Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - AFFICHAGE PV 07 MARS 16
Déliberation - Liste des deliberations 13 mars 24
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 20 MARS 2019
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 1ER MARS 2012
Déliberation - AFFICHAGE 21 MARS 2013
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 29 MARS 2012
Procès Verbal - PV SEANCE 13 MARS 24
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 27 MAI 2020
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 26 MARS 21
Procès Verbal - AFFICHAGE PV DU 09 04 14
Convocation - AFFICHAGE 13 mars
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Convocation - AFFICHAGE 13 mars)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
MAIRIE République Française
DE
VERNEUIL-sur-VIENNE
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le mercredi 13 mars 2024 à 18 heures 30
Affiché, le 06 mars 2024
ORDRE DU JOUR Session ordinaire
O
O©O
©
O0
O
©
O
O
O
O0
O
Approbation du Procès-verbal de la séance du 10 février 2024
Communication des arrêtés du Maire pris par délégation du Conseil municipal Débat d’orientations budgétaires 2024
Garantie de l’emprunt contracté par NOALIS
Convention constitutive de groupement de commandes — logiciels urbanisme/foncier à passer avec la ville de Limoges
Limoges Métropole Communauté Urbaine : convention d’accès à l’outil Système d’information géographique (SIG)
Gestion de l’assainissement collectif communautaire : renouvellement de la convention de mise à disposition de services communaux : contrôles, exploitations et entretien des sites d’épuration et de pompage
Actualisation de la délibération relative au compte épargne temps (CET) Modification du tableau des effectifs et des emplois : avancements de grade 2024 Délibération relative à la mise en place du télétravail dans la collectivité Ecole maternelle : travaux de mise en sécurité
Questions diverses