Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026 29 DEFINITION DU NOMBRE DADJOINTS cachet Pre
Déliberation - D2026 50 COMMISSION CCID cachet pref
Déliberation - D2026 59 ATTRIBUTION SUBVENTION cachet pref
Déliberation - D2026 42 DESIGNATION ADMINISTRATEURS EPFL cachet P
Déliberation - D2026 44 DESIGNATION DELEGUEE SPECIALE SEMCODA cac
Déliberation - D2026 36 ELECTION ADMINISTRATEURS ELUS POUR LE CCA
Déliberation - D2026 54 APPROBATION CFU 2025 ASS cachet pref
Déliberation - D2026 64 MISE A JOUR TABLEAU DES EMPLOIS cachet pr
Déliberation - D2026 30 ELECTION DES ADJOINTS cachet Pref
Déliberation - D2026 53 APPROBATION CFU 2025 Budget Principal cac
Déliberation - D2026 33 Definition et Composition DES Commissions Municipales cachet Pref
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-André-de-Corcy.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 33 Definition et Composition DES Commissions Municipales cachet Pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
du + On ii SAINT ANDRÉ C-orcY
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Liberté, Egalité, Fraternité
République Française
Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le
CANTON DE VILLARS LES DOMBES
COMMUNE DE SAINT ANDRÉ DE CORCY
Date de convocation du conseil municipal : 24 mars 2026
DÉLIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2026
D2026-33 : Définition et composition des commissions municipales
L'an deux mille vingt-six, le 30 mars, le conseil municipal de la commune de SAINT ANDRE DE CORCY,
régulièrement convoqué et réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de M Claude LEFEVER, Maire.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Exposé des motifs :
NOM - Prénom PRESENT | ABSENT | NOM - Prénom PRESENT | ABSENT
ANDRES Catherine x GUIGNARD Claudy X
BARON Nadine x LACROIX Monique x
BIANCHETTI Jérôme x LEFEVER Claude x
CLAVAIROLY Marie-leanne X LOREAU Ludovic X
CORDIER Alain x MATHIEU Fabrice x
DEVOS Arnaud x OCTRUE Valérie X
DUC Thierry x OZIL Joël x
DUMONT Natacha x RUYS Fabien X
DUPUY Boris x SCHAEFER Nathalie x
ESCRIVA Evelyne x VERY Delphine x
GAUTIER Anne X VIDAL Jordan x
GERFAUD-VALENTIN Catherine x
Secrétaire de séance En exercice | Présents Votants
OCTRUE Valérie 23 23 23
Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’en application de l’article L 2121-22 du Code général des
collectivités territoriales, le conseil municipal peut décider de constituer des commissions
d'instructions de dossiers ou de questions soumises au Conseil municipal. Ces commissions,
composées exclusivement de conseillers municipaux, n’ont aucun pouvoir de décision. Elles ne font
que préparer le travail du Conseil municipal. Elles sont présidées de droit par le Maire.
Il'appartient au conseil municipal de fixer le nombre des conseillers dans chaque commission et de
désigner ceux de ses membres qui siègeront dans telle ou telle commission. La composition des
commissions doit respecter le principe de la représentation proportionnelle.
Monsieur le Maire propose de fixer à dix le nombre des commissions, sous la responsabilité d’un
adjoint délégué référent :
SL
ID : 001-210103339-20260330-D2026 33-DE de à 0 SAINT ANDRÉS Corcy
République Française
Liberté, Egalité, Fraternité
Envoyé en préfecture le 13/04/2026
Reçu en préfecture le 13/04/2026
Publié le
ID : 001-210103339-20260330-D2026 33-DE
S'LOF
Dénomination Adjoint référent
Budget finances Nathalie SCHAEFER
Economie locale Nathalie SCHAEFER
Marché Claudy GUIGNARD
Urbanisme Claudy GUIGNARD
Travaux Thierry DUC
Sécurité Jordan VIDAL
Scolaire et social Monique LACROIX
Associations et cérémonies Valérie OCTRUE
Communication information Jordan VIDAL
Conseil des jeunes Jordan VIDAL
Entendu Monsieur le Maire,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'UNANIMITE
- DÉCIDE de créer les dix commissions ci-dessus mentionnées
- DESIGNE pour siéger dans ces commissions les membres suivants :
Dénomination Adjoint référent Membres
BUDGET FINANCES Nathalie SCHAEFER Claude LEFEVER, Thierry DUC, Monique LACROIX, Claudy GUIGNARD, Valérie OCTRUE, Jordan VIDAL, Ludovic LOREAU, Evelyne ESCRIVA
ECONOMIE LOCALE Nathalie SCHAËFER Claude LEFEVER, Thierry DUC, Nadine BARON, Jérôme BIANCHETTI, Ludovic LOREAU, Evelyne ESCRIVA, Boris DUPUY
Claude LEFEVER, Thierry DUC, Jordan VIDAL, Nadine BARON, Jérôme
DIONSNE Claudy GUIGNARD LB ANCHETTI, Ludovic LOREAU I . | - RD - URBANISME Claudy GUIGNARD Claude LEFEVER, Joël OZIL, Delphine VERY, Arnaud DEVOS, Alain CORDIER, Boris DUPUY
Claude LEFEVER, Nathalie SCHAEFER, Claudy GUIGNARD, Nadine BARON, Fabien
TRAVAUX Thierry DUC RUYS, Joël OZIL, Jérôme BIANCHETTI, Arnaud DEVOS, Ludovic LOREAU, Alain
CORDIER, Boris DUPUY
SECURITE Jordan VIDAL Claude LEFEVER, Fabrice MATHIEU, Nadine BARON, Jérôme BIANCHETTI,
Natacha DUMONT, Boris DUPUY
SCOLAIRE ET SOCIAL Monique LACROIX Claude LEFEVER, Thierry DUC, Fabrice MATHIEU, Natacha DUMONT, Marie- Jeanne CLAVAIROLY, Evelyne ESCRIVA, Anne GAUTIER
ASSOCIATIONS ET
CEREMONIES Valérie OCTRUE
Claude LEFEVER, Claudy GUIGNARD, Catherine ANDRES, Fabien RUYS, Natacha
DUMONT, Joël OZIL, Jérôme BIANCHETTI, Arnaud DEVOS, Catherine GERFAUD-
VALENTIN, Ludovic LOREAU, Evelyne ESCRIVA
COMMUNICATION
INFORMATION Jordan VIDAL
Claude LEFEVER, Valérie OCTRUE, Catherine ANDRES, Fabrice MATHIEU, Marie-
Jeanne CLAVAIROLY, Alain CORDIER
CONSEIL DES JEUNES Jordan VIDAL Claude LEFEVER, Nathalie SCHAEFER, Anne GAUTIER
Ont signé au registre tous les membres présents pour extrait certifie conforme
Fait et délibéré à Saint-André-de-Corcy, le 30 mars 2026
La Secrétaire de Séance
Valérie OCTRUE