Convocation - convocation conseil municipal 21.03.24

Documents similaires

Ordre du Jour - odj conseil municipal 21.03.24

Convocation - convocation conseil municipal jeudi 20 juin 24 2

Convocation - convocation conseil municipal jeudi 20 juin 24

Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.03.24

Convocation - convocation conseil municipal 01.02.24

Conseil Municipal - convoc conseil municipal 01 02 2024

Conseil Municipal - bs2023 conseil municipal support pour le conseil m

Convocation - convocation conseil municipal 07.12.23

Procès Verbal - CONSEIL MUNICIPAL PROCES VERBAL DE SEANCE 28 A

Convocation - convocation conseil municipal du 28 septembre

Convocation - convocation conseil municipal 21.03.24 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Annonay. Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 21.03.24)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Investissement et développement économique, î | | 1 Rue de l'Hôtel de Ville .AVille |" 07100 Annonay

a nnonavy Tél : 04 75 69 32 50 - www.annonay.fr

CONVOCATION

Conseil Municipal de la Commune d'Annonay

À l'attention

des Conseillers municipaux,

Annonay, le 15/03/2024

Cher(e) Collègue,

Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune d'Annonay qui se tiendra le :

jeudi 21 mars 2024 à 18H30

Hôtel de ville - Salle Montgolfier

Seront abordées les délibérations suivantes :

RESSOURCES 3

1 - Assemblées - Installation de Monsieur Mohamed GUENNIF en qualité de conseiller municipal 3

2 - Assemblées - Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 1er février 2024 6

3 - Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à monsieur le Maire 37

4 - Affaires foncières - Première phase de régularisation foncière de l'flot Carnot-Europe 17

5 - Affaires foncières - Lancement de la procédure de déplacement d'un tronçon de chemin rural par voie d'échange au lieudit "Varagne Le Bas” 80

6 - Cession d'un immeuble cadastré AX764 sis 11 rue Sadi Carnot à Annonay à la société SASU Datatech 82

7 - Cession d'un immeuble cadastré AP197 sis 13 rue de Fontanes à Annonay à monsieur Maxime FREYCHET 91

8 - Espaces publics et aménagement urbain - Adhésion au groupement de commandes coordonné par Annonay Rhône Agglo pour le marché de travaux et d'entretien de voirie, réseaux divers et terrassement 108

9 - Commande Publique - Désignation des représentants au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes travaux et d'entretien de voirie, réseaux divers et terrassement 109

AMÉNAGEMENT DURABLE ET ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE 117

10 - PLUIH - Avis de la commune d'Annonay sur le projet de PLUIH arrêté lors du conseil communautaire du 21 décembre 2023 117

11 - Attribution du contrat de concession portant construction et exploitation d'un crématorium et d'une salle de recueillement laïque 120

12 - Commission pour l'accessibilité des personnes handicapées - Rapport annuel 2023 123

DÉVELOPPEMENT HUMAIN 142

Retour à la liste des délibérations

Conseil Municipal du 21 mars 2024 1/18713 - Education - Convention d'accueil des élèves élémentaires de l'école primaire des Cordeliers au lycée professionnel Montgolfier sur le temps de restauration 142

14 - Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l'OGEC Notre-Dame Sainte-Claire 146

15 - Education - Convention portant sur les modalités de calcul et de versement du forfait communal avec l'OGEC Saint-Basile 150

16 - Sports — Charte sportive municipale — Attribution d’une subvention dans le cadre du Prix spécifique aux projets citoyens - Année 2024 154

RESSOURCES 170

17 - Ressources Humaines - Modification de la délibération N° CM-2023-258 concernant le règlement d'indemnisation des frais de déplacement 170

18 - Vœu pour la paix au Proche-Orient - Conseil Municipal 21.03.2024 185

QUESTIONS DIVERSES

Dans l'éventualité où vous ne pourriez assister à la prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune d'Annonay, vous disposez de la possibilité de vous faire représenter. Vous trouverez à cet effet en fin de dossier ou sur l'intranet un modèle de PROCURATION à compléter et retourner signé au service des affaires juridiques.

Par ailleurs, le dossier complet sera toujours à votre disposition sur l'intranet, depuis l’arborescence suivante :

Accueil/MA VIE DANS LA COLLECTIVITÉ/Espaces des élus d'Annonay/Pièces annexes aux Conseils Municipaux/CONSEILS MUNICIPAUX — ANNÉE 2024.

Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments les plus cordiaux.

Simon PLENET,

d

ii -

Maire d’Annonay

Retour à la liste des délibérations

Conseil Municipal du 21 mars 2024 2/187