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Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 28 12 2023'
Déliberation - LISTE DELIBERATION CM 29 09 2022'
Conseil Municipal - CM 230522
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 230522)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sécurité publique,
# ( "+ ou
F6}
com
De
NÉE
QG
©
MAIRIE
D’OSLON
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2023
Le
vingt-deux
mai
deux
mille
vingt-trois,
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
à la salle
de
la mairie
sous
la présidence
d’Yvan
NOEL.
PRESENTS : Nathalie
KHEMDOUDI
Jean-Luc
MEUNIER.
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Valérie
BESSARD-MANDRILLON.
Valérie
THEVENOT.
Denis
RAUX.
Christine
BOUILLOT.
Claudine
CORNU.
Aline
ROUSSEAUX ABSENTS
: Mathieu
BERNARD
avec
pouvoir
Pascal
VAN
DORSSELAER.
Julien
GAUDET
avec
pouvoir
Christine
BOUILLOT.
Joël
CORPET
avec
pouvoir
Denis
RAUX.
Joëlle
DE
MATTEIS
avec
pouvoir
Yvan
NOEL.
Pierre
FLEURY
avec
pouvoir
Jean
Luc
MEUNIER
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Valérie
THEVENOT
La
secrétaire
de
mairie
assiste
à la
séance.
ORDRE
DU
JOUR :
APPROBATION
PROCES
VERBAL
DERNIERE
SEANCE
Le
PV
de
la dernière
séance
est
approuvé,
à l’unanimité.
DELIBERATION
SUBVENTION
ASSOCIATIONS
Les
subventions
des
associations,
qui
en
ont
fait la demande,
sont
ainsi
votées,
à l’unanimité
:
-
Gymnastique
volontaire
: 155
€
-
Amicale
Pétanque
: 510
€
-
Au fil
des
Ans
: 510
€
-
Ambiance
et Loisirs
: 2
700
€
-
Amicale
des
Chasseurs
: 410
€
-
Jardin
Partagé
Pédagogique
Oslonnaïis
: 600
€
- _
Bouilleurs
de
Cru
: 250
€ -
DDEN:50€
-
_
UNC:50€
-
Soldat
de
France
: 50
€
Il est précisé
la dissolution
du
Club
Informatique
Oslonnais.
DELIBERATION
TARIFS
ACM
Aline
ROUSSEAUX
expose
que
la
conjoncture
actuelle
a pour
conséquence
une
hausse
des
coûts
de
fonctionnement
des
Accueils
Collectifs
de
Mineurs,
organisés
par
la
ville
de
Saint
Marcel,
dans
le cadre
de
l’Entente
Intercommunale
Enfance
Jeunesse.
L'augmentation
du
prix
du
gaz,
de
l’électricité
ainsi
que
des
denrées
alimentaires
font
que
le
prix
de
revient
d’une journée
d’A.C.M
est en
constante
évolution.
Il est proposé
de
ne
procéder
qu’à
une
hausse
de
2%
qui
prendrait
effet
au
1°
septembre
2023.
Vote
unanime.
Il est signalé
que
lors
des
inscriptions,
les places
sont
attribuées
en priorité
aux
enfants
de
Saint
Marcel. DELIBERATION
PASS
LOISIRS
Aline
ROUSSEAUX
expose
que
l’évolution
du
dispositif Atout
Jeunes
a été
abordée
lors
de
la
conférence
de
l’Entente
Intercommunale
Enfance
Jeunesse,
en
date
31
mars
2022.
La
conférence
de
l’Entente
Intercommunale
réunie
le 23
février
2023
a validé
les points
suivants :
-
La
suppression
du
dispositif Atouts
Jeunes,
-
La
création
d’un
nouveau
dispositif dénommé
Pass’
loisirs
pour
les jeunes
ayant
14
ans
durant
l'année
civile
en cours,
et n’ayant
pas
atteint
18
ans
au
1° janvier
de
l'année
civile
en
COUrS.
Le
dispositif Pass’
Loisirs
est constitué
comme
suit
:
v”_
6 Pass”
Loisirs,
d'une
valeur
faciale
de
5€
=
30,00
€
Vote
unanime.
DELIBERATION
ATOUTS
LOISIRS
Aline
ROUSSEAUX
expose
que
l’évolution
du
dispositif Atout
Jeunes
a été
abordée
lors
de
la
conférence
de
l’Entente
Intercommunale
Enfance
Jeunesse,
en
date
31
mars
2022.
La
conférence
de
l’Entente
Intercommunale
réunie
le
23
février
2023
a
validé
les
points
suivants :
>
La
suppression
du
dispositif Atout
Jeunes,
>
La
création
d’un
nouveau
dispositif dénommé
Atout
loisirs
Que
pour
bénéficier
de
ce
dispositif,
les
conditions
sont
les
suivantes
:
-
Avoir
11
ans
durant
l'année
civile
en
cours,
-
Ne
pas
avoir
atteint
14
ans
au
1° janvier
de
l'année
civile
en
cours. Le
dispositif Atouts
Loisirs
est constitué
comme
suit
:
Ÿ”_
2 Atouts
Loisirs,
d'une
valeur
faciale
de
10
€
=
20,00
€
Vote
unanime.
DELIBERATION
DEVIS
SYDESL
RENOUVELLEMENT
EP
VETUSTE
Monsieur
le Maire
fait part au Conseil
Municipal
du projet
de renouvellement
de 25
candélabres
d’éclairage
public
vétustes,
par
le
SYDESL.
Le
Conseil
Municipal,
après
un
vote
unanime :
-
Adopte
le
projet
présenté
par
le
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
Saône
et
Loire
(SYDESL)
;
-
Donne
son
accord
à
la
contribution
communale
d’un
montant
estimatif
de
5
360.08
€
HT,
sous
réserve
d’éventuelles
dépenses
imprévues.
INFORMATION
TRAVAUX
RUE
VIGNE
RENARD
Suite
au
projet
d'enfouissement
des
réseaux
rue
vigne
renard
et de
la réfection
de
la voirie
envisagée
en
2024/2025,
Monsieur
le Maire
explique
les
travaux
électrique
côté
Oslon.
Le
Conseil
Municipal
décide
la suppression
du
candélabre
n°
181,
angle
rue
Vigne
Renard.
POINT
DOSSIER
RENOVATION
BATIMENTS
SCOLAIRES
Pascal
VAN
DORSSELAER
rend
compte
de l’avancement
du
dossier
: rencontre
avec
un
technicien
de
la
Région
Bourgogne
Franche
Comté
pour
subvention,
présentation
plan
cour
école
aux
enseignants,
rencontre
financeurs
pour
prêt,
stand
présentation
projet
sortie
d’école
le 9/06
à
16
h 30.
POINT
DOSSIER
VIDEO-PROTECTION
Pascal
VAN
DORSSELAER
rappelle
qu’il
avait
été
décidé
de
consulter
des
sociétés,
suite
au
cahier
des
charges
exécuté
par
l’experte
sureté
de
la
gendarmerie
de
Set
L.
Il
présente
les
différentes
offres
en
précisant
que
les
actions
à
venir
seront
faites
en
fonction
du
retour
de
l’enquête
d’opinion
et
de
la
réunion
publique.
A
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
décide
de
solliciter une
subvention
dans
le cadre
du fonds
interministériel
de prévention
de
la délinquance
(FIPD). INFORMATIONS
DIVERSES
:
-
Point
RH :
Il est précisé
qu’actuellement
pour
palier l’absence
d’un
agent
en maladie,
un
intérimaire
a été
recruté
et
il est
envisagé
de
faire
appel
à des
saisonniers
étudiants durant
les
vacances
scolaires.
Date
« journée
citoyenne
» :
la date du 14 octobre est retenue. Un
groupe
de travail
est
constitué
pour
l’organisation
de
cette journée.
Présentation
programme
« Terre
de
Jeux
» manifestation
intercommunale :
le
30
juin
les
enfants
des
écoles
de
Chatenoy
en
Bresse,
Epervans,
Lans,
Oslon,
Saint
Marcel
se
rendront
au
parc
de
Chatenoy,
dans
le
cadre
de
l’activité
« Les
valeurs
de
l’olympisme
s’invitent
chez
les
scolaires
de
la
Bresse
Chalonnaise
».
Pour
l’occasion
des
chasubles
et un
anneau
de
couleur
jaune
représentant
le
thème
du
courage
ont
été
commandés. Compte
rendu
CISPD
: présentation
des
entités
acteurs
(gendarmerie,
police, .…)
Dispositif VIF
(Violence
Intra
Familiale),
diagnostic
cybersécurité
mairie,
Information
sur
le harcèlement.
Marché
Artisanal
: Valérie
BESSARD-MANDRILLON
rappelle
l’organisation
de la
journée
du
11/06
Diagnostic
cybersécurité:
une
demande
a
été
faite
en
gendarmerie
pour
un
diagnostic
du
système
informatique.
Atlas
des
énergies
renouvelables
: Pascal
VAN
DORSSELAER
rend
compte
d’une journée
de présentation
organisée
par le syndicat
mixte
du
chalonnais,
autour
d’un
nouvel
outil
« Atlas
des
énergies
renouvelables
»
subventionné
par
l'ADEME.
Ce
dispositif permet
une
aide
à l’accélération
du développement
des
énergies
renouvelables
pour
chaque
commune
: outil
cartographique
avec
5
zones,
fiches
techniques
par
type
d’énergie
renouvelable,
vidéo
sur
site
internet.
Une
rencontre
est
prévue
d’être
organisée. Référent
déontologue :
il accompagne
les élus afin de les prémunir
contre les risques
juridiques
auxquels
ils
sont
exposés
dans
le
cadre
de
l’exercice
de
leur
mandat,
notamment
les
risques
de
poursuites
pénales
liés
aux
situations
de
conflits
d’intérêts.
Après
débat
et par
manque
de
volontaire,
il est décidé
de
repousser
au
prochain
CM.
CALCULETTE
CM?
: l'opération
d’offrir
une
calculette
pour
les
enfants
entrant
en
6
ème
est reconduite. -
CONSTAT
HUISSIER
: après
des
relances
restées
vaines
une
procédure
de
constat
de
logement
insalubre
a été
lancée
Fin
de
la
séance
à 21
h
45
Prochaine
séance
le 26/06/2023
à
19
heures
La
secrétaire
de
séance,