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unknown - 20250203+Conseil+du+3+février+2025?t=1757667424
Déliberation - 20250203 LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20250203 liste deliberations
Déliberation - 20240411+Liste+des+délibérations?t=1713545824
Conseil Municipal - CM+20250203+ +Liste+délibé
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Journans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+20250203+ +Liste+délibé)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
d0 JOURNANS W |
République Française
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 FEVRIER 2025 – 20H30
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES LORS DE LA SEANCE
Nombre de conseillers en exercice 10
Nombre de membres présents 9
Nombre de membres excusés ou absents 1
Nombre de procuration 1
Nombre de votants 10
PRESENTS : Mmes Magali DEBERTOLIS - Laurence GARNIER - Nadine LACOURTABLAISE - Dominique MORTIER
Mrs André TONNELLIER - Christian GERAY – Patrice GROSBOIS – Yves PERRON – M. Patrice GROSBOIS - Georges PUVILLAN
EXCUSÉ : Jacques VERMEULIN qui donne pouvoir à Mr Georges PUVILLAN
Madame Magali DEBERTOLIS a été nommée secrétaire
Numéro de la
délibération Vote Objet Date du visa
Préfectoral
DELIB0125-01 Unanimité (10 votants) DPU B920, 921, 922 - 120 rue du Puits 04/02/2025
DELIB0125-02 Unanimité (10 votants) SIEA Adhésion groupement achat électricité 04/02/2025
DELIB0125-03 Unanimité (10 votants) Aménagement de modes doux et de sécurité - déplacement de l'arrêt de car sur la RD52H - choix de l'entreprise 04/02/2025
DELIB0125-04 Unanimité
(10 votants) Prêt parcelle B 1852 Mme FOURRIER et Mr MOUREAU 06/02/2025
DELIB0125-05 Unanimité
(10 votants) Tarif camping saison 2025 07/02/2025
Affiché le 07/02/2025 REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AIN
DE
LA
COMMUNE
de
JOURNANS
Séance
du
3
FEVRIER
2024
NOMBRE
de MEMBRES
Afférents
En
Qui
ont
pris
,
:
:
ei
au
Conseil
exercice
Part
à
la
L'an
deux
mille vingt-cinq
Municipal
Délibération
Le
trois
du
mois
de
février
1
do
56
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire
Date
de
la convocation
21101202
PRESENTS
: Mmes
Laurence GARNIER
- Magali DEBERTOLIS -
Date d'affichage
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
27/01/2025
Mrs
Christian
GERAY
— Yves
PERRON
— Georges
PUVILLAN
-
Patrice
GROSBOIS.
EXCUSÉ
: Jacques
VERMEULIN
a donné
pouvoir
à
Mr
Georges
PUVILLAN
Delib-0125-01
Madame
Magali
DEBERTOLIS
a été
nommée
secrétaire
Objet
:DEMANDE
D’ACQUISITION
D'UN
BIEN
SOUMIS
A
L'UN
DES
DROITS
DE
PREEMPTION
PREVUS
PAR
LE
CODE
DE
L'URBANISME
LA
SEANCE
OUVERTE,
Monsieur
le
Maire
présente
une
demande
d'acquisition
d’un
bien
soumis
à
l’un
des
droits
de
préemption
prévus
par
le code
de
l’urbanisme
concernant
les
parcelles
suivantes
:
-
BB 920,
921
et
922
d’une
contenance
totale
de
11
500
m°
- situées
120,
rue
du
Puits.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
Délibéré,
à l'unanimité,
-
DECIDE
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préemption
urbain
dans
le
cadre
de
la
vente
énumérée
ci-
dessus.
FAIT
et
DELIBERE
à JOURNANS,
le 4 février
2025 REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AIN
DE
LA
COMMUNE
de
JOURNANS
Séance
du
3 FEVRIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq
Le
trois
du
mois
de
février
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire
PRESENTS
: Mmes
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
-
HUE
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
Mrs
Christian
GERAY
— Yves
PERRON
-— Georges
PUVILLAN
-
Patrice
GROSBOYIS.
EXCUSÉ
: Jacques
VERMEULIN
a donné
pouvoir
à
Mr
Georges
PUVILLAN
Delib-0125-02
Madame
Magali
DEBERTOLIS
a été
nommée
secrétaire
Objet
: Adhésion
à un
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et de
services
associés
et
autorisation
de
signer
les
marchés
et/ou
accords-cadres
et
marchés
subséquents.
LA
SEANCE
OUVERTE,
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
que,
conformément
au
Code
de
l'Energie,
les
tarifs
réglementés
de
vente
d'électricité
sont
supprimés
depuis
le 1er
janvier
2016,
pour
les
sites
ex
tarifs
« Jaunes
» et
« Verts
»
dont
la
puissance
souscrite
est
supérieure
à
36
kVa
et
au
1er
janvier
2021
pour
les
tarifs
« bleus
»
dont
la
puissance
souscrite
est
inférieure
ou
égale
à 36
kVa.
Depuis,
la
loi
Energie
Climat
adoptée
et
publiée
au
Journal
Officiel
du
9
novembre
2019
et
ce
conformément
à
la directive
européenne
du 5
juin
2019
sur
les
règles
communes
pour
le
marché
intérieur
de
l'électricité,
organise
la
fin
des
Tarifs
Réglementés
de
Vente
(TRV)
d'électricité
pour
les
consommateurs
finaux
non
domestiques,
tarifs
correspondants
aux
contrats
de
fourniture
d'électricité
d’une
puissance
souscrite
inférieure
ou
égale
à 36
kKVA.
En
conséquence,
au
er
janvier
2021,
seuls
les
clients
domestiques
et
les
clients
non
domestiques
employant
moins
de
10
personnes
et dont
le chiffre
d’affaires,
les
recettes
ou
le total
de
leur
dernier
bilan
annuel
n’excèdent
pas
2 millions
d'euros,
seront
encore
éligibles
aux
TRV.
Dans
ce
contexte,
la constitution
d'un
groupement
de
commandes
est
envisagée
pour
l’achat
d'électricité
coordonné
par
le
SIEA.
Ce
groupement
est
à
même
d'apporter
aux
pouvoirs
adjudicateurs
et
entités
adjudicatrices,
une
réponse
à
ces
nouvelles
dispositions
réglementaires
en
leur
permettant
de
se
mettre
en
conformité
avec
la
loi,
tout
en
optimisant
leur
procédure
de
mise
en
concurrence,
Le
groupement
sera
ouvert
aux
communes
et
leur
CCAS
et
à tout
établissement
public
du
département
de
l'Ain.
Le
groupement
couvre
l’ensemble
des
contrats
des
établissements
publics,
y
compris
ceux
soumis
ou
pas
à
une
obligation
de
mise
en
concurrence
dans
le cadre
des
TRV.
Vu
le Code
de
la Commande
Publique
et
notamment
ses
articles
L2113-6
à
L2113-8
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
; Vu
le
projet
de
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
d'électricité
et
de
services
associés
ci-joint
en
annexe
;
Le
coordonnateur
du
groupement
sera
le
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et
de
e-communication
de
l'Ain
(SIEA).
Il
sera
chargé
d'organiser,
dans
le
respect
du
droit
des
Marchés
Publics,
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
d’un
ou
de
plusieurs
prestataires
afin
de
répondre
aux
besoins
exprimés
par
les
membres
du
groupement.
Le
coordonnateur
est
également
chargé
de
signer
et
notifier
accords-cadres
ou
marchés
qu’il
conclut;
chaque
membre
du
groupement,
pour
ce
qui
le concerne,
s’assurant
de
leur
bonne
exécution.
En
outre,
le
coordonnateur
est
chargé
de
conclure
les
avenants
aux
accords-cadres
et
marchés
passés
dans
le cadre
du
groupement.
La
Commission
d'Appel
d’Offre
de
groupement
sera
celle
du
SIEA,
coordonnateur
du
groupement.
Ouï
cet
exposé
et
le projet
de
convention
correspondante,
après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal :
-
ACCEPTE
les
termes
du
projet
de
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l’achat
d'électricité
et
de
services
associés,
annexé
à la
présente
délibération,
-
AUTORISE
l'adhésion
de
la
commune
au
groupement
de
commandes
à intervenir ayant
pour
objet
l'achat
d'électricité
et
de
services
associés,
-
AUTORISE
le
Maire à
signer
la
convention
de
groupement,
et
toutes
autres
pièces
nécessaires,
-
AUTORISE
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
les
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le compte
de
la
commune
de
Journans.
FAIT
et
DELIBERE
à JOURNANS,
le
4
février
2025
Le
Maire,
André
TO REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AIN
DE
LA
COMMUNE
de
JOURNANS
Séance
du
3 FEVRIER
2025
NOMBRE
de MEMBRES
Affé
El
Qui
i
,
IL
:
au Coral
te
Hi
L'an
AR
mille vingt-cinq
Municipal
Délibération
Le
trois
du
mois
de
février
u
;.
10
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire
Date
de
la convocation
27/01/2025
PRESENTS
: Mmes
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
-
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
Mrs
Christian
GERAY
— Yves
PERRON
— Georges
PUVILLAN
-
Date
d'affichage
27/01/2025
Patrice
GROSBOIS.
EXCUSÉ
: Jacques
VERMEULIN
a donné
pouvoir
à Mr
Georges
os
Delib-0125-03
Madame
Magali
DEBERTOLIS
a été
nommée
secrétaire
Objet
: Création
d’une
liaison
piétonne
sécurisée
-
déplacement
de
l'arrêt
de
car
centre
village
-
aménagement
du
carrefour
RD52H
—
chemin
de
la
Croix
Cassée
et
de
la
montée
de
Boisserolles
Validation
de
l’entreprise
LA
SEANCE
OUVERTE,
Le
Maire
présente
au
conseil
municipal
les
quatre
offres
reçues
concernant
la
création
d’une
liaison
piétonne
sécurisée,
le
déplacement
de
l’arrêt
de
car
« centre
village
»
et
l'aménagement
du
carrefour
de
la
RD52H,
du
chemin
de
la
Croix
Cassée
et
de
la
montée
de
Boisserolles.
Quatre
entreprises
ont
déposé
un
dossier:
COLAS
FRANCE
—
SOCATRA/FALAISE
—
GUINTOLI/NGE
—
EUROVIA. INFRATECH
a
transmis
le
rapport
d'analyse
des
offres
pour
avis.
Compte
tenu
de
l'analyse
cumulée
des
différents
critères
de
sélection
des
offres,
il apparaît
que
l'offre
de
l’entreprise
EUROVIA
arrive
en
tête
avec
une
note
de
100/100.
L'offre
s'élève
à
141
414,51
HT
soit
169
697.41
T.T.C.
Le
dernier
chiffrage
des
travaux
établi
par
le
maître
d'œuvre
était
estimé
à
154
409.50
€
HT
soit
185
291.40
€T.T.C.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
projet
et
sur
la
validation
de
l’entreprise.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
-
VALIDE
l’entreprise
EUROVIA
concernant
la
création
d’une
liaison
piétonne
sécurisée,
le
déplacement
de
l'arrêt
de
car
« centre
village
»
et
l'aménagement
du
carrefour
de
la
RD52H,
du
chemin
de
la
Croix
Cassée
et
de
la
montée
de
Boisserolles
pour
un
montant
de
travaux
estimés
à
141
414.51
€
HT.
-
AUTORISE
le maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
FAIT
et
DELIBERE
à JOURNANS,
le 4 février
2025
F
Le
Maire,
André
TONNELLIER REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AIN
DE
LA
COMMUNE
de
JOURNANS
Séance
du
3 FEVRIER
2025
NOMBRE
de MEMBRES
Affé
El
Qui
ï
,
He
si
:
au
Doi
derdle
Fe
L'an
deux
mille
vingt'einq
Municipal
Délibération
Le
trois
du
mois
de
février
ä
i
.
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire
Date
de
la convocation
27/01/2025
PRESENTS
: Mmes
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
-
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
Date
d'affichage
SE
27/01/2025
Mrs
Christian
GERAY
— Yves
PERRON
—
Georges
PUVILLAN
-
Patrice
GROSBOIS.
EXCUSÉ
: Jacques
VERMEULIN
a donné
pouvoir
à Mr
Georges
PUVILLAN
Delib-0125-04
Madame
Magali
DEBERTOLIS
a été
nommée
secrétaire
Objet
: Prêt
à usage
gratuit
—
Parcelle
B
1852 LA
SEANCE
OUVERTE,
Le
Maire
donne
connaissance
de
la
demande
émanant
de
Madame
Marion
FOURRIER
et
Monsieur
Yannick
MOUREAU,
concernant
l’utilisation
de
la
parcelle
communale
B
1852
d’une
contenance
de
120
m?
située
« Chemin
des
Varilles
».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
-
ACCEPTE
que
la
parcelle
B
1852
soit
prêtée
à
Madame
Marion
FOURRIER
et
Monsieur
Yannick
MOUREAU
-
CHARGE
le
Maire
d'établir
une
convention
de
prêt,
-
AUTORISE
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
dossier.
FAIT
et
DELIBERE
à JOURNANS,
le 4 février
2025
Le
Maire, REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DEPARTEMENT
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
AIN
DE
LA
COMMUNE
de
JOURNANS
Séance
du
3 FEVRIER
2025
NOMBRE
de MEMBRES
Affé
El
ï
1
;
SE
LE
à
au
ao
tie
RE
a
À
L'an
deux mille
vingt-cinq
Municipal
Délibération
Le
trois
du
mois
de
février
ui
iô
ä
à 20
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
André
TONNELLIER,
Maire
Date
de
la convocation
27/01/2025
PRESENTS
: Mmes
Laurence
GARNIER
- Magali
DEBERTOLIS
-
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER.
Date
d'affichage
à
je
27/01/2025
Mrs
Christian
GERAY
—
Yves
PERRON
-—
Georges
PUVILLAN
-
Patrice
GROSBOIS.
EXCUSÉ
:Jacques
VERMEULIN
a
donné
pouvoir
à Mr
Georges
PRES
Delib-0125-05
Madame
Magali
DEBERTOLIS
a été
nommée
secrétaire
Objet :
Tarif
camping
saison
2025
LA
SEANCE
OUVERTE,
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
la
nouvelle
tarification
pour
la saison
estivale
20245
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
-
Fixe
les
tarifs
du
camping
à compter
de
la saison
2025,
comme
suit,
selon
le tableau
ci-dessous.
FORFAIT
JOURNALIER
La
nuitée
Chaque nuitée
Chaque nuitée
a
pour
1 semaine |
pour
1
mois
Forfait
emplacement
tente
ou
caravane,
1 adulte
12.00
€
11.00
€
10.00
€
Forfait
emplacement
camping-car
ou
van,
1 adulte
13.00
€
12.00
€
11.00
€
Forfait
emplacement
tente
ou
caravane,
2 adultes
16.00
€
15.00
€
14.00
€
Forfait
emplacement
camping-car
ou
van,
2 adultes
17.00
€
16.00
€
15.00
€
Caravane
2
essieux,
2
adultes
27.00
€
25.00
€
23.00
€
Personne
supplémentaire
6.00
€
5.00
€
4.00
€
Enfant
moins
de
10
ans
3.00
€
3.00
€
3.00
€
Chien
/ Chat
2.00
€
2.00 €
2.00
€
Branchement
électrique
6.00
€
6.00
€
6.00
€
FORFAIT
SAISON
du
1°
mai
à
30
septembre
Emplacement
1 ou
2 adultes
880.00
€
Adulte
supplémentaire
300.00
€
Enfant
de
moins
de
10
ans
170.00
€
Chien
/ Chat
90.00
€
Branchement
électrique
370.00
€
FAIT
et
DELIBERE
à JOURNANS,
le 4 février
2025