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Déliberation - D 2024 04 02 19 Actualisation autorisation de programme Centre Culturel
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lezennes.
Lien du pdf (Déliberation - D 2024 04 02 19 Actualisation autorisation de programme Centre Culturel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Arrondissement de
LILLE
_D4_02
18-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
AUX
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
deux
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LEZENNES
s'est
réuni
en
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Didier
DUFOUR,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
qui
iui
a
été
faite
trois
jours
à
l'avance,
laquelle
convocation
a
été
affichée
à
la
porte
de
la
Mairie,
conformément
à
la
loi.
Objet
: Actualisation
autorisation
de
programme
Centre
Culturel
Date
de
convocation
:
Le
29
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 23
Nombre
de
Conseillers
Présents
: 21
Nombre
de
Conseillers
Votants
:
23
Pour
: 23
Contre
: 00
Abstention
: 00
Présents
:
Didier
DUFOUR
-
Frédérique
DESCAMPS
-
Fabien
DECOURSELLE
-—
Lucienne
LAVOISIER
-
Jean
SAGETTE
-
Sylvie
BLONDEL
-
Pierre
BRUERE
-
Marie-
France
LAIGNEZ
-
Marc
GODEFROY
-
Carole
PETIT
—
Henri
MOREL
-
Véronique
PAUWELS
-
Rizlène
HENNACH
-
Sandrine
DEPLECHIN
-
Cathy
DONDEYNE
—
Franck
LACMANS
-
Farid
FARAJI
-
Marie-Laure
LECHAT
-
Michael
DESEURE
-
Cyril
MIRABAUD
-
Alexis
DUCHESNE
Absents
excusés
:
Ludovic
CHRETIEN
donne
pouvoir
à
Farid
FARAJI
Christiane
WALAS
donne
pouvoir
à
Carole
PETIT
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
DEPLECHIN
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
article
L
2311-3
Vu
le
décret
97-175
du
20
février
1997,
Vu
l'instruction
M57,
Vu
le
Règlement
Budgétaire
et
Financier
approuvé
le
13
Février
2024
Vu
la
délibération
du
17
Décembre
2014
portant
attribution
Concours
de
maîtrise
d'œuvre
pour
la
construction
d’une
Maison
des
Arts
Vivants
et
la
réhabilitation
d'un
espace
associatif,
Vu
la
délibération
du
30
Mars
2016
autorisant
la
création
d’une
autorisation
de
programme, Considérant
qu'il
convient
de
modifier
d'actualiser
les
montants
affectés
à
l'autorisation
de
programme
susvisée
pour
tenir
compte
de
l'évolution
de
l'évaluation
du
coût
de
l'opération,
Page
1
sur
2 Publié
le
ID
: 059-215903469-:
Envoyé
en
préfecture
le
04/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
CNT
G
L
9
20240402-D_2024_04_02
19-DE
Il
est
proposé
de
modifier
l'autorisation
de
programme
001/2016
comme
suit :
Autorisation
de
Programme
Art
2131
CP
par
année
001/2016
2
379
073
€
2016
Construction
d'une
Maison
des
Arts
vivants
et
836
536.52€
2017
Réhabilitation
d'un
Espace
Associatif
723
619.33
€
2018
791
230.00
€
2019
160
000.00
€
2021
300
000.00
€
2022
390
000.00
€
2023
300
000.00
€
2024
5
880
458,85
€
Total
Plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
Plan
de
Financement
Dépenses
Recettes
Financeur
prévisionnel Autorisation
de
5
880
458,85
€
4
850
458,85
€ |
Autofinancement
programme
1
000
000,00
€ |
Fds
de
concours
MEL
001/2016
30
000,00
€ |
MEL
PCAET
(photovoltaïque)
Total
5
880
458,85
€
5
880
458,85
€
Pour
copie
conforme.
Date
de
réception
en
Préfecture
du
Nord
:
Date
de
publication
:
D 5
AVR
2024
Page
2
sur
2