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Convocation - Convocation du conseil municipal du 20.07.23
Document publié le Jeudi 13 juillet 2023 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 20.07.23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
MORILLON UN %
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Morillon, Le jeudi 13 juillet 2023
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira :
Jeudi 20 juillet à 20 h O0,
Salle consulaire à la Mairie
5 place de la mairie, 74440 MORILLON
La tenue de la séance du conseil municipal commence par la désignation du secrétaire de séance comme le
précise l'article L.2121-15 du CGCT.
L'ordre du jour de la séance portera sur les points suivants :
1.
11.
12.
13.
Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du
15 juin 2023;
Fonctionnement des assemblées - Décisions prises par le maire et tableau des DIA;
Sécurité - Présentation du Plan communal de sauvegarde (PCS) de la commune de Morillon suite à sa
mise à jour;
Administration générale - Adhésion au Syndicat mixte du Grand Massif et adoption des statuts
modifiés ;
Administration générale - Convention avec Le PSIG de Bonneville pour la mise à disposition des locaux
de l'école du Visigny pour Les entrainements du peloton;
Finances — Admission en non-valeur de créances irrecouvrables sur le budget principal - exercice 2023 ;
Urbanisme - Approbation du Projet urbain partenarial (PUP) pour le secteur d'Honoraz; Foncier — Classement dans le domaine public communal routier de parcelles affectées à la circulation
publique sur le secteur des Esserts ;
Voirie — Lancement de la consultation pour le marché public de viabilité hivernale ; . Domaine skiable - Autorisation de travaux de remblaiement, accordée à La commune d'Arâches la Frasse, sur la parcelle communale cadastrée section A n°794 dans le cadre de l'aménagement de la gare supérieure du futur télésiège de Gron, en remplacement de l'appareil actuel; Vie associative — Approbation de la convention avec l'association CETAS pour l'implantation d'un club
de Air soft;
Affaires scolaires — Attribution d'une subvention à l'école primaire de la Rivière-Enverse pour un
voyage scolaire à Menthon Saint-Bernard
Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération
distinguée.