Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du conseil municipal du 27.11.2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 20.07.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 22.05.2025 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.07.22 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 06.04.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 10.04.2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.03.24
Convocation - Convocation du conseil municipal du 7.08.2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 26.02.2026
Convocation - Convocation du conseil municipal du 20.10.22
Convocation - Convocation du conseil municipal du 05.09.24
Document publié le Vendredi 30 août 2024 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 05.09.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Justice et droit,
re MAIRIE
MORILLON ———
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Morillon, le vendredi 30 août 2024
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira :
Jeudi 5 septembre 2024 à 20 h 00,
Salle consulaire à La Mairie
5 place de la mairie, 74440 MORILLON
La tenue de la séance du conseil municipal commence par la désignation du secrétaire de séance comme le
précise l'article L.2121-15 du CGCT.
L'ordre du jour de la séance portera sur les points suivants :
1.
9.
Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 25 juillet 2024;
Fonctionnement des assemblées - Décisions prises par Le maire et tableau des DIA ;
Finances - Demande de subvention auprès de l'Etat pour le projet de réhabilitation de l'ancien presbytère pour y installer la mairie ;
Finances — Demande de subvention auprès de l'Etat pour le projet de réaménagement des espaces publics sur la station des Esserts à Morillon 1100;
Commande publique - Approbation de la convention de groupement de commande avec Samoëns et
Sixt-Fer-à-Cheval pour les prestations de mise à disposition d'ambulances et le sauvetage par hélicoptère pour Les blessés du domaine skiable du Grand Massif, secteur du Giffre, et lancement de la
consultation en vue de conclure Les marché de services correspondants ;
Aménagement - Foncier - Lancement de la procédure d'intégration dans Le domaine public des voies
et chemin ouverts à la circulation publique dans Le périmètre de l'ancienne ZAC des Esserts ;
Économie locale - Approbation de la promesse de bail commercial à conclure pour La création d'un
restaurant et d'une salle hors-sac dans le chalet communal des Saix à Samoëns ;
Économie locale — Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt pour l'occupation d'un
emplacement pour une activité dans la base de loisirs du Lac Bleu en dehors de la période estivale ;
Forêt - Approbation de l'état d'assiette des coupes de bois à réaliser en 2025 par l'ONF sur les Forêts communales ;
10. Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération
distinguée.
Le Maire, 2
m\Z W TA
Le LNT ANR 4
77 Simon BEERENS-BETTEX