Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024.CM Convoc 11.07
Procès Verbal - 2023.CM PV 11.07
Déliberation - 2024.CM Delib 25.04
Déliberation - 2024.CM Delib 26.09
Déliberation - 2024.CM Delib 29.2
Déliberation - 2024.CM Delib 6.06
Déliberation - 2024.CM Delib 18.01
Déliberation - 2024.CM Delib 28.03
Déliberation - 2026.CM Delib 28.05
Déliberation - 2026.CM Delib 9.04
Déliberation - 2024.CM Delib 11.07
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.CM Delib 11.07)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie,
À }JOJ}UOh-SNOS A OL'ELE la Ville EC Al IR Conseil Municipal du 11/07/2024 Liste des délibérations www.brealsousmontfort.fr Conseil municipal le JEUDI 11 JUILLET 2024 Liste des délibérations Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort et affiché en mairie le sex _— men . _— = s Se _—— — = —-. Conseil Municipal du 11/07/2024 Liste des délibérations 2 Date de la convocation : 4 juillet 2024 Nombre Conseillers en exercice : 29 L’an deux mil vingt-quatre, le 11 juillet à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Bernard ETHORÉ, Maire. Présents : Bernard ETHORÉ, Audrey GRUEL, Roland HERCOUET, Sylvie LEROY, Gérard BERRÉE, Stéphanie DUMAND, Bruno BOURGEOIS, Odette GUILLARD, Daniel GUERARD, Chantal PERSAIS, Véronique DUTAY, Joël TARDIF, Pascal MOISAN, Sophie CHAPRON, Nicolas GRUAU-VERON, Guewen GET, Thérèse POIRIER Excusés ayant donné procuration : Dominique BOISSEL à Roland HERCOUET, Catherine ROBIN à Sylvie LEROY, Jean-Yves GOUILLET à Gérard BERRÉE, Valérie BERRÉE à Audrey GRUEL, Anne BRIONNE à Odette GUILLARD, Julien BOIVIN à Pascal MOISAN Absents : Julien CHARON, Anaïs ANGÉ, Sophie RICHARD, Frédéric PAULY, Thierry BERTRAND, Vanessa BEAUJOUAN Secrétaire de séance : Chantal PERSAIS Quorum : 15 Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 6 juin 2024 à l’unanimité des membres présents. Rappel de l’ordre du jour de la présente séance. Délibération n° 2024-1107-041 – Aménagement – cadre de vie : convention défense incendie la Vigne Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-042 – Aménagement – cadre de vie : convention rétrocession lotissement Le Clos Rouault Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-043 – Aménagement – cadre de vie : acquisition du passage sous le porche et la partie non bâtie de la parcelle cadastrée section AT n° 67 Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-044 – Aménagement – cadre de vie : signature de l’avenant n° 2 à la convention fixant les conditions de rejet des effluents au réseau d’assainissement de la société SOLINA – report des pénalités Résultat du vote : Pour : 22 – Contre : 0 – Abstention : 1 Délibération n° 2024-1107-045 – Aménagement – cadre de vie : adhésion au groupement d’achat pour les marchés de gaz et d’électricité 2026 - 2028 Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 _— men _— “sex _— men — LT Conseil Municipal du 11/07/2024 Liste des délibérations 3 Délibération n° 2024-1107-046 – Aménagement – cadre de vie : extension du cimetière Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-047 – Enfance – Jeunesse : convention d’utilisation, de gestion et d’entretien des parties et équipements communs du pôle petite enfance avec Brocéliande Communauté de mise à disposition des bureaux Résultat du vote : Pour : 20 – Contre : 2 – Abstention : 1 Délibération n° 2024-1107-048 – Enfance – Jeunesse : convention AFRA / Mairie – festival 2024 Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-049 – Finances : téléphonie et autres dérivés – convention afin d’accéder à la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-050 – Finances : demande de subvention cérémonie Lieutenant QUINN Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-051 – Finances : budget principal – décision modificative n° 1 Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-052 – Finances : bail à ferme – parcelle ZP n° 208 Résultat du vote : Pour : 22 – Contre : 0 – Abstention : 1 Délibération n° 2024-1107-053 – Finances : tarification des badges d’accès aux salles communales Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-054 – Ressources humaines : marché relatif au ticket restaurant – autorisation de signature de l’accord-cadre Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-055 – Ressources humaines : création d’un poste d’alternant au sein du service communication à compter du 1 er septembre 2024 Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Délibération n° 2024-1107-056 – Affaires générales : adoption de la charte des mariages Résultat du vote : Pour : 23 – Contre : 0 – Abstention : 0 Fait à Bréal-sous-Montfort, le 15/07/2024 Le Maire, Bernard ETHORÉ