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Document publié le Mercredi 10 février 2016 par la commune d'Espanès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 02 10 Compte rendu du Conseil municipal du 10 fevrier 2016)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil Municipal du 10 février 2016
Présents : Mesdames : FABIAU Isabelle, PAUMARD Isabelle, VILLEMUR Sylvie. Messieurs : COLRAT Fabrice - MATTIUZZO Maxime - MONMARSON Aurélien- WAGNER Thomas – VILLEMUR Xavier - SCHORNOZ Yann.
Absentes excusées : M. Thomas WAGNER pouvoir à M. Yann SCHORNZ. Secrétaire de séance : Mme POUJET Stéphanie.
1) Approbation compte rendu du 2 décembre 2015.
L’ensemble des élus approuve le compte rendu correspondant à la réunion du conseil municipal du 2 décembre 2015.
2) Délibération rationalisation des autorisations d’urbanisme (service ADS du SICOVAL).
Des explications sont données concernant la rationalisation des autorisations d’urbanisme, des échanges ont lieu sur le sujet.
L’ensemble des élus approuve la signature de l’avenant. Le présent avenant entrera en vigueur au 1er janvier 2016 avec effet rétroactif.
3) Délibération sur le contrat de territoire 2016-2020.
Des explications sont fournies concernant le contrat de territoire. Des échanges ont lieu concernant les différents projets à venir d’ici 2020.
L’ensemble des élus autorise le maire à compléter en copier/coller
4) Délibération sur la modification du règlement d’utilisation de la salle des fêtes.
La commission salle des fêtes s’engage à calculer le coût de fonctionnement pour l’année N-1 prenant en considération les charges afférentes lors des locations (électricité, eau, poubelles…) afin de présenter au conseil un tarif de location cohérent.
5) Délibération sur les divers travaux communaux.
La commission travaux s’est réunie le 19 janvier 2016 afin de faire un point sur les travaux à réaliser. La commission présente les différents devis dans la perspective d’une délibération du conseil portant sur chaque projet.
- Assainissement d’un logement : avis favorable donné par l’ensemble des élus.
- Réparations portant sur les cloches (sécurisation de la cloche, mise en conformité électrique et remplacement moteur, remplacement du tableau de commande) : avis favorable donné par l’ensemble des élus.
- Restauration des vitraux de l’église : avis favorable donné par l’ensemble des élus.
- Des devis du Sicoval sont présentés concernant la taille de la haie au cimetière et l’abatage d’arbres à la maison Bruel. Le conseil délibère et donne un avis favorable pour ces travaux.
6) Point TAD.
Le conseil s’engage à relancer TISSEO concernant le trajet du TAD (allée des platanes). 7) Questions diverses.
Pas de question
La séance est levée à 22 h 50.
BAUDOUIN René COLRAT Fabrice FABIAU Isabelle
MATTIUZZO Maxime MOMMARSON Aurélien PAUMARD Isabelle
POUJET Stéphanie SCHORNOZ Yann VILLEMUR Sylvie
VILLEMUR Xavier WAGNER Thomas
Absent