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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D2 B24 047
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D2 B24 047)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Investissement et développement économique,
OUEST
3 AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 septembre 2024
Le vingt-six septembre 2024 à 17H00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la
présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 19 septembre 2024
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 30
Nombre de procurations : 1
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-
Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6ème vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La
Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac)
parti après le vote du point n°6, Monsieur Guy MARTY arrivé à partir du point 7 (11° vice-
président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Montsalès), Madame Suzanne DELERIS (4e vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Madame Hélène HELBECQUE (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER arrivé pour le vote du point n°4 (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Sonia CHABBERT (suppléante de Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante de Saujac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Hervé DAVY (suppléant de Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10°" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET parti après le vote du point n°1 (5° vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE arrivé à partir du point n°6 (7°" vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8è" vice-présidente), Madame Alix JANODET (9% vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI arrivée à partir du point n°7 (conseillère
communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3î"e vice-président),
Excusés: Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Emmanuel
DESTRUEL (Foissac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1 vice-président), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée)
Procurations :
Jean-Sébastien ORCIBAL Pouvoir à Jean-Claude CARRIE Arrivé à partir du point n°6
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Pierre MASBOU
Approbation du compte rendu du Bureau Communautaire du 16 novembre 2023 : à
l'unanimité. 2- Délibération/Bureau
n°B24-047 : FINANCES
: Subventions aux associations — Attributions 2024
Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE
expose :
Vu le Code Général des Collectivités
Territoriales,
VU la délibération 2024-028 en
date du 11 avril 2024 portant
adoption du budget primitif 2024, Vu l'avis favorable
du comité restreint finances en
date du 9 Septembre 2024, Considérant
que l’obtention de Subventions
est nécessaire aux aSSociations
pour réaliser et développer leurs activités,
Aussi, je vous propose :
- D'attribuer les Subventions
intercommunales aux associations
Concernées telles qu'elles sont proposées ci-dessous,
SUBVENTIONS INTERCOMMUNALES
. MONTANT
EN EUROS DE LA
BENEFICIAIRES - Projets
SUBVENTION
TETE - D'en autoriser le versement aux
bénéficiaires après signature
d'une convention précisant les modalités de versement, - D’imputer
la dépense COrrespondante sur
les crédits figurant au budget
général 2024, Chapitre 65, article 65748, - D'autoriser
le Président à Signer les Conventions
COrrespondantes.
URQR - Accompagnement à
l'Entrepreneuriat Social et Solidaire
2024 AFEV — Animation
de la vie étudiante 2024
Pour : 26
Contre : 0
Abstentions : 0
rapporteur.
Extrait de délibération certifié
conforme et de décentralisation
du 2 mars 1982. iXGBUS" Résumé de l'acte
012-200069383-20240926-B24-047-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
B24-047
jeudi 26 septembre 2024
DE
Subventions aux associations — Attributions 2024
7.5.2 - attribuées aux associations
Emilie CAVAGNAC
02/10/2024
012-200069383-20240926-B24-047-DE
99 DE-D2 B24-047.pdf
01/10/24 14:12
01/10/24 14:13
01/10/24 15:55
01/10/24 15:57
02/10/24 09:27
02/10/24 09:32
02/10/24 09:39
En cours de création
En préparation Emilie CAVAGNAC
Reçu Emilie CAVAGNAC
En attente de visa
En cours de transmission Michel DELPECH
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu