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Déliberation - cms n 23
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Décines-Charpieu.
Lien du pdf (Déliberation - cms n 23)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
? GDECINES
RPIEU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 09 NOVEMBRE 2023
Date de convocation du Conseil : 03 novembre 2023
Nombre de conseillers municipaux en exercice le jour de la séance : 35
Liste des délibérations affichée le : 15 novembre 2023
Présidente : Mme Laurence FAUTRA, Maire
Secrétaire : M. Hocine MANSERI
Présents: Mme FAUTRA, Maire, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme
MOULIN, M. AMOROS, M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme
LEBLANC, Adjoints, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. VIZADES,
Mme DELEUZE, Mme ASTIER, Mme BATISTA, M. THERRAS, M. DESVERGNES, M.
ARGANT, Mme CREDOZ, Mme JAMBON, M. ABRIAL, M. NAAMANE, Conseillers
Excusés : Mme CLAMARON (procuration à M. ALLOIN), M. DANIELIAN (procuration à Mme
PENARD), Mme COCCO (procuration Mme LEBLANC). Mme PERRIN (procuration à M.
AMOROS), M. SCHROLL (procuration à M. DJORKAEFF), Mme BOYADJIAN (procuration à
Mme MOULIN), M. RABEHI (procuration à M. MERCADER), Mme NABETH (procuration à
Mme ZARTARIAN), M. WANTERSTEN (procuration à M. DA SILVA DIAS), Mme ROUX-
MOURADIAN (procuration à M. ARGANT), M. ABRIAL,
Absents : M. BONET, M. NAAMANE.
Objet : Subvention à diverses associations dans le cadre de la manifestation du
Déci’Run 2023
Mesdames, Messieurs,
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.1611-4,
VU la deuxième édition du Déci'Run en date du 1° avril 2023,
VU l'avis de la commission Développement actif et dynamique en date du 30 octobre 2023,
VILLE DE Réf. : DS/SL N° 23.11.09.13 CONSIDERANT que la deuxième édition du DéciRun s'est tenue le samedi 1° avril 2023,
rassemblant 654 coureurs sur trois parcours distincts (5K, 10K, 26K)
CONSIDERANT que les associations décinoises ont souhaité soutenir la Commune dans le
cadre de l’organisation du Déci’Run, et ont apporté leur aide sur la circulation, la sécurité, les
ravitaillements ainsi que sur l'accueil des participants,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire d'attendre que l'opération soit passée afin de répartir
définitivement la subvention exceptionnelle allouée aux associations participantes,
CONSIDERANT que la somme de 6 000 € a été inscrite au budget primitif 2023, et que la
répartition définitive est établie comme suit :
Associations Subventions
CYCLO VTT 400 €
CLUB SPORTIF DECINES GYMNASTIQUE 200 €
CLUB SPORTIF DECINES VOLLEY 250 €
NEPTUNE CLUB 350 €
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE 400 €
DILETTANTE 300 €
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 200 €
AS FLAG FOOTBALL 350 €
DECINES HANDBALL CLUB 300 €
CLUB DECINES PETANQUE 200 €
POINT DE RENCONTRE 50 €
ACTION POUR LA JEUNESSE ENFANCE 450 €
FAMILLE
GROUPEMENT PÉCHEURS SPORTIFS 350 €
FCV TAE KWONDO 300 €
ENTENTE SPORTIVE DECINES 250 €
DECINES RUGBY LEAGUE 200 €
MON EMMYSPHERE 400 €
CANOE KAYAK DECINES MEYZIEU 100 €
USEP 400 €
ASSOCIATION DES SPORTS DE DEFENSE DE 100 €
DECINES
CLUB MONTAGNE ESCALADE DECINES 50 €
COMITE POUR NOS GOSSES 50 €
DECI FOLK 150 €
CLUB SPORTIF DECINES BASKET 100 €
UNION GENERALE ARMENIENNE 50 €
TOTAL 5 950 € Réf. : DS/SL N° 23.11.09.13 |
EN CONSEQUENCE il est demandé au Conseil Municipal de :
e VALIDER la répartition aux associations de la subvention dans le cadre du
Déci'Run 2023, comme présentée ci-dessus,
e DIRE que la somme est imputée sur le Chapitre 67 — Subvention aux personnes
de droit privé de l'exercice en cours, sur le Compte gestionnaire 70 — Service des
Sports,
e AUTORISER Madame le Maire à signer tout document en lien avec la présente
ou, en cas d'empêchement, autoriser Monsieur MERCADER à signer tout acte s’y
rapportant.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES EN AVOIR DELIBERE,
A L'UNANIMITE,
APPROUVE LES PROPOSITIONS DU MAIRE.
POUR 32 - Mme FAUTRA, M. ALLOIN, Mme ZARTARIAN, M. DJORKAEFF, Mme MOULIN, M. AMOROS, Mme CLAMARON (par procuration), M. MERCADER, Mme PENARD, M. DA SILVA DIAS, Mme LEBLANC, M. GUESMIA, M. MANSERI, Mme DARRIEUMERLOU, M. DANIELIAN (par procuration), Mme COCCO (par procuration), M. VIZADES, Mme PERRIN (par procuration), M. SCHROLL (par procuration), Mme BOYADJIAN (par procuration), M. RABEHI (par procuration), Mme NABETH (par procuration), Mme DELEUZE, Mme ASTIER, M. WANTERSTEN (par procuration), Mme BATISTA, M. THERRAS, M. DESVERGNES, Mme ROUX-MOURAUDIAN (par procuration), M. ARGANT, Mme CREDOZ, Mme JAMBON
CONTRE
ABSTENTION
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En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un rèCours contentieux devant le Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification. Accusé de réception en préfecture
069-216902759-20231109-D-DS-23110913b-DE
Date de télétransmission : 15/11/2023
Date de réception préfecture : 15/11/2023