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Déliberation - 2025 059 AR
Déliberation - Liste des Deliberations du 8 decembre 2022 ar
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 8 decembre 2022 ar)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Économie et finances,
Département du
PUY DE DOME
Arrondissement de
ISSOIRE
Commune de
VERNINES
LISTE DES DÉLIBERATIONS
DE LA SEANCE DU 08/12/2022
Annule et Remplace
Étaient présents : Mme BONY Martine, Maire, Mmes : BEAUDONNAT Sandrine, RANDANNE Caroline,
MM : BALLET Sébastien, BEAUDONNAT Luc, FAUGERAS Florent, MILLIROUX Julien, PIQUET
Loïc, VOUTE Benjamin
Absents : M. FERRY Denis
Références des Objet des délibérations Vote
délibérations
réf : 2022 053 | Budget Eau et Assainissement : DM n°1 A l'unanimité
réf : 2022 054 | Budget Eau et Assainissement : DM n°2 A l'unanimité
réf : 2022_055 | Budget Eau et Assainissement : Créances Admises en Non Valeur A l'unanimité réf : 2022 056 | Budget Commune : Créances Admises en Non Valeur A l'unanimité
réf : 2022_057|Demande Achat Terrain Communal - Le Bourg A l'unanimité
réf : 2022 058 |Demande Achat de Terrain Communal - Ribeyre Bas A l'unanimité réf : 2022 059 Demande Achat Terrain Communal - Ribeyre Haut A l'unanimité
réf : 2022 060 Occupation de terrain par un chalet démontable en forêt relevant du | A l'unanimité
régime forestier - Concession Chalet n°5
réf : 2022 061 | Création d'une régie de recettes A l'unanimité
réf : 2022 062] Création d'une Régie de Recettes Annule et Remplace A l'unanimité
Vu pour être affiché le 06/01/2023, conformément aux prescriptions de l'article L-2121-25 du Code Général Des Collectivités Territoriales, et publié sur le site internet de la commune
www.mairie-vernines.fr
Le procès-verbal, conforme à l'article L-2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales est
mis à disposition en mairie et publié sur le site internet communal.
A Vernines le 06/01/2023.
Le Maire, Martine BONY