soumis au devoir de réserve et de discrétion professionnelle tant vis-à-vis des situations individuelles des familles que de l’organisation des services.
Droits et devoirs des enfants :
e Être respecté, s'exprimer, être écouté par ses camarades et le personnel d'encadrement,
e Signaler au personnel encadrant ce qui l’inquiète,
e Participer pleinement aux animations sportives proposées par les éducateurs
sportifs,
e Prendre son repas dans de bonnes conditions, une ambiance détendue et attentive,
e_ Être protégé contre tout type d’agressions,
e Respecter les règles de vie en collectivité.
Il est attendu des parents, dans les relations avec les agents d'encadrement et les enfants, une attitude qui s'inscrit également dans le respect, la non-violence et la tolérance. Pour tout manquement, incorrection verbale, violence physique, non- respect du matériel ou des locaux, les adultes encadrants pourront prendre des sanctions éducatives en proportion de l’entorse commise (réparation) à l'encontre de l'individu et non du groupe (pas de punition collective). Une alerte sera notifiée aux parents, suivi le cas échéant d’une convocation et d’un avertissement. La Ville se réserve le droit de l’exclure temporairement ou définitivement.
Article 9 : Les tarifs
Tarifs annuels (hors vacances scolaires) :
2 séances par catégorie :
PATENT YA ADS 3 ans 100,00 €
semaine
ADS 4-5 ans 100,00 € 16 personnes
CLS Era
ADS 6-8 ans 100,00 €
CLS ER ar
2 séances / ADS 9-10 ans 100,00 €
ETS nette
PETITE UT YA ADS 11-14 ans 100,00 €
CLS ENT
10 PATENT YA ADS 15-17 ans 100,00 €
semaine
PATENT YA ADS Adulte 120,00 € 20 personnes
semaine
PETITE UT YA ADS Féminin 120,00 €
CT EN ReTS
PATENT YA ADS Sénior 120,00 €
semaine
1 séance ADS SHN Gratuité 1 SHN + coach
1 séance / semaine ADS Parent 60,00 € 16 (1 parent par enfant)
Tarifs exceptionnels pour la période du 6 maï au 29 juin
Mai-juin 2024 ADS sénior-adulte- 20,00 € 20 personnes féminin
Il s’agit d’un tarif spécial pour la période de maï à juin (phase expérimentale).
Article 10 : La facturation
Les factures doivent être acquittées dès la réservation des prestations. Chaque inscription d'enfant à un stage sportif est facturée selon un barème défini en fonction du quotient familial (Annexe 3 - Grille tarifaire).
Quant aux initiations sportives, les adhérents seront facturés selon les tarifs définis à l’article 9.
Les modes de paiement acceptés sont :
e Carte bancaire
e__ Prélèvement automatique uniquement pour les prestations récurrentes périscolaires et mercredis avec restauration
e CESU papier
e Chèque à l’ordre de « régie centrale de recettes »
e Espèces
e Chèques Loisirs CAF
Les prestations non consommées pourront être remboursées uniquement en cas de :
e Déménagement hors de la Ville de Mantes-la-Jolie sur présentation d’un justificatif
e En cas de situation exceptionnelle dument justifiée (sanitaire, grève...) e Pour les stages sportifs :
o En cas de maladie, sur présentation d’un certificat médical dans les 48 heures suivant le premier jour de l’absence.
11 En cas de rejet de paiement ou de prélèvement dans un délai de 2 mois après inscription, la facture est transmise au Centre des Finances Publiques qui est chargé de son recouvrement. La Ville se réserve le droit de refuser une inscription en cas d'impayé.
Article 11 : ASSURANCE
La Ville de Mantes-la-Jolie a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant les accidents susceptibles de survenir par défaut d'entretien des locaux ou du matériel et par faute de surveillance ou de service de l’équipe d'animation.
Article 12 : RESPONSABILITE
Tout adhérent ne respectant pas les règles de vie en collectivité, faisant preuve d'incorrection ou de violence (verbale ou physique), ne respectant pas les locaux (dégradations), introduisant des objets dangereux (objets tranchant, armes, etc..), sera exclu temporairement voire définitivement (après avertissement oral ou écrit) par les éducateurs du service des Sports.
La présence et la consommation d'alcool ou de produits illicites sont strictement interdites.
Aucune somme d'argent, aucun objet de valeur appartenant aux enfants ne devra être déposé dans les locaux.
L'utilisation des téléphones durant les temps d'activités est proscrite. La Ville de Mantes-la-Jolie décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration. Les adhérents sont civilement responsables de leurs faits et gestes. Les parents sont civilement responsables des faits et gestes de leurs enfants durant les heures d'ouverture de l’ADS et des activités proposées.
Ils devront s'assurer en conséquence, à savoir souscrire une assurance de responsabilité civile, pour les dommages dont ils ou leur enfant pourraient être victimes.
Toutes les informations médicales pouvant avoir des répercussions lors des activités doivent être signalées dès la prise en charge.
Article 13 : La protection des données personnelles
La Ville de Mantes-la-Jolie recueille des données personnelles (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, données d'identité, données fiscales, données médicales, etc.) afin de fournir le service des sports.
Cet article et les suivants visent à informer sur les moyens que la Ville met en œuvre pour collecter, conserver et archiver ou supprimer les données recueillies dans le respect de la Loi Informatique et libertés de 1978 modifiée, transposant le Règlement
12 Général sur la Protection des Données (RGPD), Règlement 2016/679 du parlement européen et du conseil.
Le responsable de traitement :
Le responsable de traitement est la Ville de Mantes-la-Jolie représentée par son Maire, dont l’adresse est le 31 rue Gambetta - BP 1 600 - 78201 Mantes-la-Jolie Cedex.
La collecte des données personnelles :
Les finalités :
Les données personnelles sont recueillies avec pour finalité l'accès et la bonne organisation des services extra et périscolaires :
e Vérifier l'éligibilité aux services et la tarification applicable,
e Percevoir la contrepartie des services fournis,
e Organiser les activités au quotidien dans le respect des lois et des règlementations applicables,
e Permettre une communication aux responsables légaux de l'information nécessaire pour le bon fonctionnement des services,
e Remonter les demandes et réclamations et gérer les contentieux éventuels.
Les bases légales :
La collecte des données personnelles repose sur les catégories suivantes de l’article 6 du RGPD :
e L'exercice d’une mission d'intérêt public pour le service extra et périscolaire, par exemple par la collecte des informations permettant de bénéficier du service et des avantages tarifaires,
e Les obligations légales s'appliquant aux structures d'accueil des jeunes enfants,
e L'application d’un contrat (restauration),
e L'intérêt légitime pour les informations annexes nécessaires à l'établissement de statistiques de fréquentation et d'amélioration du service.
Les données collectées :
Les données collectées sont celles transmises par les parents souhaitant inscrire leurs enfants aux différents services et comprennent les documents demandés pour l'inscription nécessaire au bénéfice des différents services.
Les données collectées sur l'espace famille du site internet de la Ville de Mantes-la- Jolie sont conservées sur les serveurs de la Mairie et ne sont utilisées que pour l’accomplissement des procédures indiquées.
13 Les destinataires des données :
Les données collectées sont traitées par les services de la Ville de Mantes-la-Jolie ainsi que ses sous-traitants. Sont transmises aux sous-traitants les données strictement nécessaires au bon fonctionnement des différents services aux usagers : e Délégataires de services publics (restauration),
e Prestataires de services,
e Les partenaires institutionnels (éducation nationale),
e Personnel médical, dans les cas prévus par la loi, les règlements et le présent règlement intérieur.
Pour le respect des obligations légales et règlementaires, et dans la limite des informations strictement nécessaires, les données collectées peuvent être transmises aux autorités financières, judiciaires et organismes publics. Dans ce cadre législatif et règlementaire peuvent, dans certains cas, être destinataires certaines professions réglementées telles que les avocats, commissaires aux comptes, les auxiliaires de justice et les officiers ministériels.
Aucune transmission de données n’est effectuée pour des raisons commerciales, politiques ou pour toute autre raison que celles relevant des finalités indiquées ci- dessus.
La durée de conservation des données
Les informations collectées sur les formulaires et les pièces demandées sont conservées pour la durée de l’année scolaire. A l'issue de ce délai, elles sont traitées selon les procédures légales et règlementaires s'imposant aux archives des collectivités locales et de leurs sous-traitants.
Cookies et site internet
La Ville utilise un portail internet géré par un sous-traitant. Les données de navigation recueillies ne le sont que pour la gestion de la connexion et pour l’amélioration de l'expérience utilisateur.
Aucune donnée personnelle n’est recueillie et dans ce cadre, le consentement de l'utilisateur n'est pas nécessaire.
Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous adresser au Délégué à la Protection des données à l’adresse suivante : dpd@manteslajolie.fr
Vos droits
Conformément aux obligations légales et règlementaires vous pouvez exercer vos droits en vous adressant au Délégué à la Protection des données aux adresses suivantes:
Courrier : 31 rue Gambetta - BP 1 600 - 78201 Mantes-la-Jolie Cedex
Courriel : dpd@manteslajolie.fr
Téléphone (Standard) : 01 34 78 81 00
14 Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, de limiter leur
traitement, demander leur portabilité ou vous opposer au traitement des données conservées par la Mairie de Mantes-la-Jolie et ses sous-traitants.
L'exercice de ces droits peut être limité par des obligations légales ou règlementaires ou l’exercice d’autres droits, comme le droit à la défense.
L'exercice de certains de ces droits peut de plus entrainer la perte des bénéfices du service.
Droit à déposer une réclamation auprès de la CNIL
Si vous considérez que les traitements mentionnés dans le présent document constituent une violation des obligations légales ou règlementaires ou que l'exercice de vos droits n’a pas été respecté vous pouvez adresser une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté CNIL à l'adresse suivante :
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Service des plaintes
3 Place de Fontenoy
TSA80715
75334 PARIS CEDEX 07
Ou via le formulaire en ligne :
https://www.cnil.fr/fr/plaintes
Ce recours pourra être exercé sans préjudice de tout autre recours devant une
juridiction administrative ou judiciaire.
15 Annexe 1 : calendrier des inscriptions :
Calendrier des inscriptions extrascolaires :
Du samedi 19 octobre au Du 1er septembre au
lundi 4 novembre 2024 15 octobre 2024
Du samedi 21 décembre Du 1° novembre au
2025 au lundi 6 janvier 2025 17 décembre 2024
Du samedi 15 février au Du ler janvier au
lundi 3 mars 2025 11 février 2025
Du samedi 12 avril au Du 1% mars au
Lundi 28 avril 2025 8 avril 2025
Fin des cours le Date communiquée
samedi 4 juillet 2025 courant avril 2025
16 Annexe 2 : les activités sportives et physiques
Les publics
Selon les catégories d'âge, seront proposées des pratiques sportives adaptées en respectant les capacités de chacun en termes de mobilité et de charge.
Catégorie enfant :
- _ Proposer des jeux ludiques pour développer l’art de se mouvoir correctement : o Organiser des parcours d'obstacles et jeux d'équilibre pour améliorer l'agilité et la coordination,
- Développer toutes les qualités essentielles telles que la coordination, l'endurance, la motricité..…,
- Des séances sportives qui introduisent une variété de pratique pour développer des compétences physiques de base.
Catégorie adolescente :
- Initier les jeunes aux mouvements d’haltérophilie et de préparation physique (poids de corps et avec charge adaptée) en vue d'améliorer leurs capacités physiques, - Transférer les compétences acquises aux séances de renforcement dans une pratique sportive (disciplines collectives et individuelles),
Catégories adultes et féminines :
- Renforcer leurs capacités musculaires pour maintenir une posture correcte dans les activités professionnelles,
- Prévenir les déséquilibres posturaux causés par de mauvaises positions.
Séniors
- Proposer des exercices de renforcement et d'équilibre fonctionnels et adaptés dans leur quotidien pour prévenir des chutes et maintenir leur mobilité,
- Encourager l'activité physique en vue de favoriser l'interaction sociale et lutter contre l'isolement.
Préparation physique individuelle
Par l'intermédiaire de l’ADS, nous permettrons aux SHN de se préparer individuellement en vue de préparer leurs échéances. Ils pourront accéder aux équipements avec un encadrant diplômé en réservant leur séance auprès de la Direction des sports. Une convention sera établie entre les deux partis pour pouvoir accéder au CSHN. En contrepartie, ils devront participer aux événements sportifs organisés par la ville dans l'objectif de faire la promotion des bienfaits de la pratique sportive, mais également de valoriser le sport de haut niveau à Mantes-la-Jolie. Pour les SHN non-mantais, nous proposerons un tarif qui leur donnera la possibilité d'accéder au CSHN et jouir d’un équipement adapté à leur niveau de préparation.
Le sport aux agents
Afin d'améliorer la qualité de vie au travail des agents, des séances de renforcement musculaire seront organisées pour les agents de la ville lors des pauses méridiennes. Ces séances viseront plusieurs objectifs :
+ Amélioration de la santé des agents,
e Prévention des risques professionnels,
17 Lutter contre l’absentéisme,
Améliorer la productivité des agents,
Développer la cohésion entre les équipes,
Développer la marque employeur.
18 Programme des animations physiques et sportives
Adolescent
ADS Adultes
ADS Féminine
ADS Sénior
ADS
3 ans
ADS
4-5 ans
ADS
6-8 ans
ADS
9-10 ans
ADS
11-14 ans
ADS
15-17 ans
Nour) ER
Apprentissage des savoirs
essentiels
(sauter, attraper, courir)
Circuit training niveau 1
WOD kid niveau 1
WOD kid avancé niveau 1
WOD junior niveau 1
WOD junior avancé niveau 1
WOD niveau 1
WOD master niveau 1
Novembre - octobre
Apprentissage de l'équilibre
Circuit training niveau 2
CrossFit kid niveau
CrossFit kid avancé niveau 2
WOD junior niveau 2
WOD junior avancé niveau 2
WOD niveau 2
WOD master niveau 2
Janvier - février
Apprentissage de la mobilité
Circuit training niveau 3
CrossFit kid niveau 3
CrossFit kid avancé niveau 3
WOD junior niveau 3
WOD junior avancé niveau
3
WOD niveau 3
WOD master niveau 3
Mars - avril
Apprentissage de la
coordination de tous les
membres
Circuit training niveau 4
CrossFit kid niveau 4
CrossFit kid niveau avancé 4
WOD junior niveau 4
WOD junior avancé niveau
4
WOD niveau 4
WOD master niveau 4
Circuit training
Circuit training niveau 5
CrossFit kid niveau 5
CrossFit kid niveau avancé 5
WOD junior niveau 5
WOD junior avancé niveau 5
WOD niveau 5
WOD master niveau 5 Annexe 3 : grille tarifaire
Tarifs d’un stage sportif (uniquement aux vacances scolaires) :
POLE ACTIVITES
SERVICE DES SPORTS
DESIGNATION : STAGES SPORTIFS PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES
Forfait hebdomadaire pour les vacances scolaires (du lundi et vendredi)
de 0 à 152,50 -A 10,03 Par Semaine
de 152,51 à 228,70 -B 15,71 Par Semaine
de 228,71 à 304,90 - C 16,57 Par Semaine
de 304,91 à 381,10 -D 18,77 Par Semaine
de 381,11 à 457,40 -E 22,79 Par Semaine
de 457,41 à 609,80 -F 26,64 Par Semaine
CM 29/04/2024 de 609,81 à 762,20 - G 32,38 Par Semaine 02/09/2024
de 762,21 à 914,70 -H 35,51 Par Semaine
de 914,71 à 1067,10-1 36,08 Par Semaine
de 1067,11 et+-J 37,64 Par Semaine
Extra-Muros - EM 58,81 Par Semaine
Pénalités de retard 5,50 Par 1/4 heure Par personne - par 1/4 d'heure - au-delà du forfait
Pénalités de retard inscription 13,90 Forfait Par famille - pour inscription hors délai
Forfait hebdomadaire pour les vacances scolaires (du lundi et vendredi)
de 0 à 152,50 - A 7,33 Par Semaine
de 152,51 à 228,70 -B 12,69 Par Semaine
de 228,71 à 304,90 -C 13,55 Par Semaine
de 304,91 à 381,10 -D 15,74 Par Semaine
de 381,11 à 45740 -E 19,76 Par Semaine
de 457,41 à 609,80 -F 23,61 Par Semaine
CM 29/04/2024 de 609,81 à 762,20 -G 29,96 Par Semaine 02/09/2024
de 762,21 à 914,70 -H 32,48 Par Semaine
de 914,71 à 1067,10-1 33,04 Par Semaine
de 1067,11 et+-J 34,61 Par Semaine
Extra-Muros - EM 55,78 Par Semaine
Pénalités de retard 5,50 Par 1/4 heure {Par personne - par 1/4 d'heure - au-delà du forfait
Pénalités de retard inscription 13,90 Forfait lpar famille - pour inscription hors délai
Vile de Mantes - la Jolie - tarifs publics
NOTIFIE, le
Lois 82-213 du 2/03/1982
et 82-623 du 22/07/1982
Accusé de réception en préfecture
078-217803618-20240502-DELV-2024050519-DE
Date de télétransmission : 06/05/2024
Date de réception préfecture : 06/05/2024